ARCHERS DE SERAING, EN ABREGE : A.D.S.

Association sans but lucratif


Dénomination : ARCHERS DE SERAING, EN ABREGE : A.D.S.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 822.287.212

Publication

17/01/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M00

IM~~~I~IIN~~~IV~WIIV

X14018

N° d'entreprise : 0822.287.212

0 7 U14

Greffe

Dénomination

(en entier) : ARCHERS DE SERAING

(en abrégé) : A,D,S,

Forme juridique : AssociationSans But Lucratif

Siège : Rue de la Boverie 417 4100 SERAING

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration Modification des Statuts

CONSEIL D'ADMINISTRATION

a) Fin de mandat d'administrateur

GEORGES Charles Rue des Ecoliers 133142 4100 SERAING NN491211-01391

VAN TULDER Francis Rue Laplace 74 4100 SERAING NN411221-05565

b)Nouveau conseil et durée des mandats

GELIN Francoise Square des Primeveres 13 4100 SERAING NN580628-01220 2015

MONFORT Willy Rue Boverie 417 4100 SERAING NN360818-07701 2015

VELICAZ Giuseppe Rue Elva 74 4400 FLEMALLE NN550112-06756 2015

tAFARQUE Patrick Boulevard Saucy 15/2 4020 LIEGE NN600312-23507 2017

PAGANELLI Geoffrey Rue de la Paire 60 4400 FLEMALLE NN910601-22153 2017

TULUMELLO Hugo Rue des Coqs 9 4460 GRACE HOLLOGNE NN711122 00926 2017

MODIFICATION DES STATUTS.( AG du 16/10/2013)

Titre 1 Denomination,siège social,but , durée

Art. 1 Dénomination

L'association est dénommée:Archers De Seraing , en abrégé A.D.S.

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes ,factures ,annonces ,publications ,lettres,

notes de commande et autres documents émanant de l'association et être immédiatement précédée ou

suivie des mots "association sans but lucratif' ou de l'abréviation "A.S.B.L." avec l'indication précise

de l'adresse du siège de l'association.

Art.2 Siège Social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Liège , Rue Boverie 417 è 4100 Seraing.Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'Assemblée Générale ,conformément à la loi du 27 juin 1921 ,adaptée et modifiée par la loi du 2 mal 2002.

Art.3 But

L'association a pour but la promotion du sport en général et du tir à l'arc en particulier.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment:l'organisafion d'activités liées

è la pratique du tir à l'arc ,qu'il s'agisse d'entrainements ,de formations ,de cours ,de démonstration

ou de compétitions que ce soit à l intérieur,à l'extérieur ou en nature et ce , en étroite collaboration avec

ses membres,

Art.4 Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indétemiinée.Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre Il Membres.

Arts Composition

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Maa

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.Le nombre de membres effectifs ne peut etre inférieur à cinq et supérieur à treize.Seuts les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les présents statuts.

Art.S Membres effectifs

Sont membres effectifs

lies comparants au présent acte

2,Tout membre adhérent , majeur , disposant au minimum de deux années d'ancienneté,qui ,après avoir fi

acte de candidature ,est admis par l'Assemblée Générale statuant à la majorité simple des voix présentes

ou représentées.

La candidature devra être adressée ,par lettre ordinaire ou courriel ,au secrétaire de l'association ,huit jour

minimum avant ta date fixée pour l'Assemblée Générale ,à laquelle le candidat devra être présent.

Art.7 Membres adhérents

Sont membres adhérents,tous ceux qui sont en ordre de cotisation à l'égard de l'association dont ifs s'engagent à respecter les statuts et les règlements.

lis ne disposent que des droits et obligations prévus par les présents statuts avec notamment le droit d'accéder aux services dispensés par l'association ainsi que le droit d'assister ,à l'Assemblée Générale, mais à titre consultatif

Comme les membres effectifs , les membres adhérents peuvent consulter fes documents au siège social de l'A.S.B.L..IIs doivent justifier leur intérêt via une demande préalable écrite au Conseil d'Administration.

Art.3 Registre des membres effectifs.

L'Association doit tenir un registre des membres effectifs ,sous la responsabilité du Conseil

d'Administration.

Toute modification doit être inscrite au registre dans les huit jours après l'événement,avec copie adressée

au Tribunal de Commerce pour publication.

Titre Ili. Cotisations

Art.9 Cotisations

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé or

l'Assemblée Générale et ne peut dépasser cent euros.

Titre IV. Assemblée Générale.

Art.10 Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par te Président du Consei

d'Administration ou ,à défaut par le vice-président ou l'administrateur le plus âgé.

Les membres adhérents y sont invités mais ne disposent que d'une voix consultative.

Art.11 Convocation - Assemblée Générale ordinaire

Tous les membres effectifs et adhérents sont convoqués à l'Assemblée Générale ordinaire qui se tient au premier trimestre de l'exercice social.L'Assembiée Générale est convoquée par le Conseil d'Administratior par lettre ordinaire ou par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci.La convocation doit préciser date ,l'heure , le lieu et l'ordre du jour,

Art.12 Représentation.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale.

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrit

Tout membre ne peut détenir qu'une procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées ,sauf dans le cas ou

il en est décidé autrement par la toi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix , le point est reporté à la prochaine Assemblée générale.

Art.13 Pouvoirs

Une délibération de l'Assemblée Générale est nécessaire pour les objets suivants

* Approbation du procés-verbal de l'assemblée précédente

Approbation du rapport d'activité du Conseil d'Adminiairation

* Approbation du rapport des vérificateurs aux comptes et décharge à leur octroyer

*Approbation des comptes

*Décharge à octroyer aux administrateurs

*Nomination ,démission et exclusion des membres effectifs

MOD 2.2

* Nomination et révocation des admini ,i sieurs

* Nomination des verificateurs aux comptes

.*Modification des statuts

* Approbation des modifications au règlement d'ordre intérieur

* Fixation de la cotisation annuelle

* Approbation du projet de budget

* Dissolution volontaire de l'association ou transformation en société à finalité sociale

Art.14 Délibération

L'Assemblée Générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés,sauf dans le cas ou la loi du 27 juin 1921 ,adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 ,exige un quorum de présences et un quorum de votes (modifications statutaires,exclusion d'un membre,dissolution de FA.S.B.L. ou transformation en société â finalité sociale)

L'Assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Art.15 Convocation - Assemblée Générale Extraordinaire

Une Assemblée Générale doit être convoquée par le Conseil d'Administration lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande écrite. Les points évoqués dans cette demande constitueront l'ordre du jour.

Art.16 Modifications statutaires et dissolutions

L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1021 ,adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date ,au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "annexes du Moniteur Belge".

e Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur.

Art.17 Publicité des décisions prises par l'Assemblée Générale

Les procès-verbaux des Assemblées Générales sont signés par le Président et le Secrétaire.,

e ils sont consignés dans le registre réservé à cet effet et détenu au siège de l'Association ou il peut être consulté.Une copie des procès-verbaux est adressée à tous les membres dans les trente jours qui suivent l'Assemblée Générale

Titre V Conseil d'Administration.

Art,18 Nomination et nombre minimum d'administrateurs.Durée du Mandat

c L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de quatre à sept membres ,nommés et révocables par l'Assemblée Générale.11s sont choisis parmi les membres effectifs nommés depuis un an.Le nombre d'administrateur sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'Assemblée

r- Générale.

Art. 19 Démission.

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au Conseil d'Administration,

Art.20 Fréquence des réunions

ri) Le Conseil d'Administration se réunit en fonction des besoins de l'association.li est convoqué par le secrétaire sur demande du Président qui en fixera l'ordre du jour.Les débats sont dirigés par le Président , ou ,à défaut , par fe vice-président ou i'adminislidteur le plus âgé,

sY1 Art.21 Délibération

Le Conseil d'Administration délibère valablement dès que la majorité simple de ses membres est

présente ou représentée.Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

En cas de partage des voix Je point est reporté au prochain Conseil d'Adminisli dtion.

Les décisions prises parie Conseil d'Administration sont consignées dans un registre prévu à cet effet.

`d Art.22 Pouvoirs.

Gr

pq Hors des sujets dévolus à l'Assemblée Générale ,par les présents statuts,le Conseil d'Administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Titre Vi Lutte contre le dopage et sécurité des sportifs.

Art23 Règlement

Le règlement d'ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation

et la législation applicable en Fédération Wallonie Bruxelles en matière de lutte contre le dopage et de

MOD

Volet 8 - Suite

-respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Art.24 Communication

L'Association doit communiquer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de

l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans

* Le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline ,ainsi

que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de certaines substances

* La liste des substances et moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Fédération

Wallonie Bruxelles du 10 octobre 2002 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport , à

l'interdiction du dopage et à sa prévention en Fédération Wallonie Bruxelles;

* Les mesures disciplinaires que la Fédération applique en cas d'infraction à cette législation

M.255 Obligations

L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses

membres. et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité.

Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives

de l'association.

L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concerna

* les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs,

* les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application

* l'exercice du droit à la défense et à l'information,préalable à toute sanction éventuelle

L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles

relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée,

ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert ,édictées par la fédération et un apercu des contrats

d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont il est question ci-dessus sc

tenus à disposition des membres ,au siège de l'association

Titre VII Dispositions diverses,

Art.26 Règlement d'ordre intérieur.

En complément des statuts ,le Conseil d'Administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur.

Ce ROI et les modifications apportées ,seront soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale statuant à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

ArL27 Exercice social

L'exercice social commence le 1 septembre pour se terminer le 31 eut.

Art.28 Comptes et budgets

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire par le Conseil d'Administration.

Art.29 Vérificateurs aux comptes

L'Assemblée générale désignera deux vérificateurs aux comptes nommés pour un an et réeligibles,

chargés de vérifier tes comptes de l'association et de présenter à l'Assemblée Générale un rapport annuel

3Art.30 Dissolution de l'association.

Toute décision relative à la dissolution ,aux conditions de la liquidation ,ainsi qu'à l'affectation de Eactlf

net est déposée et publiée conformément a la loi du 27 juin 1921 ,modifiée et adaptée par le loi du

2 mai 2002.

En cas de dissolut ion de l'association,l'Assembtée Générale désignera deux liquidateurs,déterminera leu

pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.Cette affectation devra

,obligatoirement être faite en faveur d'une A.S.B.L. ayant un but similaire au sien.

Art.3'l Compétences résiduelles.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,

modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Modifications adoptées lors de l'Assemblée générale du 16 octobre 2013.

t

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Ïec~riiT:c+?z$Zigáe{~`{si~.l~epereern'" [etee : Ae.-tiY£f ~..RriL'n q~elÎUS1Lfiï9W`...at4Sénií~,.`estk.^SCi`~-`d~QSriteouujw~~e~izt:aY3m afflttpueTetrt$ceetsa:teCfi.g9sAiziaixslnï.X-..eta. ecítisutelf'lregn3risteeéteerxeC-;x`iÉ#

iemere, rd?telelt~eaca

Coordonnées
ARCHERS DE SERAING, EN ABREGE : A.D.S.

Adresse
RUE BOVERIE 417 4100 SERAING

Code postal : 4100
Localité : SERAING
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne