ARTS EN SOI

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ARTS EN SOI
Dénomination : ARTS EN SOI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.488.874

Publication

13/12/2011
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Copie à publier aux annexes au Moniteur beige

après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : 839488874

Dénomination Arts en Soi

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucraif

Siège : Rue Cockroux 107, 4680 OUPEYE

Objet de l'acte :

En l'Assemblée Générale du 28 novembre 2011

Présents : Josiane Geuns, Anaël Lecocq, Arlette Geuns, Michèle Craenen

- Nouveaux membres effectifs :

1) Anaël Lecocq

2) Arlette Geuns

sont admis à l'unanimité en qualité de membres effectifs.

- Démissions :

1) Madame Michèle Craenen, domiciliée 13 Rue Samuel Bronckart à 4610 BELLAIRE, de la fonction de Secrétaire et de sa qualité de membre effectif ;

2) Madame Manuella Martin, domiciliée 107 Rue Cockroux à 4680 OUPEYE, de la fonction de Trésorière et de sa qualité de membre effectif (lettre datée du 13 novembre 2011).

Les démissions sont approuvées à l'unanimité des membres effectifs présents.

- Election du nouveau Conseil d'Administration :

1) Josiane Geuns, domiciliée 13/8 Rue du Pré-Soray à 4100 SERAING, en tant que Présidente  Trésorière ;

2) Anaël Lecocq, domicilié 46 Boulevard Emile de Laveleye à 4020 LIEGE jusqu'au 31 décembre 2011 puis, à partir du 1 janvier 2012, au 25 Rue Pierre Curie à 4030 GRIVEGNEE, en tant que Vice-Président ;

3) Arlette Geuns, domiciliée 26 Rue Joseph Wauters à 4051 VAUX-SOUS-CHEVREMONT, en tant que Secrétaire.

Les fonctions du vice-Président sont telles que décrites dans les statuts; ainsi que pour les autres fonctions

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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belge Le nouveau Conseil d'Administration est approuvé à l'unanimité des membres effectifs présents.

- Modification de l'adresse du Siège Social :

Ancienne adresse : Rue Cockroux 107, 4680 OUPEYE

Nouvelle adresse : Rue Joseph Wauters, 26 - 4051 Vaux-sous-Chèvremont

Arrondissement judiciaire : Liège

La nouvelle adresse est approuvée à l'unanimité des membres effectifs présents.

, Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

04/10/2011
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N° d'entreprise: gag-  1188 .g

Dénomination Arts en Soi (en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : 107, rue Cockroux à 4680 Oupeye

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignées :

I )Josiane GEUNS domiciliée 13/8 rue du Pré Soray à 4100 SERAING

née à OUGREE LE 19/03/56

2)Manuela MARTIN domiciliée 107 rue Cockroux à 4680 OUPEYE

née à LIEGE le 27/01/1965

3)Michèle CRAENEN domiciliée 13 rue Samuel Bronckart à 4610 BELLAIRE née à DIEST le

15/03/67

déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont elles ont arrêté les statuts comme suit :

; TITRE 1- Dénomination, siège social, but et durée

Art. 1 - L'association est dénommée « Arts en Soi »,

Art. 2 - Son siège social est établi au 107 rue Cockroux à 4680 OUPEYE

II est situé dans l'arrondissement judiciaire de Liège.

1.1 pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art. 3 - L'association a pour but d'accompagner les personnes à évoluer harmonieusement et à accroitre leur bien-être.

Elle poursuit la réalisation de ce but par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative, par l'organisation d' ateliers d'écriture, d'arts, des groupes de paroles, de relaxation et de gestion de stress, des conférences, séminaires et autres manifestations, ainsi que des entretiens individuels et toute activité pouvant servir son but.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art. 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

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TITRE 2 - Membres

Art. 5  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

les comparants au présent acte,

ales personnes admises ultérieurement en cette qualité par l'assemblée générale, statuant à l'unanimité.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant soutenir l'association en adéquation avec leurs compétences et/ou leurs motivations et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers.

Art. 6  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs et adhérents est fixé par le conseil d'administration et approuvé par l'assemblée générale sans pouvoir être inférieur à 10 euros et supérieur à 3 000 euros.

Des dérogations ou arrangements de payement peuvent être obtenus en cas de difficultés financières. Les demandes sont introduites auprès du Conseil d'administration et les décisions sont approuvées en Assemblée Générale.

TITRE 3 - Assemblée générale

Art. 8 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Les membres adhérents y sont éventuellement invités pour avis sur une question précise, mais ne dispose en aucune manière du droit de vote. L'assemblée générale est présidée par le/la président(e) du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 9 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à régard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Moniteur

belge Sont notamment réservés à sa compétence :

au présents statuts.

.Les modifications des statuts,

 %La dissolution volontaire de l'association,

 %L'approbation des comptes et budgets,

 %La nomination et la révocation des administrateurs,

'La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi,

" La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

" Les exclusions de membres effectifs.

" La transformation de l'association en société à finalité sociale,

`Tous les cas où les statuts l'exigent.

Art. 10  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du I" semestre qui suit la clôture des comptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou courrier électronique, signé par le/la secrétaire ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre), 20 (dissolution volontaire de l'association) et 26 quater (transformation de l'asbl en sfs) de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 11  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. 11 peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus de une procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les

deux tiers des membres, présents ou représentés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres

présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. »

Art. 12  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le/la président(e) et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un intérêt, par simple lettre signée par le/la président(e).

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 13 - L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au

Mentionner sur la dernière page du Volet e : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation . Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Art. 14  La durée du mandat est de deux ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, I'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 15  Le conseil peut désigner parmi ses membres un/une président(e), éventuellement un/une vice-président(e), unlune trésorier(ère) et un/une secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du/de la président(e), ses fonctions sont assumées par le(la) vice-président(e) ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 16  Le conseil se réunit sur convocation du/de la président(e) ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Art. 17  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le/la président(e) et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 18  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la Ioi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 19  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à I'un ou plusieurs de ses membres. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

L'administrateur délégué pourra procéder à tout contrat de vente ou d'achat immobilier et mobiliers, signature de bail, ouverture de comptes, paiements départ de ce compte et ce dans le respect des intérêts et des buts de l'association. 11 peut prendre toute décision qui lui semble utile à la poursuite des buts de asbl.

Art. 20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le/la président(e) ou par un administrateur pouvant agir individuellement ou par le/la président(e) et un administrateur agissant conjointement

Art. 21  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 22  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur

Art. 23  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

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TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24  L'exercice social de l'association commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre . Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31décembre de l'année suivante.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE 7 - Dissolution et liquidation

Art. 25  Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art. 26  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un but similaire.

TITRE 8 - Dispositions diverses

Art. 27  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

I.Josiane Geuns

2.Michèle Craenen

3.Manuela Martin Perez

plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Présidente : Josiane GEUNS

Trésorière : Manuela MARTIN

Secrétaire : Michèle CRAENEN

Le conseil d'administration, réuni le17 septembre 2011 a décidé de confier la gestion journalière de l'association, avec la signature individuelle afférente à cette gestion à :

1/Josiane GEUNS domiciliée l 3/8 rue du Pré Soray à 4100 SERAING

née à. OUGREE LE 19/03/56

2/Manuela MARTIN domiciliée 107 rue Cockroux à 4680 OUPEYE

née à LIEGE le 27/01/1965

3/Michèle CRAENEN domiciliée 13 rue Samuel Bronckart à 4610 BELLAIRE née à DIEST

le 15/03/67

Fait à Seraing, le 17 septembre 2011 en 2 exemplaires originaux.

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(signatures de tous les membres fondateurs).

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Coordonnées
ARTS EN SOI

Adresse
RUE COCKROUX 107 4680 OUPEYE

Code postal : 4680
Localité : OUPEYE
Commune : OUPEYE
Province : Liège
Région : Région wallonne