ASBL FOLD OR LOSE LIVE

Association sans but lucratif


Dénomination : ASBL FOLD OR LOSE LIVE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 540.887.737

Publication

18/10/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 1 Dénomination

Il est constitué une association sans but lucratif dénommée «ASBL FOLD OR LOSE LIVE», [en abrégé, «ASBL

FLL»].

Article 2 Fondateurs

Les fondateurs sont :

Monsieur Frédéric MIGEOT domicilié rue Ferrer 21 à 4400 Flémalle, né à Dinant le 6 juillet 1976 (N.N. : 76.07.06-

151.53) ;

Monsieur Bernard RADELET domicilié rue du Carrefour 70 à 4101 Jemeppe sur Meuse, né à Saint-Josse-ten-

Noode le 13 septembre 1968 (N.N. : 68.09.13-003.31) ;

Monsieur Alain ROMMES domicilié Voie du Promeneur 9/2 à 4101 Jemeppe sur Meuse, né à Ougrée le 2 janvier

1975 (N.N. :75.01.02-069.95).

Article 3 Siège social

Le siège social est établi à la rue Ferrer 21 à 4400 Flémalle, dans l arrondissement judiciaire de Liège.

L activité se réalisera à la rue Ferrer 1 à 4400 Flémalle (« Le Convivium »).

Article 4 But(s)

L association a pour but(s) : club associatif de jeux de cartes, jeux de société, billard, kicker, fléchettes.

[L association réalise ce(s) but(s) de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à ses buts ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation].

Seraing, le 4 octobre 2013

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

Entre les soussignés (par ordre alphabétique) :

Monsieur Frédéric MIGEOT domicilié rue Ferrer 21 à 4400 Flémalle, né à Dinant le 6 juillet 1976 (N.N. : 76.07.06151.53) ;

Monsieur Bernard RADELET domicilié rue du Carrefour 70 à 4101 Jemeppe sur Meuse, né à Saint-Josse-ten-Noode le 13 septembre 1968 (N.N. : 68.09.13-003.31) ;

Monsieur Alain ROMMES domicilié Voie du Promeneur 9/2 à 4101 Jemeppe sur Meuse, né à Ougrée le 2 janvier 1975 (N.N. :75.01.02-069.95) ;

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : ASBL FOLD OR LOSE LIVE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Ferrer(Flh) 21

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13306124*

Volet B

0540887737

4400

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Flémalle

Greffe

Déposé

16-10-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 5 Durée

L association est constituée pour une durée illimitée. L exercice social ne coïncide pas avec l année civile et

prend cours le 17/10/2013.

Article 6 Les catégories de membres

L association comprend au moins trois membres effectifs.

[L association peut également regrouper des membres adhérents, qui disposent des droits et obligations qui leur sont accordés par les présents statuts].

Article 7 L admission des membres

La demande d admission des membres effectifs [et adhérents] doit être adressée par écrit au président [ou au

conseil d administration].

Les membres effectifs sont admis par le conseil d administration, [qui n aura pas à justifier sa décision].

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[Les membres adhérents sont admis par [le conseil d administration, le délégué à la gestion journalière, le président,...], [qui n aura pas à justifier sa décision]].

Article 8 La démission des membres

La démission des membres effectifs [et adhérents] est adressée par courrier [recommandé] au président [ou au

conseil d administration].

[Est réputé démissionnaire tout membre :

o qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans les trente jours après un [rappel / une mise en demeure par courrier recommandé]

o qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation.

Le conseil d administration constate la réalisation de ces conditions].

Article 9 L exclusion des membres

L exclusion des membres effectifs [et adhérents] est prononcée par l assemblée générale [à la majorité des deux-tiers des voix], pour [non respect des statuts, pour motif grave, s ils entravent volontairement la réalisation du but de l association ou s ils présentent un risque de réputation pour l association].

[La décision de l assemblée générale ne doit pas être motivée].

Article 10 La suspension des membres

Le conseil d administration peut, en attendant une décision de l assemblée générale, suspendre les membres effectifs [et les membres adhérents] qui ont [ou sont soupçonnés d avoir] commis [une infraction [grave] aux statuts, à la loi ou s ils entravent volontairement la réalisation du but de l association, ou s ils présentent un risque de réputation pour l association.

Le membre démissionnaire ou exclu et ses ayants droit n ont aucun droit sur les actifs de l association et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées. Ils restent par contre tenus au paiement des cotisations et autres rétributions qui leur incombent.

Article 11 Cotisations

Les cotisations seront déterminées par le conseil d administration ou à défaut par la Commission des Jeux (pour les cotisations maximales à ne pas dépasser). [Le conseil d administration peut autoriser les membres à fragmenter le paiement de la cotisation [par semestre, ou par trimestre, ou par mois]].

Le montant des cotisations des membres effectifs est déterminé par l assemblée générale lorsqu elle arrête le budget, [sur proposition du conseil d administration]. [Autre possibilité : Le montant global des cotisations à payer par les membres effectifs est déterminé par l assemblée générale lorsqu elle arrête le budget. Les critères en fonction desquels est calculée la part contributive de chaque membre effectif sont fixés par le conseil d administration].

Le membre dont l exclusion est demandée peut personnellement [ou par personne interposée] présenter sa défense [par oral et/ou par écrit].

[Pour être effective, la démission doit être acceptée par le conseil d administration].

[La démission doit, pour être acceptée, être envoyée au moins [trois] mois avant la fin de l exercice social].

[Le montant des cotisations des membres adhérents est déterminé par le conseil d administration [ou par l administrateur délégué] [en s inspirant des règles qui sont prévues pour les membres effectifs]].

Article 12 Assemblée générale - Compétences

L assemblée générale est composée des membres effectifs de l association.

Une délibération de l assemblée générale est obligatoire pour les objets suivants :

1. la modification des statuts ;

2. la nomination et la révocation des administrateurs ;

3. la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une

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rémunération est attribuée ;

4. la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5. l approbation du budget et des comptes ;

6. la dissolution de l association ;

7. l exclusion d un membre effectif [et adhérent] ;

8. la transformation de l association en société à finalité sociale ;

Article 13 Assemblée générale - Réunions

L assemblée générale se réunit au moins deux fois l an, sur convocation du président [ou en cas d empêchement

de celui-ci du vice-président ou du délégué à la gestion journalière].

Les membres sont convoqués par courrier [postal et/ou électronique], envoyé au moins huit jours calendrier avant la réunion.

L assemblée générale doit être convoquée lorsqu un cinquième des membres effectifs en fait la demande.

Article 14 Assemblée générale  Décisions

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d une voix.

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Les décisions sont prises à la majorité simple des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. [En cas de partage des voix, celle du président, du vice-président ou du délégué à la gestion journalière qui le remplace est prépondérante].

Article 15 Assemblée générale  Publicité

Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l association, sous forme

de procès-verbaux, signés par les administrateurs.

Les tiers justifiant d un intérêt peuvent demander des extraits relatifs à des points qui les concernent signés par les administrateurs.

Article 16 Conseil d administration - Pouvoirs

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association, sauf ceux que la loi et les statuts réservent expressément à l assemblée générale. [Il définit la politique à suivre dans le cadre du but]. Le conseil d administration peut déléguer certaines compétences à un ou plusieurs de ses membres [ou à un tiers].

[Le conseil d administration peut élaborer, adopter, modifier et abroger un règlement d ordre intérieur].

Article 17 Conseil d administration  Nomination  Composition

Les membres du conseil d administration sont nommés par l assemblée générale [en son sein].

Les fonctions de président, [de vice-président, de trésorier, de secrétaire] ainsi que celles de membre du Conseil d Administration sont gratuites, [sauf si l assemblée générale en décide autrement], [avec inscription de la rémunération le cas échéant dans les comptes et bilan, faisant foi de cette décision].

Article 18 Conseil d administration  Cessation de fonctions

La démission des administrateurs doit être adressée par écrit au président[ou au conseil d administration]. [La

démission doit, pour être effective, être acceptée par le conseil d administration].

Tout membre peut demander des extraits signés par les administrateurs.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Le conseil d administration comprend au moins trois personnes [ou deux personnes si l association ne comprend que trois membres effectifs]. Le nombre de membres du conseil doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l association.

[Tant que l assemblée générale n a pas procédé au renouvellement du conseil d administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l assemblée générale].

Les administrateurs exercent leurs pouvoirs [individuellement, conjointement ou en collège].

La révocation d un administrateur est prononcée par l assemblée générale [statuant à la majorité des deux tiers pour autant que deux tiers des membres soient présents ou représentés]. La révocation peut être prononcée pour sanctionner toute action ou omission lésant gravement les intérêts de l association [ou s il entrave volontairement la réalisation du but de l association ou s il présente un risque de réputation pour l association].

Article 19 Conseil d administration  Réunions

Le conseil d administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l exigent les intérêts de

l association. L ordre du jour est joint à la convocation.

[Quand un administrateur est empêché d assister à une séance du conseil d administration, il peut se faire

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remplacer par un autre administrateur. Un administrateur ne peut remplacer qu [un]seul autre administrateur].

[L administrateur peut se faire assister d experts].

[Le conseil d administration ne peut statuer que sur les points inscrits à l ordre du jour. Toutefois, le conseil d administration peut ajouter des points à l ordre du jour s il réunit au moins les deux tiers des membres, qu ils soient présents ou représentés].

Article 20 Conseil d administration  Décisions

Sauf dispositions contraires des présents statuts, le conseil d administration délibère valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité [simple, absolue, des deux tiers ou des trois quart] des voix. Chaque administrateur dispose d [une] voix.

Article 21 Budget et comptes annuels

Le conseil d administration soumet chaque année à l assemblée générale le projet de budget pour l exercice suivant ; il lui soumet également pour approbation les comptes de l exercice qui précède, établis conformément à l article 17 de la loi du 27 juin 1921 et à ses arrêtés royaux d exécution.

Si l association atteint deux des trois critères fixés par l article 17, §3, de la loi du 27 juin 1921, l assemblée générale désigne un commissaire et détermine, le cas échéant, sa rémunération.

Article 22 Délégation à la gestion journalière

Le conseil d administration peut déléguer certains pouvoirs à une [ou plusieurs] personnes, administrateurs [ou non], agissant individuellement (s il s agit d une personne), conjointement ou en collège (s il s agit de plusieurs personnes).

La décision de délégation est prise à la majorité simple [ou à la majorité des deux tiers] des membres du conseil, [pour autant que la moitié [ou deux tiers] des membres soient présents ou représentés].

A titre indicatif, la gestion journalière comprend le pouvoir d accomplir les actes suivants, indexé conformément à l évolution de l indice des prix à la consommation, par projet, opération, décision ou paiement concernés :

- prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en Suvre des décisions du conseil d administration ;

- signer la correspondance journalière ;

- prendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en location et conclure tout contrat de leasing relatif à ces biens ;

- réclamer, toucher et recevoir toutes sommes d argent, tous documents et biens de toutes espèces et en donner quittance ;

- effectuer tous paiements ;

- conclure tout contrat avec tout prestataire de services indépendant ou fournisseur de l association, en ce compris tout établissement de crédit, entreprise d investissement, fonds de pension ou compagnie d assurance ;

- faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter toute commande et conclure tout contrat concernant l achat ou la vente de tout bien meuble ou immeuble, en ce compris tous instruments financiers ;

- signer tous reçus pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l association].

Le mode de cessation de fonctions du délégué à la gestion journalière est identique à ce qui est prévu pour la fonction d administrateur.

Article 23 Représentation

Le conseil d administration désigne une ou plusieurs personnes, administrateurs [ou non], qui représentent

valablement l association à l égard des tiers.

Cette décision est prise à la majorité simple [ou à la majorité des deux tiers] des membres du conseil, [pour autant que la moitié [ou deux tiers] des membres soient présents ou représentés].

Les pouvoirs sont exercés [individuellement (si une seule personne est désignée), conjointement ou en collège (si plusieurs personnes sont désignées)]. [Il peut s agir de la ou des mêmes personnes que celles déléguées à la gestion journalière].

[Autre formule possible : Le président et un administrateur, agissant conjointement [ou deux administrateurs, agissant conjointement] représentent valablement l association à l égard des tiers].

Ils peuvent notamment [représenter l association à l égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l association en justice tant en demandant qu en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe et les publications au Moniteur belge].

Le mode de cessation de fonctions des personnes habilitées à représenter valablement l association est identique à ce qui est prévu pour la fonction d administrateur.

Article 24 Modifications aux statuts

Toute modification aux présents statuts ne peut faire l'objet d'une délibération que si elle a été explicitement annoncée dans la convocation de la réunion de l assemblée générale à l'ordre du jour de laquelle elle figure. Cette convocation doit être envoyée huit jours calendrier au moins avant la réunion.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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Volet B - suite

L assemblée générale ne peut valablement délibérer au sujet de la modification des statuts que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. Elle se prononce à la majorité des deux tiers des voix.

Si le quorum des présences requis n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée avec le même objet à l'ordre du jour ; quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés, elle décide valablement à la majorité des deux tiers des voix.

La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Article 25 Dissolution

Dans le cas de dissolution volontaire, l assemblée générale désigne un liquidateur et détermine ses pouvoirs.

Signatures

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Article 26 Disposition finale

Fréderic MIGEOT Bernard RADELET Alain ROMMES

Avis de nomination/destitution d'un administrateur

(texte à faire publier aux Annexes du Moniteur belge)

ASBL « FOLD OR LOSE LIVE » ayant son siège social à la rue Ferrer 21, 4400 Flémalle.

Statuts publiés au Moniteur Belge le 16/10/13 sous le n°...(numéro).

La première assemblée générale du 15/10/13 a déterminé conformément aux statuts, les administrateurs

suivants:

- Monsieur Bernard RADELET domicilié rue du Carrefour 70 à 4101 Jemeppe sur Meuse, Administrateur,

Président.

- Monsieur Frédéric MIGEOT domicilié rue Ferrer 21 à 4400 Flémalle, Administrateur.

Par décision de l'assemblée générale du 15/10/13 est nommé conformément aux statuts, le responsable à la

gestion journalière suivant:

- Monsieur Alain ROMMES domicilié Voie du Promeneur 9/2 à 4101 Jemeppe sur Meuse.

Les administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée.

Tout ce qui n est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002, et ses arrêtés royaux d exécution.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quel que moment ou pour quelle que cause qu elle se produise, l actif net de l association dissoute est affecté [à l organisation ou aux organisations qui succèdent à l association] pour autant qu il soit affecté à une fin désintéressée [ou à défaut, à une ou à des organisations qui poursui(ven)t des buts similaires ou analogues à ceux de l association], pour autant qu il soit affecté à une fin désintéressée. La décision d affectation du patrimoine est prise par l assemblée générale ou, à défaut, par le liquidateur.

Fait en quatre exemplaires originaux, à Seraing le 15/10/2013

Coordonnées
ASBL FOLD OR LOSE LIVE

Adresse
RUE FERRER(FLH) 21 4400 AWIRS-FLEMALLE

Code postal : 4400
Localité : Awirs
Commune : FLÉMALLE
Province : Liège
Région : Région wallonne