ASSOCIATION DES MAITRES TAILLEURS DE PIERRES DE LA PROVINCE DE LIEGE

Dénomination : ASSOCIATION DES MAITRES TAILLEURS DE PIERRES DE LA PROVINCE DE LIEGE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 414.053.507

Publication

06/02/2015

�� MOD 2.2

;relu Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

L..�,r� pi,;visio CtEG1= "---

'te

2 7 JAN. 2015

Greffe

uni iii~~iuuu

150 951*

iu

i

m

N� d'entreprise : 0414.053.507

D�nomination

(en entier) : Association des Ma�tres Tailleurs de Pierres de la Province de

Li�ge

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Galerie de la Sauveni�re, 5 � 4000 Li�ge

Objet de l'acte : Nouveaux statuts

Extrait de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 12 novembre 2014 :

Des modifications ont �t� apport�es aux statuts de l'Association des Ma�tres Tailleurs de Pierres de la Province de Li�ge, par d�cision d'une assembl�e g�n�rale extraordinaire des membres du 12 novembre 2014. L'assembl�e g�n�rale � l'unanimit� a d�cid� de modifier comme suit les articles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 8bis, 8ter, 9, 14, 22, 22, 25, 26, 27, 30, 32bis, 35, 36 et d'ajouter les articles 37 et 38.

Est publi� aux annexes du Moniteur belge personnes morales - le texte int�gral des nouveaux statuts.

Chapitre ler D�nomination, si�ge, objet, dur�e.

Article ler

Il est constitu� � Li�ge, une association sans but lucratif des patrons et artisans travaillant la

pierre et le marbre, sous le titre Association des Ma�tres Tailleurs de Pierres et Marbriers.

Article 2 :

Cette association regroupe les entrepreneurs ma�tres tailleurs de pierres et/ou marbriers affili�s �

la Conf�d�ration Construction.

Article 3 :

L'association a son si�ge � 4000 Li�ge, galerie de la Sauveni�re, 5, dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge. Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la ville, par d�cision du conseil d'administration.

Article 4 :

L'association a pour objet essentiel de soutenir et de d�fendre dans le respect de la d�ontologie

du m�tier, les int�r�ts professionnels du commerce et du travail de la pierre, en dehors de tout esprit de

propagande ou d'ob�dience philosophique, religieuse ou politique.

A cette fin, elle s'occupera notamment :

a. De stimuler et d'entretenir parmi ses membres l'esprit de confraternit�, de solidarit� et de discipline corporative ;

b. De r�clamer des pouvoirs publics la protection � laquelle ils peuvent l�gitimement pr�tendre ;

c. D'encourager le perfectionnement, la formation professionnelle, �conomique, sociale, fiscale et technique des membres de l'association ;

d. De d�velopper l'id�e de l'arbitrage des conflits dans lesquels des membres de l'association seraient impliqu�s ;

e. De s'associer � tout organisme pour les buts sont semblables aux siens et de participer notamment � l'organisation professionnelle reconnue de l'industrie de la construction ;

f. De prendre toute mesure qu'elle jugerait utile pour la r�alisation de son objet social ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

h

t *

t

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

g. De veiller � la d�fense de ses int�r�ts aupr�s de la F�d�ration belge des Associations de Ma�tres Tailleurs de Pierre.

Elle peut prendre toutes les initiatives se rattachant directement ou indirectement � cet objet ou qui sont susceptibles de le promouvoir.

L'association peut aussi, subsidiairement, accomplir des actes commerciaux pour autant qu'ils correspondent � son objet et que le b�n�fice soit utilis� pour atteindre cet objet.

Il appartient �galement � l'association de g�rer rationnellement et de conserver les biens immeubles en possession actuelle et � venir de l'association, conform�ment � son objet.

Chapitre Il Membres affili�s.

Article 5 :

L'association comprend des membres effectifs et des membres adh�rents. La section des

membres adh�rents peut comprendre des membres honoraires, des membres d'honneur et des membres

sympathisants.

Le nombre de membres effectifs est illimit� mais ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 6 :

Peuvent adh�rer comme membre effectif, les ind�pendants, les soci�t�s et, en g�n�ral, toute

entreprise r�pondant aux crit�res suivants :

a.�tre �tabli en r�gion wallonne ;

b.dans le sens le plus large du ternie, exercer la profession de ma�tre tailleur de pierres ou marbrier, en

respectant toutes les dispositions (�gales ;

c.�tre membre effectif de la Conf�d�ration Construction et de la F�d�ration Belge des Entrepreneurs de la

Pierre Naturelle ou de leur �ventuel successeur en droit.

Article 7 :

Les soci�t�s r�unissant les conditions sp�cifi�es ci-dessus peuvent �tre admises et seront

repr�sent�es par un seul de leur membre, dament mandat�.

Article 8 :

Peuvent adh�rer comme membre adh�rent "honoraire" : toute personne physique ou morale qui est admise en tant que telle par le conseil d'administration en raison du lien que cette personne a avec l'association ou avec la profession de tailleur de pierres ou de marbrier. Les membres adh�rents peuvent participer aux activit�s de l'association auxquelles ils sont invit�s, mais n'ont pas le droit de vote. Le conseil d'administration les nomme et d�termine leur cotisation.

Article 8 bis :

Peuvent adh�rer comme membre adh�rent "d'honneur" : tout membre effectif qui a arr�t� son entreprise, ainsi que les administrateurs, les personnes, les soci�t�s et les institutions qui, de mani�re importante, ont rendu service � l'association. Les membres d'honneur peuvent participer aux assembl�es g�n�rales, mais n'ont pas le droit de vote. Le conseil d'administration les nomme. L'affiliation en tant que membre d'honneur est gratuite.

Article 8 ter :

Peuvent adh�rer comme membre adh�rent "sympathisant" : toute personne n'exer�ant pas ou plus la profession de ma�tre tailleur de pierres ou de marbrier, mals d�sirant collaborer aux efforts de promotion professionnelle ou culturelle de l'association, pourra solliciter le titre de membre sympathisant. Les membres sympathisants peuvent participer aux assembl�es g�n�rales, mais n'ont pas le droit de vote. Le conseil d'administration les nomme. L'affiliation en tant que membre sympathisant est gratuite,

Article 9 :

Le conseil d'administration est seul habilit� � accepter les candidatures de membre effectif ou

adh�rent.

Article 10 :

Les membres s'engagent :

a.� se conformer aux statuts et r�glements ;

b.� faire preuve de solidarit� entre eux ;

c.� se rendre utile � l'association par leurs conseils et leur appui.

MOD 2.2

ed

I .

" Article 11 :

Les d�missions doivent �tre adress�es par �crit au conseil d'administration.

Article 12 :

Le conseil d'administration peut prononcer des exclusions pour infractions aux statuts,

r�glements et d�cisions de l'association, ainsi que pour pr�judice moral et mat�riel caus� � l'association.

Toutefois, avant de se prononcer, le conseil d'administration invitera le membre incrimin� � pr�senter sa

d�fense. La signification de l'exclusion se fera sans appel.

Article 13 :

Le membre d�missionnaire ou exclu, et les ayants droits d'un membre d�missionnaire, exclu ou

d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

Chapitre III Direction et administration.

Article 14 :

L'association est dirig�e par un conseil d'administration comprenant quatre membres au moins, choisis parmi les membres effectifs. Le nombre d'administrateurs doit toujours rester inf�rieur au nombre de membres de l'association. Leur mandat est gratuit.

Article 15 :

Le pr�sident de l'association est nomm� par le conseil d'administration ou un terme de deux ans.

II est r��ligible.

Article 16 :

Outre le pr�sident, le conseil d'administration choisit en son sein un premier et un second vice-

pr�sident.

Le conseil d'administration choisit �galement en son sein un secr�taire et un tr�sorier, qui, avec le pr�sident

et les vice-pr�sidents forment le bureau, compl�t� par les pr�sidents d'honneur �ventuels.

Article 17 :

En cas de vacance du mandat d'un membre du bureau, le conseil d'administration �lit un

rempla�ant qui ach�vera le mandat.

Article 18 :

Les membres du conseil d'administration sont �lus par l'assembl�e g�n�rale statutaire pour un

terme de deux ans. Ils sont r��ligibles.

Article 19 :

Les candidatures � la fonction de membre du conseil d'administration doivent �tre pr�sent�es

avant l'ouverture de l'assembl�e g�n�rale statutaire, A d�faut de candidature, il pourra y faire appel en cours

de s�ance.

Article 20 :

A d�faut du pr�sident, ses fonctions sont remplies par le premier vice-pr�sident, le second vice-

pr�sident ou en leur absence par le plus �g� des administrateurs.

Article 21

Les d�cisions prises en s�ance r�guli�rement convoqu�es du conseil d'administration, ne sont valables que si la moiti� des membres sont pr�sents. En cas de parit�, la voix du pr�sident, ou de son rempla�ant, est pr�pond�rante.

Si le nombre d'administrateurs requis n'est pas atteint, les membres pr�sents peuvent d�cider de la convocation, par courrier recommand�, d'une nouvelle r�union dans la huitaine, dont les d�cisions sont souveraines.

Article 22 :

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes

judiciaires et extrajudiciaires.

Il est comp�tent pour toutes les mati�res, � l'exception de celles r�serv�es express�ment � l'assembl�e

g�n�rale par la loi ou les statuts. Le conseil peut m�me poser des actes de disposition, en ce compris, entre

autres, l'ali�nation, m�me gratuitement, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt,

toutes op�rations commerciales et bancaires, la lev�e d'hypoth�ques, etc.

Le bureau assure l'ex�cution des d�cisions du conseil d'administration. Il nomme un secr�taire administratif

non membre charg�, sous son contr�le, de la gestion journali�re de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

w ,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 23 :

Le conseil d'administration agit comme demandeur ou d�fendeur dans toutes les actions

judiciaires et d�cide d'utiliser ou non les voies de recours.

Article 24 :

Le secr�taire est charg� de toutes �critures de l'association. Il r�dige les proc�s-verbaux de

toutes les s�ances. Il garde les archives de l'association au si�ge de celle-ci. Il pr�sente les rapports du

conseil d'administration sur la marche de l'activit� de l'association.

Article 25

A l' �gard de tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux

administrateurs. Les administrateurs agissant au nom du conseil d'administration ne doivent pas d�montrer, � l'�gard de tiers, une quelconque habilitation ou mandat.

Le conseil d'administration peut, par simple d�cision, d�l�guer � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, la comp�tence de repr�sentation judiciaire et extrajudiciaire de l'association ainsi que sa gestion journali�re, Par gestion journali�re, il faut notamment entendre les affaires courantes, les questions de personnel, la correspondance journali�re et les op�rations financi�res journali�res avec les institutions financi�res. Lorsque plusieurs personnes ont �t� rendues comp�tentes, le conseil d�cide s'ils doivent agir conjointement. Le conseil d'administration fixe �galement la dur�e de ce mandat et peut de tout temps le supprimer avec effet imm�diat.

Article 26 :

Le conseil d'administration se r�unit en principe une fois par mois et en tout cas aussi souvent

que l'int�r�t de l'association l'exige et se prononce sur tout ce qui int�resse l'association. Il convoque les

assembl�es g�n�rales et en fixe l'ordre du jour. Il �tablit son r�glement d'ordre int�rieur.

Le conseil d'administration peut inviter � participer � ses travaux, de fa�on permanente ou occasionnelle, les

membres adh�rents, N�anmoins, ceux-ci n'auront que voix consultative.

Chapitre IV -- Assembl�es g�n�rales.

Article 27 ;

Une assembl�e g�n�rale statutaire a lieu chaque ann�e, dans le courant du ler semestre, �

l'heure et au lieu fix� par le conseil d'administration.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires pourront avoir lieu sur convocation du conseil d'administration en

cas de n�cessit� ou lorsque quatre membres effectifs en feront la demande.

Article 28 :

L'ordre du jour des assembl�es g�n�rales est communiqu� aux membres par les soins du

conseil d'administration, par une convocation sp�ciale, avec un d�lai d'au moins quinze jours pour

l'assembl�e g�n�rale et d'au moins trois jours pour les autres assembl�es.

Article 29 :

Toute proposition dont quatre membres effectifs demandent l'inscription � l'ordre du jour de

l'assembl�e g�n�rale doit y figurer si elle parvient au conseil d'administration au moins 10 jours auparavant

pour l'assembl�e g�n�rale statutaire et deux jours auparavant pour toute autre assembl�e.

Article 30 :

Les assembl�es g�n�rales sont valablement constitu�es que! que soit le nombre de membres

pr�sents ou repr�sent�s et les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix.

Ces r�solutions sont communiqu�es aux membres par voie postale.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote.

Les membres effectifs peuvent se faire repr�sent�s aux assembl�es g�n�rales par un mandataire affili�. Le

d�l�gu� ou mandataire ne pourra repr�senter plus de deux membres. Le mandat aux fins de repr�sentation

� l'assembl�e g�n�rale sera donn� par simple lettre, sans qu'il soit besoin d'autres formalit�s.

Article 31

Tout objet non port� � l'ordre du jour d'une assembl�e g�n�rale pourra �tre discut� si la majorit�

des membres ne s'y oppose pas.

Le pr�sident peut postposer s�ance tenante toute d�lib�ration s'il estime que les conditions du d�bat ne

sont pas conformes � la dignit� de l'association. Dans cette hypoth�se, une nouvelle assembl�e sera

convoqu�e dans les trente jours.

Chapitre V Cotisations.

Moo 2.2

" Volet B - Suite

Article 32 :

La cotisation est fix�e annuellement par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil

d'administration. Elle ne pourra �tre sup�rieure � cinq pour cent pour mille du montant des salaires et appointements pay�s pas les entreprises des membres. il pourra �tre fix� une cotisation minimum.

Article 32 bis :

Une cotisation de principe, � fixer par le conseil d'administration, peut �tre demand�e aux

membres adh�rents "honoraires".

Article 33 :

L'ann�e sociale s'�tend du 1er janvier au 31 d�cembre.

Article 34

Le fonds social est aliment� par les cotisations des affili�s effectifs et par les dons et legs qui

seront recueillis.

Article 35 :

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet pour approbation �

l'assembl�e g�n�rale. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront v�rifi�s par l'assembl�e g�n�rale statutaire, qui d�l�guera deux de ses membres � cette fin.

Les deux d�l�gu�s, nomm�s un an � l'avance et r��ligibles, recevront communication des comptes au si�ge de l'association, au moins quinze jours avant l'assembl�e.

Les coordonn�es compl�tes des d�l�gu�s sont publi�es aux annexes du Moniteur belge � la suite de la composition du conseil d'administration.

Apr�s approbation des comptes annuels et du budget, l'assembl�e g�n�rale se prononce, par vote s�par�, sur la d�charge � donner aux administrateurs et, le cas �ch�ant, au commissaire.

Le conseil d'administration veille au d�p�t en temps utile et, si d'application, la publication en temps utile des pi�ces pour lesquelles la loi l'impose.

Chapitre VI Dissolution.

Article 36 :

La dissolution de l'association n'est pas prononc�e en cas de d�c�s, dissolution ou d�mission

d'un membre pour autant que le nombre de membres ne soit pas en cons�quence inf�rieur � trais. M�me

dans ce cas, l'association dispose d'un d�lai de r�gularisation de trois mois.

L'association peut �tre dissoute volontairement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, ou, d'une mani�re

contrainte, par d�cision judiciaire.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale, et � d�faut le tribunal, d�signe un ou plusieurs

liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs ainsi que le mode de liquidation des dettes et la r�alisation des biens.

Article 37

Affectation de l'actif net :

Si la dissolution est prononc�e soit volontairement, soit par d�cision judiciaire, le liquidateur est tenu

d'affecter l'actif net de l'association au profit de la Conf�d�ration Construction.

Si cette derni�re n'existe plus ou n'accepte pas l'actif net, l'assembl�e g�n�rale approuvera � la majorit� des

deux tiers une affectation qui se rapprochera le plus possible de l'objet pour lequel l'association a �t�

constitu�e.

Article 38 :

Pour tout ce qui n'est pas pr�vu express�ment dans les pr�sents statuts, ia l�gislation relative aux associations sans but lucratif et les usages en mati�re d'associations restent d'application conforme.

'I �serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

gdatitianessantda.ida+sfdieeppgge:iduJkiehe ; ,abireetzy Ntisrtreetigrasld�idu3atEl&ierigaUsmgaidAbbaw�Eie.qapesenneaaaud�eq:psseunees afflnbpauexi+#areppMeatdet' l#aseaietitiap ledaddttiaroou' iia,lynldaree��'6esalctldeaiti}ess

9e2t4ei MQ81rir�ti~etCAe

Coordonnées
ASS. DES MAITRES TAILLEURS DE PIERRES DE LA …

Adresse
GALERIE DE LA SAUVENIERE 5 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

ASSOCIATION DES MAITRES TAILLEURS DE PIERRES DE LA PROVINCE DE LIEGE

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ASS. DES MAITRES TAILLEURS DE PIERRES DE LA …

Coordonnées
ASS. DES MAITRES TAILLEURS DE PIERRES DE LA …