ASSOCIATION DES MONITEURS DE GYMNASTIQUE SPORTIVE, EN ABREGE : AMGS

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION DES MONITEURS DE GYMNASTIQUE SPORTIVE, EN ABREGE : AMGS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 443.429.362

Publication

26/03/2014
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe_



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Greffe

Dénomination : Association des Moniteurs de Gymnastique Sportive

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : 12, rue des Prémontrés à 4000 LIEGE

N° d'entreprise : 443429362

Obiet de l'acte : démission - nomination

En date du 24 février 2014, l'assemblée générale ordinaire a accepté la démission de Monsieur Jean-Claude Delleuse en qualité d'administrateur et reconduit dans leur fonction Mmes Christine Wuinant, Jacqueline Herbrand, Mrs Adolphe Gaillard, Jean-Luc Kint, Frédéric Halter et Claude Delvenne.

Le conseil d'administration est donc composé de

- Mr Gérard Georges, Président

- Mme Christine Wuinant, Vice-Présidente

-MrAdolphe Gaillard, Secrétaire Général

- Mme Arlette Lamquet, Trésorière

- Mme Jacqueline Quirin

- Mrs Cédric Anciaux, Claude Delvenne, Thierry Deleuze, Frédéric Halter, Jean-Luc Kint, David Malta

Certifié sincère et véritable

Fait à Liège, lé 24 février 2014, en autant d'exemplaires que de signataires.

Gérard Georges

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

12/11/2013
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Greffe

Dénomination : Association des Moniteurs de Gymnastique Sportive

Forme juridique : A.S.B.L.,

Siège : 12, rue des Prémontrés à 4000 LIEGE

N° d'entreprise : 443429362

Objet de t'acte ; Modification des statuts

Entre les soussignés :

1. Willy PLUM, Retraité, 5/071, Place d'Italie - 4020 Liège

2. Jean PETERS, Retraité, 32, rue de l'Athénée - 4630 Soumagne

3. Christine WUINANT, Enseignante, 167, rue de Herve - 4030 Grivegnée

4. Dominique DI MARTINO , Employée, 90, Avenue Blonden - 4000 - Liège

5. Jean MARECHAL, Employé, Rue St. Hadelin - 4601 - VISE

ll a été décidé de constituer une A.S.B.L, dont les statuts ont été arrêtés ci-après : par l'assemblée générale statutaire du 25 mars 2004 et publiés en date du 02 mai 2004

Les présents statuts ont été modifiés par l'assemblée générale extraordinaire du 26 septembre 2013 de la manière suivante :

CHAPITRE ler - Dénomination, siège social, but, durée

Article 1 er

L'association a pour dénomination : "Association des Moniteurs de Gymnastique Sportive", ci-après,

dénommée en abrégé AMGS.

Article 2

Le siège social de I'AMGS est situé rue des Prémontrés, 12 à 4000 Liège et situé dans l'arrondissement

judiciaire de Liège.

Article 3.

L'association a pour buts :

-d'aider et de promouvoir tout ce qui touche le domaine du sport gymnique,

-d'organiser et coordonner la formation des jeunes dans le cadre des écoles de

formation,

-d'informer les moniteurs, les centres de formation et la fédération de ses activités de formation,

-d'organiser la formation des moniteurs en gymnastique.

Pour ce faire, elle peut s'associer avec tout autre organisme belge ou étranger, poursuivant le même but.

Elle peut accomplir tous les actes favorisant indirectement ou directement ses buts,

Article 4.

L'association est constituée pour une durée illimitée.

CHAPITRE Il - Membres, admission, exclusion, cotisation

Article 5.

L'Association est composée de membres effectifs dont le nombre ne peut être inférieur à trois.

Article 6.

Sont membres effectifs, les fondateurs de l'association de fait ainsi que toute personne ayant les qualifications suivantes : entraîneur, moniteur, aide-moniteur, initiateur en gymnastique, juge, responsable au sein des clubs ou de la fédération, gymnaste, toute personne possédant un titre pédagogique en éducation

Mentionner sur la dernière page dù Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

physique, toute autre personne s'intéressant à la promotion de la gymnastique dont la mission aura été spécialement appréciée par le conseil d'administration

Toute candidature sera analysée par fe conseil d'administration et toute personne ne répondant pas à ces critères ne sera pas présentée en assemblée générale.

L'Association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26 novies, § 1er de la loi du 27 juin 1921.

Tout membre effectif doit s'acquitter chaque année d'une cotisation dont fe montant ne pourra être inférieur à 10 ¬ et supérieur à 100¬ ; cette cotisation est proposée par le conseil d'administration et fixée par l'assemblée générale.

Seul l'acquittement de cette cotisation donne droit au vote et au statut de membre effectif.

Article 7.

Tout membre de l'AMGS est libre de s'en retirer quand il le désire, mais doit le faire par écrit auprès du Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre est proposée à l'assemblée générale par le conseil d'administration qui aura préalablement entendu les arguments de ce membre et est prononcée par l'assemblée générale qui décide souverainement à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Article 8.

Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que ses ayants-droits, n'ont aucun droit sur le fonds social. li ne peuvent demander ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations que le membre a versées.

Article 9.

Les administrateurs sont bénévoles, ils n'ont aucun droit à une rémunération mais un défraiement, dans les limites de la loi sur le volontariat, peut être octroyé, de même que le remboursement de frais kilométriques ou frais divers dans l'exécution de leur mission et conformément au budget annuel voté en assemblée générale.

Les bénéfices de l'AMGS ne peuvent être distribués aux membres, mais restent acquis à l'association et sont affectés exclusivement à la réalisation de ses buts.

Article 10.

Les membres du personnel de l'AMGS ne peuvent prétendre à un poste au sein du conseil d'administration

ou du comité directeur.

CHAPITRE III. Administration

Article 11.

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de minimum trois membres et de maximum quinze, nommés et révocables par l'assemblée générale. Les membres du conseil d'administration absents à plus de cinq réunions consécutives pourraient être démis de leurs fonctions.

Article 12.

Les administrateurs sont élus à la majorité simple.

Le conseil d'administration élit en son sein, un(e) président(e), un(e) vice-président(e), un(e) secrétaire

général(e), un(e) secrétaire général(e) adjoint(e), un(e) trésorier(e), des administrateurs(trices).

Le (la) président (e), le (fa) secrétaire général(e) et le (la) trésorier(e) constituent fe comité directeur de

l'AMGS.

Le conseil d'administration délègue au comité directeur composé du (de la) Président (e), du (de la)

Secrétaire général(e) et du ( de la) Trésorier(ère), la gestion (mandataires des comptes), l'administration et la

représentation de i'ASSL ; les décisions du Comité directeur sont prises conjointement.

Les autres administrateurs(trices) pourront y exercer des missions ponctuelles fixées par le Conseil

d'Administration.

Le comité directeur pourra mandaté la secrétaire-comptable à la gestion des comptes.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du (de la) président(e) chaque fois que les intérêts de

l'AMGS l'exigent ainsi que sur demande d'au moins trois administrateurs.

Celui-ci décide, par majorité simple quel que soit le nombre de membres présents.

En cas de partage de voix, la voix du président est prépondérante.

La durée des mandats est de quatre ans reconductibles.

Article 13.

Le conseil d'administration jouit des pouvoirs les plus étendus sur la gestion des intérêts de f'AMGS. Tout

ce qui n'est pas expressément réservé par les présents statuts à rassemblée générale est de sa compétence.

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Article 14.

Les membres du conseil d'administration ne prennent pas d'obligation personnelle par rapport aux

engagements de I'AMGS ; ils sont seulement responsables de l'exécution de leur mandat,

Article 15.

Les délibérations de conseil d'administration sont consignées dans un registre et un procès-verbal est

rédigé et signé par le (1a) président(e) et le (la) secrétaire général(e).

CHAPITRE 1V - Assemblée générale

Article 16.

Les membres de l'AMGS se réunissent annuellement dans le courant du premier semestre en assemblée

générale au siège administratif ou en tout autre endroit désigné par le conseil d'administration.

En tout temps, le dit conseil peut convoquer une assemblée générale extraordinaire si les intérêts de

l'AMGS l'exigent.

li est tenu de le faire lorsque le cinquième des membres effectifs en fait la demande par écrit au Conseil

d'Administration.

Article 17.

Les pouvoirs de l'assemblée générale sont ceux prévus par la loi sur les ASEL du 2 mai 2002.

Article 18.

L'assemblée générale sera convoquée par lettre ordinaire et/ou par courriel, adressé(e) nominativement à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée générale et signée par le président au nom du conseil d'administration ou publiée dans le journal de l'AMGS dans les mêmes délais. L'ordre du jour, les coordonnées des candidats administrateurs, les modifications proposées aux statuts, les propositions de budget, les comptes et bilans ainsi qu'une seule procuration seront joints à la convocation

La délibération de l'assemblée générale sera requise pour : la modification des statuts, la nomination et la révocation des administrateurs, l'admission et l'exclusion d'un membre, l'approbation du budget et des comptes, la décharge aux administrateurs, la dissolution de l'AMGS.

Toute proposition signée d'un nombre de membres égal au cinquième de la dernière liste annuelle est portée à l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit parvenue au conseil d'administration huit jours au moins avant la date fixée pour l'assemblée.

Tout point de l'ordre du jour demandé, soit par le (1a) président(e), un administrateur ou un membre présent lors de l'assemblée générale devra faire l'objet d'un vote de cette assemblée pour être ajouté.

Article 19.

L'assemblée générale, régulièrement constituée, représente l'universalité des membres.

Article 20.

Les membres effectifs ont un droit de vote égal dans l'assemblée; les votes sont émis de vive voix, sauf s'il s'agit de votes concernant les personnes tel qu' un vote de nomination ou révocation d'un administrateur ou de l'exclusion d'un membre, ce qui doit se faire par vote secret.

Pour tout vote, la majorité simple sera requise sauf pour les cas prévus parla loi et la dissolution de l'AMGS.

Chaque membre effectif peut donner procuration de vote à un autre membre effectif. Toutefois, chaque membre ne pourra être porteur que d'une seule procuration, celle-ci sera jointe à la convocation sur entête de l'AMGS et devra être dûment signée par le membre

donnant procuration tandis que le nom du membre bénéficiant de la procuration devra être nommément cité.

Article 21.

La proposition de dissolution anticipée sera mentionnée formellement à l'ordre du jour.

L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'AMGS que si les quatre cinquième de ses

membres effectifs sont présents.

Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion au plus tôt dans ia

quinzaine qui suit. Cette deuxième assemblée qui délibérera valablement quel que soit le nombre de membres

présents. En cas de partage, la décision est remise au vote.

Article 22.

Les délibérations de l'assemblée générale seront consignées dans un registre, signé par le(la) président(e),

le(la) secrétaire et un procès-verbal sera rédigé.

Les copies ou extraits sont signés par le(la) président(e) ou deux administrateurs(trices).

CHAPITRE V. - Comptes, budgets

Article 23.

L'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre.

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Volet B - Suite

Les comptes annuels et le budget sont tenus conformément à l'article 17 de la loi.

Chaque année, à la fin de l'année sociale, les livres sont clôturés, fe conseil dressera le compte de l'exercice

écoulé et le budget du prochain exercice et les soumettra à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

CHAPITRE VI. - Liquidation de l'AMGS

Article 24.

Lors de la dissolution de l'AMGS, lorsque les quatre cinquièmes des membres effectifs sont présents,

l'assemblée générale qui prononce la liquidation nomme un liquidateur (ou deux si nécessaire).

Elle détermine son (leur) pouvoir et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Ce choix sera soumis à l'assemblée générale.

Cette affectation ne peut se faire qu'à une fin désintéressée et le solde sera reversé à une asbl poursuivant

un but similaire.

CHAPITRE VII. - divers.

Article 25.

Tout ce qui n'est pas expressément repris dans les présents statuts est réglé par la loi du 2 mai 2002.

Suite à t'A.G. du 27(6212612, on note démission de Madame Dominique Di Martine.

Suite à l'AG du 17/04/2013, on note démission de Monsieur Jean Peters.

Suite à l'AG du 26/06/2013, on note démission de Monsieur Willy Plum, admission de Madame Arlette

Lamquet, Monsieur Gérard Georges, Monsieur Cédric Anciaux, Monsieur David Malta, Monsieur Thierry

Deleuze

Suite aux démissions et admissions d'administrateurs du 17 avril 2013 et du CA du 03 septembre 2013, conseil d'administration est composé de :

Président : Monsieur Gérard Georges

Vice-Présidente : Madame Christine Wuinant

Secrétaire général : Monsieur Adolphe Gaillard

Secrétaire général  adjoint : Monsieur Frédéric Halter

Trésorière : Mme Arlette Lamquet

Administrateurs : Mme Jacqueline Quirin, Mr Cédric Anciaux, Jean-Claude Delleuse, Thierry Deleuze,

Claude Delvenne, Jean-Luc Kint, David Malta.

Mme Fabienne Lempereur, secrétaire -- comptable est mandatée à la gestion journalière de l'asbl.

Certifié sincère et véritable

Fait à Liège, le 26 septembre 2013, en autant d'exemplaires que de signataires.

'`Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. DES MONITEURS DE GYMNASTIQUE SPORTIVE, …

Adresse
RUE DES PREMONTRES 12 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne