ASSOCIATION DU VAL D'AMBLEVE, LIENNE ET AFFLUENTS, EN ABREGE : AVALA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ASS. DU VAL D'AMBLEVE, LIENNE ET AFFLUENTS, EN AB…
Dénomination : ASSOCIATION DU VAL D'AMBLEVE, LIENNE ET AFFLUENTS, EN ABREGE : AVALA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 445.142.896

Publication

18/01/2013
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!kk i Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 445.142.896

Dénomination

(en entier) : Association du Val d'Amblève, Lienne et Affluents

(en abrégé) : AVALA

Forme juridique : a.s.b.l.

Siège : Moulin du Ruy, 115 à 4987 Stoumont

Objet de l'acte : Modification des statuts dont le siège social et de conseil d'administration

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L'assemblée générale du 19 juin 2012 constate que le quorum des 2/3 des membres est atteint :

À l'unanimité elle modifie les statuts comme suit:

- les mots "et de Trois-Ponts" sont ajoutés à l'article 3, alinéa 4, des statuts après les mots "de Stavelot'

- l'alinéa le' de l'article 2 des statuts devient: "Son siège social est situé Chession, 61 à 4987 Stoumont,

arrondissement judiciaire de Verviers".

Les statuts coordonnés sont donc les suivants:

Article le'. L'association sans but lucratif se dénomme Association du Val d'Amblève, Lienne et Affluents, en abrégé "AVALA".

Art. 2. Son siège social est situé Chession, 61 à 4987 Stoumont, arrondissement judiciaire de Verviers.

But:

Art. 3. L'association a pour but de défendre l'environnement et le cadre de vie- des vallées de l'Amblève et de ses affluents, de susciter et d'encourager toute initiative en harmonie avec la vocation naturelle de cette région.

Elle peut entreprendre toute action et mesure qu'elle juge utile à la réalisation de son but, notamment sur le plan informatif et éducatif. Elle peut accomplir tout acte juridique en rapport avec son but, notamment en vue d'assurer le respect des plans d'aménagement et des lois visant à protéger l'environnement.

L'association ppurra accessoirement recourir à des activités lucratives en vue de financer ses activités.

Les vallées de l'Amblève et de ses affluents constituent une entité géographique et paysagère qui s'étend, essentiellement aux Communes de Stoumont, de Liemeux, de Stavelot et de Trois-Ponts, ainsi qu'au lit majeur' de l'Amblève et de ses affluents et à une zone de 50 mètres autour de ce lit majeur.

Assemblée:

Art. 4. Sont membres de l'assemblée et de l'association les membres fondateurs et ceux qui auront été

reconnus en qualité de membres par le conseil d'administration, sur base d'une candidature écrite.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à sept.

Les membres perdent cette qualité par la démission et l'exclusion.

La démission résulte d'un écrit de l'intéressé ou du non renouvellement de la cotisation à la date du

31 juillet.

Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'exclusion a lieu conformément à la loi.

Il y a au moins une assemblée annuelle, en juin.

La convocation aux assemblées annuelles ou autres est faite par lettre ordinaire ou par courriél adressé à

chaque membre au moins dix jours à l'avance.

L'assemblée possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi.

L'assemblée entend le rapport moral du Président et le rapport de l'éventuel vérificateur aux comptes; donne

éventuellement décharge au conseil d'administration et à l'éventuel commissaire aux comptes sortant; élit, s'il

échet, le nouveau conseil d'administration; approuve, le cas échéant, les comptes de l'exercice écoulé; définit le

budget et le montant de la cotisation; nomme, au besoin, un vérificateur aux comptes pour un an.

L'exercice social commence le premier janvier pour se erminer le 31 décembre,

Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre des procès-verbaux. Ce registre est conservé au secrétariat où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Ces décisions sont éventuellement portées à la connaissance des intéressés par lettre ordinaire ou par courriel,

Administration:

Art. 5. Le conseil d'administration' est composé d'administrateurs nommés, parmi les membres, par l'assemblée générale qui en fixe le nombre dans la limite ci-après et ta durée du mandat. Les administrateurs sortant sont rééligibles. Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour poser au nom de l'association tout acte d'administration ou de disposition qui n'est pas de la compétence de l'assemblée.

Il y a entre 3 et 6 administrateurs.

En cas de vacance survenant en cours de mandat, l'administrateur sortant n'est pas remplacé, sauf si cette défection implique qu'il y a moins de trois administrateurs.

Le conseil d'administration statue quel que soit le nombre de ses membres présents. En cas de parité de voix, celte du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Le conseil nomme en son sein un président, un secrétaire et un trésorier,

Le président prend toutes les mesures requises par l'urgence dans l'intérêt de l'association. Il gère les affaires courantes et exécute les décisions de l'association qui n'ont pas été confiées à des mandataires spéciaux choisis dans ou en dehors du conseil d'administration. Il veille aux publications légales.

Le président agit en justice tant en défendant qu'en demandant. Il informe les autres administrateurs du développement des instances judiciaires en cours. En cas d'absence du président, il est remplacé par le secrétaire, à défaut par le trésorier.

Sous les réserves ci-dessus, les actes qui engagent l'association sont signés soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

Règles de fonctionnement.

Art. 6. Des règles complémentaires peuvent être fixées par un règlement d'ordre intérieur adopté par le conseil d'administration. Il peut être complété ou modifié par l'assemblée.

Cotisations:,

Art. 7. Le taux maximum des cotisations est de cent euros.

Dissolution:

Art, 8. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être en faveur d'une autre association dont l'objet social est similaire à celui d'AVALA et, en priorité, à une association sans but lucratif ayant son siège social dans l'une des Communes faisant partie du bassin hydrographique de l'Amblève.

Divers:

Art. 9. Les associés se réfèrent, en cas de silence de leurs statuts, aux dispositions supplétives de la loi du

27 juin 1921,-

S'il était dérogé à une disposition légale impérative, cette clause serait réputée non écrite.

17.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Modification du conseil d'administration:

Les assemblées générales du 19 juin 2012 et du 31 juillet 2012 ont nommé comme administrateurs:

- Alain Monseur, domicilié Chession, 82 à 4987 Stoumont, né à Rocourt le 25 novembre 1942

- Vincent Frank, domicilié Neufmoulin, 33 à 4987 Chevron, né à Londres le 20 novembre 1947

- Claude Berkenbosch, domicilié Chession, 61 à 4987 Stoumont, né à Ettelbruck le 5 août 1950

- Philippe Collin, domicilié Lorcé, 27 à 4987 Stoumont, né à Liège le 5 avril 1958

- André Smal, domicilié Lorcé, 20 à 4987 Stoumont né à Orp-le-Grand le 30 mars 1931,

L'assemblée générale du 31 juiNét 2012 a stipulé ce qui suit:

"Comme le conseil d'administration élu le 4 mai 2009, le nouveau conseil d'administration aura un mandat de trois ans courant à partir du ler août 2012. Le mandat du conseil d'administration élu le 4 mai 2009 sera néanmoins prolongé jusqu'au 31 juillet 2012 inclus. Elle considère aussi, à la majorité statutaire et avec le quorum requis, que les fonctions de président et de secrétaire ou de trésorier et de secrétaire sont cumulables."

Le procès-verbal de l'A.G. du 19 juin 2012 a été approuvé par l'A.G, du 31 juillet 2012 et celui de cette seconde assemblée a été approuvé séance tenante,

Le C.A. du 31 juillet 2012 qui a suivi l'A.G. a nommé comme président et secrétaire Claude Berkenbosch et comme trésorier Philippe Collin.

Déposé en même temps: procès-verbal de l'assemblée générale du 19 juin 2012 et procès-verbal de l'assemblée générale du 31 juillet 2012,

Pour 1'a.s.b.l.

son président,

Claude Berkenbosch

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

}réservé

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Moniteur belge

13/08/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte Depost ortie du

U iAl DE COMMERCE DE LIÈGE



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MOD 2.2

N° d'entreprise : 0445.142.896

Dénomination

(en entier) : Association du Val d'Amblève, de la Lienne et ses Affluents

(en abrégé) : Avala

Forme juridique :

Siège : Chession, 61 à 4987 Stoumont

Objet de l'acte : Nomination d'un nouveau conseil d'administration

L'assemblée générale du 27 mai 2015 nomme comme administrateurs:

- Monsieur Alain Monseur, domicilié Chession, 82 à 4987 Stoumont, né à Rocourt le 25 novembre 1942 ; - Monsieur Vincent Frank, domicilié Neufmoulin, 33 à 4987 Chevron, né à Londres le 20 novembre 1947 ; - Monsieur Claude Berkenbosch, domicilié Chession, 61 à 4987 Stoumont, né à Ettelbrück le 5 août 1950 ; - Monsieur Philippe Collin, domicilié Lorcé, 27 à 4987 Stoumont, né à Liège le 5 avril 1958 ;

- Monsieur André Smal, domicilié Lorcé, 20 à 4987 Stoumont, né à Orp-le-Grand le 30 mars 1931 ;

- Madame Marie-Anne Quiriny, domiciliée Chession, 46 à 4987 Stoumont, née à Verviers le 17 mars 1953.

Le conseil d'administration du 27 mai 2015 nomme au poste de président et de secrétaire Monsieur Claude I3erkenbosch et comme trésorier Monsieur Philippe Collin.

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division de Verviers -3 AU 2015

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Greffe

Claude Berkenbosch président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur le dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. DU VAL D'AMBLEVE, LIENNE ET AFFLUENTS, …

Adresse
CHESSION 61 4987 STOUMONT

Code postal : 4987
Localité : STOUMONT
Commune : STOUMONT
Province : Liège
Région : Région wallonne