ASSOCIATION GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE, EN ABREGE : AGPL

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE, EN ABREGE : AGPL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 888.850.491

Publication

16/04/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Nl d'entrepfle 588.850.491

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE

r.,,'dréoà) AGPL

Forme juridique ASBL

Iège Rue des Prémontrés, 12 à 4000 LIEGE

Ok4t ds re: Modification des administrateurs

Les Assemblées générales ont modifié le conseil d'adlministrtaion de l'AGPL de la façon suivante :

AG du 27.01.2013:

Election de:

VRYDAGHS Eric, administrateur

AG du 24.01.2014:

Démission de

GERADON Raymond, administrateur

CA du 20.03.2014

Election du Bureau

CAPRACE Guy, Président

Démission du Dr MARECHAL de la Présidence

Reccnduction de

GAILLARD Adolphe, Trésorier

LAMQUET Ariette, secrétaire

Election de SUMKAY André comme vice-président

La Secrétaire générale :

Arlette LAMQUET

mpribornei sur ia dernière page du Vole;: B P.0 recto Nom et quaWi du notaire inerumentare ou de la personne ou des pusonnes avant poilu& de représenter raszociaiion, la foridcîion ou forpnisme àrégard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

22/03/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

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N° d'entreprise : 888.850.491

Dénomination

(en entier) ; ASSOCIATION GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE

(en abrégé) : AGPL

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Prémontrés, 12 à 4000 LIEGE

Ob'et de l'acte : Nomination d'un administrateur

L' Assemblée générale du 28.01.2013 a élu Monsieur VRYDAGHS Eric comme membre du Conseil d'Administration de l'AGPL A.S.B.L.

1_a secrétaire générale

Arlette Radu-Lamquet

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/04/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 22

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Forme )ririd U5 ° ASBL

st .ge Rue des Prémontrés, 12 à 4000 LIEGE

STATUTS COORDONNES ET MISE A JOUR DES ADMINISTRATEURS.

STATUTS DE l'Association Sans But Lucratif

"ASSOCIATION GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE"

L'an 2007, le 29 janvier 2007, ont comparu les personnes morales et physiques suivantes

- Association sans but lucratif Région de Liège de l'Association Francophone de Gymnastique dont le siège

social se situe rue des Villas, 9 à 4910 Theux, n° d'entreprise 447.554.634 et représentée par

° Monsieur le Docteur Richard MARECHAL, n° national 42.10.02 065-51

° Monsieur Adolphe GAILLARD, n° national 41.12.16 005-72

° Monsieur Raymond GERADON, n° national 29.02.22 019-41

° Monsieur Pierre HUPPERTZ, n° national 420301 165-29

° Monsieur Michel MOTTER, n° national 49.05.04165-03

- Association de fait Fédération Sportive Socialiste de Gymnastique de Liège représentée par

° Monsieur André SUMKAY, n° national 50.08.26 295-31

° Monsieur Gérard GEORGES, n° national 49.03.04 083-71

° Monsieur Jules RORIF, n° national 47.04.15 391-01

° Monsieur Georges GODISIABOIS, n° national 35.06.19 057-53

° Monsieur Marc DANIELS, n° national 49.09.12 019-34

- Association de fait Royale Régionale de Liège de la Fédération de Gymnastique Francophone,

représentée par

° Monsieur André PETERS, n° national 41.09.13 001-48

° Monsieur Lucien ORTEGAT, n° national 49.09.07 083-23

° Madame Mette LAMQUET, n° national 46.10.06 270-04

° Monsieur Guy CAPRACE, n° national 52.12.22 257-65

° Monsieur Christophe DORTU, n° national 74.07.14 259-95

Ces personnes ont convenu, au nom de leurs associations respectives, de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts.

Les articles suivants des statuts ont été approuvés par l'Assemblée Générale du 16 avril 2007.

Article 1 : Dénomination, siège social,

L'association est dénommée "ASSOCIATION GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE".

En abrégé : AGPL

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Liège, rue des Prémontrés, 12,

4000 Liège.

T>>:cn?ianner ,Lu IE, dzrF7i:re p39-e du volel B s~ rM~4+a Nom ¬ # quzlít~ dU naaire instrürrrant3nt o) personne ou des personnes

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A!t vzrso Marri et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2:

Article 2 : Durée

L'association est constituée pour une durée indéterminée;

Article 3 : Buts

L'association a pour buts :

-d'assurer la promotion, l'organisation et la défense des activités gymniques sur le territoire de la

Province de Liège,

-d'assurer la liaison entre les sociétés de gymnastique de la province de Liège et la FfG

-de veiller à atteindre notamment le but de l'asbl FfG en province de Liège.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses buts.

Article 4 : Membres effectifs.

Le nombre de membres effectifs est illimité sans pouvoir être inférieur à trois.

Pour faire partie de l'ASBL, les sociétés de gymnastique doivent être affiliées à l'asbl FfG et situées dans les limites de la province de Liège à l'exclusion des clubs faisant partie de la Communauté germanophone. L'admission de nouveaux membres qui poseront candidature par écrit, est proposée par le conseil d'administration qui présentera leur candidature à l'assemblée générale, laquelle se prononcera à la majorité simple.

Les membres effectifs sont libres de se retirer de l'association à tout moment, en adressant, par écrit, leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif peut être prononcée, pour faute grave ou manquement aux règlements et statuts de l'association, elle est proposée par le conseil d'administration après avoir entendu le membre effectif concerné.

Ce dernier peut demander le recours d'appel à l'assemblée générale qui tranchera souverainement à la majorité des 2/3.

Le membre effectif démissionnaire ou exclu, ainsi que ses héritiers, ne peut demander ni levé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées.

Article 5 : Cotisation.

La cotisation annuelle due par les membres effectifs est fixée par l'assemblée générale avec un minimum de

0 Euros et un maximum de 1000 Euros

Article 6 : Organes de gestion.

Les organes de gestion de l'asbl Association Gymnique de la Province de Liège sont le conseil

d'administration et l'assemblée générale.

Article 7: Conseil d'administration

Le conseil d'administration est composé au minimum de cinq membres et au maximum de treize membres

qui se répartiront les tâches au sein du CA.

Les membres du conseil d'administration doivent être âgés d'au moins 18 ans et être affiliés à une société de gymnastique située sur le territoire de la Province de Liège.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale à la majorité simple (modification lors de l'AG extraordinaire du 24 février 2009) des membres effectifs présents ou représentés et sont nommés pour quatre ans et rééligibles.

Leur mandat n'est pas rémunéré.

En cas de vacance au cours d'un mandat d"'administrateur général", un administrateur provisoire peut être

nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Le conseil se réunit sur convocation de son président ou à la demande de deux administrateurs.

Il siège valablement lorsque la moitié des membres plus un sont présents.

Les décisions y sont prises à la majorité des membres présents.

En cas de partage, il est procédé à un nouveau vote; si celui-ci n'aboutit pas à une majorité, la décision

à prendre est rejetée.

Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association mais sont exclus de sa compétence, les actes réservés à l'assemblée générale par la loi.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un ou plusieurs administrateurs délégués.

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Un administrateur au moins sera un pratiquant de la gymnastique.

Article 8 : Assemblée générale.

L'assemblée générale est convoquée par écrit adressé nominativement â chaque membre au moins quinze

jours avant l'assemblée générale et signée par le président et/ou le secrétaire au nom du conseil

d'administration dans le courant du premier trimestre.

L'ordre du jour est fixé par le conseil d'administration et est mentionné dans les convocations,

H comprend notamment les points suivants :

- ouverture de l'assemblée générale,

- appel des membres effectifs,

- approbation du procès-verbal de l'assemblée précédente,

- approbation des rapports du secrétaire, du trésorier, des vérificateurs aux comptes,

- approbation des comptes de l'exercice écoulé et du budget de l'exercice suivant,

- décharge aux administrateurs,

- fixation des cotisations,

- admissions, démissions, exclusions,

- élections des administrateurs conformément à la loi et aux statuts.

L'ordre du jour doit mentionner le nom et le titre des personnes pour lesquelles l'assemblée générale sera amenée à émettre un vote pour une nomination ou une démission de membre.

Les décisions et délibérations de l'assemblée générale sont consignées et tenues au siège de l'association.

Article 9 : Modifications de statuts.

La modification des statuts ne pourra se faire qu'à la majorité des 2/3 à la condition expresse que 2/3 des membres soient présents,

Si ce quorum n'est pas atteint, une assemblée générale extraordinaire sera convoquée dans les quinze jours qui suivent la date de la première assemblée générale, les statuts pourront être modifiés à la majorité des 2/3 quel que soit le nombre de membres présents."

Article 10 : Exercice social.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Exceptionnellement, l'exercice social 2007 débutera le 24 mars 2007 pour se terminer le 31 décembre 2007.

Article 11 : Dissolution.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur et déterminera ses

pouvoirs.

L'actif sera versé à parts égales entre tous les membres effectifs en règle de cotisation au moment de la

liquidation.

Article 12 : Règlement d'ordre intérieur.

Les présents statuts peuvent être complétés par un règlement d'ordre intérieur régissant le fonctionnement de l'association,

Il ne peut être accepté ou modifié que par l'assemblée générale et sous les mêmes conditions que les statuts.

Article 13 : Divers.

Tout ce qui n'est pas expressément repris dans les présents statuts est réglé par les lois du 27 juin 1921, 2

mai 2002 et 16 janvier 2003.

Fait à Liège, en trois exemplaires le 29 février 2012

Signataires ayant pouvoir :

Le Président La secrétaire générale

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dr MARECHAL Richard LAMQUET Arlette

M00 2.2

- Sv:te

Les Assemblées générales ont modifié le conseil d'administration de l'AGPL de la façon suivante :

AG du 04.08.2008 :

Riection de :

CAP RACE Guy

GAILLARD Adolphe, trésorier

LAMQUET Mette, secrétaire générale

MARECHAL Richard, Président

MOREAU Edmond

ORTEGAT Lucien

AG du 26.01.2009 :

EIection de

MARECHAL Jacqueline

SUMKAY André

GERADON Raymond

AG du 29.01.2010

Élection de MOTTER Michel

clà

AG du 27.01.2012

Reconduction de :

CAPRACE Guy

GAILLARD Adolphe, trésorier, réélection

LAMQUET Mette, secrétaire générale, réélection

c:p MARECHAL, Richard, Président, réélection

MOREAU Edmond

ORTEGAT Lucien

glection de MALTA David

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ASS. GYMNIQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE, EN AB…

Adresse
RUE DES PREMONTRES 12 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne