ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'APNEE, EN ABREGE : AIDA BELGIUM

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'APNEE, EN ABREGE : AIDA BELGIUM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 472.462.551

Publication

31/03/2014
ÿþM002.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : 4724.625.51

Dénomination

(en entier) : Association Internationale pour le Développement de l'Apnée.

(en abrégé) : AIDA BELGIUM

Forme juridique : ASBL

Siège : 24, Quai du Halage à 4600 Visé

Objet de l'acte : Nouveaux Statuts - Démissions - Nominations

L'Assemblée Générale extraordinaire du 12 janvier 2014 prend acte des nouveaux statuts.

Les statuts de la création de « A.I.D.A. Belgium » anciennement appelé « Al.D.A. Belgique » furent publié

le 17/812000 (N. 018735)

Numéro de l'association : 187352000 & Numéro d'entreprise : 4724.625.51,

Chapitre 1: STATUTS d'AI.D.A Belgium a.s.b.l. :

Lors de la création, les soussignés François Jean-Pol, Marquet Pascal, Buyle Frédéric, Musimu Patrick, Galère Pierre & Vanderschueren Frédéric ont décidé de constituer, entre eux et les personnes qui en feront partie ultérieurement, une association sans but lucratif régie par la loi du 27 juin 1921 dont les statuts ont été réactualisés comme suit :

1. Dénomination, siège social

Article ler. L'association est dénommée "Association Internationale pour le Développement de l'Apnée Belgique", en abrégé "Al.D.A Belgium" a.s.b,i. La dénomination peut être modifiée par simple décision du conseil d'administration.

Art. 2. Le siège d'A.I.D.A Belgium est établi Quai du Halage, 24 à 4600 Visé, Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique. Le siège est situé dans l'arrondissement judiciaire de Liège.

2. Objet

Art. 3. A.1.D.A. Belgium a pour objet

Le développement de l'apnée en Belgique.

L'organisation de rencontres nationales et internationales.

La normalisation des règlements pour la formation, les compétitions et les records.

D'assurer une communication nationale entre les pratiquants.

De développer un système de reconnaissance mutuelle des diverses formations existantes.

La reconnaissance et l'homologation des records et performances des diverses disciplines de l'apnée.

La formation des instructeurs d'apnée nécessaires au bon fonctionnement d'AI.D.A Belgium et de ses

membres.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Pour ce faire

Al.D.A Belgium entreprendra toutes les actions qu'elle jugera nécessaires à la réalisation de son objet

Art 4, A.I.D.A. Belgium peut s'affilier à d'autres organisations nationales ou internationales,

3, Durée

Art 5. AI.D.A Belgium est constituée pour une durée illimitée; elle peut être dissoute en tout temps.

4. Membres

Art. 6. A.I.D.A Belgium est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres

d'honneur. Les conditions d'entrée des membres sont prévues dans le règlement d'ordre intérieur

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MpD2.2

Le nombre de membres adhérents et de membres d'honneur est illimité, mais le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois ou supérieur à douze. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Un membre adhérent est un membre en règle de cotisation pour l'année en cours.

A l'assemblée générale du 19 janvier 2013, ii a été décidé que pour être membre effectif, i1 fafait d'abord être membre d'Aida Belgium et être en règle de cotisation, au plus tard, le 31 janvier de l'année en cours.

Parmi les membres effectifs, ii y e 2 catégories ; les administrateurs et les non administrateurs.

Tous les administrateurs sont membres effectifs et responsables civilement de l'a.s.b.l.

Les administrateurs constituent le conseil d'administration (CA) & l'ensemble des membres effectifs constituent le board. Le board est constitué au maximum de 6 administrateurs et de 6 membres effectifs (donc de 12 membres effectifs au maximum au sens large du terme).

Art. 7, Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Les conditions de sortie des membres sont limitées par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002.

La procédure en exclusion d'un membre nécessite une convocation avec mention de cet objet à l'ordre du jour. Le membre effectif dont l'exclusion est envisagée, devra être convoqué afin de pouvoir présenter sa défense. L'exclusion d'un membre effectif ne pourra être prononcés par l'assemblée générale qu'à la majorité des deux tiers des voix, aucun quorum de présence n'étant toutefois requis.

Toutefois, le membre adhérent pourra fui, être exclu par simple décision du CA pour autant qu'il ait été placé préalablement dans la possibilité de faire valoir valablement ses moyens de défense devant le conseil d'administration qui devra le convoquer dans tes formes et les régies.

Art 8. L'associé ayant perdu la qualité de membre ou ses ayants droit n'ont aucun droit à faire valoir sur l'actif social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement de cotisations versées.

5. Cotisations

Art 9. Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale et est d0 au début de chaque année civile. Il ne pourra être supérieur à 250¬ .

6. Assemblée générale

Art. 10. L'assemblée générale (AG) est composée des membres effectifs et des membres adhérents présents. Elle est présidée par le président du conseil d'administration (CA) ou tout administrateur désigné à cette fin.

Art. 11. Les attributions et prérogatives de l'assemblée générale sont celles visées à l'article 4 de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Une assemblée générale se tiendra au moins une fois Van durant le premier trimestre suivant l'année écoulée, au lieu et date fixés par le CA et, à défaut, au siège de l'association.

Les membres effectifs et les membres adhérents sont convoqués par le CA. Les convocations sont faites par lettre simple ettou par E-mail, adressées un mois au moins avant l'AG, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour sera mentionné dans la convocation. L'ensemble des postes à pourvoir sera noté dans cette convocation. Les modalités pour les candidatures aux postes vacants seront notées également.

Art. 12. L'assemblée doit être convoquée par l'association lorsqu'un cinquième des associés au moins en fait la demande. De même, toutes propositions signées par un cinquième des associés doivent être portées à l'ordre du jour,

Art. 13. Les membres adhérents et les membres effectifs présents à l'assemblée générale ont ie droit de vote. Chaque membre ne possède qu'une seule voix. Le vote par procuration n'est pas autorisé,

Sauf réglementation contraire des présents statuts ou de la loi, les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Art. 14. Un poste correspond à une place d'administrateur ou à une place de membre effectif.

Une fonction correspond à une désignation très claire du titre de fa personne au sein du CA ou du board. Pour être candidat à un poste d'administrateur ou candidat à un poste de membre effectif, plusieurs conditions sont à remplir:

e) Etre en ordre de cotisation et d'assurance pour l'année écoulée.

b) Envoyer une lettre de candidature motivée au Secrétaire ou au Président au moins 2 semaines avant la date de l'AG.

c) Accepter la responsabilité d'une mission confiée par le board,

d) Accepter et reconnaître les statuts et le ROI d'A.1.D.A. Belgium,

Les candidats ont le droit de vote,

Les candidats ne sont pas tenus d'être présents lors de l'assemblée générale.

Art. 15. Concernant l'élection d'un membre effectif, être membre d'Aida Belgium depuis minimum 2 ans.

Chaque membre étant élu pour un mandat de 2 ans renouvelable tous les 2 ans lors de l'AG et ce, suivant

la même procédure.

Le board pourra toujours élire un membre effectif au cours de l'année pour autant que le nombre maximum

de membre effectif ne soit pas atteint Celui-ci sera membre effectif jusqu'à la prochaine AG ou il sera élu par

vote lors de l'AG suivant la procédure ci-dessus.

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Art. 16. Concernant l'élection d'un administrateur, être membre effectif d'A.I.D.A. Belgium depuis au moins 1

an. Chaque membre est élu pour un mandat de 3 ans renouvelable tous les 3 ans lors de l'AG.

Le renouvellement des administrateurs se fait uniquement au sein des administrateurs et des membres

effectifs.

Les 4 fonctions suivantes ; Président, Secrétaire, Trésorier & Vice-Président seront attribuées par ie CA au

sein du CA. Tout le board peux être invité lors des désignations cependant les membres effectifs auront un avis

consultatif. Les différentes fonctions au sein du board seront attribuées lors de la réunion du board suivant l'AG.

Art. 17. Mise en place de la nouvelle organisation d'A.I.D.A. Belgium

Lors de l'AG 2014 (concernant l'année écoulée 2013), afin de maintenir un socle de stabilité,

Pour les membres effectifs, 3 mandats seront à pourvoir.

Xavier BONTE, Anouchka MAILLEUX & Thibaud MOUTON seront démissionnaires.

Pour les administrateurs, 2 mandats seront à pourvoir.

Exceptionnellement, lors de la mise en place, fes 2 mandats d'administrateurs seront ouverts à tous les

membres A.I.D.A. Belgium (membres adhérents depuis 2 ans). Le fait d'être ou de ne pas être membre effectif

depuis un an ne sera pas pris en compte.

Hannelore MAES sera démissionnaire de son poste d'administrateur.

Lors de l'AG 2015,

Pour les membres effectifs, il va de soi que les 3 autres membres effectifs remettront leur mandat aux votes.

Majid AMAR, Manolo MARTIN LEON & Wouter VANCROMBRUGGEN seront démissionnaires.

Pour les administrateurs, 2 autres administrateurs devront remettre leur mandat

Philippe DESITTER & Pierre GALERE seront démissionnaires de leur poste d'administrateur,

Et, à partir de cette année, l'élection des administrateurs se fera parmi les membres effectifs ayant au moins

un an de fonction.

Lors de l'AG 2016, toutes les règles ci-dessus rentrent en application excepté les règles spécifiques à l'AG

2014 et à l'AG 2015,

Richard MELIN & Filip WEST seront démissionnaires de leur poste d'administrateur.

Art. 18. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés

par le rédacteur et le président. Il est conservé au siège social où chaque membre peut en prendre

connaissance, sans déplacement des documents.

Art. 19. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la

modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2

mai 2002.

7. Conseil d'administration

Art. 20. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de six membres nommés et révoqués par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le mandat d'un administrateur est de 3 ans. Le conseil d'administration délibère valablement dès que 60% de ses membres sont présents.

Art. 21. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoirement nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace jusqu'au retour de la personne vacante ou jusqu'à la prochaine assemblée générale. En cas de démission d'un mandat d'administrateur, l'administrateur provisoirement nommé si besoin par le CA rempli la vacance jusqu'à la prochaine assemblée générale. Ce poste sera donc soumis au vote lors de la prochaine AG pour la durée restante du mandat en question.

Art 22. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire plus 2 autres fonctions à définir pour chaque mandat.

Art. 23. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Art. 24. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association et la réalisation de son objet, et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. L'assemblée générale modifie, s'il échalt, le nombre des membres du conseil d'administration. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un des membres effectifs de l'a.s.b.l.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat Celui-ci est exercé à titre gratuit,

8. Comptes, budget

Art. 25. Chaque année, au plus tard 6 mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration doit, à l'occasion de l'assemblée générale annuelle, rendre compte de sa gestion au cours de l'année écoulée et présenter le budget de l'exercice suivant, conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002. Deux personnes, non membres du C.A., seront nommées, sur base volontaire, comme vérificateurs aux comptes.

9. Dispositions diverses

Art. 26. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. A défaut cet actif sera transféré à une association poursuivant le même objet social.

Art. 27, Le premier exercice social commence à la date de la signature de la présente pour se terminer le 31 décembre 2000. L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

Réservé A au Moniteur belge

MOD2.2

Volet B - Suite

Art. 28. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés.

Art. 29. Les membres sont exonérés de toute responsabilité financière personnelle. Les engagements d'A.I.D.A Belgium ne sont garantis que par l'avoir social. Chaque membre prend part aux activités d'AI.D.A Belgium sous sa propre responsabilité.

Art. 30. Les membres qui, par exemple, portent atteinte à l'honneur, à la réputation ou aux bonnes moeurs, qui contreviennent gravement aux statuts, qui ont un comportement dangereux pour eux ou pour les autres, qui ne respectent pas les règlements d'AI.D.A. Belgium et/ou d'AI.D.A. International pourront être suspendus provisoirement en attendant une décision définitive, par simple décision du conseil d'administration,

Art. 31. L'utilisation par les membres de substances ou de moyens de dopage est interdite et peut être une cause d'exolusion ou de sanction.

Art 32. Le conseil d'administration s'interdit toute sanction ou exclusion à l'égard d'un membre effectif qui introduirait devant tes tribunaux de l'ordre judiciaire, un recours contre le club ou l'un de ses membres.

Ait 33. A.I.D.A. Belgium n'existe que via son propre réseau (site Web & mailing Yahoo group ou autres).

Tout autre dérivant tel que Face Book, Twitter ou autres réseaux sociaux n'est pas reconnu par AI.D.A. Belgium. A.I.D.A. Belgium ne peut pas être tenu responsable des propos tenus sur les réseaux sociaux, « mailing list », email, ... par des personnes membres ou non membres à titre individuel.

L'Assemblée Générale est donc maintenant accessible à tous nos membres vu nos statuts.

L'assemblée générale annuelle du 9 février 2014 prend acte des démissions et nominations suivantes:

1) Démission d'un Administrateur. Hannelore MAES.

2) Nomination d'un Administrateur.

Stéphanie BORMANN domiciliée Rue des 4 Sentiers, 40 à 4431 Loncin.

Stéphanie reprend la fonction de Secrétaire.

3) Démission d'un membre effectif: Anouchka MAILLEUX.

4) Nomination d'un membre effectif:

Thibaud Mouton domicilié Rue Renkin, 11 à 4031 Angleur.

Les Administrateurs de Aida Belgium ASBL sont en date du 9 février 2014:

Stéphanie Bormann

Richard Melin

Pierre Galère

Philippe Desitter

Filip West

Les membres effectifs.

Xavier Bonte

Majid Amar

Manolo Martin Leon

Wouter Vancrombruggen

Thibaud Mouton

Le Président d'honneur.

Jean-Pol François

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Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

08/04/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 4724.625.51

Dénomination

(en entier) : Association internationale pour le Développement de l'Apnée.

(en abrégé) : AIDA BELGIUM

Forme juridique : ASBL

Siège : 24, Quai du Halage à 4600 Visé

Obiet de l'acte : Démissions - Nominations

L'assemblée générale annuelle du 29 janvier 2011 prend acte des démissions et nominations suivantes:

1) Démission d'un membre effectif: Marie Martinez,

2) Nomination d'un nouveau membre effectif:

Manolo Martin Leon domicilié Rue du Tiège, 14 à 4670 Mortier.

L'assemblée générale du 22 janvier 2012 prend acte de la démission suivante:

1) Démission d'un membre effectif: Felice Mastroleo,

L'assemblée générale annuelle du 19 janvier 2013 prend acte des démissions et nominations suivantes:

1) Démission d'un Administrateur:

Andy Buhl démissione de son poste d'Adminstrateur.

2) Nomination d'un Administrateur:

Filip West domicilié à Brusselssesteenweg, 49 à 9230 Wetteren.

3) Nomination d'un membre effectif:

Wouter Vancrombruggen domicilié Diksmuidestraat, 33 à 9000 Gent,

Il a été décidé que pour être membre effectif, il fallait d'abord être membre et être en règle de cotisation.

Les Administrateurs de Aida Belgium ASBL sont en date du 19 janvier 2013:

Hannelore Maes

Richard Melin

Pierre Galère

Philippe Desitter

Filip West

Les membres effectifs sont:

Anouchka Mailleux

Xavier Bonte

Majid Amar

Manolo Martin Leon

Wouter Vancrombruggen

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

01/04/2015
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(en entier) : Association Internationale pour le Développement de l'Apnée.

(en abrégé) : AIDA BELGIUM

Forme juridique : ASBL

Siège : 24, Quai du Halage à 4600 Visé

Objet de l'acte : Nouveaux Statuts - Démissions - Nominations

L'Assemblée Générale annuelle du 1°` février 2015 prend acte des démissions et nominations suivantes; Candidatures et votes pour la constitution du CA 2015

" Démission de 2 administrateurs : Philippe DESITTER et Pierre GALERE (vu nos statuts),

" Démission de 5 membres effectifs ; Mamie MARTIN Leon, Xavier BONTE, Thibaud MOUTON, Majid AMAR et Wouter VANCROMBRUGGEN (vu nos statuts),

" Nomination d'un administrateur : Pierre GALERE.

" Nomination de 2 membres effectifs ; Mejid AMAR et Wouter VANCROMBRUGGEN,

Attribution des postes pour 2015

*Président ; Richard MELIN.

*Secrétaire : Stéphanie BORMANN.

*Trésorier : Pierre GALERE.

" Web Master : Filip WEST.

" Nomination de 2 membres effectifs jusqu'à la prochaine AG: Philippe DESITTER et Thibaud MOUTON.

Les Administrateurs de Aida Belgium ASBL sont en date du ler février 2015:

Stéphanie Bormann

Richard Melin

Pierre Galère

Filip West

Les membres effectifs:

Majid Amar

Wouter Vancrombruggen

Philippe Desitter

Thibaud Mouton

Le Président d'honneur

Jean-Pol François

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 4724.625.51

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ASS. INTERNATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE…

Adresse
QUAI DU HALAGE 24 4600 VISE

Code postal : 4600
Localité : VISÉ
Commune : VISÉ
Province : Liège
Région : Région wallonne