ASSOCIATION LIEGEOISE DES ETUDIANTS EN DENTISTERIE, EN ABREGE : ALED

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION LIEGEOISE DES ETUDIANTS EN DENTISTERIE, EN ABREGE : ALED
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 543.780.812

Publication

24/01/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

VlONITEUR

16 -01-LG1SCH STA

MOD 2.2

d'entreprise : 3. 7g0 8

Dénomination

(en entier) Association Liégeoise des Étudiants en Dentisterie

(en abrégé) : ALED

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège: qa Fige *lai 45

Objet de l'acte : Statuts

Création de l'ASBL

L'assemblée générale réunie ce mardi 24 septembre 2013 a décidé d'adopter les statuts coordonnés tels que libellés ci-après

TITRE 1er

Dénomination, siège social

Article le`

L'association est dénommée "Association Liégeoise des Étudiants en Dentisterie", en abrégé "A LEDasb l"

Article 2

Son siège social est établi au Quai Godefroid Kurth,45 à 4020 Liège dans l'arrondissement judiciaire de Liège

TITRE 2

But

Article 3

L'association a pour buts de

*Rassembler les étudiants en dentisterie.

*Représenter les étudiants de la faculté de dentisterie à différents niveaux (universitaire, communautaire ou

fédéral).

*Prendre des positions sur des dossiers concernant les étudiants en dentisterie (comme le numérus clausus

or exemple)

*Aider les étudiants dans leur apprentissage de différentes façons

*Promotion de la santé et fa recherche,

*Favoriser l'intégration et la cohésion des étudiants.

*Participer financièrement au voyage de fin d'études.

Les buts seront notamment réalisés par les activités suivantes

*Organisation de soirées (possible association avec d'autres cercles étudiants)

*Cocktail/barbecue de bienvenue

*Évènements sportifs/activité sortie (karting par exemple)

*Pull de dentisterie

*Édition de syllabus, notes de cours et diaporamas de cours,

*Centralisation de tuyaux des étudiants et maintien de ceux-ci à leurs disposition,

*Tenue du site internet

Miseen place et organisation d'un service de repas du midi à la polycliniqueL,Brull.

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loo b4-45.

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\ MOD 2.2

,

k.., *Organiser, co-organiser ou participer à l'organisation du bal de la Saint Apolline, *Participer à l'organisation des manifestations de l'ADULg asbl.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs ,de membres adhérents et de membres sympathisants.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à 5. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts

Article 6

Sont membres effectifs :

le Les comparants au présent acte,

2e Tout membre adhérent qui manifeste le souhait de devenir membre effectif et qui est admis en cette

qualité par assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées

Article 6

Sont membres adhérents,

* Tous les étudiants de la faculté de dentisterie de l'Université de liège qui désirent aider l'association ou

participer à ses activités et s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-

ci.

Sont membres sympathisants,

* Toutes personnes porteuses du titre professionnel de dentiste et désireuses d'apporter une contribution

financière à l'association. Elles ne sont pas admises aux réunions de l' assemblée générale.

Article 7

Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association. Les membres effectifs

quant à eux sont libres de se retirer â tout moment de l'association en présentant leur démission lors d'une séance du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni. le remboursement des cotisations versées.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui serait en leur possession dans les 15 Jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Articles 9

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1er de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Cotisations

Article 10

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,i M002.2

,

,

Les membres effectifs et adhérents ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation

Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRES 5

Assemblée générale

Article 11

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par ie président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par

le plus âgé des administrateurs présents.

Les membres adhérents sont Invités à assister à l'assemblée générale par avis affiché aux valves ou par

avis sur le site internet de l'ALED.

Les membres sympathisants ne sont pas invités à assister à l'assemblée générale

Article 12

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association Elle détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts Sont notamment réservées à sa compétence

- les modifications aux statuts sociaux;

- ta nomination et ta révocation des administrateurs,

- le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée;

- la décharge à octroyer aux administrateurs.

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association,

- les exclusions de membres,

- la transformation de l'association en société à finalité sociale

Article 13

Il doit être tenu au moins une assemblée générale par an, chaque début d'année académique. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués

Article 14

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ou courriel adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant rassemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921, rassemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour

Article 15

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire membre de l'association qui ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Article 16

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix Les membres adhérents n'ont pas droit de vote, lls peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 17

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

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MOD 2.2

Article 18

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 19

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur.

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs et les membres adhérents ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur

TITRE 6

Administration

Article 21

L'association est administrée par un conseil composé de 4 membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme d'un an, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au ternie d'un mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois compter de la date de cessation de la fonction.

La démission s'opère par présentation de celle-ci lors d'un conseil d'administration. Celui-ci demandera à l'assemblée générale d'acter la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution du 26 juin 2003 dans le mois,

Article 22

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles

Article 23

Le conseil désigne parmi ses membres un président éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président ses fondions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents

Article 24

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

li ne peut statuer qu'en la présence de minimum 4 membres. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante

Article 25

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale,

'-. . MOD 2.2

Article 26

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel

de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 27

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes administrateurs et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.

Article 28

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts

Articles 29

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signes, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon tes modalités présentes par l'arrêté royal du 28 juin 2003..

Article 30

Les administrateurs, les personnes déléguées à !a gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Article 31

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes

déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au

greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge

I

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 32

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 33

L'exercice social commence le 1er octobre pour se terminer le 31 septembre.

Article 34

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.,

Article 35

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre

ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

t

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MOD 2.2

Article 36

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de ravoir social

Article 37

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée

Article 38

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921régissant les associations sans but lucratif.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs jusqu'aux prochaines nominations et ce,à partir de ce 15 décembre 2013

-L'Association des Dentistes Sortis de l'Université de Liège (A.D.U.Lg a.s.b.I.) ayant son siège social

Haies de la Brassine 25 à 4120 Rotheux (numéro d'entreprise: 0430.999.506) représentée par son Président Philippe SZOTEK.

-Florence Mignon

-Renaud Gallizzi

-François Mathonet

-Lora Van Nieuvrenborgh

-Cédric Borteele

qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat

Les administrateurs ont désigné en qualité de

Président Cédric BORTEELE Quai Godefroid Kurth 73 à 4020 Liège NN:. 7.04.07-501 77

Vice-président Renaud GALLIZINI de nationalité française résident rue Denis Sotiau 2/33 à 4020 Liège, né le 29/09/1992

Trésorier François MATHONET Rue Coirville 17 à 4950 VVaimes Nit 91.11.10-293 37

Vice-trésorier Lora VAN NIEUWENBORGH Rue Heici des Chênes75 à 4620 Fléron NN: 90,10.11-448 18

Secrétaire Florence Mignon Rue Grétry 112 à 4020 Liège NN: 9107.11-358 87

Le Conseil d'administration a désigné comme personnes habilitées à représenter l'ASBL en qualité d'organe

jusqu'aux prochaines nominations et ce, à partir de ce 15 décembre 2013

Président Cédric BORTEELE Quai Godefroid Kurth 73 à 4020 Liège NN: 7.04.07-501 77

Secrétaire Florence Mignon Rue Grétry 112 à 4020 Liège NN: 90.07.11-358 87

Ces personnes agissent conjointement

Le Conseil d'administration a désigné comme délégués chargés de la gestion journalière de l'ASBI., en

qualité d'organe jusqu'aux prochaines nominations et ce, à partir de ce 15 décembre 2013

Trésorier François MATHONET Rue Coirville 17 à 4950 Waimes NN: 91.11.10-293 37

Vice-trésorier Lora VAN NIEUWENBORGH Rue Heid des Chênes75 à 4620 Fléron NN: 90.10,11-448 18

Les actes de gestion journalière sont ceux qui sont l'exécution de la ligne de conduite décidée par le Conseil d'administration et qui doivent être réalisés pour assurer la bonne marche des activités.

Ils comprennent notamment :

MOD 2.2

Volet B - suite

. *

Trésorier et vice-trésorier

-la gestion financière de l'a s b t.

-l'achat de matériels pour des montants inférieurs à 2.500,00E.

-en cas de désaccord au sein de la trésorerie la décision est remise au conseil d'administration.

-les commandes de boissons et petites collations.

-la communication extérieur sites délais impartis empêchent la convocation d'un conseil d'administration

extraordinaire.

-Pour l'achat de matériels dont ie montant est compris entre 2.500,01 E et 4 999.99E les délégués chargés

de la gestion journalière de l'ASBL en qualité d'organe doivent agir conjointement

-Pour des achats de matériels dont le montant excède 5.000,00E, le trésorier doit avoir l'accord du conseil

d'administration.

Réservé

au

Moniteur

belge



Fait à Liège

en deux exemplaires, le 2 janvier 2014

Signatures

KedatiticeneemigaiderireAmceddtMtet : »urcen, I Nneeetiqunteeltnnetr,eirisehtrietedrittouJztedqe.,..nentmeztau:IC3egezeines agentittàuuetriprerdeterêsseolligtictelaentidzitinreou'Evoni-direeeà'êtaelizioni2e4s

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Pour copie certifiée conforme,

AU NOM ET POUR LE COMPTE DE 'A

Philippe Szotek

Agissanf-grlf

organe de représentation de l'association

e

12/05/2015
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MoD2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Dénomination Association Liégeoise des Etudiants en Dentisterie

(en entier) :



(en abrégé) : ALED

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Quai godefroid Kurth, 45 4020 Liege

Obiet de l'acte : Modification des status de I'ALED

Nominations d'administrateurs:

L'Assemblée Générale DECIDE à l'unanimité de nommer les personnes suivantes en qualité

d'administrateurs ;

- Mademoiselle MERINDOL Agathe (numéro de carte identité : 120738105297), domiciliée au 11 Rue Dos

Fanchon à 4020 Liège et née le 12/01/1992 en France, en tant que présidente

- Monsieur BARIOZ Senoït (numéro de carte d'identité : 1720666146374C), domicilié au 24 Rue Sohet à

4000 Liège et né le 20/12/83 à Lyon en France, en tant que vice-président.

- Mademoiselle Salomé Diener (numéro de carte d'identité : 140768401946), domiciliée au 166 Rue des

Vennes à 4020 Liège et née le 12/12/1993 en France, en tant que trésorière.

- Monsieur BASSET Robin (numéro de passeport 11AV88855), domicilié au 11 Rue Dos Fanchon à 4020

Liège et né le 24/03/1992 en France, en tant vice-trésorier.

- Réélections d'administrateurs

L'Assemblée Générale DECIDE à l'unanimité de réélire :

Mademoiselle MIGNON Florence (numéro d'identification du Registre national : 90.07,11-358,87), domiciliée

au 112 Rue Grétry à 4020 Liège et née le 11/07/1990 à Rocourt, en tant que secrétaire.

- Démissions

L'Assemblée Générale PREND ACTE de la démission de leur mandat d'administrateur:

- Monsieur BORTEELE Cédric (président pour l'année académique 2013-2014), né le 7/04/1988 en France, domicilié à Grand route 19D, 4140 Sprimont.

- Monsieur GALLIZZI Renaud (vice-président pour l'année académique 2013-2014), domicilié au 2 Rue Denis Sotiau à 4020 Liège et né le 29/09/1992 en France.

- Monsieur MATHONET François (trésorier pour l'année académique 2013-2014), domicilié le 17 Rue Coirville à Waimes et né le 10/11/1991 en Belgique. Numéro d'identification du Registre national : 911110293.37

- Mademoiselle VANNIEUWENBORGH Lora (vice-trésorière pour l'année académique 2013-2014), domicilié au 12 Rue de la Chapelle à 4623 à Magnée et née {e 11/10/1990 en Belgique. Numéro d'identification du Registre national : 901 01 1-4481 8

Cette démission commence le 3 octobre 2014 .





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N° d'entreprise : 543.780.812

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. LIEGEOISE DES ETUDIANTS EN DENTISTERIE,…

Adresse
QUAI GODEFROID KURTH 45 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne