ATELIER CREATIF D'EXPRESSION LE VIVIER, EN ABREGE : LE VIVIER

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ATELIER CREATIF D'EXPRESSION LE VIVIER, EN ABREGE…
Dénomination : ATELIER CREATIF D'EXPRESSION LE VIVIER, EN ABREGE : LE VIVIER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 432.399.769

Publication

20/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moo 2.2

d'entreprise : 432.399.769

Dénomination

(en entter\ . Atelier Créatif d'Expression « le Vivier »

ter abrégé; cc Le Vivier »

Forme juridique : asbl

Siège : rr% N¢.ln vi et , 2:5/21 4000 Liège

Objeg de_l'acte :

COORDINATION DES STATUTS TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.

NOMINATION D'UN ORGANE DE GESTION JOURNALIERE.

COORDINATION DES STATUTS - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL.

Titre ler : DENOMINATION, SIEGE.

Art 1. L'association sans but lucratif est dénommée Atelier Créatif d'Expression « le Vivier », en abrégé « Le

Vivier » et a une durée illimitée.

Art 2. Son siège est transféré à 4000 Liège, rue Fond Pirette 172 et dépend de l'arrondissement judiciaire de Liège. Il peut être transféré dans tout autre lieu en Belgique par décision de l'assemblée générale, conformément à la loi du 2 mai 2002.

TITRE Il : BUTS, MOYENS.

Art. 3. L'association a pour but de faire découvrir aux jeunes et à leurs éducateurs toutes les possibilités d'expression orale, dramatique, musicale, plastique, corporelle, etc..

Art. 4. L'association se propose d'offrir un apprentissage des techniques d'expression et de mettre en place les moyens concrets de les expérimenter. Elle pourra pratiquer l'accueil de toutes personnes susceptibles de l'aider dans sa démarche ou de l'illustrer. Elle souhaite ainsi élargir au maximum l'horizon culturel de son public.

L'association pourra créer des clubs et autres associations. Elle pourra faire tout ce qui est nécessaire à la réalisation de son objet social et notamment se procurer les ressources indispensables Elle s'autorise toutes les opérations mobilières et immobilière conformes à son objet.

TITRE III : MEMBRES.

Art. 5. L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Leur nombre est illimité. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Art. 6. Les membres effectifs et adhérents sont admis pour une durée indéterminée par le conseil d'administration qui fixe librement leurs conditions d'admission, de démission et d'exclusion. Ils obtiennent la qualité de membre dés le paiement d'une cotisation dont le montant sera déterminé par le conseil d'administration et ne pourra pas excéder 500 ¬ .

Art. 7. Toute personne désirant devenir membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil d'administration. Sa décision est sans appel, ne doit pas être motivée et est envoyée par écrit au candidat.

Art. 8. Les membres adhérents ne disposent pas des mêmes droits que les membres effectifs. Ainsi, ils ne disposent pas de voix délibérative aux décisions de l'assemblée générale.

Art. 9. L'admission d'un nouveau membre effectif ou adhérent implique pour lui l'adhésion aux présents statuts et règlements de l'association.

Art. 10. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association. Les membres effectifs adressent leur démission par écrit au conseil d'administration, tandis que les membres adhérents suivent la procédure que pourra déterminer le conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois suivant le rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2

Art. 11. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale réunissant minimum deux tiers de ses membres effectifs présent ou représenté et statuant à la majorité des deux tiers des voix. Si ce quorum n'est pas atteint, il peut être convoqué une seconde assemblée générale dans un délais de 15 jours qui statuera à la majorité des deux tiers, quel que soit le nombre de membres effectifs présents.

Art. 12 Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Art. 13. Le membre effectif démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre effectif démissionnaire, exclu ou défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE.

Art. 14. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle se compose de tous les

membres effectifs. Elle est convoqués par écrit par le conseil d'administration au moins une fois par an ou

lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande, au plus tard huit jours avant la date fixée. Cette

convocation doit contenir l'ordre du jour.

Art. 15. Une décision de l'assemblée générale est requise pour :

- la modification des statuts,

- la nomination et la révocation des administrateurs,

- l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent, sans préjudice aux articles 10, 11 et 12 des présents statuts,

- l'approbation des budgets et des comptes,

- la dissolution de l'association,

ainsi que pour toutes les matières prévues par l'article 12 de la 101 du 2 mai 2002.

Art. 16. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres effectifs

présents ou représentés par un autre membre effectif, sauf les cas expressément prévus par les présents

statuts et par la loi du 2 mai 2002.

Art. 17. Les résolutions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre conservé au siège de

l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Elles peuvent aussi être communiquées

aux membres par courrier postai ou électronique.

Art. 18. Les pouvoirs, le mode de convocation et de délibération de l'assemblée générale non prévus par les

présents statuts sont ceux prévus par la loi du 2 mai 2002.

TITRE V : CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Art. 19. L'association est gérée par un conseil d'administration nommé et révoqué par l'assemblée générale réunissant deux tiers au minimum de ses membres effectifs présent ou représenté et statuant à la majorité des deux tiers des voix. Le nombre minimum des administrateurs est de trois. Ils sont nommés pour une période de cinq ans et peuvent être candidats à leur réélection.

Art. 20. Le conseil d'administration accomplit tous les actes qui ne sont pas réservés à l'assemblée générale. Il doit notamment soumettre annuellement le budget et les comptes à l'approbation de l'assemblée générale,

En outre, le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus étendus. Il dispose d'une compétence de représentation de l'association dans tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires. Il peut notamment acquérir, vendre, échanger, hypothéquer ou aliéner les biens de l'association, conclure des contrats de travail, solliciter des subsides publics ou privés, ...

Art. 21. Le conseil d'administration est convoqué par l'un des délégués à la gestion journalière chaque fois qu'il le juge nécessaire, et au moins une fois par an. II doit le convoquer dans un délai de huit jours lorsque deux administrateurs au moins en font la demande par écrit.

Art. 22. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. En cas de parité des voix, celle du président ou de l'administrateur mandaté pour le représenté est prépondérante.

Art. 23. En cas de vacance de mandat d'un ou plusieurs administrateurs, le ou les administrateurs restant continuent à former un conseil d'administration ayant les mêmes pouvoirs que si le conseil était complet.

TITRE VI - BUDGET ET COMPTES.

Art. 24. Les comptes de chaque exercice social sont clôturés le 30 juin de chaque année. Ceux-ci, accompagnés d'un budget seront présentés pour approbation à l'assemblée générale. L'approbation des comptes vaut décharge aux administrateurs.

TITRE VII - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR.

Art. 25. Un règlement d'ordre intérieur à l'attention des membres adhérents peut être créé et éventuellement modifié par le conseil d'administration. Ce règlement précisera toutes les modalités de fonctionnement de l'association que le conseil d'administration jugera utile d'y faire figurer, conformément à la 101 du 2 mal 2002 et aux présents statuts

Art. 26. Le règlement d'ordre intérieur et ses modifications seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale statuant à la majorité absolue.

TITRE VIII - DISSOLUTION ET LIQUIDATION.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 27. En cas de dissolution de l'association, soit volontaire, soit judiciaire, l'assemblée générale nomme un ou plusieurs liquidateurs et détermine leurs pouvoirs. Après acquittement du passif, elle affecte le patrimoine subsistant à une association poursuivant un but similaire.

Art. 28. L'assemblée générale peut décider que les libéralités faites à l'association peuvent être reprises par leurs donateurs.

TITRE IX - DISPOSITIONS SPECIALES.

Art. 29. Toutes les dispositions non prévues par les présents statuts sont réglées conformément aux

dispositions de la loi du 2 mai 2002.

MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Le 4 août 2011, à Liège, s'est réunie l'assemblée générale de l'association sans but lucratif « Le Vivier »,

afin de modifier la composition de son conseil d'administration.

Les administrateurs démissionnaires sont les suivants :

- Philippe ANSION, né à Liège, le 1910711954, domicilié à 4000 Liège, rue Saint-Laurent 88.

- Caroline COSTE: née à Ougrée, le 06112/1974, domiciliée à 4020 Liège, rue des Tanneurs 16

- Nicolas GREGOIRE : né à Liège, le 0410611977, domicilié à 4000 Liège, En Neuvice 29 121.

- Christine SUMKAY : née à Montegnée, le 07/0111972, domiciliée à 4031 Angleur, rue F. Desoër 13.

Les nouveaux administrateurs sont nommés pour une durée de 5 ans et le conseil d'administration est donc

composé comme suit :

- Yves GABRIEL : né à liège, le 18/06/1958, domicilié à 4000 Liège, rue Fusch 44/051

- Christiane LEMAIRE : né à Waimes. le 15/01/1960, domiciliée à 4000 Liège, rue Fond Pirette 172

- Vassiliki STRATIDIS : née à Bruxelles, le 19/06/1975, domiciliée à 4540 Amay, Grand-Route, 53

Conformément aux statuts de l'association, les administrateurs disposent des pouvoirs les plus étendus. Ils assurent la gestion de l'association et accomplissent tous les actes qui ne sont pas réservés à l'assemblée générale. Les administrateurs agissent soit en collège, soit conjointement, soit seuls.

Déposé en même temps : procès verbal de l'assemblée générale du 4/08/2011.

Fait à Liège, le 5/10/2011

Signature :

Yves GABR EL

Administrat ur.

Réservé ' au Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des persornes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'ègard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ATELIER CREATIF D'EXPRESSION LE VIVIER, EN A…

Adresse
EN NEUVICE 29/21 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne