ATHENEE VERDI VOLLEY-BALL, EN ABREGE : A.V.V.B.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ATHENEE VERDI VOLLEY-BALL, EN ABREGE : A.V.V.B.
Dénomination : ATHENEE VERDI VOLLEY-BALL, EN ABREGE : A.V.V.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.515.105

Publication

04/10/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : oî_q " 5-Ar A0s--



Dénomination

(en entier) : Athénée Verdi Volley-Ball

(en abrégé) : A.V.V.B.

Forme juridique : ASBL

Siège : Surister 57,4845 Jalhay

Objet de l'acte : Statuts

CONSTITUTION

Les soussignés

Moreau Annette, Surister 57, 4845 Jalhay

Wamant Bernard, Surister 57, 4845 Jalhay

Close Marie Josée, rue des Caussettes 1, 4801 Stembert

Decrop David, Haut-Vinâve 45 E, 4845 Jalhay

Otto Dominique, Solwaster 116 C, 4845 Jalhay

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921

dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE PREMIER : FORME - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - BUT  DUREE

Article 1 er : Forme  Dénomination

L'association est dénommée Athénée Verdi volley-ball, en abrégé A.V.V.B.

Article 2 : Siège social

Le siège social de l'association est établi dans l'arrondissement judiciaire de Verviers, Surister 57,

4845 Jalhay.

Article 3 : But

L'association a pour objet le développement et l'épanouissement physique et moral de ses membres par la pratique du sport et plus particulièrement du volley-ball. L'association privilégie son action dans un centre de développement de jeunes. Elle est affiliée à l'AIF, FRBVB dont elle accepte les statuts et règlements. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Elle peut également créer, organiser, participer, soutenir ou provoquer des initiatives susceptibles de favoriser les intérêts de ses membres ou de lui procurer les ressources qui lui sont nécessaires . Dans le cadre de la réalisation de son objet social, l'association peut éventuellement poser des actes.

Article 4 : Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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MOD 2.2

TITRE II _ MEMBRES ADMISSION, DEMISSfON, SUSPENSION, EXCLUSION

Article 5 : Membres

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

- Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts. Tout membre est cependant réputé adhérer aux statuts de l'asbl et à son règlement d'ordre intérieur par le fait de son admission. - Les membres du conseil d'administration;

Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne morale ou physique âgée de 18 ans minimum qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature présentée à l'assemblée générale, aura été acceptée à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent activement et régulièrement aux activités de l'association, après s'être acquitté de la cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration. Les membres de moins de 18 ans seront obligatoirement représentés à l'assemblée générale par leur représentant légal.

Article 6 : Admission  cotisation

Toute personne désirant faire partie de l'association doit en faire la demande au conseil d'administration Tout membre doit payer une cotisation annuelle dont le montant maximal est de 500 euros ; le montant est fixé annuellement par le conseil d'administration, présenté avec le budget à l'assemblée générale et peut varier suivant l'áge, la qualification de participation aux entraînements et aux compétitions et la fonction du membre.

Article 7 : Démission  Exclusion

Un membre peut démissionner par lettre recommandée, adressée au Conseil d'Administration. Est réputé démissionnaire, le membre licencié qui n'assure pas ses obligations financières envers l'association dans le mois du rappel lui adressé par lettre recommandée par la poste.

L'exclusion d'un membre licencié ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre qui se rendrait coupable d'infraction aux statuts et aux lois.

Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts, aux lois ou au règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Les membres démissionnaires ou exclus (et/ou leurs ayant droit) n'ont aucun droit à faire valoir sur l'actif social et ne peuvent demander le remboursement des cotisations qu'ils ont versées.

Article 8

Tout membre, ou personne qui collabore ou participe à quel titre que ce soit aux activités de l'association, s'engage à respecter les statuts et le règlement d'ordre intérieur, eux-même en concordance avec les statuts, règlements et convention prescrits par l'AIF-FRBVB, et s'engage à adopter un comportement conforme aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Article 9

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les nom, prénom et domicile des membres. En outre, toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion des membres est inscrite dans ce registre par le conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le Conseil a eue de la décision.

Article 10

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots «association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Toute personne qui intervient pour une association dans un document visé à l'alinéa premier où l'une de ces mentions ne figure pas, peut-être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris par l'association.

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M6D 2.2

TITRE III : L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 11 : Composition

L'assemblée générale est composée de membres effectifs tels que décrits à l'article 5, qui bénéficient seuls du droit de vote pour autant qu'ils ne soient pas en défaut de remplir une quelconque de leurs obligations envers l'association ou envers les instances fédérales (AIF-FRBVB).

Présidée par le président du conseil d'administration ou de l'administrateur désigné par lui . Les membres adhérents peuvent éventuellement y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 12 : Compétences

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Les pouvoirs résiduaires appartiennent au conseil d'administration.

Article 13 : Périodicité  convocation

Il est tenu au moins une assemblée générale chaque année, et au plus tard 6 mois après la date de clôture de l'exercice social, aux dates, lieu et heure fixés par le Conseil d'administration.

L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés.

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tous moment par décision du Conseil d'administration et doit l'être obligatoirement, et ce dans les deux mois, si un cinquième au moins des membres effectifs en fait la demande écrite au Conseil d'administration.

Tous les membres doivent être convoqués au moins 8 jours avant l'assemblée générale. Les convocations sont rédigées et envoyée par le Conseil d'administration par lettre ordinaire.

Les convocations sont signées par le président ou deux administrateurs : elles mentionnent les lieu, jour, heure et ordre du jour de la réunion.

L'assemblée générale ne peut délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour. Toute proposition ou interpellation signée d'un nombre de membre égal au minimum au vingtième de la dernière liste annuelle est porté à l'ordre du jour.

En cas d'urgence, des décisions pourront être prises en dehors de l'ordre du jour, mais seulement sur l'initiative oû avec le consentement du Conseil d'administration.

Article 14 : Présidence, droit dévote, majorités requises

L'Assemblée générale est présidée par le président du Conseil d'administration, à son défaut, par le doyen

d'âge des administrateurs présents.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée générale.

Chaque membre licencié peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre effectif

porteur d'une procuration spéciale dûment complétée et signée, du modèle établi et envoyé par le Conseil

d'administration. Les membres effectifs de moins de 18 ans seront représentés selon les modalités décrites

à l'article 5.

Chaque membre licencié ne pourra être porteur que d'une seule procuration.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par

la loi ou les présents statuts.

Article 15 : Modification aux statuts, dissolution

Les décisions concernant la modification des statuts ou de l'objet de l'association, l'exclusion d'un membre, la dissolution volontaire de l'association doivent respecter les conditions spéciales de présences et de majorité.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur ces points que si elle réunit au moins les deux tiers des membres, présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une deuxième réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés ; la seconde réunion ne peut être tenu moins de quinze jours après la première.

Article 16 Publication

Les délibérations de l'Assemblée générale seront consignées dans les procès verbaux inscrits dans un

registre spécial et signés par le président et un administrateur.

Le registre est conservé au siège de l'association et peut être consulté sans déplacement par les membres.

Les décisions concernant tes tiers leurs seront communiquées par lettre recommandée signée par le

président ou deux administrateurs.

Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe sans délai et publiée aux annexes du Moniteur

belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

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MOD 2.2

TITRE IV : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 17 Composition

L'association est gérée par un Conseil d'administration, CA, composé de trois membres minimum, élus

parmi les membres effectifs par l'Assemblée générale.

Les administrateurs sont élus pour une durée de deux ans et sont rééligibles.

Le mandat d'administrateur est gratuit. Ceci n'empêche pas le remboursement des frais occasionnés dans

l'accomplissement de la fonction, pour autant qu'ils soient clairement identifiés.

Le Conseil d'administration désigne en son sein à la majorité simple des voix :

Un président

Un secrétaire administratif

Un trésorier

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière et n'excédant pas la somme

de 500 euros, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par ie conseil d'administration,

lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Article 18: Réunion

Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire à chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige. Il ne peut délibérer que si la majorité des administrateurs élus est présente ou représentée. Il statue à la majorité simple des votants ; la voix du président s'il est présent, étant prépondérante en cas d'égalité.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents. Le Conseil d'administration a tes pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, sauf pour ce qui est réservé par la loi et les statuts à la compétence de l'Assemblée générale.

Les délibérations et les décisions du Conseil d'administration sont consignées dans un registre.

Article 19 : Organe délégué à la gestion journalière

Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non. Le(s) délégué(s) à la gestion journalière agi(ssen)t en qualité d'organe. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. La gestion journalière est le pouvoir d'accomplir des actes d'exécution journalière de la ligne de conduite décidée par le Conseil d'administration et qui doivent être accomplis régulièrement pour assurer la bonne marche des activités déployées par l'association, en ce compris notamment :

L'ouverture et la gestion des comptes bancaires

La relation avec les pouvoirs publics

La tenue de la comptabilité

La tenue de documents administratifs (convocations, procès verbaux, documents sociaux et fiscaux, etc....} Les personnes chargées, en qualité d'organe, d'assumer la gestion journalière de l'association, sont désignées par le conseil d'administration

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le Conseil d'administration et est de maximum deux ans,

Le mandat prend fin automatiquement quand le délégué chargé de la gestion journalière perd sa qualité d'administrateur (ou s'il n'est plus membre de l'ASBL). Le Conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la gestion journalière, ou le limiter

Article 20 : Commissions

Le Conseil d'administration, pour se faire aider dans ses taches, peut désigner parmi les administrateurs et/ou parmi les autres membres de l'association, des commissions chargées de problèmes spécifiques, par exemple : commission des finances, commission sportive, commission des fêtes, commission de la publicité et du sponsoring, commission des jeunes, commission des délégués, etc....

Cette liste n'est pas exhaustive.

Les commissions rendront compte de leurs missions régulièrement et à chaque demande du conseil d'administration.

Le conseil d'administration a le pouvoir de les nommer mais il reste le seul responsable de leurs activités ou initiatives, dont il devra rendre compte devant l'assemblée générale.

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MOD 2.2

TITRE V : DIVERS

Article 21 : Représentation générale de l'association

L'association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le président du Conseil

d'administration agissant seul ou par le secrétaire et le trésorier agissant conjointement.

Article 22 : Responsabilité des administrateurs

Sans préjudice de l'article 26 septies de la Loi du 2 mai 2002, les administrateurs ne contractent en raison

de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 23 : Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier de chaque année pour se terminer le trente et un décembre

de la même année.

Article 24 : Comptes annuels

Le Conseil d'administration dresse les comptes annuels dans le respect des dispositions comptables légales et, sur le rapport éventuel des vérificateurs aux comptes, tes présente à l'Assemblée générale ordinaire de l'association.

Article 25 : Vérificateurs aux comptes

Les vérificateurs aux comptes au nombre de deux, sont choisis parmi et par l'assemblée générale. Ils

agissent en collège.

Si aucun choix n'est opéré par l'assemblée générale, celle-ci se contentera des comptes tels que présentés

par le conseil d'administration.

Article 26 : Responsabilité

Ni les administrateurs, ni les membres, ni l'association, ne peuvent être tenus pour responsable des dégâts d'ordre matériel, physique ou moral pouvant survenir aux membres ou à des tiers au cours ou à l'occasion de réunions, compétitions, entraînements en Belgique ou à l'étranger, ni au cours des déplacements effectués pour participer à ces réunions, compétitions, entraînements.

Néanmoins, ainsi que le prévoit l'article 1382 de Code civil belge, « tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer ».

L'article 14 de la Loi sur les ASBL est censé être reproduit dans les présents statuts.

Article 27

Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le Conseil d'administration. il pourra le modifier à tout

moment à la majorité simple de ses membres.

Article 28

Pour tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts, les membres se référeront au règlement d'ordre intérieur établi par le Conseil d'administration, toujours dans le respect des règles de l'AIF/FRBVB et dans les limites telles que modifiées par la loi du 2/5/2002.

Article 29 : Dissolution  Liquidation

En cas de dissolution, l'Assemblée générale qui l'aura prononcée donnera à l'actif net de l'avoir social une

affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'association.

Article 30 : Droit applicable

Pour tout ce qui n'est pas expressément prévu aux présents statuts, le droit belge est applicable.

Tout litige quant à l'interprétation et l'exécution des statuts et règlements pris par l'association sera de la

compétence exclusive des tribunaux.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement

être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net sont : déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Toute prescription des présents statuts qui serait ou deviendrait contradictoire à la loi, doit être considérée comme non- valable, sans pour autant que l'acte qui en découlerait doive être considéré comme nul.

Réservé

au

belge

MaD 2.2

Volet [$ - Suite

DISPOSITIONS TRANSITOIRES - NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Déposé en même temps que les actes constitutifs

Conseil d'administration:

Wamant Bernard, Surister 57, 4845 Jalhay : Président

Moreau Annette, Surister 57, 4845 Jalhay : Secrétaire

Close Marie Jasée, rue des Caussettes 1, 4801 Stembert : Trésorier

Decrop David, Haut-Vinéve 45 E, 4845 Jalhay : Administrateur

Otto Dominique, Solwaster 116 C, 4845 Jalhay : Administrateur

Le conseil d'administration a tout pouvoir de représentation et de gestion avec signatures séparées

Warnant Bernard

Président

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
ATHENEE VERDI VOLLEY-BALL, EN ABREGE : A.V.V…

Adresse
SURISTER 57 4845 JALHAY

Code postal : 4845
Localité : JALHAY
Commune : JALHAY
Province : Liège
Région : Région wallonne