AUX GOUTS DU JOUR

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : AUX GOUTS DU JOUR
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 521.996.590

Publication

25/03/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Aux Gouts du Jour

(en abrégé)

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège : 4040 Herstal, rue André Renard, I

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Constitution d'une société privée à responsabilité limitée Texte

IE résulte d'un acte reçu par Maître Christophe DECLERCK, Notaire à Herstal, le 7 mars 2013, portant à la suite la mention d'enregistrement: "Enregistré à Saint-Nicolas, le 8 mars 2013, volume 624 folio 87 case 3, rôles 4 renvois 0. Reçu: vingt-cinq euros. L'Inspecteur Principal (signé: JL CHALANT)." que:

ONT COMPARU:

1. Monsieur PRÉCANIA Giovanni, de nationalité italienne, né à Palerme (Italie) le dix-sept janvier mil neuf cent septante-trois, veuf de Madame MINEO Nunzia et déclarant ne pas avoir fait une déclaration de cohabitation légale,

domicilié à 4040 Herstal, rue Pépin de Herstal, 52.

2. Monsieur ZEAMI Salvatore, de nationalité italienne, né à Acireale (Italie) le vingt-trois mal mil neuf cent soixante-neuf, époux séparé de fait de Madame ARCIDIACONO Lucie Marianina, née à Rocourt le vingt mai mil neuf cent septante-deux,

domicilié à 4040 Herstal, rue Pépin de Herstal, 64.

Le notaire soussigné certifie l'exactitude de l'identité des parties au vu du registre national des personnes physiques et de leurs cartes d'identité. Les numéros du registre national sont mentionnés avec l'accord exprès des parties concernées.

Les comparants prénommés sub 1 jusqu'à 2 sont ci-après dénommés "LES FONDATEURS".

(.CONSTITUTION

Les fondateurs ont requis le notaire soussigné de constater authentiquement qu'ils constituent entre eux une société commerciale et de dresser les statuts d'une société privée à responsabilité limitée, dénommée « Aux Gouts du Jour ».

A. PLAN FINANCIER

Préalablement à la passation de l'acte constitutif, les fondateurs ont remis au notaire Christophe DECLERCK soussigné, un plan financier établi le sept février deux mille treize et signé par eux ou leur mandataire, dans lequel ils justifient le montant du capital social de la société en formation pour une somme de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 ¬ ).

Ledit plan financier est conservé par Nous Notaire selon les prescriptions de l'article 215 du Code des Sociétés.

Les comparants reconnaissent que le notaire soussigné a attiré leur attention sur la portée de l'article 229 du Code des Sociétés concernant la responsabilité des fondateurs en cas de faillite de la société constituée avec un capital manifestement insuffisant

B. SOUSCRIPTION - LIBERATION

Le capital social de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 ¬ ) est représenté par cent quatre-vingt-six (186)

parts sociales chacune d'une valeur nominale de cent euros (100,00 ¬ ).

Les cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sont souscrites au pair et en espèces comme suit:

1. Monsieur PRÉCANIA Giovanni, domicilié à 4040 Herstal, rue Pépin de Herstal, 52, titulaire de nonante-trois (93) parts sociales

2. Monsieur ZEAMI Salvatore, domicilié à 4040 Herstal, rue Pépin de Herstal, 64, titulaire de nonante-trois

(93) parts sociales

Ensemble : cent quatre-vingt-six (186) parts sociales soit la totalité du capital social.

S2 (rM)- 520

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2013 - Annexes du Moniteur belge ti c / ~ Les comparants déclarent et reconnaissent que chaque part sociale a été libérée à concurrence de six mille deux cents euros (6.200,00 ¬ ), somme qui se trouve à la disposition de société.

La totalité des apports en espèces a été versée, conformément à l'article 224 du Code des Sociétés, préalablement aux présentes, à un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la banque BNP Paribas Fortis.

Une attestation de ce dépôt a été fournie par ladite banque et restera ci-annexée.

C. QUASI APPORTS

Les comparants déclarent en outre que le notaire soussigné les a éclairés sur l'obligation de faire établir un rapport pour tout apport ne consistant pas en numéraire ou pour toute acquisition dans un délai de deux ans à dater de la constitution, d'un bien appartenant à l'un des fondateurs, à un associé ou à un gérant.

Les comparants reconnaissent en outre avoir été dûment avertis par le notaire soussigné de la teneur de l'article 1401 du Code Civil. Ils dispensent le notaire soussigné de toute précision complémentaire. Ils agissent en parfaite connaissance de cause.

II. STATUTS

Article premier FORMEET DENOMINATION

La société adopte la forme de la société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée: "Aux Gouts du Jour".

La dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de la mention "société privée à responsabilité limitée" ou des initiales "SPRL", reproduites lisiblement.

Elle doit en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, des mots "registre des personnes morales" ou l'abréviation "RPM" suivi de l'indication du siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social et des sièges d'exploitation, ainsi que le numéro d'entreprise.

Ci-après dénommée : LA SOCIETE.

Article deux - SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à 4040 Herstal, rue André Renard, 1.

II pourra être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la région de Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance, qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.

Tout changement de siège social est publié aux Annexes au Moniteur Belge par les soins de la gérance.

Des sièges secondaires, succursales, comptoirs ou agences pourront être établis en Belgique ou à l'étranger, par simple décision de la gérance.

Article trois - OBJET

La société a pour objet, pour son compte ou pour compte d'autrui en Belgique ou à l'étranger l'exploitation d'un café et taverne; restaurant; snack bar; l'activité de service-traiteur, l'organisation de banquets et de réceptions; ou tout autre activité liée directement ou indirectement au secteur de l'horeca.

La société peut en outre accomplir, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.

Elle peut s'intéresser directement ou indirectement dans toutes affaires, entreprises ou société ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise.

La société peut exercer la ou les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur.

L'assemblée générale peut, en se conformant aux dispositions du Code des Sociétés, étendre ou modifier l'objet social.

Article quatre - DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour où elle acquiert la personnalité juridique. Article cinq - CAPITAL

Le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 ¬ ).

Il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales chacune d'une valeur nominale de cent euros (100,00 ¬ ), représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième (1/186 ème) de l'avoir social, souscrites en espèces et libérées à concurrence de six mille deux cents suros (6.200,00 ¬ ).

Article six - INDIVISIBILITE DES TITRES

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des droits y afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant propriétaire de cette part à l'égard de la société.

Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par l'usufruitier. Article sept - CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS

a) Toute cession de parts entre vifs ou transmission à cause de mort est soumise aux conditions d'agrément énoncées par la loi.

Toutefois, cet agrément n'est pas requis lorsque les parts sont cédées ou transmises à un associé ou au conjoint ou descendants d'un associé fondateur.

b) Les héritiers et légataires de parts qui ne peuvent devenir associés en demanderont le rachat conformément par la loi.

Avant ce rachat, l'exercice des droits sociaux afférents aux parts qui appartenaient à l'associé décédé est suspendu.

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Article huit - GESTION DE LA SOCIETE

La société est gérée par un ou plusieurs gérants désignés par l'assemblée générale, associés ou non associés.

Si une personne morale est nommée gérant, celle-ci désignera parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, conformément à l'article 61 du Code des sociétés, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission et pourra également désigner un suppléant pour pallier tout empêchement de celui-ci. A cet égard, les tiers ne pourront exiger la justification des pouvoirs du représentant autre que la réalisation de la publicité requise par la loi de sa désignation en qualité de représentant.

La présente société est autorisée à exercer des fonctions d'administrateur, de gérant ou de membre d'un comité de direction pour autant que, pour l'exécution de ces fonctions, son organe de gestion nomme un représentant permanent conformément à l'article 61 du Code des sociétés.

Chaque gérant, s'il en est plusieurs, peut accomplir seul tous les actes nécessaires ou utiles à la poursuite de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice, en demandant comme en défendant.

Le ou les gérants peuvent déléguer, à des tiers faisant partie de fa société ou non, le pouvoir d'accomplir les actes qu'ils énuméreront et pour la durée qu'ils fixeront.

L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement. Si le mandat de gérant est rémunéré, l'assemblée générale détermine le montant de cette rémunération.

Article neuf t SURVEILLANCE

La surveillance de la société est confiée à un ou plusieurs commissaires membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, nommés par l'Assemblée générale pour une durée de trois ans renouvelable.

Toutefois, par dérogation à ce qui précède, lorsque la société répond aux critères prévus par l'article 141 du Code des Sociétés, la nomination d'un ou plusieurs commissaire est facultative.

S'il n'est pas nommé de commissaire, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires. tt peut se faire représenter par un expert comptable dont la rémunération incombera à la société s'il a été désigné avec l'accord de la Société ou si cette rémunération a été mise à charge de la société par décision judiciaire.

Article dix - REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le troisième vendredi du mois de juin à dix-huit heures.

Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.

Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.

Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les avis de convocation.

Elle est présidée par le gérant s'il n'y en a qu'un et par le plus âgé des gérants s'il y en a plusieurs.

Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

Article onze - EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année. Chaque année la gérance dresse l'inventaire et établit les comptes annuels de l'exercice écoulé, conformément aux dispositions du Code des Sociétés.

La gérance soumet les comptes annuels à l'assemblée générale ordinaire pour approbation.

Article douze - RESERVES  REPARTITION DES BENEFICES

Sur le résultat tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est d'abord prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution de la réserve légale, ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve atteint le dixième du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'Assemblée Générale statuant à la majorité des voix sur proposition du gérant.

Article treize - DISSOLUTION LIQUIDATION.

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et leurs émoluments.

Après règlement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif net est partagé entre les associés.

Si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux répartitions, tiennent compte de cette diversité de situation et rétablissent l'équilibre par des appels de fonds ou par une répartition préalable.

Le solde est partagé entre les associés en proportion des parts qu'ils possèdent, chaque part conférant un droit égal.

Article quatorze - ELECTION DE DOMICILE

Tout associé, gérant, commissaire ou liquidateur de la société, non domicilié en Belgique, est tenu d'y élire domicile pour tout ce qui se rapporte à l'exécution des présents statuts, sinon, il sera censé avoir fait élection de domicile au siège social de la société où toutes communications, sommations, assignation et significations pourront lui être valablement faites.

Article quinze - APPLICATION DU CODE DES SOCIETES

Réser é . Volet B - Suite

au

Moniteur

beige



Pour les objets non expressément réglés par les présents statuts, les comparants déclarent s'en référer aux

dispositions du Code des Sociétés.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Premier exercice social

Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité juridique

et se clôturera le trente et un décembre deux mille quatorze.

2. Première assemblée générale annuelle

La première assemblée générale annuelle aura lieu en deux mille quinze.

3. Gérance :

a. de fixer le nombre de gérants à deux.

b. de nommer à cette fonction: Monsieur PRECANIA Giovanni, domicilié à 4040 Herstal, rue Pépin de Herstal, 52; et Monsieur ZEAMI Salvatore, domicilié à 4040 Herstal, rue Pépin de Herstal, 64, qui déclarent accepter et confirmer qu'ils ne sont pas frappés d'une décision qui s'y oppose. Ils sont nommés jusqu'à révocation et peuvent engager valablement la société sans limitation de sommes.

c. fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée.

d. que le mandat du gérant sera exécuté à titre gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

e. de ne pas nommer un commissaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE.

Notaire Christophe DECLERCK.

Déposé en même temps: une expédition de l'acte constitutif et une attestation de banque.





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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/06/2015
ÿþ í Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination : AUX GOUTS DU JOUR

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue André Renard 1 à 4040 Herstal

N` d'entreprise : 0521996590

Objet de Pacte : Démission d'un gérant et transfert des parts

Texte

Extrait du procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 31 janvier 2015

Monsieur Giovanni PRECANIA préside l'assemblée.

Il fait constater que tous les associés sont présents, et qu'il n'y a par conséquent pas lieu de justifier des convocations, et que l'assemblée est ainsi valablement constituée pour délibérer sur tous les points mis à l'ordre du jour,

A ce sujet, le président rappelle que l'ordre du jour comporte les points à examiner suivants :

- Démission de monsieur Salavtore ZEAMI de son poste de gérant avec effet au 1/2/2015. - Transfert des parts de monsieur Salvatore ZEAMI.

Résolutions

A l'unanimité des voix, et après lecture des documents présentés à l'assemblée générale, il est décidé ce' qui suit :

- D'accepter la démission de monsieur Salavtore ZEAMI de son poste de gérant à partir du 112/2015,

- Les 93 parts de monsieur Salavtore ZEAMI sont transférées à raison de 83 parts à monsieur Giovannii

PRECANIA et 10 parts à monsieur Alexandre PRECANIA

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 heures, après qu'il ait été donné lecture du procès-verbal, et que les signatures aient été recueillies

Giovanni PRECANIA

Gérant

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ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

07/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 28.09.2015, DPT 29.09.2015 15627-0260-013

Coordonnées
AUX GOUTS DU JOUR

Adresse
RUE ANDRE RENARD 1 4040 HERSTAL

Code postal : 4040
Localité : HERSTAL
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne