AUX P'TITES MAINS !, EN ABREGE : A.P.M.

Association sans but lucratif


Dénomination : AUX P'TITES MAINS !, EN ABREGE : A.P.M.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 500.748.939

Publication

23/11/2012
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l'fiCeitiriell Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

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Le Greffier

N° d'entreprise : © 5-o D. 7 y $ . (a 3 s

Dénomination

(en entier) : Aux p'tites mains I

(en abrégé) : A.P.M.

Forme juridique : ASBL - _Z

Siège : Route de Malmedy, 11 4970 Stavelot

Le Greffier délégué, Monique COUTELIER

Objet de l'acte : CONSTITUTION

STATUTS

Les soussignés :

WENS Sarah, institutrice primaire, 11 Route de Malmedy, 4970 Stavelot, née à Verviers le 20/07/1990,

YVENS Joël, militaire de carrière, 11 Route de Malmedy, 4970 Stavelot, né à Vielsalm le 28/02/1959

GAUCHE Colette, gardienne O.N.E, 11 Route de Malmedy, 4970 Stavelot, née à Stavelot le

19/06/1959

YVENS Jessica, institutrice primaire, 4 Rue Sous-Bailleu, 4970 Stavelot, née à Verviers le 14/01/1981

Les quatre de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont

arrêté les statuts comme suit:

Dénomination et siège :

Article 1 er, L'association est dénommée : " Aux Mites mains ! "

En abrégé " AP.M."

Art2. Son siège social est établi à 4970 Stavelot, 11 Route de Malmedy.

Objet

Art.3. L'association a pour objet - l'organisation de stages à caractère artistique et sportif pendant les vacances scolaires.

- l'organisation de cours de scrapbooking après journée pendant toute

l'année.

- l'organisation de cours particuliers après journée pendant toute l'année pour les enfants de 6 à 12 ans ayant des difficultés scolaires.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, et notamment prêter son concours ou s'intéresser à toute activité similaire.

Associés

Art_4. Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers

membres sont les fondateurs assignés.

Art.5. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Art.6. Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande ou conseil d'administration.

Art7. La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 02 mai 2002,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

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anno 2.2

Art8. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

lis ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni opposition de scellés, ni inventaires.

Art.9. Les associés sont astreints à une cotisation de deux euros cinquante cent par an. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs compétences et de leur savoir-taire,

Assemblée générale

Art10. L'assemblée générale est composée de tous les associés.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, s'il est absent, par le vice-président ou par le

plus âgé des administrateurs présents.

Art.11, L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association, Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts,

Sont notamment réservées à sa compétence;

Les modifications aux statuts sociaux;

La nomination et la révocation des administrateurs;

L'approbation des budgets et des comptes;

La décharge à donner aux administrateurs et commissaires;

La dissolution volontaire de l'association;

Les exclusions d'associés.

Art12. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre. L'association peut-être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration et à la demande d'un cinquième des membres au moins.

Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation, Tous les membres doivent y être convoqués.

Art13. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée générale. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 02105!2002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art.14. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée, il peut se faire représenter par un mandataire, membre de l'association. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration,

Art.15, L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration, lorsqu'un cinquième des associés en font la demande. De même, toute proposition signée par le cinquième des associés doit être portée à l'ordre du jour.

Art18, Tous les associés ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Art17. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans le cas où il en est décidé autrement par loi ou par les présents statuts.

Art.18. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 02 mai 2002.

Art19, Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président ou le secrétaire. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les associés ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission, ou révocation d'administrateur.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Volet B - Suite

Administration

Art20. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale pour un terme de trois ans et en tout temps révocables par elle.

Art21, En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace, Les administrateurs sont rééligibles,

Art22. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées parle vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Art.23, Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage prépondérante

Art24, Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les actes réservés par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art25. Le conseil d'administration peut déléguer les pouvoirs d'administration qu'il détermine et/ou la gestion journalière à une ou plusieurs personnes, associées ou non.

Art26. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre , Par exception, le premier exercice débutera ce 16 octobre 2012 pour ce clôturer le 31 décembre 2012.

Art27. L'assemblée générale pourra désigner un commissaire, associé ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Art28. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social.

Art29. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quel que moment, ou par quelle que cause ne produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des Suvres similaires, à désigner par l'assemblée générale,

Art30, Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par loi du 02 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

Présidente : YVENS Sarah Trésorier : YVENS Joël

Secrétaire : GAUCHE Colette

L'associaton est valablement représentée par la présidente Mademoiselle Sarah Yvens ci-avant cité Il dispose des pouvoirs les plus étendus pour la gestion journalière de l'ASBL.

Déposé en même temps  acte constitutif en entier,

YVENS Sarah

Présidente

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Réservé au$.

Moniteur belge

Coordonnées
AUX P'TITES MAINS !, EN ABREGE : A.P.M.

Adresse
ROUTE DE MALMEDY 11 4970 STAVELOT

Code postal : 4970
Localité : STAVELOT
Commune : STAVELOT
Province : Liège
Région : Région wallonne