BADMINTON CLUB VERVIERS, EN ABREGE : BCV

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. BADMINTON CLUB VERVIERS, EN ABREGE : BCV
Dénomination : BADMINTON CLUB VERVIERS, EN ABREGE : BCV
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 866.478.729

Publication

24/01/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

.............

d'entreorise 866.478.729 e Semois

Dénomination

(enentier) : Badminton Club Verviers asbl

(en elarécé : BCV

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège Avenue de Thiervaux 13 à 4802 Verviers (Heusy)

_0151et.de l'acte : Mise à jour du dossier.

Ce 9 août 2011 l'assemblée générale a acté la nomination de nouveaux adminstrateurs et la démission d'autres.

" Démissions de:

Kaiser Paul (35.02.20-009.43) à dater du 30/06/2008

Lecloux Catherine (75.06.07-106.40) à dater du 01/02/2009

Job André (78.01.14-111-47) à dater du 15/12/2005

Kocks Sung (81.06.12-463.47) à dater du 05/09/2006

Nominations de:

"

Gillis Jonathan (87.03.31-171.68) à dater du 01/0912008

Piccinin Cécile (85.12.20-062.43) à dater du 01/09/2009

Pirson Anne (57.02.28-006.74) à dater du 09/09/2010

Chavanne Geoffrey (84.01.26-059.59) à dater du 09/08/2011

Outmanns Virginie (87.05.25-110.32) à dater du 09/08/2011

En conséquence, le Conseil d'Administration se compose comme suit:

Kaiser Françoise (Présidente) , Rue Buttgenbach 60 à 4800 Ensival née à Verviers le 25/05/1956 (reg. nat. 56.05.25-240.27)

Leruth Raphael, Al Clusáre 11 à 4860 Wegnez né à Verviers le 08/08/1975 (reg. nat. 75.08.08293.31)

"

"

Gillis Jonathan, Rue Buttgenbach 60 à 4800 Ensival né à Verviers le 31/03/1987 (reg. nat. 87.03.31-171.68)

Pirson Anne, Chemin du Bois des Récollets 65 à 4910 Theux née à Verviers le 28/02/1957 (reg.; nat.. 57.02.28.006.74)

Dépo$ au Greffe du

Imam DE COMMERCE DE VERVIERS

13 JAN. 2012

tor

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MOD 2.2

Piccinin Cécile, Chemin du Bois des Récollets 65 à 4910 Theux née à Verviers le 20/12/1985 (reg. nat. 85.12.20-062.43)

Kocks Bruno, Clos du Stockay 15 à 4821 Andrimont né à Masson le 12/04/1950 (reg. nat. 50.04.12-127.09)

Chavanne Geoffrey, Rue Fontaine-au-Biez 37 à 4802 Heusy né à Verviers le 26/01/1984 (reg. nat. 84.01.26-059.59)

Outmanns Virginie, Rue Joseph Wauters 72B à 4800 Verviers née à Verviers le 25105/1987 (reg. nat. 87.05.25-110.32)

Le 9 septembre 2010, l'assemblée générale a voté les changements suivants:

- transfert du siège social à l'adresse: Al Clusâre 11 à 4860 Pepinster (Wegnez)

- nouvelle dénomination: Royal Badminton Club Verviers

- nouvelle abréviation: RBCV

Suite à ces changements, les status coordonnés sont les suivants:

TITRE I : DENOMINATION  STEGE SOCIAL-DUREE

Art. 1  L'association est dénommée : Royal Badminton Club Verviers , en abrégé : RBCV Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2  Son siège social est établi à 4860 Pepinster (Wegnez), AI Clusâre n°11 dans l'arrondissement judiciaire de Verviers.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3  L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il : OBJET  BUT

Art. 4  L'association a pour but(s) la promotion du sport en général et du badminton en particulier.

L'association vise en outre à réaliser ses buts dans un esprit de sportivité et d'éducation de la jeunesse par la pratique sportive.

Art. 5  L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique du badminton telles que des entraînements, des compétitions, de la formation, des conférences, de la promotion sportive et toutes autres activités liées. Elle peut aussi par exemple, organiser des fêtes, soupers, loteries et publier un bulletin, dans le but de recueillir des fonds pour atteindre ses buts.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

Les membres effectifs et adhérents doivent respecter les statuts ainsi que le règlement d'ordre intérieur.

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M00 2.2

Art. 7 - Sont membres effectifs :

lies comparants au présent acte ;

2.tout membre adhérent depuis minimum deux ans, agé de 18 ans minimum qui en fait la demande écrite au conseil d'administration et est ensuite élu par l'Assemblée Générale en réunissant 50% des voix présentes ou représentées.

3.Les membres dit « honoraires » élus par l'Assemblé Générale sur proposition du Conseil d'administration pour les remercier de leur implication au sein de l'ASBL.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent régulièrement aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration (ex cotisation, certificat médical, attestation de mineur,...) conformément aux prescriptions de la fédération.

Section 2 : Démission, exclusion, suspension

Art. 8  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans les délais prévus par le conseil d'administration.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 9  L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droits de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 10  Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 11  Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle. Cette cotisation est valable pour une saison sportive (septembre à août) et couvre l'affiliation à la LFBB et l'accès aux activités de l'association. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 125 euros.

Cependant, un membre effectif qui ne participe pas aux entraînements ni aux compétitions ne paiera que la partie de la cotisation correspondant à l'affiliation à la LFBB.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les membres adhérents peuvent y assister.

Art. 13  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.1es modifications aux statuts ainsi qu'au règlement d'ordre intérieur;

2.1e nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1a nomination et la révocation du Président

4.1e cas échéant, la nomination des commissaires ;

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MOO 2.2

5.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires ;

6.1a dissolution volontaire de l'association ;

7.1es exclusions de membres ;

8.la transformation de l'association en société à finalité sociale.

9.tous les actes où les statuts l'exigent

10. la nomination de membres honoraires sur proposition du Conseil d'Administration

Art. 14  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration et notamment à ta demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs et adhérents doivent y être convoqués.

Art. 15  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, ou par simple remise en mains propres de la convocation, adressée au moins 15 jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un des membres de l'association doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés á l'ordre du jour.

Art. 16  Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Les membres adhérents qui assistent à l'assemblée générale ne dispose pas de droit de vote.

Art. 17  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par le vice-président ou par le plus ancien membre parmi les administrateurs présents.

Art. 18  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres effectifs sont présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 19  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 20  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes les modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les délais et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 21  L'association est gérée par un conseil d'administration.

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Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle. Le Président est élu directement par I 'assemblée générale. Toutefois, si seules trois personnes sont membres effectifs de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Par dérogation et sur proposition du conseil d'administration, une personne non-membre du club peut être élue par l'assemblée générale à un poste d'administrateur. Cependant, un tel administrateur ne pourra occupé les fonctions de Président ou trésorier. Il est assimilé à un membre effectif pour la durée de son mandat.

Art. 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 23  Le conseil d'administration désigne parmi ses membres, un vice-président, un trésorier et un

secrétaire. Le Président étant élu directement par l'assemblée générale.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou à défaut par le plus ancien membre parmi les administrateurs présents.

Art. 24  Le conseil se réunit sur convocation du président etfou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut

statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. II peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 25  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration, la représentation et la gestion de l'association.

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du conseil d'administration.

Art. 26  Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 27  Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; ils n'auront pas à justifier de leurs fonctions vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 29  Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

MOD 2.2

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Volet B - suite

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 30  En complément des statuts, le conseil d'administration proposera à l'assemblée générale un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art. 31  L'exercice social commence le 1 er juillet pour se terminer le 30 juin.

Art. 32  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 33  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la foi.

Art. 34  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

KAISER Françoise - Présidente

LERUTH Raphael - Vice Président Trésorier

Déposé en même temps PV AG du 9 septembre 2010 et PV AG du 9 août 2011

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Coordonnées
BADMINTON CLUB VERVIERS, EN ABREGE : BCV

Adresse
AVENUE DE THIERVAUX 13 4802 HEUSY

Code postal : 4802
Localité : Heusy
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne