BALPI MOTOR SPORT

Association sans but lucratif


Dénomination : BALPI MOTOR SPORT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 892.611.915

Publication

23/09/2014
MOD 2.2

Copie publier aux annexes au Moniteur belge aprs dpt de l'acte



1111gpmen

TRIBUNAL DE COMMERCE

Quai d'Arona, 4

450! HUY

Gri. 1 2 SEP, 2014

N d'entreprise : 89261 1915

Dnomination Balpi Motor Sport

(en entier) :

(en abrg) : Bms

Forme juridique : asbl

Sige : rue Mont leva 18 4540 AIVIAY

Objet de l'acte:, Modification du nom, du siege, du conseil d'administration et des statuts

Suite a l'Assemble gnrale du 16/04/2012

Conformment la dcision prise en conseil d'administration dont je joints le pv de la runion du conseil d'administration , l'asbl BalpiMotorSport prend le nom de Terra Nova Rescue dog, la nouvelle adresse du siege social de l'asbl Terra nova Rescue Dog est: Rue Monseigneur Lamy 162 6350 Ohey

Le comit se compose prsnet comme suit :

- Prsident : Ms Bleys Andr, 162 Rue Monseigneur Lamy 6350 Ohey

- Secrtaire : Mme Jadin Martine, 79 Rue Sous la Vaux 5310 Noville sur Mehaigne

- Trsorier : Mme Moreau Isabelle, 162 Rue Monseingeur Lamy 5360 Ohey

STATUTS

Les soussigns ont dress les prsents statuts d'une association sans but lucratif (asbl) belge,

qu'ils

constituent entre eux, conformment la loi.

Dnomination et sige social

L'association est dnomme Terra Nova rescue dog (TNRD)

, Son sige social est tablit rue monseigneur Lamy, 162 5350 Ohey. Elle est dpose dans l'arrondissement judiciaire de Andenne.

Objet

= L 'association a pour objet l'ducation canine au sauvetage en milieu aquatique,

= Elle s'axera principalement, mais pas exclusivement sur le soutien des matres de chiens et leur

apportera essentiellement son aide dans les domaines suivants :

Mentionner sur la dernire page du Volet : Au recto: Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers. Au verso Nom et signature

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Rserv

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

yeat e sujte

 aide et assistance

 conseils d'ducation de base

 conseils d'ducation en matire de sauvetage aquatique

 notion de base en matire de ler secours

a" " " "

La prsente liste est nonciative et non limitative.

Elle peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement son objet, tel

que

prter son concours et s'intresser toute activit similaire son objet.

Associs

Le nombre des associs n'est pas limit mais fix trois minimum. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussigns. L'association est forme de membres effectifs et sympathisants.

Les admissions des nouveaux membres sont dcides souverainement par le conseil d'administration qui statue l'unanimit. Les sympathisants n'ont pas de droit au vote.

--, Les membres sont libres de se retirer tout moment de l'association en adressant leur

dmission,

par crit, au conseil d'administration. Est rput dmissionnaire, le membre qui n'aura pas

pay sa

cotisation dans le mois du rappel qui lui sera adress.

= L'exclusion d'un membre ne pourra etre prononce que par l'assemble gnrale la

majorit des

3/3 des voix prsentes.

= L'associ dmissionnaire ou exclu, ainsi que ses hritiers ou ayant droit (pour un dcd), n'ont

aucun droit sur le fonds social. 11 ne peuvent rclamer le remboursement des cotisations payes.

Cotisations

-- les membres sont astreints au paiement d'une cotisation annuelle de 50 euros par ler chien , de la famille et 30 euros pour les suivants, les membres sans chiens contribuant a l'education canine a une cotisation de 20 euros et les membres sympathisants a une cotisation de 10 euros.

Le montant de cette cotisation est fix, chaque anne, par le conseil d'administration lors de l'assemble gnrale.

Assemble gnrale

= L'assemble gnrale est compose de tous les membres effectifs.

= L'assemble gnrale possde les pouvoirs qui lui sont expressment reconnus par la loi ou les

Mentionner sur la dernire page du Volet 13 Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers. Au verso Nom et signature

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Volet B - suite

, . . .

prsents statuts. A savoir :

 les modifications aux statuts sociaux

 les nominations et/ou rvocations d'administrateurs

 l'approbation des budgets et comptes

 la dissolution de l'association

 l'exclusion des membres

 tous les cas non prvu ou les statuts ou la loi l'exige

= Il doit tre tenu au moins une assemble gnrale chaque anne. Une assemble

extraordinaire

peut tre runie tout moment par dcision du conseil d'administration ou la demande d'au

moins

I/5me des membres effectifs. L'heure et la date sont mentionnes sur la convocation

laquelle

seront invits outs les membres effectifs.

Rserv

au

Moniteur

belge

= Chaque membre effectif dispose d'une voix et peut se faire reprsenter, lors des runion, par

un

reprsentant membre muni d'une procuration crite et signe.

= L'assemble est prside par le prsident du conseil d'administration ou son mandataire.

= Les rsolutions sont prises la majorit simple des voix prsentes ou reprsentes, sauf dans les

cas ou il en est dcid autrement par la loi. En cas de partage des voix, le vote est report ou recommenc.

= Les dcisions de l'assemble gnrale seront conserves en procs verbal signs du prsident et

d'un administrateur dans un registre conserv au sige social o tout membre effectif pourra en

prendre connaissance sans dplacement de ce dit registre. Toute modification aux statuts, nominations, rvocations ou dmissions d'administrateurs sera publie, dans le mois de sa date aux

annexes du moniteur.

Administration et gestion journalire

= L'association est administre par le conseil nomm pour une dure de cinq ans

= En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut tre nomm jusqu'au

terme du

mandat. Les administrateurs sortant sont rligibles.

= Le conseil est compos d'un prsident, d'un secrtaire et d'un trsorier. En cas

d'empchement du

prsident, ses fonctions seront assures par l'administrateur le plus g du conseil.

= Le conseil gre les affaires de l'association et le reprsente dans tous les actes lgaux.

= Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressment rservs par la loi l'assemble gnrale

sont de

la comptence du conseil d'administration.

Mentionner sur la dernire page du Volet B: Au recto: Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers. Au verso Nom et signature

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"

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Moniteur

beige

VoIME - suite MOD 2.2

= Le conseil peut dlguer la gestion des pouvoirs ou la signature un administrateur dlgu choisi, mais toujours titre gratuit.

Les actions judiciaires tant dfendant que demandant sont intentes ou soutenues,au nom de l'association, par le conseil d'administration ou son reprsentant dsign.

-- Les actes qui engage l'association autre que al gestion journalire sont signs d'au moins

deux

membres du conseil d'administration.

Le conseil d'administration tient au sige social un registre des membres effectifs tablis conformment la loi. Toute admission, dmission ou exclusion y sera inscrite endans les huit

jours de la prise de connaissance par le conseil de la dite dcision.

= Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle

et ne

sont responsable que de l'excution de leur mandat. Celui-ci est exerc titre gratuit.

-- Le secrtaire, et en son absence, tout membre du conseil d'administration, est habilit accepter

titre provisoire ou dfinitif les libralits faites l'association et accomplir les formalits ncessaires leur acquisition.

Tous actes, factures, annonces, publications et autres documents manant de l'association mentionnent la dnomination Terra Nova Rescue Dog ainsi que l'adresse du sige social de l'association.

Rglement d'ordre intrieur

Un rglement d'ordre intrieur pourra tre prsent par le conseil d'administration.

Les modifications de ce rglement se feront lors des assembles gnrales la majorit simple

des

associs prsents ou reprsents.

Dispositions diverses

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un dcembre, l'exception du premier exercice qui dbutera ce jour. (voir la date du prsent document). L'assemble dsignera deux commissaires chargs de vrifier les comptes dans un rapport annuel.

Ils sont nomms pour une dure de cinq ans.

En cas de liquidation, l'assemble dsignera le ou les liquidateurs et indiquera l'affectation donner

aux avoir de l'association. Cette affectation sera la plus proche de l'objet de l'association. Ces dcisions, noms et adresses du ou des liquidateurs seront seront publies aux annexes du moniteur.

Tout ce qui n'est pas prvu explicitement dans les prsent statuts est rgl par le conseil d'administration en particulier ou par la loi rgissant les asbl.

Dispositions transitoires

-f ^

Mentionner sur la dernire page du Volet B : Au recto: Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association, ia fondation ou l'organisme l'gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet13 - sulte

L'assemble gnrale de ce jour a lu son conseil d'administration et les administrateurs

suivants qui

acceptent le mandat en qualit de:

Prsident : Ms Bleys Andr, 162 rue Monseigneur Lamy 5350 ohey

Secrtaire :Mme .Tadin Martine, 79 rue sous la Vaux 5310 Noville sur Mehaigne

Trsorier : Mme Moreau Isabelle, 162 rue Monseigneur Lamy 5350 ohey

Fait A. Ohey, le 1610412012 en 4 exemplaires

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Mentionner sur la dernire page du Volet B Au recto: Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers. Au verso: Nom et signature

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eu

Moniteur

belge

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MOD 2.2

Coordonnées
BALPI MOTOR SPORT

Adresse
RUE MONT-LEVA 18 4540 AMPSIN

Code postal : 4540
Localité : Ampsin
Commune : AMAY
Province : Liège
Région : Région wallonne