BASEKET CLUB HENRI-CHAPELLE, (NO1377)

Dénomination : BASEKET CLUB HENRI-CHAPELLE, (NO1377)

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 466.387.975

Publication

15/07/2013

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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*13109377

-D�pos� au Greffe du

TRIBUNAL BE COMMERCE DL VEAV7�IM

- ll1lL, 2013

Le Grefffee

Greffe

_______________________

Le Gr�ffier cl�r�g� ;

Monique COUTELIER

N� d'entreprise : 0466387975 D�nomination

(en entier): Basket Club Henri-Chapelle, (n�1377)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : rue de Verviers, 30 � 4841 Henri-Chapelle

Objet de Pacte : Adoption de nouveaux statuts - nominations

Aux termes du proc�s-verbal de l'assembl�e du 17 juin 2013, l'association sans but lucratif "Basket Club Henri-Chapelle" r�unie en assembl�e g�n�rale a act� les dispositions suivantes:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e a d�clar� modifier les statuts de l'association et les remplacer par les statuts suivants:

"TITRE ler. -- Nom, si�ge, objet, dur�e

Article ler. L'association porte le nom : " Basket Club Henri-Chapelle, Mat. 1377 ", association sans but

lucratif,

Art. 2. L'association est situ�e � Henri-Chapelle, chauss�e de Li�ge 24-26, 4841 Henri-Chapelle,

Le si�ge social peut �tre d�plac� au sein de cette commune par d�cision du Conseil d'Administration.

Ses couleurs sont maillot blanc; shcrt bleu.

Art. 3. L'association est affili�e � ta F�d�ration belge de BaslcetbaU.

Art. 4. L'association a pour but l'organisation d'un grand nombre d'activit�s sportives en salle et en plein air

dans le cadre du complexe sportif d'Henri-Chapelle, chauss�e de Li�ge 26 et ce au profit d'enfants group�s

selon leur �ge dans le cadre de l'apprentissage et de la pratique de ces diff�rents sports aussi bien pendant la

p�riode scolaire qu'en dehors.

A ces fins, l'association pourra poss�der tous les immeubles et �quipements, exploiter tous services � but

culturel, de loisirs et de formation, passer toutes les conventions utiles avec les pouvoirs publics, les

entreprises, les associations et les particuliers et participer � toutes associations ayant un objet comparable

avec le sien.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, Elle peut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet. Elle a pour but la promotion

de tous les sports pratiqu�s dans le cadre du complexe sportif d'Henri-Chapelle par le biais de diverses activit�s

sportives.

L'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de

ce but.

L'association peut en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous

droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds,

bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son objet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce.

Art, 5. L'association est cr��e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE II. -- Membres

Art, 6, L'association compte des membres actifs, des membres non-actifs et des membres d'honneur.

La pl�nitude des droits li�s, la qualit� de membre, y compris le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale, revient

exclusivement aux membres actifs.

L'a.s,b.l. compte au moins quatre membres actifs.

Art. 7. Peut devenir membre actif de l'association, toute personne affili�e au club et en ordre de cotisation,

qui est accept�e en tant que telle par le Conseil d'Administration.

Art. 8. La cotisation annuelle est fix�e � maximum 500 euros. Le montant exact est d�termin� chaque ann�e

par le Conseil d'Administration.

Art. 9. Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre

recommand�e au Conseil d'Administration.

Un membre rie peut �tre exclu que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des votes except�

s'il n'est pas en ordre de cotisation. Toute personne physique ou morale qui, pr�sent� par deux associ�s au

moins, est admise en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois

quarts des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � regard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art. 10. Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur l'avoir social et ne peut r�clamer le

remboursement des cotisations qu'il a vers�es.

De m�me, les ayants droit d'un associ� exclu, d�missionnaire ou d�c�d�, n'ont aucun droit � faire valoir sur

l'avoir social de l'association.

TITRE 111. -- Conseil d'Administration

Art 11. L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration compos� d'au moins quatre administrateurs.

Ils sont nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement.

Art. 12. Les administrateurs sont �lus pour un mandat de trois ans et sont r��ligibles.

En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est

r�duit en-dessous du minimum l�gal, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement

pourvu � leur remplacement.

Art. 13. par, ler. Le Conseil d'Administration choisi parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un ou

plusieurs vice-pr�sident(s), un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le Conseil. Le pr�sident pr�side les r�unions.

En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

�2. Le Conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.

�3. Un proc�s-verbal de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement

pr�vu � cet effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le

secr�taire ou un administrateur.

Art. 14. �1er. Le Conseil d'Administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

11 est comp�tent en toute circonstance, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'Assembl�e

G�n�rale.

Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment :

l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes

op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e d'hypoth�que.

�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du Conseil d'Administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard des tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

Le Conseil d'Administration peut, pour l'ex�cution de certaines t�ches ou de certains actes, et pour les actes de gestion journali�re, d�l�guer sa comp�tence ou sa responsabilit�, � un ou plusieurs administrateurs ou � une autre personne, qu'elle soit ou non membre de l'association ainsi qu'� une commission sportive compos�e de minimum quatre membres et qui aura en charge la gestion journali�re des �quipes de jeunes.

�3. Le Conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur.

TITRE IV. -- Assembl�e G�n�rale

Art. 15. L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres actifs, et est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'Assembl�e G�n�rale. Un membre ne peut repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre dispose d'une voix � l'Assembl�e G�n�rale.

Art. 16. L'Assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour : la modification des statuts, la nomination et la d�mission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre.

Art, 17. �ler. L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e parle conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de l'association l'exige.

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le Conseil d'Administration pendant les six derniers mois de l'ann�e civile ;

�2. Tous les membres actifs sont, au moins huit jours avant fa date de la r�union, invit�s � l'Assembl�e G�n�rale. L'Invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire, Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'Assembl�e. L'invitation � l'AG para�t 15 jours avant sur le site internet du club. Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieux mentionn�s dans la convocation. Lors de leur affiliation tous les membres sont avertis de cette parution annuelle sur le site du club ;

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le Conseil d'Administration. L'Assembl�e G�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.

Art. 18. �ler. Dans les cas normaux, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est d�terminante.

En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution, la proc�dure pr�vue par la loi sera respect�e.

Art. 19. Pour chaque assembl�e, un proc�s-verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et repris dans un registre sp�cial. Les extrait de ces proc�s-verbaux seront sign�s par le secr�taire ou par un administrateur.

TITRE V. -- Budgets, comptes

Art, 20. L'exercice comptable de l'association va du ler juillet au 30 juin. En d�rogation, le premier exercice prend cours � la cr�ation de l'A.S.B.L.. et expire le 30 juin de l'ann�e de la cr�ation.

(

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Le Conseil d'Administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale.

TITRE VI. Dissolution, liquidation

Art. 21. Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'Assembl�e G�n�rale peut d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 �2 et �3 et 20 de la loi du 27 juin 1921

En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e G�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.

Art. 22, En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un objet similaire � celui de l'association.

Art. 23, Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1921, le droit commun, te r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

TITRE VII. Dispositions diverses

Art. 24. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

D'un m�me contexte, s'est r�uni le conseil d'administration de l'association, qui a pris les d�cisions suivantes:

Nomination du nouveau conseil d'administration pour une dur�e de 3 ans:

Pr�sident : VAN WISSEN, Alain Marie Joseph Ghislain, domicili� � 4841 Henri-Chapelle, Village 33 (NN: 620520-207-45);

Tr�sorier ; SCHMETZ, Georges Joseph Ghislain, domicili� � 4841 Henri-Chapelle, rue de Verviers 30 (NN: 430222-207-50)

Secr�taire : SCHOONBROODT, Jean Ren� Marie Ghislain, domicili� � 4841 Henri-Chapelle, rue de Verviers 84 (NN: 480905-279-60)

Administrateur :

PIRENNE, G�rard L�on Laurent Ghislain Marie Joseph, domicili� � 4841 Henri-Chapelle, route d'Aube' 15 (NN: 490202-213-91);

Administratrice

LAHAYE, Sabine Huberte Paulette Ghislaine, domicili�e � 4841 Henri-Chapelle, rue du Ch�teau de Ruyff, 28 (NN: 660507-154-87);

Associ�s ; DONNAY, Emmanuel Th�r�se Pierre, domicili� � 4841 Henri-Chapelle, Lekker, 19 (NN: 740222-181-48) ; KERSTEN, Rudy Hubert L�on, domicili� � 4890 Clermont, Bruy�res, 19 a (NN: 801110-065-34) ;

NYSSEN, Serge Yves Alphonse Ghislain, domicili� � 4841 Henri-Chapelle, rue de la Chapelle, 22 (NN: 711208-013-61) ;

GENNEN, R�ginald Christian Georges, domicili� � 4841 Henri-Chapelle, rue de la Chapelle, 26 (NN: 680816-163-65) ;

VRONEN, Hubert Gerard Ghislain, domicili� � 4890 Thimister-Clermont, Baudouinthier 28 (NN: 671101135-58);

EMONTS-GAST, Ren� Mathieu Georges Ghislain, domicili� � 4841 Henri-Chapelle, rue de Verviers 44 (NN: 581111-341-42);

ROHEN, Daniel F�lix Andr� Marie George, domicili� � 4841 Henri-Chapelle, rue Nishaye 1 (NN: 691125349-39) ;

Pour extrait analytique conforme d�livr� le 17 juin 2013

Monsieur Alain VAN WISSEN, administrateur Monsieur Georges SCHMETZ, administrateur

Annexe: -Un exemplaire du proc�s-verbal de l'assembl�e sign� en original

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BASEKET CLUB HENRI-CHAPELLE, (NO1377)

Adresse
RUE DE VERVIERS 30 4841 HENRI-CHAPELLE

Code postal : 4841
Localité : Henri-Chapelle
Commune : WELKENRAEDT
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BASEKET CLUB HENRI-CHAPELLE, (NO1377)

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BASEKET CLUB HENRI-CHAPELLE, (NO1377)