BATI PEPIN

Dénomination : BATI PEPIN

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 550.929.613

Publication

09/05/2014

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(en abr�g�) :

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

si�ge : 4860 PEPINSTER (Pepinster), rue Louis Formatin, 20 (adresse compl�te)

Illuk91111111111

N� d'entreprise : 0550. q9,q 6i3 D�nomination

(en entier) : BATI PEPIN SPRL

au G nffQ rin

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�DOS2

TRIBUNAL DE COMM ERCE DE LI�GE

28AVR! 2014

Le Gr Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Objets) de l'acte :CONSTITUTION

D'un acte re�u par Ma�tre Audrey BROUN, Notaire associ�e de la soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "Emmanuel VOISIN & Audrey BROUN, Notaires associ�s", de r�sidence � Pison, en date du 23.4.2014 en cours d'enregistrement, il r�sulte que

1) Monsieur QESSOURI Abdlnaser (pr�nom unique), n� � Verviers re dix-sept octobre mil neuf cent septante (17/10/1970), divorc�, dont le dernier domicile connu est � 4860 PEPINSTER, Rue Louis Formatin, 20, qui d�clare demeurer � 4800 VERVIERS (Verviers) Rue Marie-Henriette, 116 premier �tage o� il d�clare avoir son principal �tablissement ;

2) Mademoiselle PETIT Audrey Gis�le Claudine Georgette, n�e � Verviers le dix-huit juin mil neuf cent

quatre-vingt-cinq (18/06/1985), c�libataire, domicili�e � 4800 VERVIERS (Verviers) Rue Marie-Henriette, 116

premier �tage

Comparants dont les identit�s ont �t� �tablies au vu de leur carte d'identit�,

ont requis le notaire instrumentant de dresser acte des statuts de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

qu'ils d�clarent constituer entre eux comme suit :

La soci�t� rev�t la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

La soci�t� est d�nomm�e: "BATI PEPIN SPRL"

Le si�ge social est �tabli � 4860 PEPINSTER (Pepinster), rue Louis Formatin, 20.

II pourra �tre transf�r� partout ailleurs, par simple d�cision de la g�rance, sauf quand la loi requiert une

d�cision d'assembl�e g�n�rale.

Tout changement du si�ge social fera l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur Belge.

La soci�t� pourra, par simple d�cision de la g�rance, �tablir des si�ges administratifs, succursales,

agences, d�p�ts ou comptoirs en Belgique ou � l'Etranger.

La soci�t� a pour objet, en Belgique et/ou � l'�tranger, en gros ou en d�tail, d'une mani�re r�sidante ou

ambulante, pour son compte ou pour compte d'autrui, les activit�s commerciales, industrielles, artisanales, et la

prestation de tous services ayant trait aux domaines suivants:

A) Domaine du montage et de la pose de tous ch�ssis

-Le montage et la pose de tous ch�ssis, (fen�tres, portes, v�randas, balcons, terrasses, v�lux, etc.), le

plafonnage, la menuiserie, la menuiserie m�tallique, la menuiserie plastique.

-la fabrication, le fa�onnage de toutes pi�ces de tous ch�ssis et de tous ch�ssis.

B) Domaine de la construction

-l'entreprise g�n�rale de construction et d�s lors, entre autres, les activit�s suivantes:

-la ma�onnerie,

-la menuiserie et la charpenterie du b�timent,

-entreprise de construction de b�timent (gros-oeuvre et mise sous toit),

-travaux de carrelage et de mosa�que et tous autres rev�tements des murs, du sol et autres surfaces,

-les travaux de vitrerie, de pose de glace de miroiterie, de vitraux et la mise en oeuvre de tous les mat�riaux

translucides et transparents,

-les travaux de plafonnage et de cimentage et de tous autres enduits,

-marbrerie du b�timent,

-tous travaux de peinture dont la peinture du b�timent, ia peinture industrielle sur charpentes m�talliques et le sablage, la peinture d'ouvrages d'art (ponts, �cluses, grues, viaducs, poteaux, r�servoirs � gaz, halls, charpentes m�talliques et autres constructions similaires),

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

0., r" Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/05/2014 - Annexes du Moniteur belge -recouvrement de constructions par asphaltage et bitumage,

-tapissage et garnissage,

-installation de chauffage central, de sanitaire, de chauffage au gaz,

-l'entreprise de plomberie et d'installation sanitaire, dont ceux �quipant les moyens de transports, la

zinguerie,

-couvertures m�talliques de construction et toutes autres couvertures,

-�lectricit� du b�timent,

-l'�lectricit� g�n�rale

-d�molition de b�timents et de tous ouvrages,

-travaux d'�tanch�it�,

-taille de pierres.

-la construction m�tallique,

-les travaux de pavage et de terrassement,

-le placement de cl�ture,

-le placement de panneaux volta�ques, panneaux thermiques, pompes � chaleur, et de tous appareils et

infrastructures destin�s � capter, transporter, conserver, restituer toutes �nergies

-l'entreprise d'isolation thermique et acoustique, le placement de cloisons et de faux plafonds, le placement

de ferronneries, volets et menuiseries m�talliques et plastiques, l'installation de ventilation et d'a�ration, de

chauffage � air chaud, de conditionnement d'air et de tuyauteries industrielles;

-le recouvrement de corniches en plastique;

-l'entreprise de chaulage et de badigeonnage, le rejointoyage et le nettoyage des fa�ades;

-tous les travaux g�n�ralement quelconques qui ont trait au b�timent.

-la toiture, tous les travaux de couverture en tous mat�riaux, le montage de charpentes; travaux

d'�tanch�ification des toits et des toitures-terrasses; l'entretien et la r�paration de toutes ces couvertures;

C) encore, les activit�s suivantes:

a) le ramonage de chemin�e,

b) le lavage de vitres, les travaux de nettoyage et de d�moussage de toits et de corniches,

c) le commerce en gros et/ou en d�tail de tous produits, marchandises ou services relevant des domaines pr�cit�s et d�s lors entre autres le commerce, l'achat, la vente, ia location, l'import-export de tous mat�riaux de constructions) toutes les activit�s r�glement�es ou non concernant : les enseignes lumineuses, les panneaux photovolta�ques, les activit�s de frigoriste, les activit�s de tailleur de pierre, les activit�s d'opticien, les activit�s de d�graisseur teinturier, les activit�s de pompes fun�bres, les activit�s de transports de petits colis et de transports de marchandises (national ou international), les activit�s de d�corateur d'int�rieur et ext�rieur, les activit�s d�m�nagements, de garde meubles et de livraison, les activit�s de photographe, de reportage, de journaliste ind�pendant, les activit�s de graphisme, d'agence de publicit�, les activit�s li�es � la pharmacie, les activit�s li�es aux chambres et tables d'h�tes;

d) la promotion immobili�re de logements, de bureaux d'infrastructure, d'habitation neuves ou travaux de r�novation, de marchands de biens immobiliers, la gestion de syndic immobilier;

e) l'entreprise de parcs et de jardins, d'exploitation foresti�re;

f) la restauration traditionnelle, la restauration de type rapide, traiteur, organisateur de banquets et d'une fa�on g�n�rale toutes les activit�s du secteur de l'HORECA, l'exploitation de restaurant, de taverne, de caf�, de snack-bar, de discoth�que, de buvettes,...

g) les activit�s li�es � la boulangerie, ta boucherie, la librairie ; tes activit�s li�es au commerce en gros, au d�tail, ambulant de fleurs, plantes, bijoux, de v�tements, d'accessoire du v�tement de maroquinerie, de chaussures, de textiles, de mat�riel de sports, d'alimentation, de boisson, de superette, de supermarch�s et hypermarch�s sans que cette liste soit exhaustive;

h) les activit�s li�es : au bureau d'�tudes ; au bureau de relation publique ; au bureau d'architecte ; aux activit�s d'ing�nierie aux activit�s de conseils pour les affaires et ta management aux activit�s de traducteur de secr�tariat ; aux activit�s d'auto-�cole de moniteur d'auto-�cole ; aux activit�s li�es � l'informatique, � la cr�ation et l'h�bergement de sites internet � l'organisation d'�v�nements tant sportifs que r�cr�atifs, musicaux, d'instructeurs sportifs � l'organisation de s�minaires, de congr�s, de foires,

i) l'achat, la vente, l'organisation, l'importation, l'exportation, le commissionnage, l'interm�diation, le courtage et la repr�sentation de tous biens et services ainsi que le commerce ambulant et le commerce par internet et par correspondance, de produits de r�cup�ration, etc.

j) toutes les activit�s d'interm�diaire commercial, de courtier et de commissionnaires dans toutes entreprises et notamment dans le domaine de l'automobile.

k) la prestation de tous services au profit de toutes entreprises, la mise � disposition de personnel ;

La soci�t� peut souscrire toutes obligations, Elle peut m�me sans autorisation de l'assembl�e g�n�rale se

porter cod�bitrice, ou consentir ou donner toutes cautions ou garanties, r�elles ou personnelles.

La soci�t� pourra, d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles,

financi�res, mobili�res, immobili�res et autres se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou

qui seraient de nature � en faciliter de la m�me mani�re la r�alisation.

L'assembl�e g�n�rale peut �tendre et modifier l'objet social dans le respect des dispositions de l'article deux

cent quatre-vingt-sept (287) du code des soci�t�s.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la d�confiture d'un associ�.

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Il est repr�sent� par cent parts sociales sans indication de valeur nominale repr�sentant chacune un centi�me du capital social.

Ces titres sont nominatifs. Ils portent un num�ro d'ordre.

En cas d'augmentation du capital, les parts � souscrire en num�raire doivent �tre offertes par pr�f�rence aux associ�s proportionnellement � la partie du capital que repr�sentent leurs parts, conform�ment � la loi. Apports en esp�ces

Le capital social est enti�rement souscrit en esp�ces comme suit

Monsieur Abdlnaser QESSOURI a promis d'apporter en capital une somme de seize mille sept cent quarante euros (16.740,00E)

Madame Audrey PETIT a promis d'apporter en capital une somme de mille huit cent soixante euros (1.860,00E) euros.

Les deux comparants fondateurs ont lib�r� chacun un tiers de leur souscription et d�s lors ensemble six mille deux cents euros (6.200,00E)

Les fondateurs ont produit au Notaire instrumentant l'attestation bancaire prescrite par la loi. Cette attestation a �t� d�livr�e par la banque ING agence de Verviers rue de la Station, 8-33 en date du vingt-trois avril deux mille quatorze (23/04/2014)

Elle porte que pr�alablement � la constitution de la soci�t�, une somme de' six mille deux cents euros (6.200,000 e �t� d�pos�e sur le compte sp�cial num�ro BE04 3631 3386 8831 ouvert au nom de la soci�t� en formation.

En r�mun�ration de leurs souscriptions, il est attribu� aux fondateurs, qui ['acceptent :

A Monsieur QESSOURI Abdlnaser, nonante (90) parts sociales, toutes et chacune lib�r�es � hauteur d'un tiers ;

A Mademoiselle PETIT Audrey, dix (10) parts sociales toutes et chacune lib�r�es � hauteur d'un tiers.

Par l'effet de la souscription et de la lib�ration ci-dessus constat�e, le capital social se trouve int�gralement souscrit et lib�r� � concurrence d'un tiers.

Les parts sont nominatives et indivisibles.

Chacune d'elles donne une voix � l'assembl�e g�n�rale et conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices et des produits de liquidation.

Les copropri�taires comme les usufruitiers et les nus-propri�taires sont tenus de d�signer un mandataire commun et d'en donner avis � la soci�t�.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s qui fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et leur r�mun�ration �ventuelle et peut les r�voquer en tout temps.

Toutefois les g�rants nomm�s par les statuts ou par un acte modificatif de ceux-ci, pendant toute la dur�e de leur mandat, ne peuvent �tre r�voqu�s que de l'accord unanime des associ�s ou pour motifs graves.

Si la dur�e de son mandat n'a pas �t� pr�cis�e, le g�rant statutaire est cens� nomm� pour toute la dur�e de la soci�t�.

Chaque g�rant peut accomplir seul tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Toutefois, en cas de pluralit� de g�rants, les actes d�passant la gestion journali�re doivent �tre accomplis conjointement.

Les g�rants ensemble peuvent d�signer tout mandataire sp�cial choisi hors ou en leur sein, auquel ils peuvent notamment confier la gestion journali�re.

Il est tenu obligatoirement chaque ann�e une assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s, le quinze juin � onze heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations.

Si le jour fix� est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant.

La premi�re assembl�e se tiendra en deux mille seize

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Toutefois, le premier exercice social commencera ce jour (constitution) pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille quinze (31/12/2015).

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements n�cessaires constitue le b�n�fice net.

Sur le b�n�fice net, il est pr�lev� un vingti�me pour la formation de la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire lorsque fa r�serve aura atteint le dixi�me du capital social.

Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, la g�rance peut proposer � l'assembl�e g�n�rale d'affecter tout ou partie de ce solde, soit � des reports � nouveau, soit � la constitution ou la consolidation de fonds de pr�vision ou de r�serve extraordinaire ou encore � l'attribution de tanti�mes au profit de la g�rance.

En cas de dissolution, la liquidation de la soci�t� s'effectuera � l'intervention d'un un ou plusieurs liquidateurs nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et dont la nomination aura d�ment �t� confirm�e par le pr�sident du Tribunal de Commerce comp�tent, conform�ment � la loi du 19/03/2012.

Le ou les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus �tendus pr�vus par l'article cent quatre-vingt-six (186) du code des soci�t�s.

Apr�s apurement de toutes les dettes , charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net sert tout d'abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des parts sociales. Si les parts ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sur pied d'�galit� absolue, soit par

r

Volet B - suite

d�s appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements

pr�alables en esp�ces au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts. L'assembl�e g�n�rale garde toutefois le pouvoir '

d'attribuer des tanti�mes � la g�rance,

Les fondateurs ont �t� inform�s des dispositions des articles trois cent trente-deux et trois cent trente-trois

du code des soci�t�s.

R�union de la premi�re assembl�e g�n�rale.

Et apr�s que la soci�t� a �t� ainsi constitu�e, les associ�s se sont r�unis en assembl�e g�n�rale avec pour

ordre du jour la nomination d'un ou de plusieurs g�rants.

A l'unanimit� des voix, a �t� nomm� aux fonctions de g�rant unique non statutaire, pour une dur�e illimit�e

mais en tout temps r�vocable par l'assembl�e g�n�rale,

Monsieur QESSOUR1 Abdlnaser (pr�nom unique) qui a accept� ce mandat.

II a �t� investi de tous les pouvoirs attribu�s par la loi et les statuts � l'organe de gestion.

Ce mandat sera gratuit.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CERTIFIE CONFORME.

D�livr� avant enregistrement, dans le seul but d'�tre d�pos� au grefffe du Tribunal de commerce aux fins de

publication aux annexes au Moniteur belge.

D�pos� avec le pr�sent extrait :

- une exp�dition de l'acte de constitution,

Le signataire : Ma�tre Audrey BROUN, notaire associ�e � OISON

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

22/01/2018 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
BATI PEPIN

Adresse
RUE LOUIS FORMATIN 20 4860 PEPINSTER

Code postal : 4860
Localité : PEPINSTER
Commune : PEPINSTER
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Coordonnées BATI PEPIN

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BATI PEPIN