BELGIAN ENVIRONMENTAL MUTAGEN SOCIETY, EN ABREGE : B.E.M.S.

Association sans but lucratif


Dénomination : BELGIAN ENVIRONMENTAL MUTAGEN SOCIETY, EN ABREGE : B.E.M.S.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 423.884.357

Publication

08/09/2011
ÿþ"

MOI) 2.2

MAU WoUC-kl Q Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Ré!

Mor

bf

111111111111111111111111 111

*11136604*



N° d'entreprise : 0423.884.357

Dénomination

(en entier) : BELGIAN ENVIRONMENTAL MUTAGEN SOCIETY

(en abrégé) : B.E.M.S.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue Forgeur 15 - 4000 Liège

Objet de l'acte : changement de siège

Belgian Environmental Mutagen Society (B.E.M.S.)

Numéro d'identification 15071/82

Siège

A partir du 1e` août 2011 la "Belgian Environmental Mutagen Society" siège à Universiteit Gent, Faculteit

Geneeskunde  Departement Medische Fysica, Proeftuinstraat 86, 9000 Gent

Statuts

Dénomination

Article 1er. Le nom de la société est « Belgian Environmental Mutagen Society », en abrégé : « B.E.M.S »

La B.E.M.S est la section nationale belge de la European Environmental Mutagen Society (E.E.M.S.) qui est

elle-même filiale de l'International Environmental Mutagen Society (I.E.M.S.).

Objectifs

Art.2. La BEMS a pour objectif le développement de la toxicologie génétique, tant au niveau scientifique que

sur le plan de l'éducation.

Cet objectif est poursuivi par :

1. L'organisation d'une réunion annuelle de la Société, soit seule, soit en collaboration avec d'autres sociétés de l'E.E.M.S. ;

2. La promotion d'un échange régulier d'informations sur la toxicologie génétique à l'aide de réunions, de symposia, de réunions de travail et de bulletins ;

3. La coopération avec d'autres organisations et sociétés s'occupant de toxicologie génétique et, plus particulièrement, les organisations-soeurs, membres de l'E.E.M.S. ;

4. Le développement d'autres activités en rapport avec la toxicologie génétique.

Membres

Art. 3. 1. Toute personne, professionnel ou étudiant, ayant un intérêt ou exerçant une activité dans le

domaine de la toxicologie génétique ou des sciences annexes peut demander son affiliation.

Le demandeur devient membre après l'acceptation de la candidature par le conseil d'administration et le

paiement de sa cotisation. Les droits et privilèges des membres comprennent le droit de vote, de remplir une

charge, et de participation aux réunions organisées par la B.E.M.S.

Membres honoraires

3.2. Toute personne ayant rendu des services éminents dans la poursuite des objectifs de la B.E.M.S. peut

être élue membre honoraire à l'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration. Les membres

honoraires ne sont pas tenus au paiement de la cotisation que paient les membres individuels.

Les membres honoraires ont, par ailleurs, les mêmes droits et devoirs que les membres individuels.

3.3. Un membre perdra ses droits d'affiliation à la B.E.M.S. s'il omet de payer sa cotisation dans les deux

ans qui suivent le moment où celle-ci est due.

Cotisation

Art. 4. Les membres individuels payent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil

d'administration et soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Comité exécutif

Art. 5.1. La société est dirigée par un conseil d'administration et de membres élus. Le conseil

d'administration de la B.E.M.S. est composé de trois administrateurs : le président, le vice-président (président à élire) et le secrétaire-trésorier.

Le conseil d'administration comprendra également le représentant de la B.E.M.S. auprès de l'E.E.M.S. et au moins quatre autres membres.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/09/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

5.2. Pour éviter que plusieurs administrateurs et membres du conseil d'administration viennent de la même institution, seule l'institution dont émane le secrétaire-trésorier peut être représentée par deux membres au conseil d'administration.

5.3. Les administrateurs et membres du conseil d'administration sont élus lors de l'assemblée générale. Si un siège est vacant au conseil d'administration, il y aura élection pour la période restante à la prochaine élection régulière de la société. Le conseil d'administration peut désigner un intérim pour occuper ce poste jusqu'à l'élection.

Présidence

5.4. Le président ne peut dépasser un terme de trois ans à ce poste. li dirigera les réunions du conseil d'administration. Il n'est pas éligible pour réélection immédiate.

Vice-président

5.5. Le vice-président sera proposé par le conseil d'administration à l'approbation de l'assemblée générale. Les candidats au poste de vice-président doivent au moins passer trois ans au sein du conseil d'administration.

Le vice-président sera le président à élire. Il peut rester en fonction durant six ans (trois ans comme vice-président et trois ans comme président). Le vice-président remplace le président chaque fois que cela s'avère nécessaire. Si le poste de président est vacant, le vice-président occupera immédiatement la charge de président. Un nouveau vice-président sera alors nommé à prochaine élection. Si le poste de vice-président est vacant, on nommera un président et un vice-président à la prochaine élection. Le conseil d'administration peut proposer à l'assemblée générale la nomination de membres du conseil d'administration à titre de président et de vice-président.

Secrétaire-trésorier

5.6. Le secrétaire-trésorier sera proposé par le conseil d'administration à l'approbation de l'assemblée générale.

Pour assurer la continuation au sein de l'organisation de la B.E.M.S., le secrétaire-trésorier occupera cette fonction aussi longtemps qu'il désire et que le souhaite le conseil d'administration. Si le poste de secrétaire-trésorier est vacant, le conseil d'administration nommera immédiatement un intérim jusqu'à la prochaine élection, qui désignera un nouveau secrétaire-trésorier.

Le secrétaire-trésorier aura la responsabilité du compte-rendu des réunions, de la mise à jour de la liste des membres. Il s'occupera également de toutes questions concernant l'administration de la B.E.M.S. Il administrera également les finances de la société.

Président et secrétaire-trésorier peuvent venir de la même institution.

5 .7. Le représentant de fa B.E.M.S. auprès de l'E.E.M.S. sera nommé par le conseil d'administration pour deux ans, conformément aux statuts de l'E.E.M.S. Si le poste de représentant auprès de l'E.E.M.S. est vacant, le conseil d'administration désignera immédiatement un nouveau représentant parmi les membres du conseil d'administration.

Membres du Conseil d'administration

5.8. Les membres sont élus par l'assemblée générale. La durée de leur mandat est de trois ans, avec possibilité de réélection. Si un poste devient vacant au sein du conseil d'administration, un nouveau membre sera nommé à la prochaine élection régulière de la société.

Les membres du conseil d'administration devraient représenter les différentes organisations qui s'occupent de la toxicologie génétique.

5.9. Tout administrateur ou membre du conseil d'administration élu peut se voir retirer son mandat pour n'avoir pas rempli les devoirs de sa charge ou pour tout autre raison valable.

Dans ce cas, la majorité des deux tiers du conseil d'administration est requise et l'administrateur ou membre concerné n'a pas droit au vote.

5.10. Le conseil d'administration peut faire appel à des consultations ou à des groupes de travail qui seront composées de membres émérites de la société, dont l'avis et les conseils seront jugés utiles à l'établissement de la politique ou des contributions scientifiques par le conseil d'administration.

Réunions du conseil d'administration

Art.6.1. Outre la réunion de l'assemblée générale, il y aura au moins deux réunions du conseil d'administration chaque année pour l'organisation d'un symposium ou d'un groupe de travail le jour de l'assemblée générale.

6.2. Le président convoquera le conseil d'administration à une réunion extraordinaire, chaque fois que les activités de la société le requièrent.

6.3. Une requête par écrit au présent et émanant de trois membres du conseil d'administration rendra la convocation de ce conseil obligatoire.

Assemblée générale

Art. 7. 1. II y aura au moins une assemblée générale, de préférence en fin d'année, pouvant se tenir lors d'un symposium ou au sein d'un groupe de travail.

7.2. Les élections pour le conseil d'administration auront lieu lors de l'assemblée générale.

7.3. Une assemblée générale supplémentaire peut être organisée par le conseil d'administration ou le secrétaire, si au moins 10 p.c. des membres en font la demande par écrit.

7.4. Le lieu et la date sont fixés pour le conseil d'administration. Le secrétaire enverra à chaque membre, au moins deux mois avant l'assemblée générale, une convocation spécifiant la date, l'heure, l'endroit et l'ordre du jour de l'assemblée générale.

Elections

Art. 8.1. Le secrétaire-trésorier enverra à chaque membre une demande de suggestions pour les nominations, en spécifiant les postes à occuper. Les nominations seront envoyées au secrétaire-trésorier, un

MOD 2.2

Volet B - Suite

mois avant les élections qui se tiennent lors de l'assemblée générale. Le président se fera confirmer par ' chaque nominé l'acceptation de sa candidature.

Aucun nominé ne peut être candidat à plus d'un poste.

8.2. Les élections se feront au bulletin secret. Tous les membres présents à l'assemblée générale recevront un bulletin de vote comportant tous les noms des candidats acceptés. Le vote se fera en marquant le ou les candidat(s). Les bulletins seront établis par le secrétaire.

8.3. Le conseil d'administration nommera un comité d'élection composé de trois membres. Le comité d'élection distribuera les bulletins aux membres et fera un relevé des membres participant au vote. Le secrétaire établira une liste de tous les membres disponibles pour le comité d'élection. Le comité d'élection comptera les bulletins valides et fera rapport des résultats aux participants à l'assemblée générale.

Changements aux statuts"

Art. 9. Toute modification des statuts ayant trait aux droits et devoirs des membres individuels, des membres et administrateurs du conseil d'administration requiert l'approbation des deux tiers des membres individuels présents à l'assemblée générale.

Des propositions de modifications peuvent être faites par le conseil d'administration ou au moyen d'une pétition adressée au président et signée par au moins dix membres individuels. Le secrétaire-trésorier enverra des copies des modifications proposées à tous les membres de la société un mois au moins avant l'assemblée générale et il sera donné l'occasion de discuter de ces modifications au cours de la réunion.

f ~

" Î ?

Réservé

au

Moniteur

beige

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
BELGIAN ENVIRONMENTAL MUTAGEN SOCIETY, EN AB…

Adresse
RUE FORGEUR 15 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne