BELGO MAGHREBINE, EN ABREGE : BM

Association sans but lucratif


Dénomination : BELGO MAGHREBINE, EN ABREGE : BM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 546.940.339

Publication

10/03/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge MOD 2.2

après dépôt de l'acte Dápasá au Or 1® du



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au

Moniteur

belge







*14059422*



N° d'entreprise :

Dénomination (en entier)

(en abrégé) : Forme juridique :

eitte 331

Belgo Maghrebine BM

ASBL

Siège : Rue Hodimont,38 4800 Verviers Objet de l'acte : Creation de l'association 9,0e: gr Re-ns-ct,c-, s

Bouchouari Mohamed 11/0811963  11.00 {Jertufelm Kahouach Wissam 10104/1980 - et gai Srenelear Damouni Abderrahman 02/04/1989 _ 1 c,e Oeil- len Jillafi Channani 01103/1965 tz $ De th?P-' een-S, e De- (.{gü'JLLS-nn4.4ri kk

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article 1 . L'associationest dénommée " Belgo Maghrebine " .

Art 2 . le siege social a etabli a verviers à 4800 , Rue de Hodimont , N° 38 , dans l'arrondissment juridique de Verviers. Il peut être transféré dans un autre lieu de l'agglomération par simple décision du conseil d'administration.

Art 3 , L'association a pour but principal l'établissement , la consolidation et la promotion de lien d'amitié entre les individus de différentes origines.

Pour concrétiser cet objectif principal , l'association développera un programme d'activités dont les axes principaux sont définis ci-après

a) promovoir la création, assurer la gestion et le fonctionnement d'un local destiné a accueillir les activités socio-colturelles,sportives de l'association;

b) développer toutes les animation et manifestations, tant sur le plan local qu'au niveau national, de nature a favoriser une meilleure conaissance réciproque des communautés en Belgique;

c) promovoir l'integratlon et l'epanouissement personne! de ses adhérents a fin de faciliter leur relation privées et professionnelles dans la vie quotidienne;

Art 4 . l'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des associés effectifs ne poeut être inférieur à quatre. Les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits.

Art 5 . Sont membres effectifs

1. Les comparants au présent acte.

2.Tout membre adhérent qui, présenté par deux associés, est admis en qualité de membre effectif par une

décision de l'assemblée générale réunissant les deux tiers des voix présentes,

Art 6 . Les admissions de nouveaux membres ainsi que des membres d'honnoeur, sont décidés par nie conseil d'administration.

Art 7 . Les membres effectifs et les membres adhérents sont libres de se retirter à tout moment en adressant par écrit leur demission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois de rappel qui lui est adressé. L'éxclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Art 8 . Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Art 9 . Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle identique dont le montant est fixé par le conseil d'administration.

Art 10 . L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs et adhérent .Elle a le pouvoir de modifier le statuts, de nommer et de révoquer les administrateurs et commissaires d'approuver les budgets et les comptes annuels et d'éxercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou lui conférés par les présents statuts.

Art 11 . Les convocations sont faites par le conseil d'asdministration par lettre missive adressé à chaque membre affectif, huit jours au moins avant la réunion, la convocation contient l'ordre du jour.L'assmblée doit être convoquée par le consil d'adminstration lorsqu'un cinquiéme des membres effectifs le demande,

Art 12 . Tous les membres effectifs ont un droit de vote légal à l'assmblée générale. tes dédisons sont prises à la majorité simple des vois présentes ou représentes sauf dans les cas où la loi ou les statuts en décident autrement. En cas de partage des voix, celle du prisédent est prépondérante.

Art 13 . L'association est gérée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, tous membres effectifs nommés pour un an ou plus par l'assemblée générale des membres effectifs, et en tout temps révocable par elle. Ils sont rééligibles.

Art 14 . Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelles relativement aux engagements de l'association, leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu.

Art 15 . Le coseil élit, parmi ses membres, un président , un secrétaire et un trésorier.

Art 16 . Le conseil d'administration se réunit sur convocation. Il ne peut valablemnet délibérer que si la moitié au moins des membres sont présents ou représentés. Les décisions se present à ia simple majorité des vois, celle du président est préopondérante. les délibérations seront consignées dans un registe des procé-verbaux.

Art 17 . Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui interessent l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les status à l'assmblée générale. Il a notament le pouvoir de décider de sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent, aux termes de l'article 3 ci-dessus dans l'objet social. C'est le conseil également qui, soit par lui-même soit par délégation, nomme ou révoque tous les agnts, employés et membres du personnel de l'association et fixé leurs attrubutions et rémunérations.

Art 18 . Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi par ses membres et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle. Il peut également conférer tous pouvoir spéciauux à tous mandataire de son choix,

Art 19 . Les actions judiciares, tant en demandent qu'en défendant sont suivies au nom de l'association par le conseil de l'administration, poursuites et diligence de son président ou d'un administrateur à ce délégué.

Art 20 . L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre. Exceptionnellement, le premier ecercice débute le jour de la publication des présents statuts au Moniteur Belge.

Art 21 . Chaque année à la date du 31 décembre est arrêté le compte de l'exercice qui est soumis à l'approbation de la premier assemblée générale.

Art 22 , Toute modification aux statuts doir être publiée dans le mois de sa date au annexes au Moniteur Belge. Il en est de même de toutes nomination, demissions ou révocation d'adminstrateur.

Art 23 . En cas de dissolution

Les statuts doivent indiquer la destination de l'actif résultant de la liquidation d'une asbl. Celui-ci doit être affecté à une fin désintéressée. Si vous désirez mettre un bien à la disposition de l'asbl et le récupé-rer par la suite, il vous est conseillé d'établir un écrit en ce sens.

Dispositions transitoires : Secrétaire Trésorier

Président Bouchouart Mohamed Sécrétaire : Kahouach Wissam Trésorier : Damouni Abderrahman Kahouach Wissam Dmouni Abderrahman

Président

Bouchouri Mohamed

Volet B - Suite

MOD 2.2

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Coordonnées
BELGO MAGHREBINE, EN ABREGE : BM

Adresse
RUE HODIMONT 38 4800 VERVIERS

Code postal : 4800
Localité : VERVIERS
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne