BENEDICTE PHILIPPART DE FOY & CO

Dénomination : BENEDICTE PHILIPPART DE FOY & CO

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 833.001.455

Publication

17/02/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2013, APP 19.12.2013, DPT 13.02.2014 14034-0316-015
20/01/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2014, APP 18.12.2014, DPT 09.01.2015 15009-0282-015
18/01/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2012, APP 20.12.2012, DPT 15.01.2013 13008-0555-015
12/04/2012

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N� d'entreprise : 0833.001.455

D�nomination

(en entier) : B�n�dicte Philippart de Foy & Co

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : rue Eug�ne-Simonis 22 bte 11 - 4020 LIEGE

Objet de l'acte : Transfert du si�ge social

Extrait du proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 9 mars 2012

L'assembl�e g�n�rale ratifie le transfert du si�ge social � l'adresse suivante :

rue Eug�ne Simonis 9 � 4020 Li�ge.

B�n�dicte Philippart de Foy

G�rante

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

03/02/2011

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

au Moniteur

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D�nomination : B�n�dicte Philippart de Foy & Co sprl

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue Eug�ne Simonis, 22/11 � 4020 Li�ge

N� d'entreprise : ele3 0 � , L 55

Objet de l'acte : Constitution de soci�t�

D'un proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale re�u par le Notaire Pierre GERMAY � Li�ge en date du 18 janvier deux mille onze, en cours d'enregistrement � Li�ge VIII, il r�sulte que :

Madame B�n�dicte Philippart de Foy, domicili�e � 4020 Li�ge, rue Eug�ne Simonis, 22/11, et Monsieur Philippart de Foy Michel, domicili� � 4020 Li�ge, boulevard Emile de Laveleye, 113, ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

ARTICLE 1.- DENOMINATION

La soci�t� est form�e sous la d�nomination de � B�n�dicte Philippart de Foy & Co sprl � et sous la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

ARTICLE 2.- SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 4020 Li�ge, rue Eug�ne Simonis, 22/11.

Il d�pend d�s lors du ressort du Tribunal de Commerce de Li�ge, arrondissement judiciaire de Li�ge.

Il pourra �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Tout changement du si�ge social sera publi� aux annexes du Moniteur Belge. La soci�t� peut �tablir en Belgique ou � l'�tranger des bureaux, agences, d�p�ts, succursales ou si�ges administratifs et de ventes. ARTICLE 3.- OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers, ou en participation avec ceux-ci, l'exercice des activit�s de conseil, de formation et de management aux entreprises existantes ou en cours de constitution et aux acteurs de l'�conomie sociale dans les domaines financiers, strat�giques, marketing et gestion des ressources humaines. Elle pourra changer de forme ou obtenir les agr�ments n�cessaires � la poursuite et au d�veloppement des activit�s. Elle peut �galement devenir interm�diaire commercial pour tous fournisseurs de produits et services sollicitant son intervention. Accessoirement, la SPRL peut concevoir, produire et commercialiser tous produits ou services n�cessit�s par son d�veloppement strat�gique ou d�coulant d'une opportunit�.

La soci�t� peut � tout moment s'adjoindre tout autre genre de commerce ou d'industrie propre � maintenir ou � d�velopper l'activit� sociale.

Elle pourra d'une fa�on g�n�rale faire en Belgique et � l'�tranger, toutes actions, transactions ou op�rations commerciales, industrielles, financi�res, civiles, mobili�res, ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement en tout ou en partie � son objet social et qui serait de nature � faciliter la r�alisation essentielle de la soci�t�.

Cette derni�re pourra s'int�resser par voie d'apports, de fusions, de souscriptions, de participation ou de toute autre mani�re dans toutes entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet similaire, analogue, ou connexe au sien ou de nature � favoriser celui de la soci�t�.

Elle pourra r�aliser son objet de toutes les mani�res et suivant les modalit�s qui lui para�tront les mieux appropri�es.

Le Notaire a attir� l'attention des comparants sur le fait que la soci�t�, dans l'exercice de son objet social, pourrait devoir obtenir des autorisations ou licences pr�alables, en raison des r�gles administratives en vigueur. ARTICLE 4.-

L'assembl�e g�n�rale des associ�s peut, en se conformant au code des soci�t�s, �tendre ou modifier son objet social.

ARTICLE 5.- DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e prenant cours d�s la date du d�p�t, au Tribunal de commerce comp�tent, des pi�ces n�cessaires � la publication au Moniteur Belge.

Elle pourra �tre dissoute anticipativement � toute �poque, dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts.

La soci�t� peut prendre des engagements ou stipuler � son profit, pour un terme d�passant sa dur�e. ARTICLE 6.- CAPITAL

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Le capital social est fix� � la somme de DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 � ) divis� en cent quatre-vingt-six (186) parts sociales d'une valeur nominale de cent euros (100,00 � ) chacune.

a) apport en esp�ces :

Toutes les parts sont � l'instant souscrites en esp�ces, au prix de cent euros chacune (100,00 � ) chacune,

comme suit :

-Par Madame PHILIPPART de FOY B�n�dicte : cent quatre-vingt-trois parts (183),

-Par Monsieur PHILIPPART de FOY Michel : trois parts sociales (3).

Le capital social se trouve ainsi int�gralement souscrit.

b) lib�ration du capital

Les comparantes d�clarent que les parts sociales ont �t� lib�r�es � concurrence du minimum pr�vu par l'article 223 du Code des Soci�t�s et que la somme de six mille deux cents euros (6.200,00 � ) se trouve, d�s � pr�sent, � la disposition de la soci�t�.

Cette somme a �t� d�pos�e sur le compte portant le num�ro 001-6317236-90 intitul� � B�n�dicte Philippart de Foy & Co sprl�, soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e en formation, � la banque BNP-Parisbas - Fortis, agence de Li�ge - Vennes, dont extrait ci-annex�.

ARTICLE 7- AUGMENTATION EVENTUELLE DE CAPITAL

Le capital social pourra �tre augment� ou r�duit par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

ARTICLE 8.- DROIT DE PREFERENCE

Les parts � souscrire en num�raire doivent �tre offertes par pr�f�rence, aux associ�s proportionnellement � la partie de capital que repr�sente leur part.

Si des associ�s n'usent pas de ce droit de pr�f�rence, les parts qu'ils n'auront pas souscrites seront offertes aux autres associ�s au prorata du nombre de leurs parts ou au plus offrant si une r�partition n'est pas possible.

Si toutes les parts nouvelles ne sont pas souscrites par les associ�s, elles pourront l'�tre par des tiers agr��s par l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme pour les modifications aux statuts.

ARTICLE 9.- CESSION DES PARTS

Les parts sociales peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment de l'assembl�e g�n�rale, aux ascendants, aux descendants en ligne directe des associ�s ou � leur conjoint et/ou cohabitant l�gal.

Elles ne peuvent �tre c�d�es entre vifs ou pour cause de d�c�s, � d'autres personnes, que moyennant l'agr�ment des associ�s repr�sentant les quatre/cinqui�mes des parts, celles � c�der n'�tant compt�es ni dans la majorit�, ni dans le total sur lequel les quatre/cinqui�mes sont calcul�s.

Toute demande d'agr�ment devra �tre adress�e par lettre recommand�e � la soci�t�.

Les associ�s sont tenus de se prononcer sur l'agr�ment end�ans le mois de la demande, sauf cas de force majeure. A d�faut de s'�tre prononc�s dans le d�lai pr� indiqu�, ils seront cens�s avoir refus� leur agr�ment.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs ne donnera lieu � aucun recours. L'associ� auquel l'autorisation de c�der aura �t� refus�e, ne pourra exiger ni le rachat de ses parts, ni demander la dissolution de la soci�t�, sauf dans le cas particulier de l'h�ritier ou l�gataire qui ne devient pas associ� de plein droit (article 252 du code des soci�t�s).

ARTICLE 10.-

Les h�ritiers, l�gataires, cr�anciers ou ayants droit d'un associ�, ne peuvent sous quelque pr�texte que ce soit, provoquer l'apposition des scell�s sur les biens et valeurs de la soci�t�, ni requ�rir d'inventaire. Ils doivent pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter au bilan et aux �critures de la soci�t� et aux d�cisions de la g�rance et de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 11.- GERANCE - POUVOIR

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et toujours r�vocable par elle.

En cas de pluralit� de g�rants, les g�rants agissant conjointement ont pouvoir d'accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale et de repr�senter la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice soit en demandant soit en d�fendant.

Agissant conjointement, les g�rants peuvent d�l�guer l'accomplissement d'actes d�termin�s � des employ�s de la soci�t� ou � toutes autres personnes, associ�es ou non.

Ils peuvent notamment confier la direction technique de la soci�t� � toutes personnes associ�es ou non.

En cas de g�rant unique, il exerce les pouvoirs conf�r�s ci-avant, en cas de pluralit� de g�rants et peut conf�rer les m�mes d�l�gations.

Si le g�rant ou un g�rant a directement ou indirectement un int�r�t oppos� de nature patrimoniale � une d�cision ou � une op�ration relevant de la g�rance, il se conforme strictement au prescrit l�gal.

Les mandats du g�rant pourront �tre salari�s. L'assembl�e g�n�rale, � la simple majorit� des voix, d�terminera le montant des r�mun�rations fixes ou variables qui seront allou�es au g�rant et port�es en frais g�n�raux, ind�pendamment de tous frais �ventuels de repr�sentation, voyages et d�placements.

Le d�c�s d'un g�rant ou sa retraite, quelle qu'en soit la cause, n'entra�ne nullement la dissolution de la soci�t�. Il en est de m�me de son interdiction, de sa faillite ou de sa d�confiture. La survenance de l'un de ces �v�nements met toutefois fin imm�diatement et de plein droit � ses fonctions de g�rant.

ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE

L'assembl�e g�n�rale des associ�s aura lieu de plein droit, le troisi�me jeudi du mois de d�cembre de chaque ann�e � quatorze (14) heures, et pour la premi�re fois en deux mille douze.

Volet B - Suite

Elle d�lib�rera d'apr�s les dispositions pr�vues au code des soci�t�s. L'assembl�e g�n�rale des associ�s

sera convoqu�e par le g�rant, chaque fois que l'int�r�t social l'exige.

ARTICLE 13.- EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commencera le premier juillet pour se terminer le trente juin de chaque ann�e et pour la

premi�re fois du premier octobre deux mille dix au trente juin deux mille douze.

Les dispositions concernant les inventaires et bilans seront suivies conform�ment aux r�gles pr�vues au

code des soci�t�s.

ARTICLE 14.- REPARTITION

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite de toutes charges, frais g�n�raux, amortissements et

provisions pour imp�ts, constitue le b�n�fice de la soci�t� et est r�parti comme suit:

a) cinq pour cent affect�s � la constitution d'un fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cessera d�s que la r�serve aura atteint le dixi�me du capital social.

b) le solde, partag� entre les associ�s suivant le nombre de parts sociales. Toutefois, les associ�s pourront

d�cider en assembl�e que tout ou partie de ce solde sera report� � nouveau ou affect� � un fonds de r�serve

extraordinaire.

ARTICLE 15.- DISSOLUTION

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation

s'op�re par les soins du liquidateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale, sous r�serve de son homologation par le

Tribunal de commerce comp�tent, conform�ment � l'article 184 du Code des Soci�t�s.

ARTICLE 16.-

Toute disposition non pr�vue aux pr�sents statuts sera r�gl�e par le code des soci�t�s.

ARTICLE 17.-

Dans l'hypoth�se o� la soci�t� ne comporte qu'un associ�, elle se trouve d'office soumise au statut de la

soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e unipersonnelle, tel que fix� par le code des soci�t�s.

ARTICLE 18.-

Les parties d�clarent que le montant des frais, d�penses, r�mun�rations ou charges sous quelque forme

que ce soit qui incombent � la soci�t� ou qui sont mis � sa charge � raison de sa constitution, s'�l�ve � environ

neuf cent cinquante euros (950,00 � ).

DIVERS

Apr�s avoir vis� le plan financier qui vient de lui �tre remis, le Notaire instrumentant a attir� son attention sur

-Les dispositions l�gales relatives, respectivement � la responsabilit� personnelle qu'encourent les administrateurs et g�rants de soci�t�, en cas de faute grave et caract�ris�e.

-L'interdiction faite par la loi � certaines personnes de participer � l'administration ou � la surveillance d'une soci�t�.

-Les r�gles pr�voyant que tout bien appartenant � l'un des fondateurs, � un g�rant ou � un associ� que la soci�t� se proposerait d'acqu�rir dans un d�lai de deux ans � compter de sa constitution, pour une contre-valeur au moins �gale � un dixi�me du capital souscrit, doit faire l'objet d'un rapport �tabli par un r�viseur d'entreprises d�sign� par la g�rante et d'un rapport sp�cial �tabli par celle-ci (articles 220 et suivants du Code des Soci�t�s).

-Le fait que la d�nomination sociale de la soci�t� doit en tout cas �tre diff�rente de celle de tout autre soci�t�. Si elle est identique ou si sa ressemblance peut induire en erreur, tout int�ress� peut la faire modifier et r�clamer des dommages et int�r�ts s'il y a lieu. Les fondateurs ont � cet �gard une responsabilit� solidaire (article 65 du Code des Soci�t�s).

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

La soci�t� une fois constitu�e, les associ�s se sont r�unis en assembl�e g�n�rale extraordinaire et ont d�cid�, � l'unanimit�, que :

1)De nommer seul g�rant et g�rant non statutaire, Madame B�n�dicte PHILIPPART de FOY, qui accepte. 2)Le mandat du g�rant non statutaire sera r�mun�r�, sauf d�cision d'une assembl�e g�n�rale ult�rieure. L'assembl�e g�n�rale pourra nommer par la suite un ou plusieurs cog�rants.

3)La soci�t� peut reprendre tout engagement pris au nom de la soci�t� en voie de formation depuis le premier octobre deux mille dix.

4)11 n'a pas �t� nomm� de commissaire, les associ�s estimant que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article quinze du Code des Soci�t�s.

5)Que Monsieur PHILIPPART de FOY Michel, comparant pr�qualifi�, est un associ� passif et ne recevra aucune r�mun�ration au sein de la pr�sente soci�t� dont il n'assure aucunement la gestion.

Pour extrait analytique conforme,

Pierre GERMAY

Notaire

D�pos�(s) en m�me temps :

- exp�dition statuts du 18101/2011,

- plan financier.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Moniteur

belge

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Coordonnées
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Adresse
RUE EUGENE SIMONIS 9 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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