BERNARD AUTO RACING TEAM, EN ABREGE : BART

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. BERNARD AUTO RACING TEAM, EN ABREGE : BART
Dénomination : BERNARD AUTO RACING TEAM, EN ABREGE : BART
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.122.607

Publication

08/02/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : O ó3 3. Â 2 Z, fo c.

Déno rtation

(en entier) : Bernard Auto Racing Team

(en abrégé) : BART

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Georges Smal, 18 à 4520 WANZE

Objet de l'acte :

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26 JAN, 2011

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STATUTS DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF : BERNARD AUTO RACING TEAM

PRÉAMBULE

NOM, IDENTITÉ DE CHAQUE FONDATEUR

Entre les soussignés :

WILMET Bernard domicilié 26 rue de Huy à 4570 MARCHIN RRN 53.05.16-211.69 BROUIR Jean-Marc domicilié 41L rue du Moulin à 5351 HAILLOT RRN 65.05.07-205.15 DELHEZ Pierre domicilié 18, rue Georges Smal à 4520 WANZE RRN 69.03.30-097.85 WATHELET Philippe domicilié 38, Chemin du Comte à 4570 MARCHIN RRN 58.02.08417.93

tous de nationalité Belge, déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.

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TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

Art. 1  L'association est dénommée BERNARD AUTO RACING TEAM asbl en abrégé : BARTasbl.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège social de l'association.

Art. 2  Son siège social est établi à 4520 WANZE rue Georges Smal n°18, dans l'arrondissement judiciaire de HUY.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3  L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il : OBJET  BUT

Art. 4  L'association a pour but d'épanouir la jeunesse par le sport automobile, la promotion de pilote, copilotes, supporters, en leur fournissant un soutien leur permettant d'assouvir leur passion. Pour ce faire, elle pourra accomplir tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Art. 5  L'association a pour objet: l'organisation d'activités liées à la pratique du sport automobile, de cours, de compétition, de formation, d'organisation.

Cette énumération n'est pas limitative, l'association a le pouvoir d'entreprendre toutes les activités qui se rapportent directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

A ces fins, l'association pourra posséder tous biens mobiliers ou immobiliers, équipements, services et passer toutes conventions utiles particulières ou publiques.

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TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6- L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois et le nombre maximum est fixé à 12.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

Art. T - Sont membres effectifs :

1.tous les membres du conseil d'administration.

2.tout membre affilié qui est admis en qualité d'effectif par décision de I 'assemblée générale.

3.toute personne admise ultérieurement et qui a suivi la procédure suivante :

a)le candidat membre effectif en a fait la demande motivée par écrit au conseil d'administration en précisant le souhait de devenir membre effectif. Si le candidat souhaite faire partie du conseil d'administration, il le précisera également dans la demande.

b)Ie candidat doit être membre adhérent depuis deux ans au moins.

c)Le candidat doit être présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil d'administration) et est admis par décision de l'Assemblée Générale réunissant la majorité absolue des voix présentes ou représentées.

d)Ie membre effectif doit payer sa cotisation fixée annuellement par le conseil d'administration.

e)le candidat non admis ne peut représenter sa candidature qu'après 3 ans à compter de la date à laquelle le refus de son admission lui a été notifié.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration.

Cependant, le Conseil d'Administration se réserve le droit de refuser une inscription sans devoir de motivation.

Le nombre minimum de membres adhérents est fixé à zéro et le nombre maximum est illimité.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Art. 8 - Les droits des membres adhérents sont limitativement énumérés comme suit :

-droit de participer à certaines activités organisées par l'association et de jouir de ses services ; ET

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-droit d'être entendu par le conseil d'administration avec son accord préalable ; ET

-droit d'assister aux assemblées générales sans toutefois pouvoir participer aux discussions et voter ; ET

-l'obligation de respect des statuts et du Règlement d'Ordre Intérieur.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art. 9 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lul Incombe, dans le mois du rappel qui lul est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'Infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 10 - L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 11 - Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art.12 - Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par le conseil d'administration. La cotisation annuelle est communiquée lors de l'assemblée générale statutaire annuelle. Elle ne pourra être supérieure à 100 euros.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 13 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

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Art. 14 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Tous les pouvoirs qui ne lui sont pas expressément reconnus par la loi ou les présents statuts relève de la compétence du conseil d'administration.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.les modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1e cas échéant, la nomination des commissaires ;

4.1'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.les exclusions de membres ;

7.1a transformation de l'association en société à finalité sociale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2011- Annexes du Moniteur belge Art. 15 - il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 16 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire ou le président, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 17 - Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 18 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut, par un des vice-présidents ou du secrétaire.

Art. 19 - L'assemblée générale délibère valablement si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Dans le cas contraire, une deuxième

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assemblée générale sera convoquée et pourra statuer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Toutefois, cette deuxième assemblée sera tenue au moins quinze jours après la première.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 20  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 21 -- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies. II en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 22  L'association est gérée par un conseil d'administration.

Les quatre membres fondateurs sont élus de plein droit au conseil d'administration et leur mandat cesse par démission ou décès.

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins et six au maximum, nommées par l'assemblée générale sur proposition des membres effectifs

pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle.

Les administrateurs seront classés suivant le résultat du scrutin et éventuellement appelés en fonction à concurrence des sièges à pourvoir, compte tenu des maxima repris ci-dessus.

Les administrateurs qui, sans motif valable, sont portés absents à trois réunions consécutives, seront d'office considérés comme démissionnaires. Leur révocation sera soumise aux votes à l'assemblée générale statutaire annuelle.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Chaque année, seule la moitié des membres du conseil d'administration arrivent en fin de mandat. Le cas échéant, le conseil d'administration se réserve le droit de modifier la durée de certains mandats pour arriver à cet état de fait.

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Art. 23  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 24  Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire et un coordinateur.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou un membre du conseil d'administration.

Art. 25  Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 26  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 27  Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur beige comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 28  Les personnes habilitées à représenter l'association agissent seules. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil

d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

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Art. 29 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

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Art. 30 - Chaque administrateur est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 31 - En complément des statuts, le conseil d'administration proposera à l'assemblée générale un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par le conseil d'administration, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art. 32 - L'exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 33 - L'assemblée générale ou le conseil d'administration pourra désigner des vérificateurs aux comptes, membre ou non, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Ceux-ci effectueront leurs vérifications dans les 15 jours qui précède l'assemblée générale.

Art. 34 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 35 - En cas de dissolution de l'association, le conseil d'administration désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 36 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Texte

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Président : WIL-MCT Bernard domicilié 26 rue de Huy à 4570 MARCHIN RRN 53.05.16-211.69

Vice-président : egOWR Tean-Karc domicilié 41L rue du Moulin à 5351 HAILLOT 1RRN 65.05.07-205.15

Trésorier : WA7-16LC7- Philippe. domicilié 38, Chemin du Comte à 4570 MARCHIN RRN 58.02.08-317.93

Secrétaire : PELHCZ Pierre domicilié 18, rue Georges Smal à 4520 WANZE RRN 69.03.30-097.85

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Coordonnées
BERNARD AUTO RACING TEAM, EN ABREGE : BART

Adresse
RUE GEORGES SMAL 18 4520 WANZE

Code postal : 4520
Localité : WANZE
Commune : WANZE
Province : Liège
Région : Région wallonne