BGS TROPHY

Dénomination : BGS TROPHY

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 562.895.552

Publication

02/10/2014

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mvo 2.2

91 9832

118UNAL DE CO'

Quai d'Ar la, 4

4500 Y

2 3 SEP 2~1~

Gre

N� d'entreprise : sGz 81.e ss~

D�nomination

(en entier) : BGS TROPHY ASBL

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : RUE BOIS DE GOESNES, 21A - 4570 MARCHIN

Obiet de !'acte : CONSTITUTION

1.GATHY Steve, domicili�e rue Bois de Goesnes, 21a � 4570 MARCHIN,

2.JOLY Brice, domicili�e rue Vielle route de Huy, 5 � 4590 OUFFET

3.TAENS Guillaume, domicili� rue Cuvelier, 14 � 4590 OUFFET

Les soussign�s:

LESQUELS soussign�s ont requis de dresser par les pr�sentes les statuts d'une association sans but lucratif (A.S.B.L.) qu'ils d�clarent constituer entre eux, conform�ment � la loi du deux mai deux mille deux.

STATUTS

TITRE I - D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Article 1 er. L'association est une association sans but lucratif. � BGS TROPHY"

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� Rue Bois de Goesnes, 21a � 4570 MARCHIN dans l'arrondissement judiciaire de HUY.

Article3.

� Ier. L'association a pour but la promotion et la formation � la conduite de quad et buggy ainsi que tout autre v�hicules off road, l'organisation de balades, de s�ances de formation et de comp�tition pour tous type de v�hicule.

� 2. L'association pourra accomplir tous actes utiles � la r�alisation de son objet et notamment en vue de recueillir tes fonds n�cessaires � son fonctionnement, organiser toutes manifestations compatibles avec sa mission, solliciter l'aide des pouvoirs publics, de personnes priv�es, d'entreprises commerciales ou de tout organisme, �diter des publications, s'int�resser � toute activit� qui concourt � la poursuite de ses objectifs, etc.. Elle pourra �tablir des contacts avec des personnes ou des associations poursuivant des buts similaires aux, siens et d�l�guer un ou plusieurs de ses membres pour la repr�senter valablement aupr�s d'organisations,, administratives, sociales ou d'int�r�t g�n�ral.

Article 4. La dur�e de l'association est illimit�e. Elle pourra �tre dissoute en tout temps. TITRE li. - Membres

article 5_ Le nombre des membres de l'association est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � trois. Les premiers membres sont les fondateurs, comparants au pr�sent acte. Conform�ment � l'article 10 de la loi du dix mai deux mil deux, il sera tenu un registre des membres effectifs (liste chronologique) qui pourra �tre consult� au si�ge de l'Association par les membres effectifs. Une copie de ce registre devra �tre d�pos�e au Greffe du Tribunal du Commerce.

Article 6,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Moa 2.2

L'association comporte des membres effectifs et des membres non effectifs. Seuls les premiers poss�dent la pl�nitude des droits rattach�s � la qualit� de membre, y compris le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale. Les membres non effectifs ou membres adh�rents ont les droits et les obligations qui leur sont accord�s dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 7,

� 1 er. Les nouveaux membres sont admis par d�lib�ration du conseil d'administration.

�2. L'admission ne sera d�cid�e que moyennant la pr�sentation au conseil d'administration d'une requ�te

�crite et motiv�e.

Article 8.

Les d�missions et exclusions de membres ont lieu conform�ment � l'article 12 de la loi du deux mai deux mil

deux.

Article 9. Tout membre est r�put� adh�rer aux pr�sents statuts et aux r�glements de l'association.

Article 10. Une cotisation pourra �tre r�clam�e aux membres sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale qui en fixera �ventuellement le montant, sans que ce montant puisse exc�der la somme de mille deux cent cinquante euro.

TITRE III, - Administration, conseil d'administration

Article 11. Les organes de l'association sont l'assembl�e g�n�rale et le conseil d'administration.

Article 12. L'association est administr�e coll�gialement par un conseil d'administration compos� de trois � cinq membres, �lus parmi les membres effectifs de l'association lors de l'assembl�e g�n�rale statutaire et en tout temps r�vocables par elle,

Article 13. Est �ligible au conseil d'administration, tout membre effectif en r�gle de cotisation.

Article 14.

�. 1 er. Les administrateurs sont �lus pour une dur�e de deux ann�es et sont r��ligibles � la fin de leur mandat.

� 2. Lorsque, pour quelque raison que ce soit, d�mission volontaire, d�c�s, expiration du mandat, r�vocation, etc., les dispositions reprises ci-dessus ne peuvent �tre respect�es, les autres administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit r�guli�rement pourvu � leur remplacement. Pendant ce temps, ils demeurent administrateurs et sont tenus de pr�parer les prochaines �lections � la date statutairement pr�vue.

Article 15.

� 1 er. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un bureau ex�cutif comprenant au minimum un pr�sident, un secr�taire g�n�ral et un tr�sorier. A d�faut de pr�sident, c'est l'administrateur le plus �g� qui pr�side les r�unions et exerce les comp�tences coutumi�res autres avenant � un Pr�sident.

�2. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire g�n�ral ou de deux administrateurs. La convocation contient l'ordre du jour, fix� �ventuellement apr�s consultation des autres administrateurs,

�3, Toutes les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple; en cas de partage des voix, celle de celui qui pr�side la r�union est pr�pond�rante. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, mais personne ne peut disposer de plus d'une procuration.

�4. Un rapport approuv� du conseil est r�dig� � chaque r�unions Les d�cisions du conseil sont constat�es par proc�s-verbaux consign�s dans un registre sp�cial. Les extraits de proc�s-verbaux sont valablement sign�s du Pr�sident ou du secr�taire g�n�ral ou de deux administrateurs,

Article 16.

� I er. Le Pr�sident et le secr�taire g�n�ral assurent l'ex�cution des d�cisions du conseil d'administration et le fonctionnement r�gulier de l'association; ils la repr�sentent dans tous les actes et en justice.

Tous les actes, m�me les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier minist�riel pr�te son concours, sont valablement sign�s par le Pr�sident et le secr�taire g�n�ral, lesquels n'ont pas � justifier vis � vis des tiers d'une autorisation quelconque.

� 2. Le conseil peut d�l�guer tout ou partie de ses pouvoirs � un ou plusieurs de ses membres, pour une ou plusieurs t�ches bien d�termin�es dans les conditions et limites qu'il aura fix�es.

� 3, Le conseil peut aussi, s'il le d�sire, d�signer un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s charg�s de la gestion journali�re et disposant, entre autres, de la signature vis-�-vis des comptes ch�ques-postaux, banques, caisses d'�pargne et autres institutions financi�res. Si deux ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s sont nomm�s, Ils exercent la gestion journali�re conjointement, sauf procuration sp�ciale de l'un d'eux. Toute op�ration ou acte de gestion journali�re d'un montant sup�rieur � deux mille euro (Eur. 2.000.-)n�cessite toutefois la signature conjointe du pr�sident et du secr�taire g�n�ral. �4. le conseil d'administration �dicte tous

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MOU 2.2

les r�glements d'ordre int�rieur qu'il juge utiles. �5. le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour l'administration, la repr�sentation et la gestion des int�r�ts de l'association. La comp�tence du conseil d'administration s'�tend � tous les actes, � l'exception de ceux que la loi ou les pr�sents statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Il est comp�tent pour tout ce que la loi n'a pas attribu� � l'Assembl�e G�n�rale.

TITRE IV. - Assembl�e g�n�rale

Article 17. l'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs. Un membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif muni d'une procuration �crite. Chaque membre effectif, pr�sent ou repr�sent�, dispose d'une voix.

Article 18. l'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs les plus �tendus pour tout ce qui concerne la

r�alisation des objectifs de l'association. Elle a seule comp�tence pour d�lib�rer sur les objets suivants

1� tes modifications des statuts (article 8 de la loi du deux mai deux mille deux);

2� la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3� l'approbation des budgets et comptes;

4� !a dissolution volontaire de l'association (article 20 de la loi du deux mai mille deux);

5� l'exclusion de membres de l'association (article 12 de la loi du deux mai mille deux);

6� la d�charge des administrateurs.

Article 19,

S 1 er, Il est tenu au moins une assembl�e g�n�rale statutaire par an pour l'approbation de l'activit� du Conseil d'Administration et des comptes de l'exercice �coul�, ainsi que pour la d�cision concernant les activit�s de l'association, le budget et la cotisation pour l'exercice suivant. Cette r�union se tient au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� dans les convocations dans !e courrant du deuxi�me trimestre de l'ann�e civile,

2. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie chaque fois que !es circonstances l'exigent et en tout cas lorsqu'un cinqui�me au moins des membres effectifs le requiert ou que le conseil d'administration le d�cide,

3. les convocation aux assembl�es g�n�rales statutaires annuelles ne sont faites valablement que lorsqu'elles sont sign�es par le pr�sident ou par deux administrateurs, Elles sont envoy�es par lettre ordinaire au moins quinze jours avant la r�union,

4. la convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la r�union, l'ordre du jour est fix� par le conseil d'administration qui est tenu, en outre, d'y apporter toute proposition sign�e d'un nombre de membres effectifs au moins �gal au vingti�me de la derni�re liste annuelle de membres effectifs (article 6 de la loi du deux mai deux mille deux).

L'assembl�e peut d�lib�rer et voter sur des points non inscrits � l'ordre du jour en cas d'urgence constat�e par le conseil d'administration.

Article 20. L'assembl�e, est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Le secr�taire g�n�ral en est le secr�taire, sauf d�signation d'une autre personne par celui qui pr�side la r�union.

Article 21. L'assembl�e g�n�rale peut, dans les cas ordinaires, prendre des d�cisions � la majorit� simple des voix, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions concernant les modifications aux statuts, les exclusions de membres ou la dissolution volontaire, ne peuvent �tre prises que moyennant le respect des conditions pr�vues aux articles 8, 12 et 20 de la loi du deux mai deux mil deux. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Article 22. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rales sont r�unies dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident de l'assembl�e et le secr�taire ou par deux administrateurs. Le registre est conserv� au si�ge social de l'association o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement de ce registre. Des extraits de proc�s--verbaux, sign�s du Pr�sident de l'association ou du secr�taire g�n�ral ou de deux administrateurs, peuvent �tre d�livr�s � toute personne qui en ferait la demande, moyennant pour celle-ci la justification de son int�r�t l�gitime et � ses frais.

TITRE V. - Gestion financi�re

Article 23. L'ann�e comptable court du premier janvier au trente et un d�cembre. Les comptes et budgets sont pr�par�s, � l'intervention du tr�sorier, par le conseil d'administration et sont soumis � l'assembl�e g�n�rale pour approbation.

Article 24, Le patrimoine de l'association se compose

1� des cotisations des membres;

2� des subsides, subventions, versements de soutien qui pourront lui �tre accord�s soit par des membres,

soit par des tiers;

3� de toute autre ressource autoris�e par la loi.

TITRE VI. - Dissolution, liquidation

Moo 2.2

Volet B - Suite

Article 25. Sauf les cas de dissolution judiciaire ou de dissolution de plein droit, la dissolution ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, conform�ment aux articles 20 et suivants de la loi et aux pr�sents statuts. La d�cision de dissolution nomme �galement un ou plusieurs liquidateurs; � d�faut, le Tribunal nommera le ou les liquidateurs et ce, � la demande de la partie la plus diligente.

Article 26. Quelle que soit la cause de la dissolution, l'actif net restant apr�s acquittement des dettes et apurement des charges sera affect� � une fin d�sint�ress�e c'est-�-dire � une oeuvre ou association poursuivant un objet similaire � celui de la pr�sente association � d�signer par l'assembl�e g�n�rale qui prononcera la dissolution ou � toute action nomm�ment d�sign�e de la m�me fa�on.

Article 27. Les dispositions qui ne sont pas r�gl�es par les pr�sents statuts le seront conform�ment � la loi du deux mai deux mille deux relative aux associations sans but lucratif.

Article 28.

Pour l'ex�cution des pr�sentes et de leur suite, il est fait �lection de domicile au si�ge social de l'association.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Assembl�e g�n�rale

Et � l'instant, les comparants se r�unissent en assembl�e g�n�rale et d�cident:

1 }d'appeler aux fonctions de Pr�sident du conseil d'administration Monsieur Brice JOLY.

2)d'appeler aux fonctions de secr�taire Monsieur Guillaume TAENS,

4)d'appeler aux fonctions de tr�sorier Monsieur Steve GATHY

5 )de d�l�guer la gestion journali�re des affaires de l'association ainsi que la repr�sentation de l'association en ce qui concerne cette gestion journali�re � Monsieur Steve GATHY,

6) le premier exercice comptable d�butera ce jour pour se cl�turer le 31/12/2014.

7)L' ASBL d�clare reprendre � son compte tous les engements souscrits par les fondateur eu nom de

l' ASBL en formation et de depuis le 01-07-2014.

L'ordre du jour �tant �puis� la s�ance est lev�e � 20h00 heures.

Fait � Marchin, le 17/09/2014

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4 I.

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Adresse
4500 Y

Code postal : 4500
Localité : HUY
Commune : HUY
Province : Liège
Région : Région wallonne

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