BOLLY ANTOINE CREATIVE JEWELS

Société en commandite simple


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. BOLLY ANTOINE CREATIVE JEWELS
Dénomination : BOLLY ANTOINE CREATIVE JEWELS
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 553.755.281

Publication

23/06/2014
ÿþMO 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe HP Verviers

Déposé au Greffe du

Réservé

au

Moniteur

belge



*14121079*



'

Ne d'entreprise : Dénomination

(en entier) : BOLLY ANTOINE CREATIVE JEWELS Forme juridique : SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

Siège : 4800 PETIT-RECHAIN, RUE DE BATTICE 221 °blet de l'acte : Constitution

L'AN DEUX MILLE QUATORZE

LE HUIT MAI (08/05/2014)

LES SOUSSIGNES

D'une part:

Agissant comme commandité(e):

-Monsieur Antoine BOLLY, né à Verviers, N.N. 81.10.10-081.32, domicilié à Sèche haie n° 10 4877 OLNE

Agissant comme simple commanditaire, simple bailleur de fonds:

-Madame Aurélie GILARD, née à Verviers, N.N. 82.04.19-310.94, domicilié à.

-Monsieur Antoine BOLLY, né à Verviers, N.N. 81,10.10-081.32, domicilié à Sèche haie n° 10 4877 OLNE

Article premier

Il est formé par les présentes une société en commandite simple entre:

a) Monsieur Antoine BOLLY qui a la qualité de commandité, associé personnellement solidairement et indivisiblement tenu de tous les engagements sociaux,

b) Madame Aurélie GILARD qui a la qualité d'associé simplement commanditaire dont l'engagement se limite aux apports en capitaux par lui consenti et qui ne pourra, conformément à l'article 207 du code des sociétés, poser aucun acte de gestion de la société, même par procuration.

c) Monsieur Antoine BOLLY qui a la qualité d'associé simplement commanditaire dont l'engagement se limite aux apports en capitaux par lui consenti et qui ne pourra, conformément à l'article 207 du code des sociétés, poser aucun acte de gestion de la société, même par procuration.

L'admission de nouveaux associés, commanditaire ou commandité ne pourra intervenir que du consentement unanime des associés. Elle constituera une modification statutaire et sera dès lors assujettie à ' toutes les règles imposés par la loi pour ce type de modification.

Article deux

La société aura pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec des tiers :

-La vente en gros ou au détail ainsi que la réparation d'article de bijouterie, d'horlogerie, de ioaillerie et

d'orfèvrerie ;

-La représentation et l'Intervention en tant qu'intermédiaire commercial dans le domaine de la bijouterie, de'

l'horlogerie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie ;

-La création, modification et la fabrication de bijoux:

-Toutes fonctions de consultance et/ou service liées à l'expertise et l'estimation de gemmologie et bijoux tant

pour les assurances que pour les particuliers ;

-L'achat, transformation et ventes de pierres et métaux précieux ;

-La vente en gros ou au détail ainsi que la fabrication d'articles divers pour bébé/enfants ;

-La fabrication de tricots divers;

-La fabrication de produits divers via la couture, la broderie et/ou le papier mâché ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au vereo : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

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7-ss- 214

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

-La vente en gros ou au détail d'articles de décoration divers;

-La fabrication et la vente de vêtements divers.

La société pourra, d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières, immobilières et autres se rapportant directement ou indirectement à son oblet social ou qui seraient de nature à en faciliter de la même manière la réalisation.

Article trois. Durée, Dissolution

La durée de la société sera illimitée.

Elle prendra cours le jour du dépôt prévu à l'article soixante-huit du code des sociétés.

Chaque associé, commandité ou commanditaire garde le droit de se retirer de la société moyennant un préavis d'un an adressé à ses coassociés. Si ce retrait conduit à ce qu'il n'existe plus d'associé en commandite, il implique nécessairement la dissolution de la société au terme du préavis en question.

En cas de retrait de l'associé commanditaire, la société ne sera pas dissoute mais le ou les associés en commandite devront rembourser au commanditaire le montant de ses droits sociaux tels qu'ils seront fixés par l'inventaire du dernier exercice social, à moins qu'il(s) ne préfère(nt) décider de la dissolution de la société.

La faillite, la déconfiture, l'interdiction d'un des associés commandités ou commanditaire emporteront de plein droit dissolution du présent contrat de société. Il en sera de même en cas de décès du seul associé en commandite ou de sa mise sous administration provisoire pendant plus de sept mois.

En cas de décès du commanditaire, le contrat de société se poursuivra avec les héritiers légaux ou légataires de celui-ci, Toutefois la demande de retrait d'un seul de ces héritiers ou légataires de mettre fin au pacte social emportera de plein droit la dissolution de la société, moyennant le respect du même délai d'un an dont question ci-avant.

Article quatre.

Le siège social est établi à 4800 Petit-Rechain Rue de Battice 221

Il pourra être transféré partout ailleurs, par simple décision de l'organe de gestion sauf quand la loi requiert une décision d'assemblée générale.

Tout changement du siège social fera l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur Belge.

La société pourra, par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs, succursales, agences, dépôts ou comptoirs en Belgique ou à l'Etranger.

Article cinq.

La société existera sous la dénomination de "BOLLY ANTOINE CREATiVE JEWELS"

En aucun cas le nom du ou des commanditaires ne pourra apparaître dans la raison sociale ni même lui être adjoint de quelque façon que ce soit. (Au-delà de la règle légale; de convention expresse entre les associés)

Le commandité, Monsieur Antoine BOLLY, s'interdit dans le cadre du présent contrat de société et de ses suites de faire usage du nom de son époux ni en cours, ni après mariage.

La signature sociale appartiendra au seul commandité, Monsieur Antoine BOLLY.

Article six

Monsieur Antoine BOLLY aura seul la gestion des affaires de la société.

Elle pourra poser tous actes d'administration et de disposition. Seuls sont exclus de sa compétence les décisions réservées par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Il pourra notamment;

- faire tous achats et ventes de matières premières et de marchandises, contracter tous marchés, tirer, acquitter, souscrire, et endosser tous effets de commerce, exiger, recevoir et céder toutes créances, ester en justice, traiter, transiger, compromettre, donner toutes quittances, consentir avec renonciation à tous droits

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réels, toutes mainlevées d'inscription, nantissements, mentions, saisies, oppositions, et autres empêchements quelconques avec ou sans constatation de paiement

-acquérir au nom de la société tous immeubles nécessaires à la société, aux prix et conditions qu'il jugera convenables, payer tous prix d'acquisition.

-vendre de gré à gré ou par adjudication publique aux prix et conditions qu'il jugera convenables tous immeubles qui pourraient appartenir à la société, recevoir les prix de vente en principal et intérêts,

-emprunter toutes sommes nécessaires aux besoins de la société, aux conditions et aux taux d'intérêts qu'il jugera convenable, par voie d'ouverture de crédit ou autrement avec ou sans affectation hypothécaire des immeubles sociaux et conférer au profit des prêteurs toutes autres garanties.

-engager du personnel, fixer leur rémunération.

Article sept.

Les commandités et commanditaires ne peuvent ni les uns ni les autres se livrer personnellement ou s'intéresser par quelque voie que ce soit, financière ou autre dans un commerce ou une industrie dont l'objet est identique ou similaire à celui de la société.

Au-delà, leur engagement n'emporte aucune exclusivité. Ils gardent le droit de s'engager à titre personnel dans toutes autres entreprises commerciales, artisanales, industrielles ou autres.

Article huit.

Le capital social est fixé à 1.000,00 euros

Le capital est constitué des apports suivants, entièrement souscrits et d'ores et déjà entièrement libérés:

- 100,00 euros ont été apportés en espèces par Madame Aurélie GILARD,

-. 900,00 euros ont été apportés en espèces par Monsieur Antoine BOLLY,

Article neuf

Aucun des associés ne pourra céder ses droits dans la société, soit en totalité, soit en partie, sans le consentement exprès et écrit de son coassocié. il ne pourra non plus associer quelqu'un à sa part sociale.

Article dix

Monsieur Antoine BOLLY ayant toute part dans les bénéfices aura le droit à une rémunération mensuelle qui sera fixée d'accord entre parties en considération des disponibilités, de la nature du travail effectué, des heures prestées, des fonctions occupées, de la taille de l'entreprise, du chiffre d'affaires, et tous autres critères habituellement admis pour rémunérer le travail, les qualifications et les responsabilités. Ces prélèvements seront portés aux frais généraux de la société en eux compris les cotisations sociales du commandité et tous les frais par lui exposés dans le cadre de sa gestion.

Article onze

Les associés se réuniront au moins une fois l'an en assemblée générale, le troisième vendredi du mois de juin, à 14H00 au siège social, sur convocation de l'organe de gestion, donné quinze jours à l'avance, par envoi ordinaire à la poste.

La première assemblée se tiendra l'année suivant la clôture du premier exercice social.

Article douze. Exercice social,

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

Toutefois, le premier exercice social commencera aujourd'hui pour se terminer le trente et un décembre 2015

Article treize. Répartition des bénéfices.

L'excédent favorable des comptes annuels, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements nécessaires constitue le bénéfice net,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Sur le bénéfice net, il est prélevé cinq pour cent pour la formation de la réserve légale.

Le solde est réparti:

-pour moitié au profit du ou des commandités en rémunération complémentaire de leur travail,

-pour moitié au profit des associés ayant apporté en capital sans que la part ainsi attribuée à chaque commanditaire puisse excéder une somme équivalent à vingt pour cent du capital par lui investi, le surplus éventuel étant attribué au(x) commandité(x)

Toutefois, la gérance peut proposer à l'assemblée générale d'affecter tout ou partie de ce solde, soit à des reports à nouveau, soit à la constitution ou la consolidation de fonds de prévision ou de réserve extraordinaire ou encore à l'attribution de tantièmes au profit de l'organe de gestion.

Article quatorze

Les associés auront le droit d'apporter aux statuts, moyennant l'assentiment de l'unanimité d'eux, telles modifications qu'ils jugeront convenables. Ils pourront notamment décider et sans que cette énumération soit limitative tous changements dans la raison et la signature sociale, l'augmentation ou la réduction du capital social, l'adjonction de nouveaux associés, la dissolution anticipée de la société et sa transformation en toutes autres formes de société.

Article quinze

Les contestations pouvant s'élever soit entre les associés soit entre leurs héritiers et représentants au sujet de l'interprétation des présents statuts seront jugées par le tribunal de commerce du lieu du siège social.

Article seize

Outre tous les cas de dissolution prévus à l'article trois, chaque associé pouvant faire état d'un intérêt légitime, pourra demander ta dissolution judiciaire de la société. Parmi ces motifs légitimes, et sans que cette énumération soit limitative:

-absence de bénéfice pendant plus de cinq ans,

-perte de plus de la moitié du capital,

-faute grave de l'un ou l'autre des associés, même hors le contrat social, de nature à ébranler la confiance

entre associés ou à nuire à leur réputation.

Dans tous les cas de dissolution prévus par les présents statuts ou par la loi, la société est tout d'abord mise en liquidation et n'est plus réputée exister que pour les besoins de sa liquidation.

La liquidation de la société s'effectuera à l'intervention du (des) associé (s) en commandite et à défaut par un ou plusieurs liquidateurs nommés par l'assemblée générale ou à défaut par l'autorité judiciaire.

Le ou les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus étendus prévus par l'article 184 du code des sociétés.

Article dix-sept.

La surveillance de la société, le contrôle de sa situation financière, des comptes annuels, de la régularité de toutes opérations de gestion, sont confiés à chacun des associés commanditaire(s) ou commandité(s) tant que la société ne se trouvera pas dans une des situations où le recours à un ou plusieurs commissaires-réviseurs est obligatoire, en vertu de la loi.

Chaque associé pourra, soit par lui-même, soit par un expert comptable choisi au sein de l'Institut des Experts Comptables, à tout moment, sans déplacement, prendre connaissance de la correspondance, des procès-verbaux, des registres et généralement de tous les livres et documents sociaux.

Toutefois l'assemblée générale pourra dans toute situation confier le contrôle de la société à un ou plusieurs commissaires-réviseurs choisis parmi les membres de l'Institut des réviseurs d'entreprises.

L'assemblée générale fixe la rémunération éventuelle des commissaires-réviseurs. Article dix-huit.

Volet 13 - Suite

iotir tout ce qui n'est pas prévu aux présents- siatuts ,il est fait-référence au code des sociétés,

Les dispositions de ce code auquel il ne serait pas explicitement dérogé par les présents statuts sont

"

réputées inscrites dans ceux-ci et les clauses contraires aux dispositions impératives de ce code sont censées

non écrites.

Fait en autant d'exemplaires que d'associés commandité(s) et commanditaire(s) plus un exemplaire pour les

archives de la société plus un exemplaire pour le dépôt au greffe,

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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/10/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Mol 2.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Déposa au uni: ou

III III III I I I II li II I1 III III II

*14193311* TRIBUNAL OE C011fwiiERCE DE LUCE

13 OCT. 20M

division de VerViers

; Ne d'entreprise : 0553.755.281

Dénomination

(en entier) : BOLLY ANTOINE CREATIVE JEWELS Forme juridique: SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

Siège : 4800 PETIT-RECHAJN, RUE DE BATTICE 221 Obje de l'acte : DEMISSION - NOMINATION

' L'assemblée générale du 31 juillet 2014 acte la démission de Monsieur BOLLY Antoine, N.N 81.10.10081.32, domicilié à 4877 OLNE Sèche haie n10, de son poste d'associé commanditaire à partir du 31 juillet! 2014.

Déposé en même temps> le PV de l'assemblée générale du 31 juillet 2014

Antoine BOLLY

Gérant

13/03/2015
ÿþMal 2,1

.%tt,_, 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Ddpoaá au Gratte du

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-3 MARS 21 5

Le Greffi Greff

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N' d'entreprise : 0553.755.281

Dénomination

(en entier) : BOLLY ANTOINE CREATIVE JEWELS

Forme juridique : SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

Siège : 4800 PETIT-RECHAIN, RUE DE BATTICE 221

Objet de I'actte : DEMISSION - NOMINATION

L'assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2014 acte:

1.La démission de Monsieur BOLLY Antoine, N.N : 81.10.10-081.32, domicilié à 4877 OLNE Sèche haie n°10, de son poste d'associé commandité à partir du 16 décembre 2014.

2.La nomination de Monsieur BOLLY Antoine, N.N : 81.10.10-081.32, domicilié à 4877 OLNE Sèche haie n°10, au poste d'associé commanditaire, à partir du 16 décembre 2014.

3.La démission de Madame GILARD Aurélie, N.N : 82.04.19-310.94, domiciliée à 4877 OLNE Sèche haie n°10, de son poste de commanditaire, en date du 16 décembre 2014.

4.La nomination de Madame GILARD Aurélie, N.N : 82.04,19-310.94, domiciliée à 4877 OLNE Sèche haie n°10, au poste de commanditée, à partir du 16 décembre 2014,

5.La démission de Monsieur BOLLY Antoine, N. : 81.10.10-081.32, domicilié à 4877 OLNE Sèche haie n°10, de son poste de gérant, en date du 16 décembre 2014.

6.La nomination de Madame G1LARD Aurélie, N.N : 82.04.19-310.94, domiciliée à 4877 OLNE Sèche haie n°10, au poste de gérante, avec mandat gratuit, à partir du 16 décembre 2014.

Déposé en même temps, le PV de l'assemblée générale du 16 décembre 2014.

Aurélie GILARD

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BOLLY ANTOINE CREATIVE JEWELS

Adresse
RUE DE BATTICE 221 4800 PETIT-RECHAIN

Code postal : 4800
Localité : Petit-Rechain
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne