BON METIER DES BRASSEURS, EN ABREGE : BMB

Association sans but lucratif


Dénomination : BON METIER DES BRASSEURS, EN ABREGE : BMB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 420.060.775

Publication

15/07/2013
ÿþ ' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



1.31,119tig 1111

II 11









N° d'entreprise:

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de Pacte

4200.60.775

BON METIER DES BRASSEURS

A.S.B.L.

Rue Louis Amolis, 4 4671 SAIVE

Renouvellement du C.A..

Texte: CONSEIL D'ADMINISTRATION ISSU DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 02 MARS 2013 :

Président Joël LECLERCQ

Vice-Président : Jean-Luc FONTAINE

Vice-Président:; Pascal PAHAUT

Trésorier : Christine VRANCKEN

Secrétaire : Jérôme SEBA

Membres du C.A. : Jean-Marie BREES - Vinciane GAUTHIER -Dominique RAMAEKERS -

Lindsay FONTAINE - Léopold LAHAYE - Robert SALENTINY - Julienne VAN ROOSBROEK

Manda en cours : Leclercq Joël: Président

Pahaut Pascal ;Vice-Président

Démisionne de leur mandat : Lahaye Léopold : Trésorier (reste membre du C.A)

Jeukenne José:: Vice-Président

Salentiny Robert : Vice-Secrétaire (reste membre du C.A.)

Nouveau mandat : Fontaine Jean-Luc Vice-Président

Vrancken Christine : Trésorière

Séba Jérôme : Secrétaire

Modification des Statuts :

Chapitre I: Dénomination, siège, objet

Entre les soussignés :

Dénomination.

Ait 1- Il s'est constitué à LIEGE le 14 septembre 1979, une association sans but lucratif sous la dénomination « Bon Métier des Brasseurs »

Siège,

Art 2 rue Louis Amas, 4 à 4671 Salve

Art 3- Nombre de membres :11 ne pourra être inférieur à 3 et est illimité.

Objet.

Art. 4 -a), Mettre à l'honneur les anciennes traditions brassicoles.

b) Promouvoir l'image des brasseurs (fabricants de bière) en Province de LIEGE.

c) Organiser sur le thème de la bière des manifestations à caractère culturel, social et philanthropique.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

"

MO0 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Chapitre Il : Composition de l'association

Art. 5- L'association utilisera dans son protocole courant les dénominations à références historiques. L'assemblée générale prendra le nom de « Petite Raulte » et le comité celui de « Grande Raulte »1

La Grande Raulte est composée d'un président « Grand Maître de Saint Arnould », de deux vice-présidents « Gouverneurs », d'un secrétaire « Clerc », d'un secrétaire adjoint « Clerc adjoint », un trésorier a Rentier » et de douze membres effectifs « Rewards ».

Art. 6- Sont membres de la Grande Raulte les personnes qui adhèrent aux statuts et règlements du Bon Métier des Brasseurs et qui auront été élus après avoir effectué un stage d'un an en tant qu'observateurs.

Art. 7- En outre l'association comprend des membres protecteurs et des membres d'honneur.

a)Sont membres protecteurs : Les personnes physiques ou morales qui remplissent

les conditions suivantes : Apporter à l'association un concours par des prestations ou

dons en nature, ou la caution morale attachée à un mandat ou

une fonction de nature à promouvoir les buts de l'association.

Etre agrée par le conseil d'administration.

Les membres protecteurs ont une voix consultative.

b)Sont membres d'honneur : Les membres de la Grande Raulte qui par suite d'un changement de situation ou l'abandon d'un mandat ou d'une fonction ne peuvent continuer à assurer une collaboration directe au sein de l'association. Les personnes parrainées et intronisées lors d'un chapitre du Bon Métier des Brasseurs.

Les membres d'honneur ont une voix consultative.

Chapitre Ill : Cotisation, démission, exclusion

Cotisation

Art. 8- Les cotisations sont fixées annuellement par l'assemblée générale sur proposition du conseil

d'administration.

Démission

Art. 9- Est démissionnaire tout membre qui n'est pas en règle de cotisation dans l'année ou, le membre qui

pour motif personnel le notifie par écrit au président au moins 60 jours avant l'assemblée générale.

Exclusion

Art.10- L'exclusion peut être prononcée parle conseil d'administration, en cas d'inobservance des statuts et

règlements ou atteint à l'honneur, à la morale et au bon fonctionnement de l'association.

Il statuera à la majorité simple des présents et avertira l'intéressé.

La décision du conseil d'administration sera signifiée aux membres de l'assemblée générale.

Art.11- Tout membre démissionnaire ou exclu ne pourra prétendre réclamer un quelconque partage du patrimoine ou remboursement des cotisations,

Chapitre IV : Administration

Art.12- L'association est gérée par un conseil d'administration composé de :

Un président

Deux vice-présidents

Un trésorier

Un secrétaire

Un secrétaire adjoint

Art.13- Les membres du comité (art. 5) sont élus pour une période de 2 ans et renouvelables par moitié à la majorité simple plus une voix lors d'une assemblée générale et sont d'office démissionnaires et rééligibles. Les candidatures devront être proposées au comité au plus tard 15 jours avant la réunion et les noms seront communiqués par écrit sur la lettre de convocation de l'assemblée générale.

Art.14- La désignation des membres du conseil d'administration se fera par les membres de la Grande Raulte.

f

Moo2.2

R a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Pour faire partie du conseil d'administration il faut impérativement faire partie du comité (observateur exclu).

Art15- En cas d'urgence le conseil d'administration pourra se réunir et prendre les décisions, sans avis du comité, avec au minimum la moitié plus un, des membres du conseil d'administration.

Les décision prises seront écrites et signées par les administrateurs présents et transmises ou remises aux membres au plus tard lors de la réunion suivante du comité.

Chapitre V : Attributions des membres du comité

Art.16-Toutes les fonctions au sein du comité sont gratuites, sauf le(s) poings) repris dans le règlemen t d'ordre intérieur.

Art17- Le président « Grand Maitre de Saint Arnould » représente ['association dans toutes les circonstances. Il peut toutefois exceptionnellement déléguer ses pourvoir à un autre administrateur.

Art.18- Les vice-présidents « Gouverneurs » aident le président et le remplacent lorsque celui-ci es t empêché d'assurer son mandat

Art.19- Le secrétaire « Clerc » est chargé de la correspondance et de [a rédaction des procès-verbaux des réunions. l[ tient à jour la liste des membres qu'il dépose au Greffe du Tribunal d'arrondissement Il garde les archives. Il fait rapport annuel lors de l'assemblée générale.

Art.20- Le secrétaire adjoint « Clerc adjoint » aide le secrétaire dans ses tâches et le cas échéant le remplace.

Art21- Le trésorier est dépositaire des biens de l'association dont il conserve l'inventaire. Il est responsable

de l'encaisse. Il règle toutes les dépenses et détient le compte bancaire sous couvert du président Il dol t rendre compte de sa gestion et de 1a situation financière à la demande d'un membre du conseil

d'administration et lors de l'assemblée générale.

Les comptes annuels devront être vérifiés et dûment signés par deux commissaires ne faisant pas partie du comité et désignés par l'assemblée générale.

Art.22- Les membres effectifs « Rewards » sont au nombre de douze et sont chargés de l'observance des traditions et garants des qualités de la bière et de son débit. Ils représentent l'association, au même titre que les membres du conseil d'administration, lors des manifestations à caractère culturel, social, touristique et philanthropique.

Chapitre VI : Avoir de l'association et gestion

Art23- L'avoir de l'association comprend tous les biens meubles et immeubles acquis par elle à titre

onéreux ou gratuit et que la loi lui permet de posséder

Le fonds est alimenté par les cotisations, les subsides, les dons et legs de toutes natures.

Art24- L'assemblée générale décide le l'emploi de l'avoir et des ressources conformément aux dispositions de la loi.

Art25- L'association ne peut prendre part à des actions de sociétés commerciales susceptibles d'aliéner son indépendance.

Art.26- L'association ne peut accepter de subsides qui par leur provenance aliéneraient son caractère Liégeois à base historique et ou qui pourraient nuire à son image.

Chapitre VII : Assemblée générale

Art.27- L'assemblée générale statutaire se réunit une fois par an.

Tout membre absent peut donner procuration écrite à un autre peur se faire représenter.

Chaque membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Art28- Le président peut convoquer une assemblée extraordinaire pour motif plausible.

ll doit également la convoquer quand un quart des membres effectifs le demandent par écrit en motivant l'objet à porter à l'ordre du jour de la réunion ou quand trois administrateurs le demandent par la même voie.

Art. 29- L'assemblée générale statutaire a pour attribution l'élection des membres du comité, l'approbation du

Moo 22

Volet B - Suite

rapport du secrétaire, l'approbation des comptes, le vote de règlements spéciaux, l'examen du programme

global d'activités, l'examen des projets de budget et la fixation des cotisations pour l'exercice à venir.

Le vote se fait à la majorité simple plus une voix.

L'assemblée générale donne quitus de leur gestion aux administrateurs.

Art.30- Les modifications aux statuts ou la dissolution ne peuvent être valablement décidées que si l'assemblée spécialement convoquée répond aux conditions suivantes: deux tiers des membres présents ou représentés, vote à la majorité simple plus une voix.

Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle réunion sera fixée dans la quinzaine, elle délibérera valablement quel que soit le nombre des présents ou représentés, voter à la majorité simple.

Art.31- En cas de dissolution, l'assemblée générale qui prononce la dissolution nommera des liquidateurs qui après paiement des dettes, verseront l'avoir à une oeuvre de bienfaisance ou à une association similaire désignée au cours de la séance.

La décision est prise si la moitié des membres est présente, vote à la majorité simple plus une voix.

Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle réunion sera fixée dans la quinzaine et les décisions seront alors prises à la majorité simple des membres présents.

Art.32- Le conseil d'administration est tenu de présenter et de faire approuver un règlement d'ordre intérieur,

lors de la première assemblée générale. La même procédure étant d'application à chaque modification.

Art.33- Tous cas non prévus par les précédents articles, seront tranchés par le conseil d'administration qui les fera ratifier lors de la plus proche réunion du comité et ensuite en assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Rés'ervé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

25/04/2012
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réser, au Monite belge

*iao~s~so*

° d'entreprise 4200.60.775

III

Dénomination

(en entier) BON METIER DES BRASSEURS

(en abrage) BMB

Forme juridique A.S.B.L.

Stege Rue Louis Amolis, 4.4671 SANVE

Objet de l'acte : Renouvellement du C.A.

Texte: CONSEIL D'ADMINISTRATION ISSU DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 10 MARS 2012 :

Président : Joël LECLERCO

Vice-Président: José JEUKENNE

Vice-Président : Pascal PAHAUT

Trésorier : Léopold LAHAYE

Secrétaire : Jocelyne LAMBORELLE

Secrétaire-Adjoint : Robert SALENTINY

Membres : Jean-Marie BREES - Vinciane GAUTHIER - Pascal RYCKEWAERT - Mireille DEGRAVE -

Dominique RAMAEKERS - Philippe XHORIS

71 7

Bijl gen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

N

Mentiun.,er sur la derniere page du Volet B Au recto Nom et o.;u `e du notane instrumentant ou de le personne ou des personnes

suant pouvoir de re ar,socio ion !e fondation coi t oroanisme à l'égard des ter-

10/08/2011
ÿþMOD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

+11123816"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

d'entreo Ise : 4200.60.775

(en entier) : BON METIER DES BRASSEURS

(en abrégé) : BMB

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue Louis Amolis, 4 - 4671 SAIVE

Objet de .'acte : Renouvellement du C.A. et transfert siège social.

Texte: CONSEIL D'ADMINISTRATION ISSU DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 05 MARS 2011 :

Président : Joël LECLERCQ

Vice-Président : José JEUKENNE

Vice-Président : Pascal PAHAUT

Trésorier : Léopold LAHAYE

Secrétaire : Jocelyne LAMBORELLE

Secrétaire-Adjoint : Robert SALENTINY

Membres : Jean-Marie BREES - Vinciane GAUTHIER - Chantal PALIGOT - Michelle HERKENNE -

Dominique RAMAEKERS - Philippe XHORIS

NOUVEAU SIEGE

Joël LECLERCQ - Président

Rue Louis Amolis, 4 - 4671 SAIVE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir da représenter l'association, la fondation ou l organisrne à l'égard des tiers

13/04/2015
ÿþJ - Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

II III





053321*

N° d'entreprise : 4200.60375

Dénomination

(en entier) : BON METIER DES BRASSEURS

(en abrégé) : BMB

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue Louis Armlis, 4 - 4671 SAIVE

Objet de l'acte : Renouvellement du C.A..

Texte: CONSEIL D'ADMINISTRATION ISSU DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 07 MARS 2015

Président : Joël LECLERCQ

Vice-Président : Jean-Luc FONTAINE

Vice-Président : Pascal PAHAUT

Trésorier

Secrétaire : Marlène LAHAYE

Ambassadrice: Vinciane GAUTHIER

Membres du C.A : Jean-Marie EREES - Robert SALENTINY - Julienne VAN ROOSBROEK- Alain RIKIR -

Marianne VAN DORST

Manda en cours : Leclercq Joël : Président

Pahaut Pascal :Vice-Président

Démisionne de leur mandat: Vrancken Christine : Trésorier

Séba Jérôme : Secrétaire

Ramaekers Dcminique

Nouveau mandat: Fontaine Jean-Luc : Vice-Président

Marlène LAHAYE : Secrétaire

Léopold LAHAYE : Responsable ASBL (par détention du patrimoine)

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BON METIER DES BRASSEURS, EN ABREGE : BMB

Adresse
RUE LOUIS ARMOLIS 4 4671 SAIVE

Code postal : 4671
Localité : Saive
Commune : BLÉGNY
Province : Liège
Région : Région wallonne