BONTEMPS

Dénomination : BONTEMPS

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 545.948.266

Publication

20/02/2014

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Greffe

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N� d'entreprise : Sig 8 4g

D�nomination

(en entier) S.C.S. BONTEMPS

(en abr�g�);

Forme juridique : soci�t� en commandite simple

Si�ge : rue de la Belle Jardini�re 161 4031 LIEGE

(adresse compl�te)

Odet{s} de l'acte :Constitution

S.C.S BONTEMPS

Soci�t� en commandite simple

Si�ge social: Rue de la Belle Jardini�re, n� 161 � 4031 LIEGE

CONSTITUTION

L'an deux mille quatorze,

le 11 f�vrier

Entre les soussign�s

1.Madame Nancy BONTEMPS, fleuriste, n�e le ler d�cembre 1969 � Li�ge, mari�e, domicili�e rue de la [ Belle Jardini�re, 161 � 4031 Li�ge, associ�e commandit�e

2.Monsieur Didier BROSE, fonctionnaire, n� le 13 juin 1970 � Huy, mari�, domicili� rue de la Belle Jardini�re, 161 � 4031 Li�ge, associ� commanditaire

il a �t� constitu� une soci�t� en commandite simple dont les statuts ont �t� arr�t�s comme suit. TITRE I : DENOMINATION - SIEGE - OBJET - DUREE

Article 1: Il est form� entre les constituants et tous ceux qui pourraient devenir associ�s par la suite, une soci�t� en commandite simple.

La raison sociale de la soci�t� est S.C.S. BONTEMPS

Article 2: Le si�ge social de la soci�t� est �tabli � 4031 ANGLEUR, rue de la Belle Jardini�re, 161. Il pourra �tre transf�r� en tout autre endroit par simple d�cision du g�rant.

La soci�t� pourra �tablir des succursales et des agences dans tout autre lieu en Belgique et � l'�tranger.

Article 3: La soci�t� a pour objet ie commerce de d�tail, vente de fleurs et de plantes, de bijoux de fantaisie, d'accessoires de mode, de d�coration int�rieure et ext�rieure.

Cette d�signation n'est pas limitative, la soci�t� peut accepter toutes op�rations g�n�ralement quelconques en dehors de celles vis�es ci-dessus et notamment financi�res, mobili�res et immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social. Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, d'absorption, de souscription, de participations financi�res ou autrement, dans toutes soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er, ayant un objet analogue ou connexe au sien ou de nature � faciliter ou favoriser la r�alisation de son objet tel que d�fini ci-dessus. La soci�t� peut leur apporter toute aide technique, commerciale ou financi�re et participer � leur gestion et administration. Elle peut se constituer garant ou aval de tout engagement souscrit ou � souscrire par les soci�t�s ou entreprises dans lesquelles elle a un int�r�t direct ou indirect.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� peut r�aliser son objet en Belgique ou � l'�tranger, de toutes les mani�res et suivant les modalit�s qui lui paraissent les mieux appropri�es. Elle peut notamment exercer son objet en affermant, louant ou donnant � bail ou en usufruit, de quelque fa�on que ce soit, ses installations et tout ou en partie de son patrimoine � une ou plusieurs entreprises exer�ant un objet similaire au sien ou de nature � faciliter ou favoriser son objet.

Article 4: La soci�t� est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e � compter du jour de sa constitution, Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions requises par la loi.

TITRE Il : CAPITAL SOCIAL - PARTS SOCIALES

Article 5: Le capital social est fix� � 5.000 Euros (cinq mille euros) repr�sent� par 90 parts sociales de commandit� et 10 parts sociales de commanditaire, de 50 Euros (cinquante euros) chacune.

Ces parts sociales ont �t� souscrites comme suit:

1) Madame BONTEMPS, pr�qualifi�e, associ�e commandit�e, 90 parts : 4.500 euros

2) Monsieur BROSE, pr�qualifi�, associ� commanditaire, 10 parts :500 euros

Total: 100 parts

Le capital social a �t� enti�rement lib�r� et se trouve � la disposition de la soci�t�.

Article 6 :

La cession de tout ou partie des parts d'un associ� commandit� ne pourra �tre effectu�e qu'� un associ�

commandit� et avec l'agr�ment de tous les autres associ�s commandit�s.

Le rachat des associ�s commandit�s opposants se fera au prorata des parts poss�d�es par chacun d'eux. Les autres associ�s commandit�s pourront, s'ils le d�sirent, participer � ce rachat. Le rachat se fera alors au prorata des parts poss�d�es par chacun des associ�s commandit�s. Toutefois, les associ�s commandit�s non opposants pourront racheter un nombre de parts inf�rieur � ce prorata.

Article 7 :

Tout associ� commanditaire qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne qui n'est pas associ� commandit� ou commanditaire devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment des associ�s commandit�s et de la moiti� au moins des associ�s commanditaires, poss�dant les trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

A cette fin, il devra adresser au g�rant, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles, du ou des cessionnaires propos�s, ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment.

Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, le g�rant notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande.

Article 8 "

En cas de d�c�s d'un associ� commandit�, la soci�t� continue entre les associ�s commandit�s survivants.

S'il n'y a plus d'associ� commandit� et pas d'h�ritier, les associ�s commanditaires doivent proc�der � la liquidation de la soci�t�.

En cas de d�c�s d'un associ� commanditaire, fes conjoints, descendants et autres h�ritiers et l�gataires de l'associ� commanditaire deviennent propri�taires des parts.

TITRE Ill. RESPONSABILITE ADMINISTRATION - REPRESENTATION

Article 9 :

Le nombre d'associ�s ne pourra jamais �tre inf�rieur � deux. Les associ�s commandit�s sont tenus de

mani�re solidaire et illimit�e des engagements de la soci�t�.

L'associ� commanditaire n'est responsable des dettes et des pertes de la soci�t� qu'� concurrence de la part qu'il a souscrit dans le capital.

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Article 10 :

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants d�sign�s par les associ�s commandit�s parmi les

associ�s commandit�s statuant � majorit� simple.

Le g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour la gestion et la direction de la soci�t�. Seuls sont exclus de ces pouvoirs les actes qui sont r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale. Tous les actes qui engagent la soci�t� sont valablement sign�s par le g�rant. Il repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

TITRE lV. ASSEMBLEE GENERALE DES ASSOCIES,

Article 11 : Assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an le premier lundi du mois de juin pour statuer notamment sur les comptes annuels comprenant le bilan, le compte de r�sultats et les annexes propos�s par l'associ� commandit�.

Si ce jour est f�ri� l�gal, l'assembl�e aura lieu le premier jour ouvrable suivant.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre aussi convoqu�e par le g�rant si un des associ�s commanditaires

poss�dant au moins un dixi�me des parts sociales en fait la demande ou par tout autre associ� commandit�.

Article 12 : Convocation

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le g�rant par courrier adress� dix jours avant la date de la

r�union en mentionnant l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Lorsque tous les associ�s sont pr�sents ou valablement repr�sent�s � l'assembl�e, il n'y a pas lieu de justifier une convocation � leur �gard.

Article 13 : Composition et repr�sentation

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les associ�s.

Les associ�s commandit�s ne peuvent se faire repr�senter.

Tout associ� commanditaire peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un mandataire muni d'un pouvoir sp�cial. Ce mandataire doit lui-m�me �tre associ�. Aucun associ� ne peut repr�senter plus d'un associ� � l'assembl�e.

Article 14 : D�lib�rations et r�solutions

Droit de vote :

Chaque associ� commandit� poss�de un nombre de voix �gal au nombre de parts souscrites par lui. Les

associ�s commanditaires ne participent pas au vote.

Qucrum et r�solutions :

L'assembl�e g�n�rale ne d�cide que sur les points mis � l'ordre du jour, � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es des associ�s commandit�s sauf dans les hypoth�ses o� le Code des soci�t�s ou les pr�sents statuts en disposent autrement.

Les d�lib�rations ayant pour objet une modification des statuts ou la dissolution de la soci�t� ne peuvent �tre trait�es que si les associ�s commandit�s pr�sent ou repr�sent�s poss�dent au moins les deux tiers des voix attach�es � l'ensemble des parts sociales. Si cette condition n'est pas remplie, une nouvelle convocation aura lieu et la nouvelle assembl�e d�lib�rera valablement quel que soit le nombre des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Les d�cisions concernant les objets dont il est question � cet article doivent �tre prises � la majorit� des deux tiers des voix valablement �mises des associ�s commandit�s.

Article 15 : Proc�s-verbaux

II sera dress� un proc�s-verbal de chaque assembl�e pendant le cours de celle-ci.

Les proc�s-verbaux sont sign�s par, le pr�sident, le secr�taire et les associ�s qui le souhaitent. Ces proc�s-

verbaux sont ins�r�s dans un registre sp�cial tenue au si�ge social.

TITRE V. COMPTES ANNUELS AFFECTATION DU BENEFICE.

Article 16 ; Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Article 17 : Comptes annuels

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A la fin de chaque exercice social, la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels, conform�ment aux dispositions l�gales en la mati�re.

Les comptes annuels comprennent le bilan, le compte de r�sultats et les annexes.

Pour autant que la soci�t� y soit tenue l�galement, la g�rance doit �tablir un rapport, appel� � rapport de gestion � dans lequel elle rend compte de sa gestion ; ce rapport comprend les commentaires, informations et donn�es mentionn�s dans le Code des soci�t�s.

L'adoption par l'assembl�e g�n�rale du bilan et du compte de r�sultats vaut d�charge pour le g�rant, � moins que des r�serves ne soient formul�es.

Article 18 : Affectation du b�n�fice

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats apr�s d�duction des frais g�n�raux et des amortissements

jug�s n�cessaires, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

Ce b�n�fice est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui, sur proposition de la g�rance, en d�termine l'affectation conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s.

TITRE VI. DISSOLUTION - LIQUIDATION.

Article 19 : Dissolution -Liquidation

En cas de liquidation de la soci�t� pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par les bons soins du liquidateur nomm� par les associ�s commandit�s et, � d�faut de pareille nomination, la liquidation s'op�re par les soins du g�rant en fonction � cette �poque, agissant en qualit� de liquidateur.

Le liquidateur dispose des pouvoirs pr�vus par le Code des soci�t�s, � moins que l'assembl�e ne limite ses pouvoirs.

Apr�s paiement de toutes les dettes et charges de la soci�t�, le solde de liquidation est r�parti entre les associ�s au prorata des parts sociales d�tenues.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

Les soussign�s d�clarent arr�ter de commun accord les dispositions transitoires suivantes, qui n'auront d'effet qu'� partir du moment o� la soci�t� acquerra la personnalit� juridique par le d�p�t d'un extrait du pr�sent acte constitutif au greffe du tribunal de commerce comp�tent.

1. Premi�re assembl�e annuelle

La premi�re assembl�e annuelle se tiendra le 01/06/2015,

2. Premier exercice social

Le premier exercice social a commenc� le 01/01/2014 et se terminera le 31/12/2014.

3. Reprise d'engagements

A. Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation ayant la signature de l'acte constitutif

Tous les engagements qui ont �t� pris, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s qui furent entreprises au nom et pour compte de la soci�t� en formation et ce, depuis le 01/01/2014 sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e. Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale. La soci�t� jouira de la personnalit� morale � partir du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal de commerce comp�tent.

B. Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation pendant la p�riode interm�diaire (entre la signature de l'acte constitutif et le d�p�t au greffe) - Mandat

Pour la p�riode comprise entre la date du pr�sent acte et la date de d�p�t de son extrait au greffe du tribunal comp�tent, les soussign�s d�signent pour mandataire Madame Nancy BONTEMPS, pr�cit�e, et lui donnent pouvoir de, pour elle et en son nom conform�ment � l'article 60 du Code des soci�t�s, accomplir les actes et prendre les engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, au nom et pour le compte de la soci�t� en formation, ici constitu�e.

Cependant, ce mandat n'aura d'effet que si le mandataire, lors de la souscription des dits engagements, agit �galement en son nom personnel (et non pas seulement en qualit� de mandataire).

Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la soci�t� en formation et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t� ici constitu�e.

Toutefois, cette reprise n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation des dits engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal de commerce comp�tent.

DISPOSITION GENERALE.

e

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Volet B - suite

Les dispositions des pr�sents statuts qui violeraient une r�gle l�gale imp�rative sont r�put�es non �crites, sans que cette irr�gularit� n'affecte les autres dispositions statutaires.

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Les associ�s r�unis en assembl�e ont, en outre, pris � l'unanimit� les r�solutions suivantes :

a)Le nombre de g�rant est fix� � un.

b)Est nomm�e � la fonction de g�rant pour une dur�e illimit�e, Madame Nancy BONTEMPS, qui d�clare

accepter son mandat et ne pas en �tre emp�ch�e par une disposition l�gale ou r�glementaire.

c)Le mandat du g�rant est exerc� � titre gratuit.

Fait � Li�ge, le 11 f�vrier juillet 2014 en cinq exemplaires, dont un remis � chaque associ�, les autres �tant destin�s � l'accomplissement des formalit�s l�gales et/ou aux archives de la soci�t�.

Nancy BONTEMPS Didier BROSE

Associ�e commandit�e Associ� commanditaire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

Coordonnées
BONTEMPS

Adresse
RUE DE LA BELLE JARDINIERE 161 4031 ANGLEUR

Code postal : 4031
Localité : Angleur
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Société en commandite simple

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Coordonnées BONTEMPS

Coordonnées
BONTEMPS