BOXING-CLUB MOVEMENT CORDINATION FYTHING

Association sans but lucratif


Dénomination : BOXING-CLUB MOVEMENT CORDINATION FYTHING
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 524.837.207

Publication

05/04/2013
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge"

après dépôt de racte

DépoM au Greffe du. _. TRIBUNAL DE COh9NlERC£ DE VERVIERS

2 6 MARS 2013

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Réservé L

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Qétiomittation Boxing-cub ovement Cordination Fything

. (en entier) :

(en abrégé) :, B.C.MKAF

Forme juridique : Association sans but lucratif (asbl)

Siège : Avenue des Alliés 125 . 4960 Maimedy, .

Objet de l'acte : " statuts "

" publication de la constitution

*13053813*

Greffe

Les soussignés : .

" Mayiki Kadish Avales Alliés 125- 4860 Malmedy Né 1e27/11/1958 à Likasi .

Musumba Tshila Av. des Alliés 125- 4960 Malsnedy Néè le 14/11/1960'à Lubumbashi

Kadishi Mayiki Bergisch Giadbacher 10.85- 51469 Né le 28/11/1978 à Kinshasa-

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921,

adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts, connue suit : '

"

"

Chapitre I : De la Dénomination

Article 1

II est crée-une association déno*n*née «Boxin-club Movernenvt Cordina on_fvlthing. »

ou en abrégé : « BC.MKAF »,Dans l'arrondissement judiciaire de Verviérs. - ..

Article 2

Elle a son siège à Máhnedy 4960, avenue des Alliés No. 125. Toute modification du siège pourra. être effectuée sur 'décision du comité directeur.

Chapitre II : Des buts

Article 3

L'association BC- MKAi; poursuit exclusivement et'directement des buts sportifs.

f,Fientiofner sur la dernière page du \Met 8 : Au recto . Nom et qual-a rotatro instn¬ rnentant ou de ta persanné ou des personnes ayant

" ovuvoir de représenter i'essoclatien, fondation ou l'oi" ganistna à l'égard des tiers.

Au" verso ; Won et sieature '



" i Réservé @ivlei B " MIDI) 22

au

Moniteur

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d'intérêt commun, charitable, dans le profil d'échange.,Aci'idées et techniques avec d'autres clubs sportifs des différents horizons.

L'organisation et la participation aux compétitions et en général tous exercices et toutes initiatives Propres au développement de la jeunesse.

Article 4

L'association travaille avec désintéressement, et ne poursuit pas des buts lucratifs ou personnels.

L'association n'aspire à aucun bénéfice et n'effectue pas des répartitions ouvertes ou dissimulées des gains au profit des membres.

L'association s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres et définies par la loi. . .

Chapitre III : Des Objectifs.

Article 5

L'association se propose de créer un cadre institutionnel des rencontres sportives, des colloques, des manifestations informatives qui rassembleront tous les jeunes sans distinction des races ou religions, afin de promouvoir la solidarité et l'entraide pour leur devenirs physiques et mentaux dans la société.

Article 6

Sans s'ingérer dans la vie privée de tout un chacun, l'association BC-MKAF s'attelle à contribuer à la réussite de l'idéal de ses membres par tout ce qui lui sera possible et dans le respect des lois du pays.

Chapitre 1V : Des membres.

Article 7

Modalités d'adhésion

L'association se compose de membres ayant acquitté de la cotisation annuelle tel que fixé"

par l'assemblée générale. .

Le titre de membre d`honneur peut être décerné par l'assemblée générale aux personnes physiques ou morales qui rendent ou ont rendu des services signalés à l'association. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu le droit de faire partie de l'association sans être tenues de payer la cotisation annuelle. Elles assistent aux assemblées générales avec voix consultative.

Article 8

Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

Le décès

La démission

L'arrivée du terme de la licence

La radiation prononcée par le comité directeur pour non paiement de la cotisation,

l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau

pour fournir des explications.

La radiation prononcée pour motif disciplinaire grave dans les conditions prévues

par les présents statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à !'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature .

M0D 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Article 9



Affiliation

L'association est affiliée à la « Royale Fédération Belge de Boxe », elle s'engage

.à se conformer aux statuts et au règlement intérieur de ladite fédération ainsi qu'à

ceux du Comité régional et département dont elle dépend,

A se soumettre aux sanctions disciplinaires, prévues par les statuts de ces mêmes

groupements qui lui seraient infligées.

Chapitre V : Ressources

" Art'cle 10

Les ressources de I'association comprennent :

Le montant des droits d'entrée et des cotisations

Les subventions de l'Etat et des collectivités décentralisées

- Toutes autres ressources autorisées par les textes légalisés réglementaires

Art'cle 11

Comptabilités

Il est tenu au jour le jour une comptabilité deniers par recettes et par dépenses ét s'il y a lieu, une comptabilité matières.

Les comptes sont soumis à l'assemblée générale dans un délai inférieur à six mois après la clôture de l'exercice.

Le budget annuel est adopté par le conseil d'administration avant le début de l'exercice. Tout contrat ou convention entre l'association et un administrateur, son conjoint ou un proche est soumis à l'autórisation du conseil d'administration et sa présentation à l'assemblée générale.

Chapitre VI : Administration et Fonctionnement

Art'cle 12

Conseil d'administration

L'association est'administrée par un conseil d'administration de trois membres , qui exerce l'ensemble des attributions que les présents, statuts n'attribuent pas à l'assemblée générale. Les membres du conseil d'administration sont élus au scrutin secret pour quatre ans par l'assemblée générale. Ils sont rééligibles.

La composition du conseil d'administration reflète la composition de l'assemblée générale. Est électeur tout membre actif âgé de seize ans au moins au jour de l'élection, ayant adhéré à l'association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations.

Pour être éligible au conseil d'administration, tout candidat, doit être membre de

l'association depuis plus de six mois et jouir de ses droits civiques et est à jour de ses cotisations.

Le conseil d'administration élit en son sein au scrutin secret un bureau composé de :

1. un président ;

- II convoque les assemblées générales et les réunions du conseil d'administration. - Il représente L'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet.

2. un Secrétaire:

Mentionner sur la demie? pabgicltrAVEigr Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou-des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

-al' est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association.

En cas de vacance, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membresL. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent tin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Les membres du conseil d'administration et du bureau ne peuvent recevoir aucune rétribution à. raison des fonctions qui leur sont confiées.

Des remboursements de frais de déplacements, de mission ou de représentation, sont seuls possibles. peuvent être accordés dans des conditions fixées par le conseil d'administration et selon les barèmes en vigueur. Une assemblée générale extraordinaire peut mettre fin au mandat du conseil d'administration avant son terme normal par un vote intervenant dans les conditions stipulées à,l'article 13.

Article 13

Réunions du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les trois mois sur cónvocation du président ou sur la demande du quart de ses membres, les décisions prises â la majorité des voix, en ,cas de partage , la voix du président est prépondérante

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Les personnes rétribuées par l'association sportive peuvent assister aux séances avec voix consultative si elles sont invitées par le président.

Article 14

Représentation de l'association

Les dépenses sont ordonnées par le Président.

L'association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie par son Président qui a le'pouvoir d'agir en justice après accord des membres du comité directeur. A défaut, elle sera représentée par tout autre membre directeur spécialement habilité à cet effet par le comité directeur.

Pour les assemblées générales de ligues et de comités départementaux, le président ne pourra être remplacé que par un autre membre du comité directeur,

Article 15

Gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs. Le(s) délégué(s) à la gestion journalière agi(ssen)t en qualité d'organe . S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. La gestion est le pouvoir d'accomplir des actes d'exécution journalière de la ligne de conduite décidée par le conseil d'administration" et qui doivent être accomplis régulièrement pour assurer la bonne des activités déployées par l'association, en ce compris notamment.

Article 16

Assemblée générale ordinaire.

L'assemblée générale ordinaire se compose de tous les membres de l'association. elle se réunit au moins une fois par an. Quinze jours au moins-avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par le président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

N!C[IUNI ..wi .' " " `." . ^'" " Au verso : Nom et si ç vvvimi e represel ltu. I wauv..inuu. i, . ,

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD a2

" L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Pour que l'assemblée générale puisse délibérer régulièrement, la moitié au moins des membres actifs, à jour de leur cotisation, doivent être présents ou représentés. Si le quorum n'est pas atteint, rassemblée générale est à nouveau convoquée à quinze jours d'intervalle. Aucune condition de quorum n'est alors requise.

Le président expose la situation morale de l'association, le secrétaire présente le rapport d'activités, le trésorier rend compte de sa gestion et sollicite l'avis de la commission d' apurement des comptes.

Chacun d'entre eux soumet son rapport à l'approbation de l'assemblée générale. L'assemblée générale fixe le montant des cotisations. Elle procède, si nécessaire, au renouvellement des membres.

Elle élit les membres de la commission d'apurement des comptes.

Toutes les délibérations de l'assemblée générale sont prises à main levée, à la majorité absolue des suffrages exprimés. Le scrutin secret est de droit si un membre le demande. Le vote par procuration est autorisé à raison d'un pouvoir maximum par membre actif présent.

Article 17

Comptes annuels budget

L'exercice social commence le ler Janvier et finit le 31 Décembre.

Le 31 Décembre de chaque année, les comptes sont clôturés. "

Le conseil d'administration dresse les comptes des recettes et dépenses de l'exercice écoulé

et le budget du prochain exercice.11 le soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale.

Article 18

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Assemblée générale extraordinaire

L'assemblée générale extraordinaire est convoquée en cas de circonstances exceptionnelles par le président sur avis conforme du conseil d'administration, ou sur demande écrite du cinquième au moins des membres actifs de l'association déposée au secrétariat. Elle délibère selon les modalités prévues à l'article 13 pour-l'assemblée générale ordinaire.

Article 19

Modification des statuts

Les statuts ne peuvent être modifiés que par l'assemblée, générale extraordinaire, dans les conditions prévues au présent article, sur proposition du conseil d'administration ou sur proposition du cinquième des membres actifs dont se compose l'assemblée générale, représentant le cinquième des voix. Dans l'un et l'autre cas, la convocation accompagnée d'un ordre du jour mentionnant les propositions de modification, est adressée aux membres de l'association un mois au moins avant la date fixée pour la réunion de l'assemblée. L'assemblée généraie'extraordinaire ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins de ses membres actifs, représentant au- moins la moitié des voix, sont présents. Si ce quorum n'est pas atteint, l'assemblée est à nouveau convoqué sur le même ordre du jour. La convocation est adressée aux membres de l'assemblée quinze jours au moins avant la date fixée pour la réunion. L'assemblée générale statue alors sans condition de quorum .Les statuts ne peuvent être modifiés qu'à la majorité de deux tiers des membres actifs présents, représentant au moins les deux tiers des voix.

Article 20

Dissolution

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Ru recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso Nom et signature

MOD 2.2

-Vdet nue.

La dissolution ne peut être prononcée que par une assemblée générale extraordinaire convoquée et agissant dans les mêmes conditions que pour la modification des statuts prévue à l'article 19.

En cas de dissolution de l'association, ses biens seront confiés à une organisation humanitaire

Réservé

` au

Moniteur belge

Article 21

Règlement d'ordre intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait

alors approuver par l'assemblée générale.

Chapitre VII : Dispositions Générales

Article 22

Tour ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de la loi publiée au Moniteur Belge le 28 Octobre 2002 et à ses modifications ultérieures.

Ces Statuts ont été approuvés par nos membres lors de l'assemblée générale

statutaire du 25 février 2013.

Cette même assemblée générale a désigné les administrateurs :

Président : Mayiki Kadish Avenue des Alliés 125  4960 Malmedy Secrétaire : Tshila Musumba Avenue des Alliés 125  4960 Malmedy Trésorier : Kadishi Mayiki Bergisch Gladbacher 1085- 51069 Cologne/Allemagne

Ci-dessus nommés et qui acceptent.

Le conseil d'administration de ce 25/02/2013 a désigné comme personne disposant en tant qu'organe , du pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques : Mayiki Kadish , Avenue des Alliés 125 4960 Malmedy, né le 27/11/1958 à Likasi.

Qui accepte ce mandat:.

Déposé en même temps actes constitutifs

Mentionner sur le dernière page du Volet f : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BOXING-CLUB MOVEMENT CORDINATION FYTHING

Adresse
AVNUE DES ALLIES 125 4960 MALMEDY

Code postal : 4960
Localité : MALMEDY
Commune : MALMEDY
Province : Liège
Région : Région wallonne