BSBC

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : BSBC
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 632.977.359

Publication

06/07/2015
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

Réservé

au

*15311311*

Déposé

02-07-2015

Greffe

0632977359

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

BSBC

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Il résulte d'un acte reçu par Maître Christophe DECLERCK, Notaire à Herstal, le 02 juillet 2015, que les associés:

1. Monsieur TREMBLEZ Serge Daniel Michel, né à Namur le 06 août 1972, domicilié à 5352 Ohey (Perwez-Haillot), rue du Village, 4.

2. Monsieur DEMOULIN Bruno, né à Maffe le 16 juillet 1968, domicilié à 5530 Yvoir (Spontin), rue

Haie-Collaux, 75.

Ont constitué une Société Privée à Responsabilité Limitée comme suit :

FORME ET DENOMINATION

La société de nature commerciale adopte la forme de la société privée à responsabilité limitée. Elle

est dénommée: "BSBC".

SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à 4400 Flémalle, rue des Semailles, 23/2.

OBJET

La société a pour objet, pour son compte ou pour compte d'autrui en Belgique ou à l'étranger :

1. L'achat, l'échange, la vente, la prise en location et en souslocation, ainsi que la cession en location et en souslocation, le tout avec ou sans option d'achat, l'exploitation et l'entretien de maisons, appartements, bureaux, magasins, fonds de commerce, terrains, terres et domaines, et de manière générale, de tous biens immobiliers, ainsi que toutes opérations de financement.

Elle pourra ériger toutes constructions pour son compte ou pour compte de tiers, en tant que maître de l'ouvrage ou entrepreneur général, et effectuer, éventuellement aux biens immobiliers, des transformations et mises en valeur ainsi que l'étude et l'aménagement de lotissements y compris la construction de routes et égouts; souscrire des engagements en tant que conseiller en construction (études de génie civil et des divers équipements techniques des immeubles); acheter tous matériaux, signer tous contrats d'entreprises qui seraient nécessaires; réaliser toutes opérations de change, commission et courtage, ainsi que la gérance d'immeubles.

Elle peut acheter, exploiter et construire tant pour ellemême que pour des tiers, par location ou autrement, tous parkings, garages, stationservice et d'entretien.

La conception, l'invention, la fabrication, la construction, l'importation, l'exportation l'achat et la vente, la distribution, l'entretien, l'exploitation tant en nom propre qu'en qualité d'agent, de commissionnaire ou de courtier :

a) de tout bien immobilier accessoire aux biens immobiliers visés au numéro un;

b) de parcomètres, ainsi que de tous autres appareils destinés à contrôler, empêcher ou limiter le stationnement de véhicules, tant sur la voie publique que dans les propriétés privées;

c) de tous véhicules et machines à moteur, de tous accessoires de pièces de rechange, d'essence, d'huile, de pneumatiques et de tous articles généralement quelconques de garage.

2. L'achat et la vente d Suvres d'arts et d'objets de collection.

3. La prestation de tous services dans le cadre de son objet, y compris la gestion de patrimoine.

4. La société peut réaliser son objet en tous lieux, en Belgique ou à l'étranger, de toutes manières et

Siège :

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abrégé) :

Rue des Semailles(HHZ) 23 bte 2

4400 Flémalle

Société privée à responsabilité limitée

Constitution

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Volet B - suite

suivants les modalités qui lui paraîtront les mieux appropriées.

5. Toutes activités en rapport direct ou indirect avec la restauration en général et le secteur Horeca, l'organisation de banquets et réceptions, le service traiteur, y compris l'organisation, la gestion et l'exploitation de restaurants, cafétérias, débits de boissons, ainsi que toutes opérations de tourisme, d'hôtellerie, de divertissements et de loisirs. L'exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de tout snackbar, cafétéria, sandwicherie, service de cuisine rapide ou de petite restauration, de tout service traiteur et/ou d'un ou plusieurs restaurants, ainsi que la livraison à domicile et la vente ambulante.

L'importation et l'exportation de tous produits se rapportant à l'objet de la société.

6. La création, l organisation et la gestion de tout genre de loisirs, évènements, soirées, divertissements, réunions, colloques et toutes autres activités à caractère événementiel et/ou promotionnel, ainsi que toutes manifestations et réceptions de caractère privé, commercial et professionnel pour son compte ou pour compte de tiers, et notamment en qualité ou de conseillers en matière d organisations d évènements et de rencontres, l élaboration, la production, la promotion d évènements par tous modes et moyens de communication, la mise à disposition d hôtesses d accueil lors des foires, colloques, expositions, courses sportives, soirées de gala,....

7. La création et le placement de publicité notamment affiches, annonces publicitaires, journaux, enseignes lumineuses, infographie, impression digitale, et toute autre opération ayant un lien direct ou indirect avec la publicité ; distribution d échantillons, de prospectus publicitaires et d autres matériel de publicité y compris les journaux publicitaires régionaux et autre ; la conception et la commercialisation de tout produit lié à l informatique tel que des sites et autres moyens de communications.

8. Toutes activités en matière de consultance, de conseils, assistance en matière technique,

commerciale, financière et industrielles ; l enseignement didactique, la formation et l information de

personnes et sociétés, le commissionnement de quelque nature lors d apport d affaire à un tiers. Le

sponsoring dans d autres activités ou branches d activités.

La création, l exploitation, l acquisition et la cession de tous brevets, marques, licences et franchise.

Le service et le conseil en gestion, traduction, administration et secrétariat d entreprise.

La création, le management et la stratégie d entreprise.

La prestation de services d ordre économique, assistance, conseil en matière technique,

commerciale, financière et industrielle.

La formation et l information de personnes et de sociétés.

L organisation de cycle de cours, de conférences et d évènements.

Le commissionnement de quelque nature lors d apports d affaires à des tiers.

Les prestations d intermédiaire commercial ainsi qu à des opérations d import et export au sens large

(tel que commerce avec l étranger).

La gestion d entreprises, peu importe l objet de ces dernières, l acquisition, la gestion et la mise en

valeur de brevets, octroies et licences et autres droits intellectuels.

Toutes activités en matière de consultance, de conseils, assistance en matière technique,

commerciale, financière et industrielles ; l enseignement didactique, la formation et l information de

personnes et sociétés, le commissionnement de quelque nature lors d apport d affaire à un tiers. Le

sponsoring dans d autres activités ou branches d activités.

La création, l exploitation, l acquisition et la cession de tous brevets, marques, licences et franchise.

Le service et le conseil en gestion, traduction, administration et secrétariat d entreprise.

La création, le management et la stratégie d entreprise.

La prestation de services d ordre économique, assistance, conseil en matière technique,

commerciale, financière et industrielle.

La formation et l information de personnes et de sociétés.

L organisation de cycle de cours, de conférences et d évènements.

Le commissionnement de quelque nature lors d apports d affaires à des tiers.

Les prestations d intermédiaire commercial ainsi qu à des opérations d import et export au sens large

(tel que commerce avec l étranger).

La gestion d entreprises, peu importe l objet de ces dernières, l acquisition, la gestion et la mise en

valeur de brevets, octroies et licences et autres droits intellectuels.

La société peut acquérir ou créer tous établissements relatifs à cet objet.

La société peut exercer la ou les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur.

La société peut en outre accomplir, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations commerciales,

industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à

son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou

partiellement la réalisation.

Elle peut s'intéresser directement ou indirectement dans toutes affaires, entreprises ou société ayant

un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement

de son entreprise.

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ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Cette énumération est énonciative et non limitative.

L'assemblée générale peut, en se conformant aux dispositions du Code des Sociétés, étendre ou modifier l'objet social.

DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour où elle acquiert la personnalité juridique.

CAPITAL

Le capital social est fixé à VINGT MILLE EUROS (20.000,00 ¬ ).

Il est représenté par deux cents (200) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/deux centièmes (1/200ièmes) du capital.

Le capital social a été libéré à concurrence de DOUZE MILLE QUATRE CENT VINGT-CINQ EUROS UN EUROCENT (12.425,01 ¬ ), laquelle somme se trouve à la disposition de la société.

La totalité des apports en espèces a été versée, conformément à l'article 224 du Code des Sociétés, préalablement aux présentes, à un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la BKCP Banque.

Une attestation de ladite Banque justifiant ce dépôt, a été remise au notaire soussigné. INDIVISIBILITE DES TITRES

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des droits y afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant propriétaire de cette part à l'égard de la société.

Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par l'usufruitier.

GESTION DE LA SOCIETE

La société est gérée par un ou plusieurs gérants désignés par l'assemblée générale, associés ou non associés.

Si une personne morale est nommée gérant, celle-ci désignera parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, conformément à l'article 61 du Code des sociétés, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission et pourra également désigner un suppléant pour pallier tout empêchement de celui-ci. À cet égard, les tiers ne pourront exiger la justification des pouvoirs du représentant autre que la réalisation de la publicité requise par la loi de sa désignation en qualité de représentant.

La présente société est autorisée à exercer des fonctions d'administrateur, de gérant ou de membre d'un comité de direction pour autant que, pour l'exécution de ces fonctions, son organe de gestion nomme un représentant permanent conformément à l'article 61 du Code des sociétés.

Chaque gérant, s'il en est plusieurs, peut accomplir seul tous les actes nécessaires ou utiles à la poursuite de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice, en demandant comme en défendant.

Le ou les gérants peuvent déléguer, à des tiers faisant partie de la société ou non, le pouvoir d'accomplir les actes qu'ils énuméreront et pour la durée qu'ils fixeront.

L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement. Si le mandat de gérant est rémunéré, l'assemblée générale détermine le montant de cette rémunération.

REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le dernier vendredi du mois de mai à dix-huit heures.

Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure. Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige. Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les avis de convocation.

Elle est présidée par le gérant s'il n'y en a qu'un et par le plus âgé des gérants s'il y en a plusieurs. Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.

Chaque année la gérance dresse l'inventaire et établit les comptes annuels de l'exercice écoulé, conformément aux dispositions du Code des Sociétés.

La gérance soumet les comptes annuels à l'assemblée générale ordinaire pour approbation. RESERVES  REPARTITION DES BENEFICES

Sur le résultat tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est d'abord prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution de la réserve légale, ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve atteint le dixième du capital social.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'Assemblée Générale statuant à la majorité des voix sur proposition du gérant.

DISSOLUTION LIQUIDATION.

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et leurs émoluments.

Après règlement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif net est partagé entre les associés.

Si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux répartitions, tiennent compte de cette diversité de situation et rétablissent l'équilibre par des appels de fonds ou par une répartition préalable.

Le solde est partagé entre les associés en proportion des parts qu'ils possèdent, chaque part conférant un droit égal.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les comparants prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu à dater du dépôt de l extrait de l acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Liège  division de Liège, lorsque la société acquerra la personnalité morale.

1. Premier exercice social

Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité

juridique et se clôturera le trente et un décembre deux mil seize.

2. Première assemblée générale annuelle

La première assemblée générale annuelle aura lieu en deux mille dix-sept.

3. Gérance :

a. de fixer le nombre de gérants à deux.

b. de nommer à cette fonction: Monsieur TREMBLEZ Serge et Monsieur DEMOULIN Bruno, tous deux comparants, qui déclarent accepter et confirmer qu'ils ne sont pas frappés d'une décision qui s'y oppose.

c. de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée.

d. que le mandat du gérant sera exécuté à titre gratuit.

e. de ne pas nommer un commissaire.

4. Reprise d'engagements :

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises

depuis le 01er juin 2015 par les comparants, au nom et pour compte de la société en formation sont

repris par la société présentement constituée.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura la personnalité morale.

La société jouira de la personnalité morale à partir du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du

tribunal compétent.

5. Procuration

Les comparants constituent pour leur mandataire spécial, avec faculté de substitution, la société SD

WORX, à qui ils confèrent tous pouvoirs aux fins d'accomplir les formalités nécessaires à

l'immatriculation de la société à la Banque-carrefour des entreprises, au guichet d'entreprise et à la

Taxe sur la Valeur Ajoutée.

Le mandataire prénommé pourra, au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous actes et

documents et, en général, faire le nécessaire à cet effet.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l article 173, 1°bis du Code des droits et

taxes divers.

Notaire Christophe DECLERCK

Déposée en même temps: une expédition de l'acte constitutif

Coordonnées
BSBC

Adresse
RUE DES SEMAILLES 23, BTE 2 4400 FLEMALLE-HAUTE

Code postal : 4400
Localité : Flémalle-Haute
Commune : FLÉMALLE
Province : Liège
Région : Région wallonne