CABINET MEDICAL THIERRY COUVREUR, EN ABREGE : CMTC

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Dénomination : CABINET MEDICAL THIERRY COUVREUR, EN ABREGE : CMTC

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 507.811.331

Publication

12/01/2015

��Mod PDF 11.1

4 \,,74,i4,� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de racle au greffe

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N� d'entreprise : 5o 'T

D�nomination (en entier): Cabinet M�dical Thierry Couvreur

(en abr�g�): CMTC

Forme juridique : soci�t� civile ayant emprunt� la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Jacques Musch 23/12 � 4053 CHAUDFONTAINE

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte : Constitution

D'un acte re�u le 29 d�cembre 2014 par Ma�tre Aline Hug�, Notaire associ� de la soci�t� civile ayant pris la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � Mottard & Hug� - Notaires associ�s �, � Li�ge, en cours d'enregistrement, il appert que :

Monsieur COUVREUR Thierry Fr�d�ric Michel, Docteur en M�decine sp�cialis� en radiologie, n� � Li�ge, le 7 juillet 1981, num�ro national : 81.07.07-185.94, �poux de Madame FREDERICK Itima-Ga�lle Annette Dominique, n�e � Matigara (Inde), le 12 janvier 1983, num�ro national : 83.01.12-294.29, domicili� � 4053 Chaudfontaine, Rue Jacques Musch 23/12.

Mari� sous le r�gime de la s�paration de biens aux termes d'un contrat de mariage re�u par Ma�tre Ga�tan GUYOT, Notaire � Spa, en date du 14 ao�t 2013.

A constitu� une soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, sous la d�nomination de' � Cabinet M�dical Thierry Couvreur�, en abr�g� � CMTC �, ayant son si�ge social � 4053 CHAUDFONTAINE, Rue Jacques Musch 23/12, au capital de cinquante mille euros (50.000,00 EUR), divis� en cent (I00) parts, sans mention de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (1/100) de I'avoir' social.

S OUSCRIPTION-LIBERATION

Les cent parts sociales sont � l'instant souscrites en num�raire par Monsieur COUVREUR. Le comparant d�clare et reconnait que les cent parts sociales ont �t� int�gralement souscrites Elles sont lib�r�es en totalit�, de sorte qu'une somme de cinquante mille euros (50.000,00; EUR) se trouve d�s maintenant � la disposition de la soci�t�, sur le compte num�ro BE28 7320 3495 5720 ouvert aupr�s de CBC Banque succursale de Li�ge.

Forme - d�nomination

La soci�t� est une soci�t� civile ayant emprunt� la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

La soci�t� a pour d�nomination � Cabinet M�dical Thierry Couvreur�, en abr�g� � CMTC �.

Tous les actes, factures, annonces, publications, Iettres, notes de commande et autres documents �man�s de la

pr�sente soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e doivent contenir:

1. la d�nomination sociale;

2. la mention " Soci�t� Civile ayant emprunt� la forme d'une Soci�t� Priv�e � responsabilit� Limit�e ": reproduite lisiblement et plac�e imm�diatement avant ou apr�s la d�nomination sociale;

3. l'indication pr�cise du si�ge de la soci�t�;

4. les mots �crits en toutes lettres " Registre des Soci�t�s Civiles ayant emprunt� la forme commerciales"

accompagn�s de l'indication du si�ge du Tribunal de Commerce dans le ressort territorial duquel la soci�t� a,

son si�ge social et suivis du num�ro d'immatriculation.

Toute personne qui interviendra dans un acte o� les prescriptions de l'alin�a qui pr�c�de ne sont pas remplies,

pourra, suivant les circonstances, �tre d�clar�e personnellement responsable des engagements qui y sont pris

par la soci�t�.

Si�ge social

Le si�ge de la soci�t� est �tabli � 4053 Chaudfontaine, Rue Jacques Musch 23112.

Il pourra �tre transf�r� en toute IocaIit� par d�cision de la g�rance r�guli�rement publi�e aux Annexes du

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Moniteur Belge. Le transfert du si�ge social doit �tre port� � la connaissance des Conseils Provinciaux de l'Ordre des M�decins concern�s.

Objet social

La soci�t� a pour objet l'exercice de la m�decine par le ou les associ�s qui la composent, lesquels sont exclusivement des m�decins inscrits au Tableau de l'Ordre des M�decins ou des soci�t�s de m�decins � personnalit� juridique dont les statuts ont �t� approuv�s par le Conseil de l'Ordre des M�decins. La m�decine est exerc�e au nom et pour le compte de la soci�t�. En cas de pluralit� d'associ�s, ceux-ci mettent en commun la totalit� de leur activit� m�dicale au sein de la soci�t�.

Les honoraires sont per�us par et pour la soci�t�.

L'objet social ne pourra �tre poursuivi que dans le respect des prescriptions d'ordre d�ontologique, notamment celles relatives au libre choix du m�decin par le patient, � l'ind�pendance diagnostique et th�rapeutique du m�decin, au respect du secret m�dical, � la dignit� et � l'ind�pendance professionnelle du praticien. La soci�t� s'interdit toute exploitation commerciale de la m�decine, toute forme de collusion directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.

La responsabilit� professionnelle de chaque m�decin associ� est toujours illimit�e.

La soci�t� a �galement pour objet � titre accessoire et suivant des modalit�s arr�t�es par les associ�s en ce qui concerne Ies investissements, la gestion et la valorisation d'un patrimoine immobilier, notamment par l'achat, de la pleine propri�t� ou de droits r�els, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n'en soit alt�r� ni son caract�re civil ni sa vocation premi�re exclusivement m�dicale. Cela ne peut en aucune fa�on conduire � une activit� commerciale.

La soci�t� pourra louer ou sous-louer, acqu�rir des droits r�els ou la pleine propri�t� de tout immeuble dans le but d'y �tablir son si�ge social et/ou un si�ge d'exploitation, soit d'y loger ses dirigeants et les membres de leur famille.

Capital

Le capital social est fix� � la somme de cinquante mille euros (50.000,00 EUR). Il est repr�sent� par cent parts sociales nominatives sans d�signation de valeur nominale, lib�r�es � concurrence de deux tiers.

G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants choisis ou non parmi les associ�s, nomm�s pour une dur�e de quinze ans par l'Assembl�e g�n�rale.

Pour les actes de gestion ayant une incidence sur l'activit� m�dicale des associ�s, le g�rant doit �tre un m�decin associ�.

Pour les actes de gestion n'ayant pas d'incidence sur l'activit� m�dicale des associ�s, le g�rant peut �tre un non associ� : m�decin ou non m�decin.

Le g�rant qui a la qualit� d'associ� et celui qui n'a pas cette qualit� fonctionnent comme un coll�ge o� la voix de l'associ� est pr�pond�rante. Toutes les d�cisions sont prises sous la responsabilit� de celui-ci.

Le g�rant non-m�decin peut �tre une personne physique ou morale.

S'iI s'agit d'une personne morale, une personne physique repr�sentant le g�rant doit �tre d�sign� nomm�ment dans les statuts.

Le mandant du g�rant qui n'a pas la qualit� d'associ� a une dur�e limit�e de maximum six ans et est renouvelable.

Si la soci�t� ne comprend qu'un associ�, pour satisfaire aux prescrits des articles 226 et 69 du Code des Soci�t�s, Le Docteur COUVREUR d�clare qu'il se d�signera, en Assembl�e G�n�rale, pour exercer Ies fonctions de g�rant non statutaire de la soci�t�.

Signatures

Tous les actes engageant la soci�t�, autres que ceux de gestion journali�re, m�me les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier minist�riel pr�te son concours, sont valablement sign�s par un g�rant qui n'a pas � justifier, vis-�-vis des tiers, d'une autorisation sp�ciale de l'Assembl�e.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant soit en d�fendant. R�unions - composition - pouvoirs

- lorsque la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, celui-ci exerce les pouvoirs d�volus � l'Assembl�e G�n�rale. Il ne peut en aucun cas d�l�guer ces pouvoirs.

Les d�cisions de l'associ� unique, agissant en lieu et place de l'Assembl�e G�n�rale, sont consign�es dans un registre tenu au si�ge social.

- en dehors de cette hypoth�se, l'Assembl�e G�n�rale r�guli�rement constitu�e repr�sente l'universalit� des associ�s.

Les d�cisions prises par elle sont obligatoires pour tous, m�me pour les absents ou dissidents.

Elle seule a le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer le ou les g�rant(s), de le(s) r�voquer, d'accepter leur d�mission et de leur donner d�charge de leur gestion ainsi que d'approuver les comptes annuels. L'Assembl�e G�n�rale Ordinaire est tenue chaque ann�e le premier lundi de juin � dix-neuf heures,

Si ce jour est f�ri�, l'Assembl�e G�n�rale se tiendra le prochain jour ouvrable suivant.

L'Assembl�e G�n�rale se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige, ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital social.

Dans ce dernier cas, les associ�s indiquent dans leur demande les objets � porter � l'ordre du jour et la g�rance

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convoquera l'Assembl�e G�n�rale dans les huit jours de la demande.

Les Assembl�es G�n�rales se tiennent au si�ge social ou � un autre endroit en Belgique indiqu� dans les convocations,

L'assembl�e g�n�rale arr�te, aux conditions requises pour la modification des statuts, un r�glement d'ordre int�rieur � l'effet de pr�ciser notamment le mode de calcul des �tats de frais pour les m�decins, la r�partition du pool d'honoraires vis�s � l'article 159 du Code de d�ontologie m�dicale et qui doit permettre une r�mun�ration normale du m�decin pour le travail prest�.

Le projet de R�glement d'Ordre Int�rieur est soumis � l'approbation pr�alable du Conseil de l'Ordre des M�decins.

Les convocations pour toutes Assembl�es G�n�rales contiennent l'ordre du jour et sont faites par la g�rance quinze jours au moins avant l'Assembl�e G�n�rale et par lettre recommand�e.

Il ne devra pas �tre justifi� des convocations si tous les associ�s sont pr�sents ou repr�sent�s.

Tout associ�, sauf s'il d�tient la totalit� des parts, peut se faire repr�senter aux Assembl�es G�n�rales par un mandataire, pourvu que celui-ci soit lui-m�me associ� et qu'il ait le droit d'assister � l'Assembl�e.

La g�rance peut arr�ter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient d�pos�es au lieu indiqu� par elle cinq jours francs avant l'Assembl�e,

Toute Assembl�e G�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, est pr�sid�e par le g�rant pr�sent le plus �g� ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent le plus �g�.

Le Pr�sident d�signe parmi les associ�s le(s) secr�taire(s) et les scrutateurs �ventuels.

Les proc�s-verbaux de l'Assembl�e sont sur un registre sp�cial et sont sign�s par un g�rant et par tous les associ�s pr�sents qui en manifestent le d�sir. Les exp�ditions ou extraits des proc�s-verbaux sont sign�s par un g�rant.

Les d�cisions de l'associ� unique, agissant en lieu et place de l'Assembl�e G�n�rale, sont consign�es dans un registre tenu au si�ge social.

Ann�e sociale - bilan

L'ann�e sociale commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e. R�partition des b�n�fices

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements, r�sultant du bilan approuv� constitue le b�n�fice net de l'exercice.

Sur ce b�n�fice net, il est pr�lev� cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds de r�serve l�gale; ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire d�s que ce fonds atteindra le dixi�me du capital social. Une r�serve ne peut �tre constitu�e que de l'accord unanime des associ�s � moins que le Conseil provincial n'accepte une autre majorit�.

L'importance de la r�serve doit co�ncider avec l'objet social et ne peut dissimuler les buts sp�culatifs ou compromettre les int�r�ts de certains associ�s,

Aucune distribution ne peut �tre faite si l'actif net, tel qu'il est d�fini par la Loi est ou deviendrait inf�rieur au montant du capital lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la Loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer,

Apr�s l'adoption des comptes annuels, l'Assembl�e G�n�rale se prononcera par un vote distinct sur la d�charge � donner au g�rant.

DISSOLUTION - LIQUIDATION

Si, par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, l'Assembl�e G�n�rale doit �tre r�unie dans un d�lai n'exc�dant pas deux mois � dater du moment o� la perte a �t� constat�e ou aurait d� l'�tre en vertu des obligations l�gales ou statutaires, en vue de d�lib�rer, le cas �ch�ant dans les formes prescrites pour la modification des statuts, sur la dissolution �ventuelle de la soci�t� et �ventuellement d'autres mesures annonc�es dans l'ordre du jour, La g�rance justifie ses propositions dans un rapport sp�cial tenu � la disposition des associ�s au si�ge de la soci�t�, quinze jours avant l'Assembl�e G�n�rale. Si la g�rance propose la poursuite des activit�s, elle expose dans son rapport les mesures qu'elle compte adopter en vue de redresser la situation financi�re de la soci�t�. Ce rapport est annonc� dans l'ordre du jour. Une copie en est adress�e aux associ�s en m�me temps que la convocation.

Les m�mes r�gles sont observ�es si, par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur au quart du capital social, mais en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuv�e par le quart des voix �mises � l'Assembl�e,

Lors de ta dissolution de la soci�t�, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins de la g�rance, sauf d�cision de l'Assembl�e G�n�rale d�signant un ou plusieurs liquidateur(s) qui feront appel � un ou des m�decins pour r�gler les questions qui concernent la vie priv�e des patients et/ou le secret professionnel des associ�s.

Les liquidateurs disposent des pouvoirs les plus �tendus pr�vus par les articles cent quatre-vingt-trois et suivants du Code des Soci�t�s, y compris le pouvoir de donner dispense d'inscription d'office.

L'Assembl�e pourra sp�cialement donner au liquidateur pouvoir de faire apport de l'actif � une nouvelle soci�t�.

Apr�s le paiement de toutes les dettes et charges de la soci�t� ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, le solde favorable de la liquidation servira d'abord � rembourser les parts sociales � concurrence de leur

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lib�ration.

Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas lib�r�es dans une mesure �gale, les liquidateurs r�tabliront l'�quilibre des parts au point de vue de leur lib�ration soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. Le surplus �ventuel de l'actif sera r�parti de mani�re �gale entre toutes les parts sociales. NOMINATION DE GERANT

L'associ�e unique fixe le nombre de g�rants � DEUX et appelle � ces fonctions

- Monsieur COUVREUR Thierry, comparant aux pr�sentes, g�rant m�decin qui jouira des pouvoirs les plus �tendus, et ce pour une dur�e de quinze ans.

- Son �pouse, Madame FREDERICK Itima-Ga�lle Annette Dominique, n�e � Matigara (Inde), le 12

janvier 1983, num�ro national: 83.01.12-294.29, domicili� � 4053 Chaudfontaine, Rue Jacques Musch 23/12, qui comparait � l'instant, g�rant administratif, non m�decin, dont les pouvoirs seront limit�s conform�ment aux statuts et plus particuli�rement l'article 12, et ce pour une dur�e de six ans . Elle ne pourra faire aucun acte � caract�re m�dical et elle s'engage � respecter la d�ontologie m�dicale, en particulier le secret professionnel.

Lesquels acceptent et d�clarent en outre ne faire l'objet d'aucune proc�dure qui les emp�cheraient de pouvoir

exercer les fonctions de g�rants de la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Le fondateur-associ� unique d�cide que le mandat de g�rant de Monsieur COUVREUR sera r�mun�r� et celui

de Madame FREDERICK gratuit,

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Le premier exercice social d�butera le l janvier 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

En cons�quence, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le premier lundi du mois de juin 2016,

Pour extrait analytique conforme

Documents d�pos�s en m�me temps que les pr�sentes : l'exp�dition de l'acte constitutif.

Coordonnées
CABINET MEDICAL THIERRY COUVREUR, EN ABREGE …

Adresse
JACQUES MUSCH 23/12 4053 EMBOURG

Code postal : 4053
Localité : Embourg
Commune : CHAUDFONTAINE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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