CALVARY HEALING CENTRE MINISTRIES, EN ABREGE : CHCM

Dénomination : CALVARY HEALING CENTRE MINISTRIES, EN ABREGE : CHCM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 634.892.615

Publication

18/08/2015

��N� d'entreprise :

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte L7epQ;,o

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Le Grofft-r

Greffe

MOD 2.2

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D�nomination

(en entier) : CALVARY HEALING CENTRE MINISTRIES

(en abr�g�) : CHCM

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE DU PRINCE, 26 A 4800 VERVIERS

Objet de l'acte

CALVARY HEALING CENTRE MINISTRIES

� CHCM �

- STATUTS -

L'an deux milles quinze, le 13 Juin, les soussign�s:

1.Uwambaye Ancille n� le 27.01,1959 Muhazi Kibungo domicile � 4480 Engis Rue Mar�chal Foch 71 2.Muhoza Justine n� le 09.07,1988 Kicukiro Kigali domicile � 4800 Verviers Rue Jean Hennen 22/4 3.Murwanashyaka Jean Paul n� le 11.11.1979 Rwamagana Kibungo domicile � 51107 K�ln, R�srather Strasse 108

4.Baziga Emmanuel n� 07.04.1983 Nyaruguru Gikongoro domicile � 4860 Pepinste Rue Hodister 137b 5.Tuyishime Josiane n� le 19.07.1980 Bujumbura Burundi domicile � 51107 K�ln Rdsrather Strasse 108

Ont d�cid� de constituer entre eux et les personnes qui en feront ult�rieurement partie, une Association sans but lucratif en vertu de la loi du 27 Juin 1921 modifi�e et compl�t�e par la loi du 02 Mai 2002 et dont les statuts ont �t� arr�t�s comme suit :

TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES

D�nomination

Article 1

L'association sans but lucratif prend la d�nomination de � Calvary Healing Centre Ministries, �CHCM� en abr�g�.

Les d�nominations compl�te et abr�g�e peuvent �tre utilis�es ensemble ou s�par�ment. Elles seront accompagn�es de la mention " Association Sans But Lucratif " ou de la mention abr�g�e " ASBL ".

Article 2. Si�ge social.

Le si�ge du � Calvary Healing Centre Ministries � est �tabli � 4800 Verviers Rue du Prince 26, dans" l'arrondissement judiciaire de Verviers

Il peut disposer d'Antennes � l'�tranger.

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MOD 2.2

De son appartenance

Article 3 ;

L'association � Calvary Healing Centre Ministries �, � CHCM� en abr�g�, rel�ve de l'�glise Evang�lique du R�veil ainsi que des communaut�s chr�tiennes de la Belgique, Elle pr�ne travailler sur une vision apostolique et �vang�lique se basant sur la Parole de Dieu � travers la Bible avec l'espoir d'y partager les fruits.

Dur�e.

Article 4 :

Le � CHCM �est constitu� pour une dur�e illimit�e, sans pr�judice de disposition l�gale et statutaire relative

� la dissolutiom

il peut, en tout temps, �tre dissout.

But social :

Article 5 :

L'association � Calvary Healing Centre Ministries � a pour buts de promouvoir des valeurs spirituelles et temporelles, notamment:

- De permettre l'�vang�lisation en Belgique de toute personne d�sireuse de conna�tre la Parole de Dieu au travers de la Bible et des saintes �critures.

- De t�moigner Christ en Belgique et dans le monde entier par la Parole de Dieu et les actes ; de partager les messages de la Parole de Dieu et � soulager la souffrance humaine conform�ment aux recommandations bibliques ;

- Assurer l'encadrement des jeunes et renforcer l'unit� familiale par le dialogue, conseils et pri�res au Nom Saint de J�sus Christ, De fournir �galement, l'encadrement dans la mesure du possible des personnes fragilis�es ;

- L'association peut accomplir en Belgique et � l'�tranger, tous tes actes se rapportant directement ou indirectement � son objet; et peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE Il ; DES MEMBRES

Des membres

Article 6 :

L'association se compose des membres effectifs et des membres adh�rents. Le nombre des membres effectifs est illimit� et ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s par la loi et les pr�sents statuts.

Article 7 :

Les membres effectifs sont :

-Les soussign�s,

-Les membres qui seront admis par le Conseil d'Administration (CA en abr�g�).

Article 8 :

Pour �tre membre effectif de l'association, il faut :

-�tre chr�tien,

-Faire l'acceptation totale de la Parole de Dieu selon les prescrits de la Bible,

-�tre membre du �Calvary Healing Centre Ministries� et participer r�guli�rement aux activit�s et r�unions de

celle-ci,

-Adh�rer aux statuts de l'association, et en faire la demande par �crit aupr�s du Conseil d'Administration qui

d�cide souverainement.

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M0D2.2

Admission de membre

Article 9 :

Les membres effectifs sont admis par l'Assembl�e G�n�rale (AG), conform�ment aux r�gles statutaires relatives � leur admission. Ils composent l'AG et jouissent de la pl�nitude des droits, en ce compris le droit de vote.

Ils sont astreints � une cotisation annuelle.

Les droits, obligations ainsi que les conditions li�es � l'entr�e et � la sortie des membres sont d�finis dans les pr�sents statuts.

Articlel0 :

Quiconque d�sire faire partie � CHCM � doit en faire la demande par �crit au pr�sident du Conseil d'Administration. Le C.A. examine la recevabilit� de la demande. Il statue au scrutin secret sur cette demande dans le d�lai qu'il juge opportun et sans devoir en aucun cas motiver sa d�cision. En outre, le candidat doit adh�rer totalement aux pr�sents statuts et collaborer au but du � CHCM �.

Les personnes qui ne souhaitent pas devenir membres effectifs de l'association peuvent n�anmoins devenir membres adh�rents de l'association. ils devront en faire la demande au Conseil d'Administration (CA).

Article 11 :

Les membres adh�rents sont les personnes qui d�sirent aider l'association et qui participent � ses activit�s en respectant les statuts et les d�cisions prises par celle-ci, Les membres adh�rents peuvent assister aux Assembl�es G�n�rales, sans droit de vote.

Organe comp�tent pour l'admission des membres

Article 12

Sur proposition du Conseil d'Administration, l'Assembl�e G�n�rale se prononce sur l'admission du membre qui r�pond aux conditions statutaires. Le pr�sident du CA communique la d�cision de l'AG au candidat. La d�cision de l'AG est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut repr�senter sa candidature qu'apr�s un an � compter de la date de la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

D�mission d'un membre

Article 13 :

La qualit� de membre de l'association se perd par d�mission, d�part volontaire, d�c�s, absence prolong�e de l'association sans motif, mauvaise conduite, indiscipline ou exclusion.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sents ou repr�sent�es. Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts et � la loi.

La perte de la qualit� de membre du �Calvary Healing Centre Ministries � entra�ne automatiquement la perte de la qualit� de membre de l'association.

Article 14

Tout membre a le droit de d�missionner de sa qualit� de membre. il doit cependant en indiquer par �crit le

motif au CA, A cet effet, le membre d�missionnaire adresse une lettre recommand�e au pr�sident du CA, qui la

porte � la connaissance du CA. Celui-ci en prend acte dans le registre des membres et en fait mention � la

prochaine AG.

Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne r�gle pas la cotisation annuelle � laquelle il est astreint.

Est r�put� d�missionnaire de plein droit le membre qui est l'objet d'une interdiction judiciaire.

LAG constate que le membre est r�put� d�missionnaire.

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MOD 2.2

Suspension d'un membre Article 15 :

Le CA peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'AG, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave � la loi, aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Les membres d�missionnaires, exclus ou suspendus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ou reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Nombre des membres

Article 16 :

Le nombre des membres ne peut pas �tre inferieur de trois (3). II n'est pas limit�.

Registre des membres

Article 17 r

Le CA tient, au si�ge social, le registre des membres dans lequel il transcrit les admissions, les d�missions, les exclusions et d�c�s.

Le registre pr�cise l'identit� et le domicile de chaque membre si c'est une personne physique et sa d�nomination et son si�ge social si c'est une personne morale.

Le membre s'engage � communiquer, sans retard, au � CHCM � tout changement de son adresse.

Article 18

Les membres effectifs sont astreints au paiement d'une cotisation annuelle de 200 Euros.

TITRE III : ASSEMBLEE GENERALE (AG) Article 19 :

L'AG est compos�e de tous les membres effectifs et adh�rents. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou s'il est absent, par !a personne d�sign�e par le Conseil d'Administration.

Article 20 ;

L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment conf�r�s par la loi et les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

1. la modification des statuts,

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs, les commissaires, le ou les v�rificateurs aux comptes, le ou les liquidateurs ainsi que de fixer leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e,

3. l'approbation des budgets et des comptes,

4. De prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en soci�t� � finalit� sociale.

5. l'exclusion des membres effectifs,

6. D'approuver le r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications,

7. De donner la d�charge aux administrateurs et aux commissaires et en cas de dissolution volontaire aux liquidateurs,

8. De d�cider et d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout commissaire ou toute personne habilit�e � repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par l'A.G.

9. D'indiquer la destination de l'actif net en cas de dissolution de l'association.

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Moo 2.2

Article 21 :

Ii doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e. L'association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'Administration ou � la demande d'un tiers (1/3) des membres effectifs au moins.

Article 22 :

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration par courrier adress� � chaque membre au moins huit jours avant l'Assembl�e G�n�rale et sign� par un administrateur au nom du Conseil d'Administration. Le lieu, la date, l'heure ainsi que l'ordre du jour de l'Assembl�e G�n�rale sont mentionn�s dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'Assembl�e G�n�rale peut discuter des points qui ne sont pas inscrits � l'ordre du jour.

Article 23 :

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'Assembl�e G�n�rale. En cas d'absence, les membres peuvent se faire repr�senter par un mandataire. Celui-ci doit �tre un membre effectif de l'association. Chaque membre ne peut disposer que d'une procuration.

Article 24 :

Toute proposition sign�e par un tiers des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 25 :

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf dans les cas pr�vus par !a loi ou par les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de la personne qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 26 :

L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications des statuts que si celles-ci sont explicitement indiqu�es dans la convocation faite aux membres de l'Assembl�e G�n�rale et si l'Assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les modifications sont adopt�es � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Toutefois, les modifications qui portent sur !es buts en vue desquels l'association est constitu�e ne peuvent �tre adopt�es qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 27 :

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du Conseil d'Administration et par un administrateur,

TITRE IV : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 28 :

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de trois membres au moins nomm�s parmi !es membres effectifs de l'association pour un mandat de trois ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Les administrateurs exercent leurs mandats � titre gratuit.

Article 29 :

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres, un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

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MOD 2.2

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Article 30

Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Il ne peut pas statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue de ses membres. Tous les membres ont le m�me droit de vote En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Article 31 :

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'Assembl�e G�n�rale.

TITRE V : EXERCICE SOCIAL RESSOURCES - COMPTABILITE

Article 32

L'exercice social commence le premier janvier de chaque ann�e pour se terminer le trente et un d�cembre. Par exception, le premier exercice social d�butera le jour de la constitution de l'ASBL pour se terminer le 31/12/ de l'ann�e encours.

Les comptes de l'exercice �coul�, le budget pour l'exercice suivant seront soumis annuellement pour approbation � l'AG, Le budget pr�sente les recettes et les d�penses ordinaires et extraordinaires de l'exercice social suivant. L'AG peut d�signer chaque ann�e un ou plusieurs v�rificateurs aux comptes.

En ce qui concerne la gestion financi�re de l'association, la signature du tr�sorier seul suffit pour des transactions inf�rieures � 2 000 � . Pour des montants sup�rieurs, les signatures du tr�sorier et du pr�sident de l'association sont requises ou, � d�faut les signatures de deux administrateurs.

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 33

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut le Tribunal d�signera un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�terminera aussi leur pouvoir et les modalit�s de la liquidation.

Article 34 :

En cas de dissolution, apr�s apurement de dettes, le patrimoine net sera transf�r� � une association caritative qui poursuit un but similaire � celui de l'association.

TITRE Vil : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 35

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e G�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s,

DISPOSITIONS RESIDUAIRES

Article 36 :

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de !a liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur comme le dit la loi.

MOD 2.2

R�serv� Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

Article 37 ;

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi, � d�faut de r�gles �nonc�es dans la loi ou les statuts, pr�vaudront les dispositions du droit commun, le r�glement d'ordre int�rieur et les usages.

Sans pr�judice d'une �ventuelle p�riode transitoire l�gale, si une disposition des pr�sents statuts devait se r�v�ler caduque en raison du changement de la loi, elle fera l'objet d'une modification statutaire lors de l'Assembl�e G�n�rale qui suit l'entr�e en vigueur du changement de la loi. La nullit� �ventuelle d'une disposition des pr�sents statuts n'emporte pas la nullit� de leur ensemble.

Article 38 :

L'Assembl�e G�n�rale (AG) r�unie ce Vendredi' le 29 Mai 2015, apr�s avoir adopt� les pr�sents statuts, d�cid� aux quorums l�gaux de pr�sence et de vote que le Conseil d'Administration (CA) serait compos� des administrateurs suivants pour une dur�e de trois ans :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2015 - Annexes du Moniteur belge -Tuyishime Josiane n� le 19.07,1980 adresse ; Rbsrather Strasse 108, 51107 K�ln -Uwambaye Ancille n� le 27.01.1959 adresse : Rue Mar�chal Foch 71, 4480 Engis -Murwanshyaka Jean Paul n� le 11.11.1979 adresse :R�srather Strasse 108, 51107 KbIn

Le Conseil d'Administration a repris tous les engagements pris au nom de l'Association Sans But Lucratif (ASBL) en formation par les membres fondateurs et ce depuis le 13 avril 2015.

Fait en trois exemplaires � Verviers, le 13 Juin 2015

1.Uwambaye Ancille n� le 27.01.1959 adresse : Rue Mar�chal Foch 71, 4480 Engis 3.Murwanashyaka Jean Paul n� le 11.11.1979 adresse :Rbsrather Strasse 108, 51107 K�ln 5 Tuyishime Josiane n� le 19.07.1980 adresse : Rbsrather Strasse 108, 51107 Min.

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Coordonnées
CALVARY HEALING CENTRE MINISTRIES, EN ABREGE…

Adresse
RUE DU PRINCE 26 4800 VERVIERS

Code postal : 4800
Localité : VERVIERS
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne

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