CARABINE CLUB AMAY THIERS, EN ABREGE : CCAT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. CARABINE CLUB AMAY THIERS, EN ABREGE : CCAT
Dénomination : CARABINE CLUB AMAY THIERS, EN ABREGE : CCAT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 414.088.545

Publication

23/05/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte au greffe M00 2.O

TMUNAL Ltk, COMililERC

quai d'Arona 4

13 MAI 014

4500 HUY Greffe

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Rés

Mon be

Dénomination

(en entier) : Carabine Club Amay Thiers

Forme juridique : ASSL

Siège : rue Des sports,47 4540 AMAY

N' d'entreprise : 4140.885.45

Objet de l'acte : Modification des statuts.

NOUVEAUX STATUTS

APPROUVES PAR L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

du 30 mars 2014

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Art. 1  L'association est dénommée Carabine Club Amay Thiers, en abrégé : CCAT.

Art. 2 Son siège social est établi à 4540 AMAY, rue des Sports 47, dans l'arrondissement judiciaire

de Liège.

Art. 3 L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut, en tout temps, être dissoute,

TITRE Il: OBJET  BUT

Art. 4 L'association a pour but la promotion du sport en général et, en particulier, la promotion et la pratique des disciplines de tir à la carabine et à l'arme de poing.

Art. 5 L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique des différentes disciplines de tir sportif et récréatif, ainsi que l'organisation de cours, de compétitions, de formations et de toutes manifestations en rapport avec cet objet.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE Ill : MEMBRES

Section 1: Admission.

Art. 6  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum

des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de tous les droits."

cocardes aux associés par la loi et les présents statuts.

Art. 7 Sont membres effectifs

1.- les membres âgés de 18 ans au moins et ayant plus de deux années consécutives d'inscription au club;

2.- tous membres adhérents âgés de 18 ans au moins qui, présentés par un membre du conseil d'administration, sont admis par décision de ce conseil en réunissant les deux tiers des voix présentes. Art. 8  Sont membres adhérents, les personnes qui ont satisfait aux conditions d'affiliation prévues dans le règlement d'ordre intérieur et qui:.

1,- comptent moins de deux ans années consécutives d'inscription

2,- ou sont âgés de moins de 18 ans.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents.

Art. 9  Les membres adhérents jouissent des mêmes droits accordés aux membres effectifs, sauf le droit

de vote à l'assemblée générale et le droit de représentation de l'association.

Les membres adhérents sont convoqués à l'assemblée générale et ont un droit de participation aux débats.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension.

Art. 10  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en

adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, tout membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe avant le

31janvier de l'année à considérer.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à la suspension par le conseil d'administration ou à l'exclusion par l'assemblée générale. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, tout membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave au règlement d'ordre Intérieur, aux statuts et aux lois.

Art. 11  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni opposition de scellés, ni inventaire.

Art. 12 Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL.

TITRE IV: COTISATIONS

Art. 13 Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle. Cette cotisation est la somme de deux montants :

1,- la cotisation destinée au club, dont le montant est fixé par le conseil d'administration avec l'approbation de l'assemblée générale. En 2014, cette cotisation annuelle ne peut être supérieure à 150¬ . Ce montant maximum sera indexé à partir de l'exercice 2015 sur base de l'évolution de l'indice santé.

2.- le cas échéant, le prix de l'affiliation du membre à la fédération à laquelle le CCAT est affilié.

Des cotisations réduites peuvent être prévues, par exemple pour les jeunes, les membres d'une même famille ou les affiliations en cours d'exercice. Ces montants seront stipulés dans le règlement d'ordre intérieur.

TITRE V ; ASSEMBLEE GENERALE

Art. 14.- L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art, 15.- L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

lies modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs;

3.1e cas échéant, la nomination des commissaires ;

4.I'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.1es exclusions de membres ;

7.1a transformation de l'association en société ou groupement à finalité sociale.

Art. 16,- II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée générale à tout temps par décision du conseil d'administration et à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionné dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 17.- L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire et/ou message électronique (e-mail) adressé par le secrétaire au nom du conseil d'administration, au moins deux semaines avant l'assemblée générale.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 18.- Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la Joi du 27 juin 1921, l'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour à condition que plus de la moitié des membres effectifs soient présents ou représentés

Art. 19,- Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 20,- L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et, à défaut, par l'administrateur présent le plus âgé.

Art, 21.- L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf pour les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf pour les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.

Art. 22,- L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur l'exclusion d'un membre, sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts que si ces modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres effectifs présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés. Si le quorum des présences n'est pas atteint lors de la première réunion, une seconde réunion sera convoquée dans un délai de minimum 1 semaine et de maximum

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

3 semaines. Cette seconde réunion pourra délibérer valablement, quel que le soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés. Pour cette seconde réunion, le délai minimal de convocation des membres est de cinq jours.

Art. 23.- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacement du registre et après requête au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation«

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur fes associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions d'administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI ADMINISTRATION

Art. 24.- L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins et de douze membres au plus. Le conseil d'administration est composé de personnes nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de quatre ans maximum, et en tout temps révocables par elle.

Art. 25.- En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire sera nommé par le conseil d'administration jusqu'à la prochaine assemblée générale. L'administrateur provisoire n'a pas de droit de vote au sein du conseil d'administration« L'élection d'un nouvel administrateur figurera à l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale. L'administrateur élu achève le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 26.- Les administrateurs sortant sont rééligibles de plein droit sans aucune limitation. Chaque année, un quart des membres du conseil d'administration sera sortant et rééligible selon les modalités prévues par le R01. Les postes de Président, Secrétaire et Trésorier ne seront pas élus la même année.

Art, 27.- Le conseil d'administration attribue à ses membres les mandats des différents administrateurs.

En cas de nécessité, un administrateur peut occuper deux mandats, sauf les mandats de président,

de secrétaire et de trésorier qui ne sont pas assoclables entre eux.

Le comité exécutif est composé du président, du secrétaire et du trésorier. Le comité exécutif administre

les tâches courantes et la gestion journalière.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgés des administrateurs

présents.

Le membre du conseil d'administration qui serait absent plus de deux réunions du conseil consécutives

sans être valablement excusé sera considéré comme démissionnaire

Art. 28.- Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège qui ne peut statuer que si la majorité des membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une procuration.

Les décisions du conseil sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité de voix, celte du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Les décisions du conseil sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial«

Le procès-verbal de chaque réunion sera envoyé à tous les administrateurs et soumis à l'approbation des membres lors de la prochaine réunion du conseil«

Art, 29,- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art, 30.- Le conseil d'administration délègue la gestion journalière de l'association au comité exécutif composé du président, du secrétaire et du trésorier, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, Il en fixera les pouvoirs. Les membres du comité exécutif agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des personnes déléguées à la gestion journalière est sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme stipulé à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Art. 31.- Les personnes habilitées à représenter l'association et qui ne font pas partie du comité exécutif agissent conjointement à deux. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein.

Ces personnes n'auront pas à se justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme stipulé à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL

Art. 32.- Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art 33,- Le secrétaire et, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition,

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 34.- En complément des statuts, le conseil d'administration établit un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

Art. 35.- L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Art. 36.- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils ont tenus et, le cas échéant,

publiés conformément à la loi

Art. 37.- En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation

des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'a l'affectation de l'actif net,

sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies

de la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Art, 38.- Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Art. 39,- Le règlement d'ordre intérieur comprendra obligatoirement toutes les dispositions prévues par la

réglementation sportive et la législation applicable en Communauté française en matière de lutte

contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

MOD 2.0

Volet B - Suite

Art. 40.- Administrateurs

Suite à l'assemblée générale du 9 mars 2014 à 11 heures, la modification du conseil d'administration est la suivante.

Démission du poste d'administrateur de Christophe Dessy né le 11 décembre 1975, domicilié à 4540 Amay chaussée Roosevelt, 58/1

L'assemblée générale a confirmé les mandats d'administrateur et les fonctions :

-I Président 'Paul HERBILLON, né le 29 juin 1957 domicilié à 3800 Sint-Truiden, Helstiovenstraat 35 2.Secrétaire :Bene HENUZET, né le 2 février 1954 domicilié à 4540 AMAY rue Gaston Grégoire,9 3,Trésorier:Jean-Michel BRASSINE, né le 29 octobre 1954 domicilié à 4540 AMAY rue Roua, 78 4.Administrateur: Théodore GOTTGENS, né le 26 juin 1943 domicilié à 4100 SERAING rue Des Sables,85 5.Administrateur: Roger Salvé, né le 15 avril 1947 domicilié à4540 AMAY rue Thiers Philippart,48 &Administrateur: Johnny LAENEN, né le 15 avril 1943 domicilié à 4540 AMAY rue Sartage, 17 7.Administrateur: Michel SERVAIS,né le 21 février 1952 domidlé à 4317 FAIMES rue de la Vallée,15

8.Arlministrateur:Jacques PARMENTIER,né le 4 janvier 1954 domicilé à 4540 AMAY chaussée de Tongres,281

9.Administrateur: Nicolas SCHEPENS, né le 22 mai 1994 domicilié à 4400 FLEMALLE rue Harkay,119 10Administrateur: Michel VANEETVELD, né le 20 avril 1949 domicilié à 4520 WANZE rue Honlet,16

Henuzet Benoît Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Déposé au gr e du

Tribunal de Comm e de Huy, le

27 NOV 013

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Dénomination

(en entier) : Carabine Club Amay Thiers

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Des sports,47 4540 AMAY

N° d'entreprise : 4140.885.45

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration

Suite à l'Assemblée Générale Extraordinaire du dimanche 27 octobre 2013 à 10 heures,

1-Démission du président;VERWIMP Alain , rue Saule Gaillard, 31 à 4540 Amay né le 12/07/1950

2-Article 20.

L'association est gérée par un CA composé de 3 membres au moins, Le conseil d'administration est composé de personnes nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de quatre ans,et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association,

3-Le conseil d'administration se compose;

HERB1LLON Paul, Helshovenstraat,35 3800 Sint-Truiden né le 29/10/1954 Président BRASSINE Jean-Michel, r. Roua 78 4540 AMAY né Ie 29/10/1954 Trésorier HENUZET Benoit, rue Gaston Grégoire, 9 4540 AMAY né le 02/02/1954 Secrétaire LAENEN Johnny, rue Sartage, 17 4540 AMAY né le 10/01/1958 administrateur PARMENTIER Jacques, chaussée de Tongres, 281 4540 AMAY né le 30/11/1943 administrateur

SCHEPENS Nicolas, rue Harkay,119 4400 FLEMALLE né le 22/05/1994 administrateur VANEETVELD Michel, rue Honlet,16 4520 WANZE né le 20/04/1949 administrateur GOTTGENS Théodore, r. des Sables85 4100 SERAING né le 29/06/1943 administrateur SALVE Roger, r. Thiers Philippart,48 4540 AMAY, né le 07/01/1947 administrateur DESSY Christophe, chée Roosevelt,58/1 4540 AMAY, né le 11/12/1975 administrateur SERVAIS Michel, r. de la Vallée, 15 4317 FAIMES né le 21/02/1953 administrateur

Pour le conseil d'administration

Le secrétaire Benoit Henuzet

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

04/05/2012
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Déposé au grefil;

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N° d'entreprise : 4140.88545

Dénomination

(en entier) : CARABINE CLUB AMAY THIERS

(en abrégé) : AMAY

Forme juridique : ASBL

Siège : 4540 AMAY, RUE DES SPORTS 47

Obiet de l'acte : 1°MODIFICATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION.

Suite à l'Assemblée Générale de ce 26 février 2012 à 10h00 la modification du Conseil d'Administration est la suivante,

Nomination comme Administrateur de SERVALS Michel né le 2110211953 et domicilié à 4317 FRIMES, rue de la vallée,15

Pour le Conseil d'Administration.

SALVE Roger

Secrétaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard dès tiers

24/05/2011
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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : 4140.885.45

Dénomination

(en entier) : CARABINE CLUB AMAY THIERS

(en abrégé) : AMAY

Forme juridique : ASBL

Siège : 4540 AMAY, RUE DES SPORTS 47

Objet de l'acte : 1°MODIFICATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION.

Suite à l'Assemblée Générale de ce 27 février 2011 à 10h00 la modification du Conseil d'Administration est la suivante.

Démission de son poste d' Administrateur de COQUYT Jean Merci né le 13 février 1972 domicilié à 4540 AMAY rue Bourgogne, 10.

Nomination comme Administrateur de DESSY Christophe né le 11 décembre 1975, domicilié à AMAY, 4540 chaussée Roosevelt, 58/1.

Pour le Conseil d'Administration.

SALVE Roger

Secrétaire.

2' MODIFICATIONS ARTICLES DES STATUTS.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Texte modifié à l'assemblée générale de ce 27 février 2011.

Titre VI, CONSEIL D 'ADMINISTRATION.

Art.20-

Nouveau libellé: L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois membres au

minimum et de dix au plus.

TITRE V, ASSEMBLEE GENERALE.

Art.14-

Nouveau lebellé: L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire

et ou message électronique (e-mail) adressés au moins huit jours avant la date de l'assemblée, et signé par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

Pour le Conseil d'Administration

SALVE Roger

Secrétaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2011- Annexes du Moniteur belge

16/04/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOa 2.0

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Déposé au gr ff~ du

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Dénomination (en entier) Carabine Club Amay Thiers

Forme juridique : AS BL

Siège : rue Des sports,47 4540 AMAY

N' d'entreprise 4140.885.45

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration

Suite à l'Assemblée Générale du dimanche 8 mars à 10 heures,

Démission de

[RENEN Johnny, rue Sartage, 17 4540 AMAY né le 10/01/1958 administrateur et de VANEETVELD Michel, rue Honlet,16 4520 WANZE né le 20/04/1949 administrateur

Un Nouvel administrateur

ZARBO Onofrio, rue Saint Nicolas, 53 4000 LIEGE né le 25/09/1956 administrateur

Comité en place

HERBII_LON Paul, Helshovenstraat,35 3800 Sint-Truiden né le 29/10/1954 Président BRASSINE Jean-Michel, r. Roua 78 4540 AMAY né le 29/10/1954 Trésorier

HENUZET Benoît, rue Gaston Grégoire, 9 4540 AMAY né le 02/02/1954 Secrétaire PARMRNTIER Jacques, chaussée de Tongres, 281 4540 AMAY né le 30/11/1943 administrateur SCHEPENS Nicolas, rue Harkay,119 4400 FLEMALLE né le 22/05/1994 administrateur GOTTGENS Théodore, r. des Sables85 4100 SERAING né Ie 29/06/1943 administrateur SALVE Roger, r. Thiers Philippart,48 4540 AMAY, né le 07/01/1947 administrateur SERVAIS Michel, r. de la Vallée, 15 4317 FANES né le 21/02/1953 administrateur

Pour le conseil d'administration Le secrétaire

Benoit Henuzet

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CARABINE CLUB AMAY THIERS, EN ABREGE : CCAT

Adresse
RUE DES SPORTS 47 4540 AMAY

Code postal : 4540
Localité : AMAY
Commune : AMAY
Province : Liège
Région : Région wallonne