CARREFOUR, CENTRE DE LOISIRS DE L'ENSEIGNEMENT PROVINCIAL LIEGEOIS, EN ABREGE : CARREFOUR - C.L.E.P.L.

Association sans but lucratif

Dénomination : CARREFOUR, CENTRE DE LOISIRS DE L'ENSEIGNEMENT PROVINCIAL LIEGEOIS, EN ABREGE : CARREFOUR - C.L.E.P.L.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 410.083.435

Publication

11/07/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 410.083435

D�nomination

(en entier) : Carrefour, Centre de Loisirs de l'Enseignement Provincial

Li�geois, Association Sans But Lucratif

(en abr�g�) : A.S.B.L.Carrefour - C.L.E.P.L.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : rue de la Province, 27 � 4100 - SERAING

Ob'et de l'acte : Modification des statuts

D�nomination : CARREFOUR

Centre de Loisirs de l'Enseignement Provincial Li�geois

C.L.E.P.L,

Forme juridique Association Sans But Lucratif

Si�ge : rue de la Province, 27 � 4100 SERAING Belgique

Num�ro d'entreprise :410 083 435

Objet de l'acte :

Statuts coordonn�s suite � l'Assembl�e G�n�rale du 12 f�vrier 2014

L'association sans but lucratif qui fait l'objet des pr�sents statuts a �t� fond�e le 18 f�vrier 1961 par:

'BOULANGER Maurice, professeur, demeurant � 4031 ANGLEUR, rue de la Libert�, 24

" COLLARD Roger, professeur, demeurant � 4000 LIME, avenue Truffaut, 17 "CRESPIN Paul, professeur, demeurant � 4031 ANGLEUR, rue de la Libert� -DAMSEAUX Marcel, professeur, demeurant � 4000 LIEGE, rue Bidaut, 100 'FRANCK Lambert, professeur, demeurant � 4030 GRIVEGNEE, rue de Herve, 118

" GESTER Raymond, professeur, demeurant � 4432 ALLEUR, rue H. Streel, 83

" GUEURY Guillaume, professeur, demeurant � 4670 BLEGNY, route de Booze, 276 "GUNST Jos�, professeur, demeurant � 4000 LIEGE, rue Grandgagnage, 14

.HOUBRECHTS Hubert, professeur, demeurant � 4041 VOTTEM, chauss�e Brunehaut, 53

" LEROY Guy, professeur, demeurant � 4031 ANGLEUR, rue Denis Lecocq, 9

"MARTIN Alphonse, professeur, demeurant � 4000 LIEGE, rue Bois d'Avroy, 9

"MELON Jos�, professeur, demeurant � 4100 SERAING, place des Martyrs, 7

" NOELS Camille, secr�taire, demeurant � 4000 HERSTAL, rue Malgag n�e, 79 'OLIVIER Henry, professeur, demeurant � 4040 HERSTAL, boulevard Solvay, 47

" PATERNOTIE Gilbert, professeur, demeurant � 4031 ANGLEUR, rue Cl�rembault, 26

'PAYE Michel, professeur, demeurant � 4000 LIEGE, quai de la Boverie, 99

"POTIER Urbain, professeur, � 4020 BRESSOUX, avenue de la Croix-Rouge, 260

" REMI Ren�, professeur, demeurant � 4030 GRIVEGNEE, rue J. Hodeige, 116

" SLANGEN Marcel, professeur, demeurant � BRESSOUX, rue Roosevelt, 114

" WALTHERY Andr�, professeur, demeurant � 4102 OUGREE, rue E. Davio, 87

Tous de nationalit� belge et membres du personnel de la Province de Li�ge, ils ont constitu� une association sans but lucratif dont les statuts conformes aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 ont �t� publi�s au Moniteur belge le 12 octobre 1961 sous Ie n� d'identification 3838/61,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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L'association a pris pour d�nomination premi�re: � Carrefour, Centre de Loisirs des Ecoles Provinciales de Li�ge �.

Les statuts ont �t� r�actualis�s Ie 16 octobre 1996 (Moniteur belge du 12 d�cembre 1996).

L'association a pris alors pour d�nomination � Carrefour, Centre de Loisirs de l'Enseignement Provincial Li�geois, Association Sans But Lucratif�.

R�unis en Assembl�e G�n�rate le 12 f�vrier 2014, les membres effectifs, pr�sents repr�sent�s, tous de nationalit� belge et membres du personnel de la Province de Li�ge, ont d�cid� de proc�der � la modification coordonn�e des statuts de ladite association, conform�ment aux dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par les lois du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, et du 16 janvier 2003 portant cr�ation d'une Banque-Carrefour des Entreprises, modernisation du registre de commerce, cr�ation de guichets-entreprises agr��s et portant diverses dispositions, de la mani�re suivante :

TITRE 1 D�nomination, si�ge, dur�e

Article ler

L'association prend dor�navant l'appellation � CARREFOUR, Centre de Loisirs de l'Enseignement Provincial Li�geois, Association Sans But Lucratif �. En abr�g�, l'association peut prendre l'appellation � A.S.13.1., Carrefour-. C.L.E.P.L. �.

Article 2

Son si�ge social est fix� � 4100 - SERAING, rue de la Province, 27 (Pr�sidence) dans l'arrondissement

judiciaire de Li�ge. Elle a �t� et reste constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE 2 : Des buts et des moyens

Article 3

L'association a pour but l'encadrement des jeunes �l�ves et �tudiants de l'Enseignement Provincial Li�geois

pendant leur temps de loisirs.

Article 4

Son objet est l'organisation d'activit�s r�cr�atives diverses tant sur le plan culturel que sportif.

TITRE 3 : Des sections et des membres

Article 5

Pour contribuer � la r�alisation de son objet, des sections rattach�es � chacun des �tablissements scolaires

provinciaux sont constitu�es.

Article 6

L'association regroupe des membres du personnel du corps enseignant eVou assimil� des �tablissements et internats organis�s par la Province de Li�ge. lis sont d�nomm�s � membres effectifs �. L'association comprend �galement d'anciens membres pensionn�s de l'A.S.B.L. Carrefour C.L.E.P.L, ; ils sont consid�r�s comme � membres adh�rents �,

1,8 nombre total des membres de l'association ne peut �tre inf�rieur � 4.

Chaque �tablissement ou internat est repr�sent� par un membre au minimum.

Les membres, effectifs et adh�rents, s'engagent � se conformer au R.0.1. [R�glement d'Ordre Int�rieurl L'�tablissement ou l'internat non repr�sent� au sein de l'association perd ses droits � la r�partition du subside octroy� par Ia Province de Li�ge, pour l'ann�e en cours.

Article 7

Les membres sont admis dans l'association par d�cision du Conseil d'Administration. Ils ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Article 8

" La qualit� de membre effectif se perd lors de la mise � la retraite et est commu�e en membre adh�rent.

" La qualit� de membre effectif ou adh�rent se perd par d�mission ou par radiation.

-La d�mission doit �tre adress�e par �crit au secr�taire : lettre ordinaire, courriel ou fax. Toutefois, certains

membres cessent toute activit� sans pr�venir. Dans ces cas de figure, le conseil d'administration se r�serve le

MOD 2,2

i 4.

droit de les suspendre jusqu'� la d�cision de la prochaine assembl�e g�n�rale. Ainsi, sera d�missionn� par le

� { conseil d'administration tout membre qui ne participe pas � trois r�unions cons�cutives, sans donner d'excuses,

sans se faire repr�senter et/ou � trois activit�s organis�es par l'asbl au cours de l'ann�e scolaire concern�e. Ces d�l�gu�s perdent alors leur qualit� de membre effectif avec les cons�quences inh�rentes � cet �tat (plus de gratuit� des activit�s).

" La radiation peut �tre prononc�e de la m�me mani�re par le conseil d'administration jusqu'� la d�cision de la prochaine assembl�e g�n�rale pour non respect des statuts, infractions graves au R.0.1., aux lois sur l'honneur et la biens�ance, fautes graves, agissements ou paroles qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association.

" La d�mission et la radiation pour quelque motif que ce soit sera prononc�e par les 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale qui suit la d�cision du conseil d'administration.

" Tout membre d�missionnaire peut r�int�grer l'association ult�rieurement.

TITRE 4: Du conseil d'administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 9

L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration de 3 membres effectifs au moins Ils sont nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale et aucune limite n'est impos�e � leurs mandats. Ils peuvent cependant, � tout moment, �tre d�mis par l'Assembl�e G�n�rale.

Le Conseil d'Administration se compose au moins d'un pr�sident, d'un secr�taire et d'un tr�sorier. S'il y a plus de trois membres au Conseil d'Administration, les fonctions de vice-pr�sident et de secr�taire adjoint pourront �galement �tre attribu�es Les fonctions ci-devant mentionn�es seront attribu�es par le Conseil d'Administration, parmi les membres qui le composent.

Le nombre d'Administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres que compte l'association.

Article 10

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fondions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re de l'association ou habilit�es � la repr�senter dans les actes judiciaires ou extrajudiciaires sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s, aux soins du Greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis � l'article 26novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 11

En cas de vacance, le Conseil d'Administration peut pourvoir au remplacement provisoire d'un de ses membres, 11 est proc�d� au remplacement d�finitif par la premi�re Assembl�e G�n�rale suivant la date de la vacance. L'�lection se fait � la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 12

La signature du tr�sorier sera valable aupr�s des �tablissements financiers. En cas de d�faillance du tr�sorier, les signatures de deux autres membres du Conseil d'Administration seront n�cessaires pour valider une op�ration de tr�sorerie.

Article 13

Le Conseil d'Administration poss�de une comp�tence g�n�rale de gestion et de repr�sentation de l'association. En outre, le Conseil d'Administration dispose d'une comp�tence r�siduaire : il est comp�tent pour tout ce que la loi n'a pas attribu� explicitement � l'assembl�e g�n�rale.

Article 14

Le Conseil d'Administration peut d�l�guer ses pouvoirs � un bureau de gestion restreint compos� du pr�sident, du secr�taire et du tr�sorier, bureau qui peut �tre �largi � un vice-pr�sident et secr�taire adjoint conform�ment � l'article 9 du pr�sent statut.

Ce bureau de gestion restreint administre alors l'association au nom du Conseil d'Administration, qui reste responsable dans son enti�ret�.

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 15

Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du secr�taire. A son initiative ou � la demande de deux membres du Conseil d'Administration au moins, il devra se r�unir extraordinairement. Une fois l'an, il pr�pare et organise une Assembl�e G�n�rale Statutaire.

Article 16

Aucune fonction par un membre au sein de l'association ne peut donner lieu � r�mun�ration. Toutefois, les

d�bours effectu�s pour compte de l'association sont rembours�s par le tr�sorier, apr�s autorisation du bureau,

"

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Article 17

Le Conseil d'Administration soumet � l'Assembl�e G�n�rale les comptes de l'exercice �coul� et le budget

pour l'exercice suivant.

Article 18

Un r�glement d'ordre int�rieur est �labor� par le Conseil d'Administration, qui veille � son application.

TITRE 5 De l'Assembl�e G�n�rale

Article 19

L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration. Elle a les pouvoirs les plus �tendus pour ratifier les actes qui int�ressent l'association. Seule, elle a le droit de modifier les statuts, d'approuver les comptes de l'exercice �coul�, par l'interm�diaire de commissaires v�rificateurs, nomm�s par elle, de voter le budget de l'exercice suivant, de prononcer la dissolution de l'association, ainsi que l'exclusion des membres, Elle seule a le droit de nommer ou r�voquer les administrateurs.

Article 20

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration chaque fois que l'objet et l'int�r�t de l'association le requi�rent.

Elle est au moins convoqu�e une fois l'an, pour approuver les comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, dans le courant du mois de f�vrier.

Le Conseil d'Administration est oblig� de r�unir une Assembl�e G�n�rale lorsque 1/5 des membres en fait la demande.

Pour �tre valable, les convocations � l'Assembl�e G�n�rale doivent �tre sign�es par le secr�taire ou le pr�sident, ou deux administrateurs, ou 1/5 des membres effectifs.

Tous les membres doivent �tre convoqu�s, par simple lettre, courriel ou fax au moins huit jours ouvrables � l'avance.

La convocation doit mentionner le lieu, le jour, l'heure et l'ordre du jour.

Article 21

L'ordre du jour est fix� par le Conseil d'Administration, Il portera n�cessairement sur un rapport moral du secr�taire, un rapport financier du tr�sorier et un rapport des commissaires v�rificateurs.

Tout autre point peut �tre inclus � l'ordre du jour par le Conseil d'Administration, mais aussi toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres.

Il est tenu proc�s-verbal des assembl�es g�n�rales, dans un registre d�pos� au si�ge social. Les proc�s-verbaux sont sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire et �ventuellement par les Administrateurs qui en expriment le d�sir. Tous les membres peuvent prendre connaissance de ce registre au si�ge social de l'association, apr�s requ�te �crite au Conseil d'Administration avec lequel Ie membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 22

Sauf exceptions pr�vues dans les statuts ou par Ia loi, !es r�solutions sont prises � la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s. Sans pr�judice des dispositions de la loi et des dispositions particuli�res mentionn�es dans les statuts, exigeant dans certains cas un quorum sp�cial, l'Assembl�e G�n�rale est valablement constitu�e, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 23

Toute modification des statuts ne peut se faire que si les 2/3 des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. S'il n'en est pas ainsi, une seconde Assembl�e sera convoqu�e, qui sera comp�tente quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s. Cette seconde r�union de l'Assembl�e G�n�rale ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s l'envoi de la seconde convocation. L'objet de la modification doit �tre mentionn� � l'ordre du jour. Toute reoctification devra r�unir la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

En cas d'absence, le vote par procuration est valable.

En cas d'�galit� des votes, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

TITRE 6 De la dissolution

Article 24

La dissolution de l'association ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale, r�unie � cet effet. La dissolution est consid�r�e comme une modification des statuts et la comp�tence de l'Assembl�e est r�gl�e par l'article 22.

Article 25

En cas de dissolution, l'Assembl�e G�n�rale d�terminera l'affectation des biens sociaux. Leur destination ne peut s'effectuer qu'au profit d'associations semblables, d'oeuvres philanthropiques d�sign�s par l'Assembl�e ou d'oeuvres de la Province de Li�ge.

Volet B - suite

mOD 2.2

TITRE 7: G�n�ralit�s

Article 26

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par les lois en vigueur r�gissant

les associations sans but lucratif.

Article 27

L'exercice social commence le Ier janvier pour se terminer le 31 d�cembre de l'ann�e en cours,

0 0 0 0 0 0 0

Lors de la m�me Assembl�e G�n�rale, les membres pr�sents et repr�sent�s ont d�cid� de reconduire dans leurs fonctions les administrateurs dont les noms suivent :

CROISIER Richard, Pr�sident,

n� � Ougr�e le 26/03/1953

domicili� � 4100 SERAING, rue de la Province, 27

RORIVE Arlette, Vice-Pr�sidente,

n�e � Comblain-la-Tour Ie 21/10/1954

domicili�e � 4630 SOUMAGNE, chauss�e Colonel Jose, 69 A

LENTZ Norbert, Secr�taire,

n� � Sankt-Vith le 02/04/1947

domicili� � 4042 LIERS-HERSTAL, rue E. Lerousseau, 60

PETTINICCHI Maria, �pse LENTZ, Tr�sori�re,

n�e � Lucito (Italie) le 04/01/1948

domicili�e � 4042.- LIERS-HERSTAL, rue E. Lerousseau, 60

PONCE LET Ariane, membre

n�e � Stanleyville le 21/09/1958

domicili�e � 4000 LIEGE, avenue des Tilleuls, 34/82

Texte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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14/06/2013

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N� d'entreprise : 410.083.435

D�nomination

(en entier) : Carrefour, Centre de Loisirs de l'Enseignement Provincial

Li�geois, Associations Sans But Lucratif

(en abr�g�) : A.S.B.L. Carrefour - C.L.E.P.L.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : rue de la Province, 27 � 4100 - SERAING

Objet de l'acte : Changement au sein du Conseil d'Administration

A la date de l'Assembl�e G�n�rale du 16 janvier 2013, a d�missionn�

PIETTE Justine, Secr�taire, n�e � Oupeye le 22/03/86,

domicili�e � 4000 - LIEGE, clos des Phosphati�res, 15.

A la m�me date, un nouveau secr�taire a �t� �lu :

LENTZ Norbert, n� � Sankt-Vith le 2 avril 1947,

domicili� � 4042 - HERSTAL-LIERS, rue Emile Lerousseau, 60

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CARREFOUR, CENTRE DE LOISIRS DE L'ENSEIGNEME…

Adresse
RUE DE LA PROVINCE 27 4100 SERAING

Code postal : 4100
Localité : SERAING
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne

CARREFOUR, CENTRE DE LOISIRS DE L'ENSEIGNEMENT PROVINCIAL LIEGEOIS, EN ABREGE : CARREFOUR - C.L.E.P.L.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CARREFOUR, CENTRE DE LOISIRS DE L'ENSEIGNEME…

Coordonnées
CARREFOUR, CENTRE DE LOISIRS DE L'ENSEIGNEME…