CASTORS DIVING SCHOOL

Association sans but lucratif


Dénomination : CASTORS DIVING SCHOOL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 465.035.024

Publication

03/05/2013
ÿþObjet de l'acte : Modifications siège social, statuts, démissions et nominations Assemblée Générale ordinaire du 05 mars 2013.

Art. 2: Le siège social sera dorénavant situé rue du Général Jacques, 79 à 4051 Vaux s/ Chêvremont.

Art. 3: L'Association a pour objet de permettre à ses membres l'apprentissage et la pratique de la plongée sous-marine, ainsi que la pratique de l'aquagym. L'association a en outre le pouvoir d'organiser des manifestations lucratives lui permettant d'assurer financièrement son existence. L'association se réserve le droit d'accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, notamment l'organisation de formations de ses membres tant en Belgique qu'à l'étranger. Elle pourra notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Art. 8: Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale. Elle ne peut dépasser la somme de 500,00 euros, cette cotisation couvrira l'assurance obligatoire ainsi que les frais de fonctionnement du club, en ce compris les formations indispensables au bon fonctionnement des activités.

Les cotisations, dons, subventions et profits divers seront versés sur un compte ouvert au nom de l'A.S.B.L. Castors Diving School.Toute opération sur le compte nécessitera la signature du trésorier, en accord avec le (la) trésorier(e)-adjoint(e).

Art. 11: ll doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année dans le courant du mois de mars au cours de laquelle est arrêté le compte de l'exercice écoulé. Le compte sera soumis à la vérification de deux vérificateurs aux comptes, puis soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale.

Art. 12: Les membres effectifs sont convoqués aux Assemblées Générales par le président et le secrétaire du Conseil d'Administration. Les convocations peuvent être faites soit par lettre missive, par mail ou par convocation adressées 15 (quinze) jours au moins avant la réunion de l'Assemblée Générale et contiendront l'ordre du jour. En cas d'urgence précisée dans la convocation, ce délai peut être ramené à 3 (trois) jours.

Art. 15: L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 7 et 8 de la loi du 27 juin 1921 relative aux A.S.B.L.

Art. 19: Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier et un(e) trésorier(e)-adjoint(e). Ils constituent le bureau exécutif, lequel est chargé de l'exécution des décisions du conseil d'administration.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mau 22

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

4.

Wolle 13

Déposé au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

N° d'entreprise : 0465035024

Dénomination CASTORS DIVING SCHOOL

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Grands Prés, 13

4831 LIMBOURG

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

M ~ ~

:.~ Réservé

au

Moniteur

belge

Vale.' 3 - suite

Sont démissionnaire s à la date du 05 mars 2013:

Mr. BEUSEN Nicolas

Mr. JOYE Raphaël

ikOD 2.2

- Sont nommés administrateurs à la date du 05 mars 2013:

GAILLARD Grégory, Président - Rue du Général Jacques, 79 4051 Vaux s/ Chêvremont

KNUBBEN Alain, Secrétaire - Voie der l'Octroi, 9 4875 Olne

FREYMANN Arnaud, Administrateur - Rue E. Vandervelde, 116 4860 Wegnez

-Renouvellement du mandat de trésorier à la date du 05 mars 2013:

GAILLARD Eric - Rue des Bouhys, 8 4621 RETINNE

Déposé en même temps: PV -t- Statuts coordonnés de l'AssembIée Génértale du 05 mars 2013

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2013 - Annexes du Moniteur belge Grégory GAILLARD Président.

~ Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Coordonnées
CASTORS DIVING SCHOOL

Adresse
LES GRANDS PRES 13 4831 BILSTAIN

Code postal : 4831
Localité : Bilstain
Commune : LIMBOURG
Province : Liège
Région : Région wallonne