CATEGORIE LIBRE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. CATEGORIE LIBRE
Dénomination : CATEGORIE LIBRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.738.250

Publication

11/12/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Art, 2. Son siège social est établi sis rue Gaston Gaspard, 132 à 4300 Waremme, au sein de l'arrondissement judiciaire de Liège.

Il. Objet

Art. 3. L'association a pour objet :

1. La création, l'organisation, la mise en scène et la représentation de spectacles théâtraux etlou d'improvisation théâtrale

2. La participation, l'organisation etlou la promotion de formation en relation avec l'improvisation théâtrale, le théâtre, l'expression scénique ou toute activité d'expression orale et corporelle analogue ;

3. L'organisation de réunions ou événements visant à promouvoir, à entretenir ou à soutenir l'activité des

troupes d'improvisation membres de l'association.

III. Membres

Art. 4. Le nombre de membres est illimité mais ne doit pas être inférieur à cinq. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés

Art. 5. Les membres sont redevables d'une cotisation annuelle de 5 euro. L'action de l'association ne se limite pas aux seuls membres de l'association,

Art. 6. En ce qui concerne la démission des membres, les pouvoirs de l'assemblée générale, la convocation à et la tenue de l'assemblée générale, la publication de ses décisions, la nomination et les pouvoirs du conseil d'administration, le règlement des comptes, les modifications des statuts, l'emploi des biens en cas de dissolution et te nombre minimal de membres, sont d'application les dispositions suivantes:

1. La loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l.

2. Les décisions du conseil d'administration et de l'assemblée générale.

3. Les dispositions relatives aux sociétés de personnes.

Les questions d'interprétations ou d'applications des décisions du conseil d'administration sont du ressort exclusif de celui-ci.

Mentionner sur la derniére page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Résen

au

Monite belge

N° d'-ntreorise : 834.738.250

Dénomination

(en entier) : Catégorie Libre

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Gaston Gaspard, 132, 4300 Waremme

Objet de l'acte : Statuts coordonnés de l'ASBL Catégorie Libre tels que modifiés par l'Assemblée Générale du 26 février 2012

1. Dénomination, siège social

Article ler. L'association sans but lucratif prend la dénomination de CATEGORIE LIBRE.

MOD 2.2

Volet B - Suite

IV. Assemblée générale

Art. 7. L'assemble générale ordinaire se tient une fois par an, et réunit l'ensemble des membres fondateurs effectifs et des membres adhérents effectifs.

Art. 8. Un quorum de présence de deux tiers des membres effectifs, procurations comprises, est exigé à peine de nullité pour la validité des délibérations de l'assemblée générale.

Art. 9. L'ensemble des délibérations de l'assemblée générale sont votées à la majorité simple des membres présents, à l'exception des délibérations portant sur les modifications statutaires, qui exigent une majorité qualifiée des deux tiers des membres présents.

Art. 10. L'assemblée générale est seule compétente en ce qui concerne ;

- les modifications statutaires ;

- l'élection des membres du conseil d'administration, du Président, du Trésorier et du Secrétaire ;

- le vote du budget annuel de l'association,

V. Conseil d'administration

Art, 11. Le conseil d'administration est composé d'au moins cinq membres dont au moins la moitié de joueurs actifs au sein d'une équipe ou d'une des équipes attachée(s) à l'a.s.b.l.

Art. 12. Le conseil d'administration comprend, à tout le moins, un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Art. 13. Les mandats d'administrateurs, de Président, de Trésorier et de Secrétaire ont une durée de deux ans renouvelable de manière illimitée, Ils sont soumis au vote de l'assemblée générale qui statue sur ces mandats à la majorité simple.

Art. 14, Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art. 15. L'a.s.b.l. est valablement représentée par la signature de deux administrateurs ou par l'unique signature du Président, du Trésorier ou du Secrétaire,

Art, 16, Les actions en justice, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association, poursuites et diligences du Président, du Trésorier, du Secrétaire ou d'un membre du conseil d'administration. "

VI. Dispositions diverses

L'assemblée générale du 26 février 2012 a élu en qualité d'administrateurs : Monsieur Martin CARBONNEAU et Monsieur Patrick COPPENS, Mademoiselle Julie JOIE, Les autres administrateurs sont maintenus en leur titre et qualité,

Art. 17. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,

régissant les associations sans but lucratif,

(Suivent les signatures.)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé

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Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/04/2011
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iUU.i 1,3 J Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : o ~ ~ . 3 g . 25o



Dénomination

(en entier) : Catégorie Libre

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Rue Gaston Gaspard, 132 - 4300 Waremme

Objet de l'acte : Statuts originaux de l'a.s.b.l. Catégorie Libre ( votés lors de l'assemblée générale constituante à la date du 27 février 2011)

I. Dénomination, siège social

Article ler. L'association sans but lucratif prend la dénomination de CATEGORIE LIBRE.

Art. 2. Son siège social est établi sis rue Gaston Gaspard, 132 à 4300 Waremme, au sein de l'arrondissement judiciaire de Liège.

Il. Objet

Art. 3. L'association a pour objet :

1. La création, l'organisation, la mise en scène et la représentation de spectacles théâtraux et/ou d'improvisation théâtrale ;

2. La participation, l'organisation et/ou la promotion de formations en relation avec l'improvisation théâtrale, le théâtre, l'expression scénique ou toute activité d'expression orale et corporelle analogue ;

3. L'organisation de réunions ou événements visant à promouvoir, à entretenir ou à soutenir l'activité des troupes d'improvisation membres de l'association.

III. Membres

Art. 4. Le nombre de membres est illimité mais ne doit pas être inférieur à cinq. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés :

Alexandre Pirson, Rue Gaston Gaspard, 132, 4300 Waremme

Benoit Verley, Rue de Hesbaye, 153 /32, 4000 Liège

Tim Beauduin, Boulevard d'Avroy, 228/5, 4000 Liège

Sarah Lemmens, Rue de Hesbaye, 153/32, 4000 Liège

Anne Ruwet, Rue Wamotte, 21, 4217 Faimes

Josiane Pirson Docquier, Rue Gaston Gaspard, 132, 4300 Waremme

Catherine Dumont, Rue Pont de Hartenge, 9, 4300 Waremme

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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Ségolège Paquay, Rue Pont de Hartenge, 9, 4300 Waremme

Raphaël Dubois, Rue de Huy, 4111, 4300 Waremme

Anne-Christel Pirlet, Rue de Huy, 4/11, 4300 Waremme

Joachim Kinet, Rue Hubert Krains, 18, 4300 Waremme

Alain Sable, Rue de l'Eglise, 8, 4257 Berloz

Madeline Meunier, Rue de la Résistance, 146, 4351 Hodeige

Jean-Brice Deseille, Rue du Bois des Romains, 6, 4300 Waremme

Benjamin Nemayechi, Rue Emile Hallet, 12, 4300 Waremme

Jean-Sébastien Nemayechi, Rue Emile Hallet, 12, 4300 Waremme

Loranne Haugen, Rue de la Résistance, 201, 4351 Hodeige

Pierre-Emmanuel Freson, Rue Georges César, 60, 4300 Waremme

Julie Joie, Rue de la Résistance, 174, 4351 Hodeige

Samuel Laurent, Clos de Hesbaye, 24, 4300 Waremme

François Chabot, Rue des Saules, 8, 4317 Faimes

François-Xavier Freson, Rue Georges César, 60, 4300 Waremme

Bertrand Franck, Rue Trixhe, 60, 4357 Jeneffe

Antoine Sindaco, Rue As Sih'tiyou, 13, 4300 Waremme

Art. 5. Les membres ne sont redevables d'aucune cotisation. L'action de l'association ne se limite pas aux seuls membres de l'association.

Art. 6. En ce qui concerne la démission des membres, les pouvoirs de l'assemblée générale, la convocation à et la tenue de l'assemblée générale, la publication de ses décisions, la nomination et les pouvoirs du conseil d'administration, le règlement des comptes, les modifications des statuts, l'emploi des biens en cas de dissolution et le nombre minimal de membres, sont d'application les dispositions suivantes:

1. La loi du 27juin 1921 sur les a.s.b.l.

2. Les décisions du conseil d'administration et de l'assemblée générale.

3. Les dispositions relatives aux sociétés de personnes.

Les questions d'interprétations ou d'applications des décisions du conseil d'administration sont du ressort exclusif de celui-ci.

*1.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2011- Annexes du Moniteur belge

IV. Assemblée générale

Art. 7. L'assemble générale ordinaire se tient une fois par an, lors du premier trimestre de l'année civile, et réunit l'ensemble des membres fondateurs effectifs et des membres adhérents effectifs.

Les membres de l'assemblée générale sont convoqués par le conseil d'administration par voie postale. L'envoi de cette convocation a lieu au moins quinze jours avant la date de l'assemblée générale. La convocation contient en toute hypothèse l'ordre du jour de l'assemblée générale.

Art. 8. Un quorum de présence de deux tiers des membres effectifs, procurations comprises, est exigé à peine de nullité pour la validité des délibérations de l'assemblée générale.

Art. 9. L'ensemble des délibérations de l'assemblée générale sont votées à la majorité simple des membres présents, à l'exception des délibérations portant sur les modifications statutaires, qui exigent une majorité qualifiée des deux tiers des membres présents.

Art. 10. L'assemblée générale est seule compétente en ce qui concerne :

- les modifications statutaires ;

- l'admission et l'exclusion des membres au sein de l'assemblée générale;

- l'élection des membres du conseil d'administration, du Président, du Trésorier et du Secrétaire ; - le vote du budget annuel de l'association.

V. Conseil d'administration

Art. 11. Le conseil d'administration est composé d'au moins cinq membres dont au moins la moitié de joueurs actifs au sein d'une équipe ou d'une des équipes attachée(s) à l'a.s.b.l.

Art. 12. Le conseil d'administration comprend, à tout le moins, un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Art. 13. Les mandats d'administrateurs, de Président, de Trésorier et de Secrétaire ont une durée de deux ans renouvelable de manière illimitée. Ils sont soumis au vote de l'assemblée générale qui statue sur ces mandats à la majorité simple.

Art. 14. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art. 15. L'a.s.b.l. est valablement représentée par la signature de deux administrateurs ou par l'unique signature du Président, du Trésorier ou du Secrétaire.

Art. 16. Les actions en justice, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association, poursuites et diligences du Président, du Trésorier, du Secrétaire ou d'un membre du conseil d'administration.

VI. Dispositions diverses

Art. 17. En cas de dissolution, le patrimoine de l'a.s.b.l. sera affecté à la mission d'une autre a.s.b.l. ayant un objet social similaire.

Art. 18. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant les associations sans but lucratif.

(Suivent les signatures .)

MOD 2.2

Volet B - Suite

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale constituante du 27 février 2011:

Il. Délibération quant à la Présidence, au secrétariat, à trésorerie et au conseil d'administration

L'assemblée générale constitutive élit à l'unanimité des membres:

- À la Présidence: M. PIRSON Alexandre, domicilié au 132, Rue Gaston Gaspard, 4300 Waremme.

- Au Secrétariat: M. FRANCK Bertrand, domicilié au 60, Rue Trixhe, 4357 Jeneffe.

- À la Trésorerie: M. LAURENT Samuel, domicilié au 24, Clos de Hesbaye, 4300 Waremme.

L'assemblée générale élit également à l'unanimité en tant que membres du conseil d'administration (outre le Président, le Secrétaire et le Trésorier):

- Melle LEMMENS Sarah, domiciliée au 153/32, Rue de Hesbaye, 4000 Liège;

- M. BEAUDUIN Tim, domicilié au 228/5, Boulevard d'Avroy, 4000 Liège;

- M. SINDACO Antoine, domicilié au 13, Rue As Sih'Tiyou, 4300 Waremme;

- M. DESSEILLE Jean-brice, domicilié au 6, Rue du Bois des Romains, 4300 Waremme.

Tous acceptent ces fonctions.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

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belge

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Coordonnées
CATEGORIE LIBRE

Adresse
RUE GASTON GASPARD 132 4300 WAREMME

Code postal : 4300
Localité : WAREMME
Commune : WAREMME
Province : Liège
Région : Région wallonne