CEBENJO

Divers


Dénomination : CEBENJO
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 599.793.758

Publication

03/03/2015
ÿþMod PDF 11.1

Dem Belgischen Staatsblatt vorbehalten

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

L'an 2015 le 4 février,

ENTRE :

1) Madame PFEIFFER Cécile, Mariengasse 8  4750 Bütgenbach

Ci-après dénommé la commanditée,

2) Monsieur PFEIFFER Benedikt, Alte Aachener Straße 25  4760 Büllingen

et

3) Monsieur PFEIFFER Johannes, Alte Aachener Straße 25  4760 Büllingen

Ci-après dénommé les commanditaires.

Lesquels déclarent constituer le 4 février 2015 en qualité d'associés, une société en commandite simple.

CHAPITRE 1. DENOMINATION  SIEGE SOCIAL  OBJET  DUREE

ARTICLE 1. DENOMINATION SOCIALE.

ARTICLE 2. SIEGE SOCIAL.

Entre les présents sera construite une société en commandite simple avec dénomination sociale « Cebenjo ». Madame PFEIFFER Cécile sera nommé commanditée, Monsieur PFEIFFER Benedikt et Monsieur PFEIFFER Johannes seront nommé commanditaires.

Sur tous les dossiers, factures, annonces, publications et autres documents de la société sera indiqué la dénomination de la société avec supplément « société en commandite simple » ou abrégé « SCS », le siège social, ainsi que le numéro d entreprise.

Le siège peut être transféré à tout autre endroit en Belgique par simple décision d un associé commandité. Cette décision sera publiée dans les annexes du Moniteur Belge.

Le siège social est fixé à Mariengasse 8  4750 Bütgenbach.

Unternehmensnr. : Gesellschatfsnahme

(voll ausgeschrieben) : Cebenjo

4750 Belgien

Gegenstand der Urkunde : Gründung

(abgekürzt) :

Rechtsform : Einfache Kommanditgesellschaft

*15303708*

Teil B

Sitz : Mariengasse 8

0599793758

Ausfertigung, die nach Hinterlegung der Urkunde bei der Kanzlei in den Anlagen zum Belgischen Staatsblatt zu veröffentlichen ist

Bütgenbach (Butgenbach)

Kanzlei

Déposé

27-02-2015

Bitte auf der letzten Seite des Teils B angeben : Vorderseite : Name und Eigenschaft des beurkundenden Notars oder der Personen, die dazu

ermächtigt sind, die juristische Person Dritten gegenüber zu vertreten Rückseite : Name und Unterschrift

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ermächtigt sind, die juristische Person Dritten gegenüber zu vertreten Rückseite : Name und Unterschrift

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Dem Belgischen Staatsblatt vorbehalten

Teil B - Fortsetzung

La société peut par simple décision de la gérance établir des succursales, agences, bureaux commerciaux ou comptoirs en Belgique ou à l étranger.

ARTICLE 3. OBJET.

La société exerce comme objet social l enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs et les autres activités pour la santé humaine.

Elle pourra d'une façon générale accomplir toutes les opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.

La société peut exercer l objet social tant en Belgique, qu à l étranger, sous toute forme et manière qu elle estime comme adapté.

ARTICLE 4. DUREE.

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CHAPITRE 2. CAPITAL SOCIAL

ARTICLE 5. CAPITAL

Le capital social est fixé à la somme de 1.000 euros à représenter par 100 parts sociales.

ARTICLE 6. SOUSCRIPTION DU CAPITAL

Le capital sera souscrit par les soussignés comme suit :

ARTICLE 7. LIBERATION DU CAPITAL

Le capital a été libéré immédiatement et versé au compte ouvert au nom de la société.

ARTICLE 8. EGALITE JURIDIQUE DES PARTS

Chaque part de société donne le même droit à la répartition du bénéfice et aux résultats de liquidation.

ARTICLE 9. INDIVISIBILITE DES PARTS

Les parts sociales sont indivisibles.

La société pourra fusionner avec d'autres sociétés ayant pour objet des entreprises commerciales ou industrielles analogues, s'y intéresser par voie d apport, de fusion ou de participation, de souscription , de cession ou achat d'actions, d intervention financière ou autrement. Elle pourra participer à la fondation de toutes sociétés similaires et leur céder tout ou partie de son actif.

- Madame PFEIFFER Cécile : 80 parts sociales de 10 euros chacune,

- Monsieur PFEIFFER Benedikt : 10 parts sociales de 10 euros chacune,

- Monsieur PFEIFFER Johannes : 10 parts sociales de 10 euros chacune.

La société est constituée pour une durée indéterminée prenant cours le 10 février 2015.

Elle peut être dissolue par décision de l assemblée générale des associés, par respect des conventions prévue

pour la modification des statuts.

Les droits des parts sociales d une communauté héréditaire seront exercés par un représentant qui sera nommé par la gérance.

L exercice des droits de différents propriétaires d une part peut être suspendu par la gérance tant qu une seule personne sera nommée comme propriétaire de cette part.

Faut d un accord pour usufruit et propriété, le bénéficiaire seul représente toutes les personnes autorisées.

ARTICLE 10.

Les parts sociales sont nominatives.

Les droits de chaque associé découlent exclusivement des présents statuts, des modifications éventuelles, ainsi que des cessions de parts qui résultent légalement.

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ermächtigt sind, die juristische Person Dritten gegenüber zu vertreten Rückseite : Name und Unterschrift

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ARTICLE 11. CESSION ET TRANSFERT DE PARTS.

La cession à titre onéreux ou non onéreux de parts, ainsi que le transfert des mêmes en cas de décès, nécessite l accord et l autorisation de tous les associés ; sans autorisation de cet accord, toutes les parts sont incessibles.

ARTICLE 12.

Les héritiers, l ayant cause ou le créancier d un associé ne sont pas autorisés de mettre cachet sur le patrimoine ou les documents de la société, ou d intervenir dans la gestion.

CHAPITRE 3. GERANCE DE LA SOCIETE.

ARTICLE 13. NOMINATION D UN GERANT  AUTORISATIONS

La gérance de la société sera assurée par un ou plusieurs commandités, qui sont autorisés seuls à se charger de la direction de la société.

ARTICLE 15.

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ARTICLE 14. REMUNERATION DU GERANT

ARTICLE 16. AUTORISATIONS

ARTICLE 17. DECISIONS

Le ou les gérant(s) aura/-ont toutes les autorisations nécessaires pour agir au nom de la société, effectuer tous les actes juridiques en relation avec l objet social et d engager juridiquement la société. Le ou les gérant(s) a/ont tous les droits administratifs et de disposition sauf, ceux qui appartiennent à l assemblée générale. Le ou les gérant(s) peut/-vent transférer complètement ou partiellement les procurations à des tiers, des membres ou non-membres de l assemblée.

Le mandat est non rémunéré, sauf décision contraire de l'assemblée générale. Les frais de voyage et d autres frais que le gérant a faits au nom de la société sont remboursés par la société par simple présentation d un relevé des coûts nommé correctement.

CHAPITRE 4. SURVEILLANCE DE LA SOCIETE

La surveillance de la société est prise en charge par les associés, qui ont tous les droits de contrôle et soulèvement nécessaires. Ils peuvent prendre connaissance notamment de tous les livres de société, la correspondance et tous les documents de la société.

CHAPITRE 5. ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblée générale est l institution de pouvoir souveraine de la société. Elle décide selon les règles générales de l assemblée et les conventions légales des assemblées générales des sociétés en commandite simple. Dans les limites des lois et des statuts ses décisions sont obligatoires pour tout le monde.

En aucun cas, le commanditaire ne peut, même en vertu d'une procuration, faire aucun acte de gestion.

La commanditée Madame PFEIFFER Cécile sera nommé par la présente comme gérante pour une durée indéterminée.

Les associés se rassemblent dans l assemblée générale pour discuter et décider toutes les questions qui n appartiennent pas aux autorisations des gérants.

ARTICLE 18. DATE

L'assemblée générale ordinaire se réunit annuellement le 10 mai à 19 heures. Si ce jour est un jour férié légal ou tombe sur un week-end, l'assemblée a lieu le jour ouvrable suivant, même endroit, même heure.

L'assemblée peut être convoquée extraordinairement chaque fois que l intérêt de la société l exige.

Elle doit l être à la demande d associés représentant ensemble le cinquième du capital social.

ARTICLE 19. ENDROIT

L assemblée générale ordinaire et extraordinaire aura lieu au siège social de la société ou à un autre endroit

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décrit dans l invitation.

ARTICLE 20. CONVOCATION.

L assemblée générale est convoquée par la gérance par lettre recommandé ou par courriel, avec indication de l ordre du jour, dans un délai de 14 jours entre l assemblée et le jour du recommandé, sans compter le jour de l assemblée et celui de l envoi.

L assemblée générale délibère valablement tous les objets soumis, sans devoir prouver une convocation, quand tous les associés sont présents ou représentés. L assemblée générale peut être tenue en forme écrit à condition que les règles légales soient remplies.

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ARTICLE 21. NOMBRE DE VOIX.

Chaque part donne droit à une voix.

ARTICLE 22. REMPLACEMENT

Chaque associé peut se faire remplacer par un mandataire à condition que le mandataire soit un associé.

CHAPITRE 6. EXERCICE SOCIAL  BENEFICE NET

ARTICLE 23. EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le 1 janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

ARTICLE 24. BENEFICE NET

L assemblée générale délibère de l affectation du bénéfice.

CHAPITRE 7. LIQUIDATION DE LA SOCIETE

ARTICLE 25. DISSOLUTION

La société ne sera pas dissoute par incapacité légale, par faillite, incapacité de paiement ou décès d un associé ou gérant.

En cas de perte de la moitié du capital social, la gérance de l assemblée générale doit soumettre à la société la question de la liquidation.

ARTICLE 26. LIQUIDATION

Après la dissolution de la société suit la liquidation, sauf si la société décide autrement par voix du ou des gérant(s).

Les personnes qui sont chargées de la liquidation disposent des autorisations importantes.

Cette dernière n est pas applicable quand il s agit du conjoint, qui représente son partenaire, d un tuteur du mineur, d un usufruitier, d un remplaçant du propriétaire de la nue-propriété.

L assemblée générale est libre de limiter ces autorisations ou d exiger une garantie suffisante pour une bonne réalisation de la liquidation. Après l apurement du passif et des charges, le résultat net de la liquidation sera distribué entre tous les associés.

Le bénéfice net restant après déduction de toutes les charges, coûts professionnels et les amortissements nécessaires constitue le bénéfice net de la société.

CHAPITRE 8. CONDITIONS GENERALES TRANSITOIRE

ARTICLE 27. CODE DES SOCIETES

Pour tout ce qui n est pas prévu dans les présents statuts, s appliquent les dispositions du Code des Sociétés.

ARTICLE 28. PREMIER EXERCICE SOCIAL ET PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE

Le premier exercice social commence le 10 février 2015 et se termine le 31 décembre 2015.

La première assemblée générale se tient en 2016.

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Teil B - Fortsetzung

Tous les actes réalisés entre le 1 janvier 2015 et la date de la constitution sont considérés avoir été accomplis au nom et pour le compte de la société.

Fait à Bütgenbach, le 4 février 2015, en quatre exemplaires, chacun des associés reconnaissant avoir reçu le sien,

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PFEIFFER Cécile (commanditée)

PFEIFFER Benedikt (commanditaire)

PFEIFFER Johannes (commanditaire)

Coordonnées
CEBENJO

Adresse
MARIENGASSE 8 4750 BUTGENBACH

Code postal : 4750
Localité : BUTGENBACH
Commune : BUTGENBACH
Province : Liège
Région : Région wallonne