CENTRE CHRETIEN EMMANUEL, EN ABREGE : CC EMMANUEL

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE CHRETIEN EMMANUEL, EN ABREGE : CC EMMANUEL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 466.843.182

Publication

16/01/2014
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MDD 2.2

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réserr au Monitei belge

DépOgÁ Au Crafi9 dlf

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N° d'entreprise : 0466.843.182

Dénomination

(en entier) : Centre Chrétien Emmanuel ASBL

(en abrégé) : CCE ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de la Sauvenière 16 à 4900 Spa, Belgique

Obier de l'acte : Modifications des statuts, statuts coordonnés, démission et nomination d'administrateurs

L'Assemblée Générale Extraordinaire du 21 décembre 2013 délibérant conformément à la législation et aux statuts a adopté les décisions suivantes :

(Extrait du PV de l'AG extraordinaire du 21 septembre 2013 joint en annexe 1)

Point 3 du PV : Démission d'administrateurs

L'AG prend acte de la démission de son poste d'administrateur de Mme Pinto Cosima née à Trazegnies le 01/08/1963 et domiciliée à Spa, rue de la Sauvenière n' 16, en congé depuis le ler juillet 2011 ; sa condition n'ayant pas changé, elle décide de confirmer sa démission en date du 17 juin 2013.

Mme Van Der Pulst Sandra domiciliée à Spa, rue Silvela n° 5/2, présente également sa démission en tant qu'administrateur du Centre Chrétien Emmanuel ASBL ce jour.

Point 4 du PV : Modifications apportées, aux statuts

TITRE 1er. - Dénomination, siège social, objet.

Ajout du terme « durée » à la fin du titre 1er -

Article l er.Ajout de "En abrégé: CCE ASBL"

Article 2. Ajout de "son secrétariat'

Modification du texte « II peut être transféré uniquement par décision de l'Assemblée Générale dans tout

autre lieu en Belgique avec un quorum de 2/3 des membres effectifs présents ou représentés, et un quorum de

vote de 2/3 des voix des membres présents ou représentés »,

Ajout de « L'arrondissement judiciaire dont elle dépend est Verviers ».

Article 3. Ajout dans l'introduction de l'article des termes « la morale et le comportement chrétiens » et « et

contribuer à son développement »

Point 5 : remplacement de « en voie de développement » par « émergeants »

Point 7 : suppression des termes entre parenthèses "(intitulée "Etemam Vivere")"

Ajout de « L'Assemblée Générale est le seul organe compétent pour modifier l'objet de ('ASBL. Le quorum

de présence est de 2/3 des membres effectifs, présents ou représentés, et le quorum de vote de 4/5 des voix

des membres présents ou représentés ».

Ajout d'un article 3bis « Article 3 bis L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée »

TITRE Il. - Membres, admission, sortie.

Article 4. L'ASBL est composée de membres effectifs et de membres adhérents

Point a) Ajout de « Les membres effectifs sont les membres fondateurs et ceux qui par la suite sont admis

par l'Assemblée Générale selon les dispositions de l'article 5 ».

Ti;IBUNAt. DE C0MERCE DE VERVIERB

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Suppression de « Les membres fondateurs susnommés deviennent automatiquement, membres effectifs.

Des membres effectifs pourront venir agrandir le Conseil d'Administration selon les besoins de l'ASBL. Ceux-ci

seront automatiquement choisis par les membres effectifs déjà présents dans le Conseil d'Administration. Les

membres effectifs sont rééligibles tous les quatre ans. Pour garder une continuité dans le Conseil

d'Administration, ces réélections ne concernent que ta moitié des membres (à tour de rôle). »

Point b) suppression de « ne participent pas au Conseil d'Administration »

Ajout de « uniquement » et « Ils ne doivent pas être convoqués. Leur rôle est de soutenir les activités de

l'association par le paiement d'une cotisation, leur participation active et leurs tissus de relations »

Article 5. Ajout de « Pour être admis en tant que membre effectif, il faut tout d'abord »

Suppression de "Que la nécessité d'agrandir le Conseil d'Administration soit réelle"

Ajout de « depuis un an au moins » et « membre actif de l'église intégrée dans le CCE »

Suppression de «ASBL recommandée ou envoyée par une Eglise chrétienne »

Remplacement de « du Conseil d'Administration » par « de l'Assemblée Générale ».

Dans les critères d'admission, ajout de « Être membre actif de l'église intégrée au CCE ASBL »

Suppression de"Être recommandé ou envoyé par une Eglise chrétienne",

Remplacement de « le Conseil d'Administration » par « l'Assemblée Générale ».

Article 6, Suppression de « Les admissions de nouveaux membres sont (décidées) acceptées

souverainement par le Conseil d'Administration »

Ajout de « ou d'un membre adhérent »

Remplacement de « du conseil » par « de l'Assemblée Générale » est irrévocable

Remplacement de « et il n'a pas à justifier sa décision » par « et ne doit pas être justifiée»

Article 7. Ajout de « simple, e-mail ou fax ou au Président du Conseil d'Administration au siège social »

Suppression de « ou au secrétariat »

Ajout de « Le Conseil d'Administration acte la démission et en informe la prochaine Assemblée Générale ».

Ajout à "réputé démissionnaire" « d'office par l'Assemblée Générale »

Ajout de « e-mail ou fax, qui ne s'excuse pas ou qui ne se fait pas représenter à deux Assemblées

Générales consécutives et, ou, qui ne remplit plus les conditions d'admission. Un membre perd sa qualité de

membre par son décès ».

Modification de « L'Assemblée Générale peut décider l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent qui a

gravement contrevenu aux Statuts de I'ASBL ou aux lois, après avoir entendu ce dernier s'if le désire » et

suppression de « ne peut être prononcée que par l'Assemblé Générale à la majorité des 2/3 des voix présentes

Ajout de « A titre préventif, le Conseil d'Administration peut suspendre un membre effectif ou adhérent qui a gravement contrevenu aux Statuts de l'ASBL ou aux lois » et suppression de "Les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux Statuts ou au règlement d'ordre intérieur".

La qualité de membre effectif (ou associé) et adhérent implique l'adhésion complète aux Statuts et au règlement d'ordre intérieur, Tout manquement ou non respect de ceux-ci entraîne l'exclusion d'office de l'association après décision de l'Assemblée Générale ».

Article 8. Remplacement de « de l'associé » par « du membre »

TITRE III. - Cotisations.

Article 9. Remplacement des termes « de 10 Euros maximum (indexables). Toutefois, le Conseil d'Administration a le pouvoir de fixer le montant effectif pour chaque catégorie en dessous de ce montant » par «fixée par le Conseil d'Administration. Le montant maximum ne peut excéder 1000 Euros indexables à dater du jour de la publication de cette fixation ».

TITRE IV. - Assemblée Générale,

Article 10. Ajout de « qui, convoqués à la réunion, sont présents ou représentés » et « Les membres adhérents peuvent y participer sans droit de vote ».

Article 11..Ajout de « et le cas échéant, des vérificateurs ou des commissaires aux comptes et du ou des liquidateurs » ; « La décharge annuelle aux administrateurs, et le cas échéant, aux vérificateurs ou aux commissaires aux comptes et aux liquidateurs en cas de dissolution volontaire pour ces derniers » ; « et la destination de son actif » ; « La transformation éventuelle en société à finalité sociale » ; « Le cas échéant, l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications » et « Toué les autres cas repris dans ces Statuts ou dans tes textes de lois »

Article 12. Suppression des mots « Une », « au moins », « dans le courant du mois de mars » « et »

Ajout de « dans les six premiers mcis de l'année, l'exercice social se terminant le 31 décembre » et « ou » Remplacement de « 1/15ème » par « d'1/5ème »

Article 13. Ajout de « (par poste ou de main à main), e-mail ou fax, ou par publication dans tin journal local, 'ou le cas échéant dans le bulletin de liaison de l'association, ou par affichage dans les lieux publics de I'ASBL », «8 jours pleins, c'est-à-dire de 24 heures » et « et les documents imposés par la loi. Les autres documents sont disponibles à la consultation des membres effectifs dès l'envoi des convocations »

Remplacement de « 2/3 » par « 1/3 » et ajout de « ou représentés, Toutefois, un quorum de présence de 2/3 des membres effectifs présents ou représentés est nécessaire pàur la modification des Statuts, des objets, et la dissolution de ('ASBL ».

Article 14. Suppression de « les » et « portées à l'ordre du jour»

MOD 22

Ajout de « d'ajouts à l'ordre du jour, à l'exception de la modification des Statuts, de l'exclusion d'un membre, de la révocation d'un administrateur ou de la dissolution de ]'ASBL », « ajoutées » pourront être et « ou représentés »

Article 15. Ajout de « autre » et « En cas de parité des voix lors d'un vote, celle du Président du Conseil d'Administration ou à défaut du Président de séance est prépondérante pour les votes à majorité simple ».

Article 17. Ajout de « Hormis pour les exceptions spécifiquement établies par la loi (2/3 des voix des membres présents ou représentés pour la modification des Statuts et l'exclusion d'un membre; 4/5 des voix des membres présents ou représentés pour modifier l'objet social et la dissolution volontaire de ('ASBL) »

Remplacement de « des 2/3 des voix » par « absolue (la moitié des voix plus une) » et « présentes ou représentées, sauf dans le cas ou il en est décidé autrement par la toi ou par les présents Statuts » par « des membres présents ou représentés »

Ajout de « Les votes se font à main levée, à l'exception de ceux concernant les personnes (vote secret sur papier). Les abstentions et les bulletins nuls ne sont jamais comptabilisés pour établir le calcul des votes ».

Article 18. Suppression de « L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de I'ASBL, la révocation d'un administrateur ou la modification des Statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921. Pour révoquer un administrateur, l'Assemblée Générale doit admettre celui-ci à se défendre devant elle ».

Remplacement de « secrétariat du Conseil d'Administration » par « siège social de l'ASBL »

Ajout de : « effectifs » et « en s'adressant au Président du Conseil d'Administration qui fixera les modalités dans les meilleurs délais ».

Article 19. Toute modification aux Statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de même de toute nomination, démission, ou révccation d'administrateur.

TITRE V. - Conseil d'Administration.

Co Article 20. Remplacement de « dure quatre ans et est renouvelable » par « est illimité »,

Suppression de « et la désignation de la fonction » et de « Tout administrateur désigné pour pourvoir à une

vacance survenue en cours de mandat n'est nommé que pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci »

L« Ajout de : « En cas de vacance d'un poste d'administrateur, une Assemblée Générale Extraordinaire sera

CU

convoquée dans les plus brefs délais autorisés par la loi si le nombre d'administrateurs restants est inférieur à

e trois. Dans le cas ou les administrateurs restants sont au moins trois, la nomination du ou des nouveaux

Xadministrateurs sera programmée lors de l'Assemblée Générale Ordinaire.

Un mandat d'administrateur est considéré comme vacant de la manière suivante:

b - La démission de celui-ci sous forme écrite quelconque adressée au Président du Conseil d'Administration,

rm actée par le Conseil d'Administration et l'Assemblée Générale suivante.

wr - La révocation, compétence de l'Assemblée Générale sans qu'elle doive justifier de sa décision.

CU

e - Le décès »

d Article 21. Ajout de « d'administration » et « un secrétaire, et peut désigner »

Suppression de « éventuellement » et « « un secrétaire »

mi-

Ajout de « Il peut aussi répartir les tâches entre les administrateurs en fonction des disponibilités et des

o compétences de chacun »

eq

Article 22. Ajout de « d'administration » et « des voix des membres présents ou représentés ».

Article 23. Ajout de « d'Administration détient le pouvoir de gestion et de représentation de ]'ASBL ainsi que

vo

r,..tous» et «qui ne sont pas»

1 Suppression de « a les pouvoirs les plus étendus pour l'- administration et la gestion de I'ASBL. Sont seuls

et exclus de sa compétence » et « celle de »

Article 24. Ajout de « d'administration », « et volontaires » et « éventuelle ».

Article 25. Ajout de « d'administration », « de ses membres, appelé »

et

Suppression de « choisi par ses membres »

ri) Ajout de « Ce délégué à la gestion journalière détient de facto le pouvoir de décision, de représentation et

el de signature dans tous les actes courants qui sont précisés par le Conseil d'Administration » te

Suppression de « et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire »

Tu' Article 26. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom

pq de l'ASBL la société par le Conseil d'Administration.

CU

Article 27. Ajout de « de représentation générale » et « réalisés »

_

el Suppression de « signés, à moins d'une délégation-spéciale du Conseil »

Ajout de « en exécution des décisions du Conseil d'Administration. Ces délégués à la représentation

e générale »

pop Suppression de « lesquels »

et Article 28. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et

ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 29, Ajout de « d'administration »

Remplacement de « secrétariat du Conseil » par « siège social de 1'ASBL »

Ajout de « sur demande écrite adressée au Président qui fixera les modalités dans les meilleurs délais »

TITRE VI. - Règlement d'ordre intérieur.

Article 30. Ajout de « seule compétente pour le voter et le modifier, pour partie ou tout des activités de

I'ASBL »

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MOU 22

Suppression de « Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale statuant à la majorité des 213 des (associés) membres présents ou représentés »

TITRE VII. - Dispositions diverses.

Article 32. Ajout de « Si l'Assemblée Générale le juge nécessaire ou si les critères établis par la loi l'imposent », « vérificateur aux comptes ou un »

Remplacement de « associé » par « membre effectif » et de « son » par « un »

Ajout de « avant l'Assemblée Générale Ordinaire »

Suppression de « Elle déterminera la durée de son mandat »

Article 33. Remplacement de « En cas de dissolution de I'ASBL, l'Assemblée Générale désignera le ou les Liquidateurs, déterminera leur pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social » par « L'Assemblée Générale peut prononcer la dissolution volontaire définitive sans devoir justifier de sa décision. Pour se faire, le Conseil d'Administration convoque une Assemblée Générale de dissolution dont le quorum dont réunir 2/3 des membres effectifs présents ou représentés. Lorsque la dissolution est votée par l'Assemblée Générale, le Conseil d'Administration démissionne et nomme un liquidateur parmi ses membres ou non. il sera chargé de clôturer les comptes, de régler les dettes, de vendre ou de donner les biens. L'Assemblée Générale décide la destination de l'actif net restant de préférence en les donnant à une association quelconque poursuivant des buts similaires. Le liquidateur clôture la réunion et publie les décisions prises au Moniteur Belge »

Article 34. Remplacement de « Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de i'ASBL dissoute sera affectée à des oeuvres missionnaires à désigner par l'Assemblée Générale » par « Après avoir réalisé sa mission et déterminé l'actif restant, le liquidateur verse la somme sur le compte de l'association choisie lors de l'Assemblée Générale de dissolution et convoque une dernière Assemblée Générale dite de liquidation. Il y présente son rapport qui est voté par l'Assemblée Générale et qui lui donne décharge. Le liquidateur démissionne et publie la fin de l'association au Moniteur» .

Article 35. Ajout de « revue en 2002 »

Point 4 du PV : Statuts coordonnés

Membres fondateurs

1. Vieillevoye Yves, ouvrier, Rue du Centre 43, 4800 Verviers.

2. Jachim Francine, retraitée, Rue M. Duesberg 100, 4821 Andrimont.

3. Misen Luc, agent de l'Etat, Rue P.E. Janson 3, 4400 Flémalle.

4. Misen Annette, enseignante, Rue P.E. Janson 3, 4400 Flémalle.

Tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les

Statuts comme suit:

TiTRE 1er. - Dénomination, siège social, objet, durée.

Article 1er.L'ASBL est dénommée "Centre Chrétien Emmanuel ASBL"

En abrégé: CCE ASBL

Article 2. Son siège social et son secrétariat sont établis "Rue de la Sauvenière, 16 - 4900 Spa"

Il peut être transféré uniquement par décision de l'Assemblée Générale dans tout autre lieu en Belgique

avec un quorum de 2/3 des membres effectifs présents ou représentés, et un quorum de vote de 2/3 des voix

des membres présents ou représentés.

L'arrondissement judiciaire dont elle dépend est Verviers.

Article 3. L'ASBL ayant pour fondement la Bible comme étant la Parole vivante de Dieu et l'intime conviction que la littérature, la culture, la morale et le comportement chrétiens peuvent contribuer à l'expansion de la foi en Jésus-Christ au sein de la société et contribuer à son développement, a pour objets:

1. Rendre la littérature chrétienne accessible à tout public en offrant un large éventail des différentes publications disponibles (tant à la location qu'à la vente),

2, Offrir une vitrine représentative (en littérature, musique, divers,...) des différentes productions chrétiennes,

3. Promouvoir la culture chrétienne afin d'atteindre tout public dans le cadre de l'évangélisation.

4. Apporter soins, aide et assistance matérielle, financière et morale aux démunis et personnes fragilisées ou en difficultés, jeunes ou adultes,

5. Soutenir matériellement ou financièrement toutes associations chrétiennes et des chrétiens en Europe et dans les pays émergeants,

6. Formations Biblique, séminaires et édition de tous types de supports écrits et multimédias,

7, Annoncer la Parole de Dieu, louer et adorer Dieu, réunir des frères chrétiens lors de cultes et de réunions d'études bibliques et de prières par l'intermédiaire de l'Église évangélique libre, branche cultuelle de l'association.

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Moa 2.2

L'Assemblée Générale est te seul organe compétent pour modifier l'objet de ]'ASBL. Le quorum de présence est de 2/3 des membres effectifs, présents ou représentés, et le quorum de vote de 4/5 des voix des membres présents ou représentés.

Article 3 bis . L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il. - Membres, admission, sortie.

Article 4. L'ASBL est composée de membres effectifs et de membres adhérents

a) Les membres effectifs sont les membres fondateurs et ceux qui par la suite sont admis par l'Assemblée Générale selon les dispositions de l'article 5. Le nombre minimum de membres effectifs est de trois.

b) Les membres adhérents peuvent participer à l'Assemblée Générale, uniquement avec voie consultative. Ils ne doivent pas être convoqués. Leur râle est de soutenir les activités de l'association par le paiement d'une cotisation, leur participation active et leurs tissus de relations.

Article 5. Critères d'admission d'un membre effectif :

Pour être admis en tant que membre effectif, il faut tout d'abord que la personne soit membre adhérent de

I'ASBL depuis un an au moins, que la personne soit en règle de cotisation, que la personne soit membre actif

de l'église intégrée dans le CCE asbl, que la personne accepte le règlement d'ordre intérieur, que la personne

soit présentée par un membre effectif, que la majorité des 2/3 soit atteinte lors du vote de l'Assemblée

Générale.

Critères d'admission d'un membre adhérent:

- Etre en règle de cotisation.

- Être présenté par un membre effectif,

- Être membre actif de l'église intégrée au CCE. ASBL,

- Être adopté à la majorité simple par l'Assemblée Générale.

Article 6. En cas de refus d'admission d'un membre effectif ou d'un membre adhérent, la décision de l'Assemblée Générale est irrévocable et ne doit pas être justifiée.

Article 7, Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment de I'ASBL en adressant leur démission par écrit simple, e-mail ou fax ou au Président du Conseil d'Administration au siège social. Le Conseil d'Administration acte la démission et en informe la prochaine Assemblée Générale.

Est réputé démissionnaire d'office par l'Assemblée Générale le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire, e-mail ou fax, qui ne s'excuse pas ou qui ne se fait pas représenter à deux Assemblées Générales consécutives et, ou, qui ne remplit plus les conditions d'admission. Un membre perd sa qualité de membre par son décès.

L'Assemblée Générale peut décider l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent qui a gravement contrevenu aux Statuts de i'ASBL ou aux lois, après avoir entendu ce dernier s'il le désire.

A titre préventif, le Conseil d'Administration peut suspendre un membre effectif ou adhérent qui a gravement contrevenu aux Statuts de i'ASBL ou aux lois, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale.

Article 8. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre décédé, n'ont aucun droit surfe font et l'avoir social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relever, ni reddition de comptes, ni opposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations payées, des dons, des subsides ou de n'importe quel apport.

TITRE IIL - Cotisaticns.

Article 9. Chaque membre effectif ou adhérent paie une cotisation annuelle fixée par le Conseil d'Administration. Le montant maximum ne peut excéder 1000 Euros indexables à dater du jour de la publication de cette fixation.

TITRE IV. - Assemblée Générale.

Article 10, L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs qui, convoqués à la réunion, sont présents ou représentés. Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou son remplaçant. Les membres adhérents peuvent y participer sans droit de vote.

Article 11. L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par fa loi ou les

présents Statuts. Sont notamment réservées à sa compétence:

- Les modifications des Statuts,

- La nomination ou la révocation des administrateurs, et le cas échéant, des vérificateurs ou des

commissaires aux comptes et du ou des liquidateurs.

- L'approbation des budgets et des comptes,

- La décharge annuelle aux administrateurs, et le cas échéant, aux vérificateurs ou aux commissaires aux

comptes et aux liquidateurs en cas de dissolution volontaire pour ces derniers,

MOD2.2

- La dissolution volontaire de I'ASBL et la destination de son actif,

- La transformation éventuelle en société à finalité sociale,

- Le cas échéant, l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications,

- L'exclusion d'un membre,

- Tous les autres cas repris dans ces Statuts ou dans les textes de lois,

Article 12. L' Assemblée Générale Ordinaire sera convoquée par le Conseil d'Administration, une fois par année civile, dans les six premiers mois de l'année, l'exercice social se terminant le 31 décembre.

Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée à tout moment par décision du Conseil d'Administration ou à la demande d'115ème des membres au moins, dans le cas prévu à l'article 11 des Statuts.

Article 13. L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire (par poste ou de main à main), e-mail ou fax, ou par publication dans un journal local, ou le cas échéant dans le bulletin de liaison de l'association, ou par affichage dans les lieux publics de ]'ASBL, à chaque membre au moins 8 jours pleins, c'est-à-dire de 24 heures, avant l'assemblée.

La convocation contient l'ordre du jour, la date, le lieu et l'heure de la réunion et les documents imposés par la loi. Les autres documents sont disponibles à la consultation des membres effectifs dès l'envoi des convocations..

L'Assemblée Générale est valablement constituée si 1/3 des membres effectifs sont présents ou représentés. Toutefois, un quorum de présence de 213 des membres effectifs présents ou représentés est nécessaire pour la modification des Statuts, des objets, et la dissolution de ]'ASBL,

~p Article 14, L'Assemblée Générale délibère sur l'ordre du jour. Toutes propositions d'ajouts à l'ordre du jour, à

l'exception de la modification des Statuts, de l'exclusion d'un membre, de la révocation d'un administrateur ou de la dissolution de ]'ASBL pourront être ajoutées, le jour même de la réunion, pour peu qu'elles recueillent

L« l'acceptation des 2/3 des membres présents ou représentés.

...ª% 1 Article 15. Chaque membre effectif a droit à une voix. 11 peut donner une procuration écrite de vote à un

o

X autre membre effectif. Chaque membre effectif ne peut être porteur que d'une seule procuration. En cas de

parité des voix lors d'un vote, celle du Président du Conseil d'Administration ou à défaut du Président de séance

b est prépondérante pour les votes à majorité simple.

rm

w4 Article 16, Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux

e assemblées avec voix consultative.

e

d

I Article 17. Hormis pour les exceptions spécifiquement établies par la loi (213 des voix des membres présents

ou représentés pour la modification des Statuts et l'exclusion d'un membre; 4/5 des voix des membres présents

Nou représentés pour modifier l'objet social et la dissolution volontaire de l'ASBL), les résolutions sont prises à la majorité absolue (la moitié des voix plus une) des membres présents ou représentés. Les votes se font à main

o levée, à l'exception de ceux concernant les personnes (vote secret sur papier). Les abstentions et les bulletins vonuls ne sont jamais comptabilisés pour établir le calcul des votes.

b Article 18. Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le

etPrésident et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social de ]'ASBL où tous les .,membres effectifs peuvent en prendre connaissanoe en s'adressant au Président du Conseil d'Administration

et qui fixera les modalités dans les meilleurs délais.

et

oc

Article 19. Toute modification aux Statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du

Moniteur. li en est de même de toute nomination, démission, ou révocation d'administrateur,

TITRE V. - Conseil d'Administration.

- Article 20. L'ASBL est administrée par un -Conseil composé de trois membres effectifs au moins dont le mandat est illimité. La nomination, et le nombre des administrateurs sont de la compétence de l'Assemblée Générale.

En cas de vacance d'un poste d'administrateur, une Assemblée Générale Extraordinaire sera convoquée dans les plus brefs délais autorisés par la loi si le nombre d'administrateurs restants est inférieur à trois, Dans le cas ou les administrateurs restants sont au moins trois, la nomination du ou des nouveaux administrateurs sera

pq programmée lors de l'Assemblée Générale Ordinaire.

Un mandat d'administrateur est considéré comme vacant de la manière suivante:

- La démission de celui-ci sous forme écrite quelconque adressée au Président du Conseil d'Administration,

actée par le Conseil d'Administration et l'Assemblée Générale suivante.

- La révocation, compétence de l'Assemblée Générale sans qu'elle doive justifier de sa décision.

- Le décès,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 21, Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un président et un secrétaire, et peut désigner un vice-président, un trésorier, un vice-trésorier et un secrétaire-adjoint. II peut aussi répartir les tâches entre les administrateurs en fonction des disponibilités et des compétences de chacun. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l'administrateur désigné par lui.

Article 22. Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés.

Article 23. Le Conseil d'Administration détient le pouvoir de gestion et de représentation de l'ASBL ainsi que tous les actes qui ne sont pas réservés par la loi ou les présents Statuts à l'Assemblée Générale.

Article 24. Le Conseil d'Administration nomme soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel et volontaires de l'ASBL et les destitue. Il détermine leur occupation et leur rémunération éventuelle.

Article 25, Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'ASBL, avec l'usage et la signature afférente à cette gestion à un de ses membres, appelé administrateur-délégué. Ce délégué à la gestion journalière détient de facto le pouvoir de décision, de représentation et de signature dans tous les actes courants qui sont précisés par le Conseil d'Administration.

Article 26. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'ASBL par le Conseil d'Administration.

Article 27, Les actes de représentation générale qui engagent l'ASBL, autres que ceux de la gestion journalière, sont réalisés, soit par le président, soit par deux administrateurs, en exécution des décisions du Conseil d'Administration. Ces délégués à la représentation générale n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

Article 28, Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 29. Les décisions du Conseil d'Administration sont consignées dans les procès-verbaux déposés au siège social de l'ASBL et à la disposition de tous tes membres effectifs sur demande écrite adressée au Président qui fixera les modalités dans les meilleurs délais.

TITRE VI. - Règlement d'ordre intérieur.

Article 30, Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale, seule compétente pour le voter et le modifier, pour partie ou tout des activités de l'ASBL,

TITRE VIL - Dispositions diverses.

Article 31. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre, Par exception, le

premier exercice débutera ce 15 septembre 1999 pour se clôturer ce 31 décembre 1999.

Article 32. Si l'Assemblée Générale le juge nécessaire ou si les critères établis par la loi l'imposent, l'Assemblée Générale pourra désigner un vérificateur aux comptes ou un ccmmissaire, membre effectif ou non, chargé de vérifier les comptes de l'ASBL et de lui présenter un rapport annuel avant l'Assemblée Générale Ordinaire.

Article 33, L'Assemblée Générale peut prononcer la dissolution volontaire définitive sans devoir justifier de sa décision. Pour se faire, le Conseil d'Administration convoque une Assemblée Générale de dissolution dont le quorum dont réunir 2/3 des membres effectifs présents ou représentés. Lorsque la dissolution est votée par l'Assemblée Générale,-le Conseil d'Administration démissionne et nomme un liquidateur parmi ses membres ou non. Il sera chargé de clôturer les comptes, de régler les dettes, de vendre ou de donner les biens. L'Assemblée Générale décide la destination de l'actif net restant de préférence en les donnant à une association quelconque poursuivant des buts similaires. Le liquidateur clôture la réunion et publie les décisions prises au Moniteur Belge,

Article 34. Après avoir réalisé sa mission et déterminé l'actif restant, le liquidateur verse la somme sur le compte de l'association choisie lors de l'Assemblée Générale de dissolution et convoque une dernière Assemblée Générale dite de liquidation. Il y présente son rapport qui est voté par l'Assemblée Générale et qui lui donne décharge. Le liquidateur démissionne et publie la fin de l'association au Moniteur.

Article 35. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents Statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif, revue en 2002,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Dispositions transitoires.

L'Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

Yves Vieillevoye, Francine Joachim, Luc Misen, Annette Misen, plus amplement qualifiés, ci-dessus qui

acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de:

Président Yves Vieillevoye.

Trésorier Luc Misen.

Vice-trésorier Francine Joachim.

Secrétaire Annette Misen;

(Signé) Yves Vieillevoye; Luc Misen; Francine Joachim; Annette Misen.

Modifications du CA depuis la création de l'asbl jusqu'à ce jour

1. Au 28/12/2004 :-

Démissions : Yves Vieillevoye, Francine Joachim, Luc Misen, Annette Misen,

Nominations : Peeters Henri, Pinto Cosima, Schumacher Axel

Composition CA = Peeters Henri, Président, Pinto Cosima, Secrétaire, Schumacher Axe!, Trésorier 2.Au 23/12/2007 :

Démission : Schumacher Axel

Nomination : Doom Nicolas

Composition CA = Peeters Henri, Président, Pinto Cosima, Secrétaire, Doom Nicolas, Trésorier Fin de mandat pour tous les adminsitrateurs

3. Au 27/06/2011

Nominations : Peeters Henri, Pinto Cosima, Doom Nicolas

Nomination le 26/06/2010: Peeters Denis

Composition CA jusqu'au 26/06/2010 = Peeters Henri, Président, Pinto Cosima, Secrétaire, Doom Nicolas, Trésorier

Composition CA à partir du 26/06/2010 = Peeters Henri, Président, Doom Nicolas, Vice Président, Pinto Cosima, Secrétaire, Peeters Denis, Trésorier

Fin de mandat pour tous les administrateurs

4. Au 21/12/2013 :

Nominations : Peeters Henri, Pinto Cosima, Doom Nicolas, Ven Der Pulst Sandra

Composition CA à partir du 26/06/2010 = Peeters Henri, Président, Doom Nicolas, Vice Président, Pinto Cosima, Secrétaire et trésorier, Van Der Pulst Sandra, administrateur

Démission : Pinto Cosima au 17/06/2013

Composition CA à partir du 17/06/2013 = Peeters Henri, Président et Trésorier, Doom Nicolas, Vice Président et Secrétaire, Van Der Pulst Sandra, administrateur

Fin de mandat pour Doom Nicolas et Van Der Pulst Sandra

Point 5 du PV : Nomination d'administrateurs

Mr Nicolas Doom, né le 28/08/1973 à Bruxelles et domicilié à 4900 Spa, Avenue de la Havette, 5 , administrateur sortant, se présente à la reconduction de son mandat

MOD 2.2

Volet B - Suite

M&atibnraeeseltdaideasftigePlaggald&iece : AtxejeS&v, NttitureEtxgaeltiléridnattáizeiriBsiamdtr3anborddáàemaanee,uuideeieseanees astpad tpouatri dda-epAttéeatft#'liaa®oiliefE;ar ldaTdodd&iiarbaU'tkuatgAmeèé'euaeldeaitit5s

Mffliffeci MMer%ée§alltifte

Mr Peeters Denis né à Charleroi le 06.06.88 et domicilié à 4900 Spa, rue du Waux-Hall, n° 46, présente sa

candidature.

Lin vote à bulletins secrets est réalisé pour chaque candidat

Mme Bellefroid Magali procède au dépouillement : 8 bulletins sont trouvés avec 8 oui pour chaque candidat. Mr Doom Nicolas et Mr Peeters Denis sont désignés comme administrateur à l'unanimité des voix des membres présents ou représentés.

Nouvelle composition CA (Extrait du PV du CA du 24 décembre 2013 mis en annexe 2)

(Signé)

Peeters Henri, Président Doom Nicolas, Vice Président et Secrétaire

~~o~ ~ ~ ~t~ ~~~ ~c~. ~PSC ~v ~'1 1-4I1D/i3 k

Peeters Henri, né le 09/05/1963 à Soumagne et domicilié à 4900 Spa, rue de la Sauvenière 16 ; Président

Doom Nicolas, Vice Président et Secrétaire

Peeters Denis, Trésorier

Réservé

au

Moniteur

belge

09/09/2011
ÿþS

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au Greffe du

f1i181BAL DE COMMERCE DE VERVIERS

3 0 AM 2011

Le Gr r

Gre e

N° d'entreprise : 0466.843.182

Dénomination

(en entier) : Centre Chrétien Emmanuel ASBL

(en abrégé) : CC Emmanuel

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de la Sauvenière 16 à 4900 Spa

Obiet de l'acte : Modification du conseil d'administration

( Extrait du Procès-Verbal de l'assemblé générale du 27 juin 2011)

En date du 27 juin 2011, l'assemblée générale ordinaire s'est régulièrement tenue au siège sociale. Le quorum légal étant atteint, la séance a été ouverte.

les décisions suivantes ont été prise à l'unanimité des membres présents selon un vote à bulletins secrets:

Les mandats d'administrateurs arrivant à leur terme, de nouveaux administrateurs ont été élus:

- Peeters Henri: Né à Soumagne le 9 mai 1963 et domicilié rue de la Sauvenière 16 à 4900 Spa

- Pinto Cosima: Née à Trazegnies le 1 e' août 1963 et domiciliée rue de la Sauvenière 16 à 4900 Spa

Leurs mandatest d'une durée de 4 ans (du 27 juin 2011 au 30 juin 2015)

- Doom Nicolas: Né à Bruxelles le 28 Août 1973 et domicile Avenue de la Havette 5 à 4900 Spa. - Van der Pulst Sandra: Née à Alost le 18 mai 1971 et domiciliée rue Silvela 512 à 4900 Spa

Leurs mandats est d'une durée de deux ans (du 27 juin 2011 au 30 juin 2013)

Conseil d'administration du 27 juin 2011

Suite aux décisions de l'assemblée générale, le conseil d'administration s'est réuni pour déterminer les fonctions de ses membres:

- Président: Peeters Henri

- Vice-Président et responsable logistique: Doorn Nicolas

- Secrétaire et Trésorier: Pinto Cosima

- Administrateur: Van der Pulst Sandra

Déposé en même temps que le procès-verbal de l'assemblée générale et du conseil d'administration du 27 juin 2011

Président, Secrétaire,

Peeters Henri Pinto Cosima

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

I 1III 11111 ilhI 1H IIII 11111111111111 lI

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Rés

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2011- Annexes du Moniteur belge

17/02/2011
ÿþRéservé au Moniteur belge

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination (en entier) Centre Chrétien Emmanuel A S51,

Association sans but lucratif

rue de la Sauvenière 16 à 4900 Spa

466.843.182

Nomination d'un quatrième administrateur

Forme juridique : Siège N° d'entreprise Objet de l'acte :





L'assemblée générale ordinaire du 26 juin 2010, délibérant conformément au prescrit de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921 et aux prescriptions statutaires, a adopté, à l'unanimité, les décisions suivantes :

Point 5 du procès verbal :

- A dater du 0110112011, le conseil d'administration sera composé de quatre personnes et élira en son sein un(e) Président(e), un(e) Secrétaire, un(e) Trésorier(e) et un(e) Responsable logistique ayant rang de Vice Président selon la monographie de fonctions adoptée ce jour

- Les trois administrateurs actuels restant en poste, un appel à candidature a été réalisé pour le quatrième mandat, qui, par souci d'uniformité, s'achèvera pour la première fois en juin 2011.

Suite à cela, un vote à bulletins secrets a été réalisé : Monsieur Denis Peeters, candidat unique, né le 6 juin 1988 à Charleroi et domicilié rue de la Sauvenière 16 à 4900 Spa, est nommé administrateur.

Conseil d'administration du 26 juin 2010

Suite à cette assemblée générale, le conseil d'administration s'est réuni afin de déterminer les fonctions de ses membres à partir du 01/01/2011

- Président : Peeters Henri (inchangé)

- Vice-Président et responsable logistique : Doom Nicolas (modifié)

- Secrétaire : Pinto Cosima (inchangé)

- Trésorier : Peeters Denis (nouveau)

Déposé en mème temps que le procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 26 juin 2006

Peeters Henri, Président Pinto Cosima, Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité-du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation a l'égard des Vers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CENTRE CHRETIEN EMMANUEL, EN ABREGE : CC EMM…

Adresse
RUE DE LA SAUVENIERE 16 4900 SPA

Code postal : 4900
Localité : SPA
Commune : SPA
Province : Liège
Région : Région wallonne