CENTRE CULTUREL DE THEUX

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. CENTRE CULTUREL DE THEUX
Dénomination : CENTRE CULTUREL DE THEUX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 477.907.815

Publication

18/12/2013
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MODZO

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Déposé ais Grpffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

0 6 CEC, 2013

Le Greffier Greffe

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Rés( ai Moni bel

Dénomination Le GraF7ier

(en entier) : Centre Culturel de Theux C.' !,._1~;y

Forme juridique : ASBL

Siège : 4910 Theux Place Pascal Taskin 1

N' d'entreprise : 477.907,815

objet de l'acte : Modification de la composition du Conseil d'administration

En date du 05/11/2013 :

L'Assemblée générale élit et décide à la majorité simple de nommer les personnes suivantes en qualité

d'administratreurs (postes vacants à ce jour)

MATHELOT Alexandra, Province de Liège, rue Gaston Barfa, 19 à 4910 Theux

VANCRAYEBECK Jean-Marie, Fédération walfonie-Bruxelles, Avenue Laboulle 33121 à 4130 Tilf¬

La composition actualisée du Conseil d'administration du Centre Culturel de Theux est donc la suivante

PONSEN Thierry, place Joseph Gérard 19, 4910 Polleur

TALMASSE Marie-Josée, chaussée de Spa 68, 4910 Theux

BOLETTE Christian, avenue René Lange 113, 4910 Theux

JENNES Sandrine, Surister 51A 4910 Theux

BONHOMME Audrey, Jevoumont 2E, 4910 Theux

CLOSSET Jean-Louis, chemin de Sévreux 9, 4910 La Reid

MOUCHETTE Anne-Françoise, Becco Village 633, 4910 Theux

GILLARD Renaud, Chawieumont 8, 4910 Theux

MOREAU Vincent, Becco Village 651, 4910 Theux

THEATE Pierre, Neufmarteau 7, 4845 Sart-Lez-Spa

Membres de droit:

LODEZ Alexandre, IFR, chaussée de Spa 88 , 4910 Theux

BOURY Philippe, IFR, Chawieumont 16, 4910 Theux

THEATE Cédric, IFR, rue Nicolas Midrez 52, 4910 Polleur

DESSART Cécile, IFR, Hodbomont 30B, 4910 Theux

BALTUS Nadine, IFR, rue du pré Bode 11, 4910 La Reid

GONAY Pascale, Ecolo, rue Charles Rittwéfer 36, 4910 Theux

KAYE Aurélie, PS, Jusienville petite 56, 4910 Theux

DAHMEN Véronique, PS, Pré au pont 23, 4910 Theux

MATHELOT Alexandra, Province de Liège, rue Gaston Barja, 19 à 4910 Theux

VANCRAYEBECK Jean-Marie, Fédération waflonie-Bruxelles, Avenue Laboulle 33/21 à 4130 Tilff

En qualité de Président et d'Administrateur Délégué, M. LODEZ Alexandre, de Vice-président M. BOURY, de Secrétaire M. MOREAU Vincent, de Trésorier M. PONSEN Thierry. Ces derniers forment le bureau avec M. CLOSSET Jean-Louis et M. THEATE Cédric.

L'animatrice-Directrice est Madame SCUROLE Catherine, domiciliée à Theux, Chemin des Maraudeurs 5, née le 02/10/1982.

Déposé en même temps PV de l'AGE du 05/11/2013.

Certifié exact

(Signé) LODEZ Alexandre, président



(Signé) MOREAU Vincent, secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant bu de-fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

10/05/2013
ÿþ , Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD 2.0

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Dépose au Urene ou

TRIBUNAL. DE G0MM RCE DE VERVIERS

Dénomination

(en entier) : Centre Culturel de Theux

Forme juridique : ASBL

Siège : 4910 Theux Place Pascal Taskin 1

N° d'entreprise : 477.907.815

Obiet de l'acte : Modification de la composition du Conseil d'administration En date du 26/02/2013 :

L'Assemblée générale prend acte de l'expiration des mandats d et du non renouvelement de ces derniers, conformément aux statuts de l'Asbl Centre Culturel de Theux, article 34) de

CLOSSET Jean-Louis, Chemin de Sévreux 9, 4910 La Reid

DAHMEN Johnny, Chemin du Many 59 A, 4910 Polleur

DETHIER Philippe, Mont 23, 4910 Theux

DULIEU Jacques, Avenue Félix Deblon 135, 4910 Polleur

GILLARD Renaud, Chawieumont 8, 4910 Theux

GODARD Martine, Becco Village 631a, 4910 Theux

GONAY Christine, Rue du Make 12, 4910 Theux

LEJEUNE Gaston, Sur le Hour 16, 4910 La Reid

MARQUET Jean-Yves, Chemin du Chivrou 2b, 4910 Theux

MOREAU Vincent, Becco Village 651, 4910 Theux

THEATE David, Rue Vivegnis 58, 4000 Liège

THEATE Pierre, Neufmarteau 7, 4845 Sart-Lez-Spa

VERWILGHEN LECLOUX Paule, Rue des 600 franchimontois 16, 4910 Theux

BERTON Christophe, IFR, Rue LF Dethier 18, 4910 Theux

FANIELLE-Cucchiaro Claudia, IFR, Rue Xhavée 29, 4910 Polleur

FREDERIC André , PS, Rue de la Résistance 62, 4910 Theux

HEROUFOSSE Bernadette, PS, Place J. Gérard, 4910 Polfeur

LAMBERT Patrice, 1FR, Sassor 39a, 4910 Theux

LONGREE Sandrine, !FR, Place du Marais 76a, 4910 La Reid

MOUCHETTE Anne-Françoise, EC - CdH, Becco Village 633, 4910 Theux

PAROTTE-BREDA Marie-France, IFR, Juslenville Petite 105, 4910 Theux

RUELLE Anne, EC - Ce!, Jevoumont 65, 4910 Theux

VANCRAYEBECK Jean-Marie, Communauté Française

WATHELET FLAMAND Janine, Province de Liège

FREDERIC Yoann, Province de Liège

L'Assemblée générale élit et décide à la majorité simple de nommer les personnes suivantes en qualité

d'administratreurs

PONSEN Thierry, place Joseph Gérard 19, 4910 Polleur

TALMASSE Marie-Josée, chaussée de Spa 68, 4910 Theux

BOLETTE Christian, avenue René Lange 113, 4910 Theux

JENNES Sandrine, Surister 5/A 4910 Theux

BONHOMME Audrey, jevournont 2E, 4910 Theux

CLOSSET Jean-Louis, chemin de Sévreux 9, 4910 La Reid

MOUCHETTE Anne-Françoise, Becco Village 633, 4910 Theux

GILLARD Renaud, Chawieumont 8, 4910 Theux

MOREAU Vincent, Becco Village 651, 4910 Theux

THEATE Pierre, Neufmarteau 7, 4845 Sart-Lez Spa

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Volet B - Suite

Membres de droit :

LODEZ Alexandre, 1FR, chaussée de Spa 88 , 4910 Theux

BOURY Philippe, 1FR, Chawieumont 16, 4910 Theux

THEATE Cédric, 1FR, rue Nicolas Midrez 52, 4910 Polleur

DESSART Cécile, IFR, Hodbomont 308, 4910 Theux

BALTUS Nadine, IFR, rue du pré Bada 11, 4910 La Reid

GONAY Pascale, Ecolo, rue Charles Rittwéfer 36, 4910 Theux

KAYE Aurélie, PS, Juslenville petite 56, 4910 Theux

DAHMEN Véronique, PS, Pré au pont 23, 4910 Theux

Un représentant de ta Fédération Wallonie-Bruxelles

Un représentant de la Province de Liège

Ceux-ci ont désigné entre eux, en qualité de Président et d'Administrateur Délégué, M. LODEZ Alexandre, de Vice-président M. BOURY, de Secrétaire M. MOREAU Vincent, de Trésorier M. PONSEN Thierry. Ces derniers forment le bureau avec M. CLOSSET Jean-Louis et M. THEATE Cédric.

L'animatrice-Directrice est Mademoiselle SCUROLE Catherine, domiciliée à Theux, Chemin des Maraudeurs 5, née le 0211011982,

Déposé en même temps PV de l'AGE du 2610212013, (Signé) MOREAU Vincent, secrétaire

Certifié exact

(Signé) LODEZ Alexandre, président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

23/01/2013
ÿþ M00 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Forme juridique : ASBL

Siège : 4910 Theux Place Pascal Taskin 1

N° d'entreprise : 477.907.815

Objet de l'acte : Modification des statuts

En date du 29 novembre 2012 :

A l'unanimité, l'Assemblée Générale de l'association sans but lucratif Centre Culturel de Theux prend acte de la modification des statuts, approuve ceux-ci et donne son accord pour la publication au Moniteur belge. En conséquence, lesdits statuts de l'asble Centre Culturel de Theux sont déposés coordonnés ainsi qu'il suit

Titre I Dénomination  siège social  durée

Art. 1. L'association est dénommée : « Centre Culturel de Theux ». Elle est constituée en a.s.b.l, au sens de

la loi du 27 juin 1921.

Art. 2, Son siège est établi à 4910 Theux, place Pascal Taskin, 1, arrondissement judiciaire de Verviers. Il

peut être transféré en tout autre lieu de la commune de Theux par décision de l'Assemblée Générale

conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire.

Art. 3. Elle est constituée pour une durée indéterminée et peut en tout temps être dissoute.

Titre II But social

Art. 4. L'association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre et dans un souci de démocratie culturelle le développement socioculturel de la commune de Theux, dans le respect de la loi du 16 juillet 1973 garantissant la protection des tendances idéologiques et philosophiques.

Par développement socioculturel, il faut entendre l'ensemble des activités destinées à réaliser des projets, culturels et de développement communautaire fondés sur la participation active du plus grand nombre, avec' une attention particulière aux personnes les plus défavorisées, Elle reste cependant maître de la manière dont elle poursuit ce but et des limites qu'elle assigne à son action.

Dans les limites qu'elle détermine et aux conditions qu'elle fixe, elle garantit la participation de tous, sans; discrimination idéologique, politique, de race, de sexe ou de nationalité pour autant qu'ils adhèrent à ses statuts' et règlements et respectent les mêmes principes. Elle s'interdit notamment d'accueillir des individus ou des groupes qui prôneraient des règles de vie ou auraient des pratiques allant à l'encontre de la promotion et de la valorisation de l'homme dans quelque domaine que ce soit.

Les limites et les conditions qu'elle détermine sont fixées dans les présents statuts et/ou dans son ou ses règlements d'ordre intérieur ou encore sont décidées par son Conseil d'Administration,

Titre 1N Objet social poursuivi

Art. 5, L'association s'occupe de toute espèce d'activité pouvant servir son but social, Elle peut accomplir

tout acte et/ou prêter son concours à toute activité se rapportant directement ou indirectement à son but social.

Ces activités peuvent requérir une contribution financière de la part des participants sans que celle-ci doive leur

être justifiée par l'association.

Les activités organisées tendront à :

1° offrir des possibilités de création, d'expression et de communication

2° fournir des informations, formations et documentations qui concourent à une démarche d'éducation

permanente

3° organiser des manifestations mettant en valeur les oeuvres du patrimoine local, régional, communautaire,

européen, international et francophone

4° organiser des services destinés aux personnes et aux associations et qui favorisent la réalisation des

objectifs du centre

Pour son fonctionnement elle se réfère notamment au Décret du Gouvernement de la Communauté;

Française du 28 juillet 1992 fixant les conditions de reconnaissance et de subvention des centres culturels, aux'

déçretsl'ayant_ modifié ou le_modifiant_à L'avenir,

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Dénomination

(en entier) : Centre Culturel de Theux

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Elle reste maître de l'extension qu'elle veut donner à la poursuite de ses objectifs, des moyens qu'elle met en oeuvre à cette fin et des conditions d'accès à ses activités. Ses objectifs ne pourront notamment pas fui être opposables.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de pouvoir rechercher, dans les limites autorisées par la loi, les avantages matériels accessoires destinés à lui permettre de vivre, de poursuivre son but social, d'assurer sa pérennité et d'atteindre un développement plus élevé en rapport avec son but social. Elle pourra également posséder tous immeubles et équipements, exploiter tous services à but culturel, passer toutes conventions avec les pouvoirs publics ou des particuliers et participer à toutes associations ayant un objet compatible avec son but social.

Titre IV Les membres

Art. B. L'association est composée de personnes physiques ou morales qualifiées de « membres effectifs ». Art. 7. Les membres effectifs sont ceux qui ont pleinement la qualité de membre au sens de la loi. Ils constituent l'Assemblée Générale. Ils sont les suivants :

1° les membres de droit, soit

-deux membres désignés par le Ministre ayant la culture dans ses attributions

-deux membres désignés par le Collège provincial de la province de Liège

-huit membres au maximum désignés par le Conseil communal de Theux

2° les groupements ou associations socioculturels exerçant une activité significative dans la commune de Theux et agréés comme tels par le Conseil d'Administration à la majorité des deux tiers des voix, !es abstentions n'étant pas prises en compte. Le Conseil n'est pas tenu de motiver sa décision. Les candidats doivent informer le Conseil de leurs activités et être présentés par deux membres effectifs. Les associations socioculturelles reconnues par la Fédération Wallonie-Bruxelles et exerçant leurs activités principales sur le territoire de la commune de Theux sont admises d'office si elles en font !a demande.

Les personnes morales reprises ci-dessus désignent un représentant effectif qu'elles mandatent pour les représenter à l'Assemblée Générale du Centre Culturel. Elles en informent le Conseil d'Administration par lettre ou par mail signé de leur président. Elle désigne aussi un représentant suppléant qui siège en lieu et place du représentant effectif lorsque celui-ci est excusé, Leurs représentants ne peuvent pas être des mandataires publics.

Elles sont tenues de fournir au Conseil d'Administration les coordonnées complètes (mail y compris) de leur association et de leurs représentants, effectif et suppléant. Faute de quoi, l'Assemblée Générale peut leur retirer la qualité de membre.

Les représentants, effectifs et suppléants, ne perdent la qualité de représentants que s'ils informent le Conseil qu'ils ne souhaitent plus représenter la personne morale qu'ils représentaient ou si celle-ci informe le Conseil d'un changement de représentant, effectif ou suppléant, Une personne morale qui n'a plus de représentant pendant une période de six mois est réputée démissionnaire.

Ces personnes morales doivent être en nombre au moins égal aux membres de droit.

3° les personnes physiques exerçant une activité dans la commune de Theux particulièrement liée aux objectifs du Centre Culturel pour autant que la candidature de ces personnes, présentée par deux membres effectifs, soit agréée par le Conseil d'Administration à !a majorité de deux tiers des voix, les abstentions n'entrant pas en ligne de compte. Ces personnes ne peuvent pas être des mandataires publics.

Art. 8. Pour marquer son acceptation de la qualité de membre effectif, un nouveau membre effectif contresigne la notification de sa qualité de membre.

Par son acceptation de !a qualité de membre effectif, tout membre effectif, et tout représentant d'un membre effectif, s'engage à respecter les statuts et règlements d'ordre intérieur de l'association et s'interdit, sous peine d'exclusion, toute action pouvant nuire aux intérêts de celle-ci.

Art, 9. Les membres effectifs ne contractent aucune obligation personnelle et ne peuvent être déclarés personnellement responsables que dans les cas prévus aux articles 3 §2 et 11 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mal 2002.

Art. 10. Les membres effectifs peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, tous les documents comptables de l'association ainsi que tous les procès-verbaux et décisions

- de l'Assemblée Générale,

- du Conseil d'Administration,

- des personnes occupant ou non une fonction de direction qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association.

A cette fin, ils adressent une demande écrite au Président du Conseil d'Administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés et il ne leur en sera pas fourni copie,

Art, 11. En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus aux obligations précisées aux présents statuts. Les modalités de l'exercice de ces prérogatives ou obligations pourront figurer dans un éventuel règlement d'ordre intérieur arrêté par le Conseil d'Administration.

Art, 12. Tout membre effectif est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant sa démission par lettre recommandée, ou contre accusé de réception, au président du Conseil d'Administration.

Art. 13. L'exclusion d'un membre effectif ou d'un représentant d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Celle-ci ne sera jamais tenue de motiver sa décision. L'exclusion ou la démission d'un membre effectif entraîne de plein droit son retrait de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2,0

Art. 14. Tout membre effectif ou tout représentant d'un membre effectif exposé à l'exclusion est admis à présenter ses explications oralement ou par écrit au Conseil d'Administration avant décision de l'Assemblée Générale.

Art. 15. Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, le ou les membres, ou les représentants de membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave à la toi, aux statuts, au(x) règlement(s) d'ordre intérieur ou aux lois de l'honneur et de la bienséance. Dans ce cas une Assemblée Générale extraordinaire sera convoquée dans les six semaines.

Art. 16. Le membre effectif ou le représentant d'un membre effectif exclu, suspendu ou démissionnaire ne peut faire valoir aucun droit ni aucune prétention sur le fonds social et ne peut demander ni relevé, ni reddition de comptes, ni le remboursement des cotisations versées, ni apposer les scellés, ni faire inventaire. Il en va de même pour les héritiers ou ayants droit du membre effectif décédé.

Art. 17. Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs non membres de droit est fixé par l'Assemblée Générale et ne pourra être inférieur à un euro ni supérieur à vingt-cinq euros. Par défaut, il est fixé à un euro. Nul n'est engagé au-delà du montant de sa cotisation. Le Conseil d'Administration arrête les modalités de perception de la cotisation annuelle.

Art. 18. Est réputé démissionnaire tout membre effectif non membre de droit qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe avant la fin de l'exercice auquel elle se rapporte. En cas de contestation, la preuve du paiement incombe au membre effectif concerné,

Titre V L'Assemblée Générale

Art. 19. L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Chaque membre a le droit de participer à t'Assemblée Générale, soit en personne ou par l'intermédiaire de son représentant dans te cas des personnes morales, soit par l'intermédiaire d'un mandataire de son choix, membre effectif comme lui ou représentant d'une personne morale membre effectif. Chaque membre effectif ne peut recevoir qu'un mandat.

Art. 20. L'Assemblée Générale possède !es pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : les modifications aux présents statuts, la nomination et la révocation des administrateurs et vérificateur(s) aux comptes éventuels, l'approbation des comptes, budgets et bilans, la décharge à donner aux administrateurs et vérificateur(s) aux comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion d'un membre,

Art. 21. II doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, au plus tard six mois après la clôture de l'exercice social.

L'Assemblée peut être réunie en assemblée extraordinaire, par décision du Conseil d'Administration, autant de fois qu'il le juge nécessaire. Elle doit l'être à la demande d'un cinquième des membres effectifs au mcins, Cette demande devra être adressée au Président du Conseil d'Administration par pli recommandé ou remise contre accusé de réception signé du Président du Conseil. Elle contient le ou les points détaillés de façon précise que ceux-oi souhaitent porter à l'ordre du jour. II sera donné suite à cette demande dans un délai de quatre semaines à dater de la réception de la demande.

Art. 22. Les convocations sont faites par lettre ordinaire adressée par voie postale, par courrier électronique ou par fax au mains huit Soues avant la séance. Elles contiennent l'ordre du tour. L'Assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Art, 23, Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égale au vingtième est portée à l'ordre du jour. Une telle proposition devra être adressée au Président du Conseil d'Administration par envoi recommandé ou remise contre accusé de réception signé du Président du Conseil d'Administration. Elle sera portée à l'ordre du jour de la première réunion de l'Assemblée Générale normalement tenue dans un délai d'au moins trente jours à dater de la réception de la proposition.

Art. 24. Hors les cas obligatoirement prévus par la loi ou les présents statuts, l'Assemblée Générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Art. 25. L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration, à défaut par le vice-président présent !e plus âgé, à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 26. Chaque membre effectif présent ou représenté dispose d'une voix. Il dispose également d'une voix pour la procuration qu'il détient éventuellement.

Art, 27. L'animateur directeur assiste aux réunions de l'Assemblée Générale avec voix consultative.

Art. 28. L'Assemblée générale désigne deux vérificateurs aux comptes qui sont chargés d'étudier les comptes de l'exercice en cours et de faire rapport à la prochaine Assemblée Générale ordinaire qui sera chargée de tes examiner en vue de leur approbation.

Art. 29. Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Les abstentions ne sont pas prises en comptes. En cas de partage des voix, celle du président du Conseil d'Administration ou celle de son remplaçant sera prépondérante.

Art. 30. L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, présents ou représentés,

Aucune modification des statuts ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés, les abstentions n'étant pas prises en compte.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée (article 4), ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés, les abstentions n'étant pas prises en compte.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D2.0

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et adopter les modifications prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3 du présent article. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion,

Art.31. Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale relève de la compétence du Conseil d'Administration.

Art. 32. Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le Président du Conseil d'Administration et un administrateur. Ceux-ci sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Art. 33. Toute modification des statuts doit être déposée pour publication dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge, II en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Titre VI Conseil d'Administration

Art. 34. L'association est administrée par un Conseil d'Administration et un bureau.

Le Conseil d'Administration est composé des membres de droit désignés par le Conseil communal de Theux (maximum 8), d'un membre de droit désigné par le Collège provincial de la province de Liège, d'un membre de droit désigné par la ministre qui a la culture dans ses attribution et d'autant de représentants de groupements ou associations socioculturels membres effectifs, élus par l'Assemblée Générale et en tout temps révocables par elle. Les mandats des membres du Conseil d'Administration s'achèvent le ler janvier qui suit les élections communales, quelle que soit la date de début de leur mandat. Les administrateurs sont rééligibles sans limitation.

Les candidats administrateurs non membres de droit doivent être représentants d'un groupement ou d'une association socioculturel, membre effectif. Ils ne seront cependant éventuellement élus qu'à titre personnel. Aucun candidat ne peut être valablement élu s'il n'est présenté conformément à la procédure prévue en la matière par un règlement d'ordre intérieur ou, à défaut, arrêtée par le Conseil d'Administration.

Les mandats des administrateurs cessent de plein droit lorsqu'ils perdent la qualité requise pour leur désignation ou leur élection au Conseil d'Administration.

Peut-être considéré comme démissionnaire du Conseil d'Administration, sur décision de celui-ci, le membre absent, excusé ou non, à au moins la moitié des réunions du Conseil lors d'une même année culturelle (du 01/09 au 30106).

En cas de décès, de démission ou de perde de la qualité de membre du Conseil d'Administration d'un membre de celui-ci, une assemblée générale extraordinaire est convoquée dans les deux mois pour pourvoir à son remplacement.

Art. 35. Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier, Il peut aussi désigner un ou plusieurs vice-présidents, un ou plusieurs trésoriers adjoints et toute personne investie d'une autre fonction, A défaut du président, c'est le vice-président présent le plus âgé, et à défaut, l'administrateur te plus âgé, qui préside les réunions et exerce les compétences du président, Les président et trésorier démissionnaires, ou dont le mandat vient à expiration, restent en fonction et conservent leurs pouvoirs et leurs responsabilités jusqu'à leur remplacement.

Art. 36. Chaque administrateur a le droit de participer aux réunions du Conseil d'Administration, soit en personne, soit par l'intermédiaire d'un mandataire de son choix, administrateur comme lui. Chaque administrateur ne peut recevoir qu'un mandat.

Art. 37. Le président peut inviter, à titre de consultant, toute personne dont l'avis lui paraît de nature à éclairer les débats. L'animateur-directeur participe aux réunions du Conseil d'Administration avec voix consultative.

Art. 38. Le Conseil se réunit sur convocation du Président ou de deux administrateurs. La convocation est adressée, dans un délai d'au moins huit jours, par courrier postal, par mail ou par fax. Elle contient l'ordre du jour. Le Conseil ne peut délibérer que sur les points à l'ordre du jour.

Toutefois, si une question faisant urgence apparait entre le moment de la convocation et le moment de la réunion, elle pourra être ajoutée à l'ordre du jour pour autant que les membres présents ou représentés l'acceptent à l'unanimité.

Le Conseil ne peut statuer que si la moitié de ses membres est présente ou représentée. Si ce n'est pas te cas, le Conseil d'Administration, sur seconde convocation, délibérera valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Un délai de huit jours au moins est nécessaire entre les deux réunions. Ses décisions sont prises à la majorité des voix exprimées, les abstentions n'entrant pas en ligne de compte. En cas de parité, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante..

Art. 39. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion, l'administration et la représentation de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à l'Assemblée Générale.

Il peut, entre autres, engager ou renvoyer les membres du personnel; faire et passer tout acte et tout contrat; transiger, compromettre; acquérir, échanger, vendre tout bien meuble ou immeuble; hypothéquer, emprunter; conclure des baux de toute durée; accepter tout legs, subside, donation et transfert; renoncer à tout droit; conférer tout pouvoir à un mandataire de son choix, membre effectif ou représentant d'un membre effectif ou non; représenter ou faire représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant, sans que cette liste soit limitative.

Il arrête, en outre, le ou les règlements d'ordre intérieur.

Art. 40. Le Conseil d'Administration se réunit au moins trois fois par an et chaque fois que l'intérêt social de l'association l'exige. Le Conseil se réunit également à la demande de trois de ses membres adressée par écrit

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Moa 2.0

(courrier, mail ou fax) à son Président, La demande doit contenir les points que ces membres souhaitent voir mis à l'ordre du jour. Le Président dispose alors d'un délai de 15 jours à dater de la réception de la demande, pour convoquer le Conseil.

En dehors de la procédure ci-dessus, chaque membre du Conseil d'Administration peut demander par écrit (lettre mail ou fax) au Président de mettre à l'ordre du jour du Conseil une question qu'il souhaite voir examinée. Elle sera mise à l'ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil réuni au moins quinze jours après la réception de la demande.

Art. 41. Le Président du Conseil d'Administration a les pouvoirs d'un administrateur délégué à la gestion de l'association, à charge pour lui d'en user avec discernement et d'en rendre compte au Conseil. Ces pouvoirs pourront lui être retirés et confiés à un autre administrateur sur décision du Conseil.

Art. 42, On entend par gestion journalière le pouvoir d'accomplir des actes d'administration ne dépassant pas les besoins de la vie quotidienne de l'association ou ceux qui en raison, tant de leur faible importance que de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du Conseil d'Administration (arrêté de la Cour de Cassation du 1710911968). Le Conseil d'Administration pourra, dans un règlement d'ordre intérieur, définir l'application, quant à l'association de cet arrêté. L'animateur-directeur a délégation quant à ['ensemble de la gestion journalière avec usage de la signature afférente à cette gestion.11 n'a pas à justifier de ses pouvoirs à l'égard des tiers. Il est responsable des actes posés dans ce cadre vis-à-vis du Conseil d'Administration,

Art. 43. Les actes qui engagent l'association, autres que de simple gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit par le président, soit par un vice-président, soit par le trésorier, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers, Ils ont également, individuellement, le pouvoir de représenter l'association. Ils sont responsables des actes posés dans ce cadre vis-à-vis du Conseil d'Administration.

En cas de délégation spéciale du Conseil à un tiers pour l'une ou l'autre affaire déterminée, le mandataire n'a pas la qualité d'organe et doit justifier à l'égard des tiers de ses pouvoirs. Il n'a pas, sauf mention spéciale dans son mandat et dans les limites de celui-ci, la possibilité de représenter l'association et il est responsable vis-à-vis des tiers lorsqu'il sort des limites de son mandat,

Art. 44. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Il est exercé à titre gratuit, Toutefois, le Conseil peut décider d'attribuer à ses membres un jeton de présence destiné à compenser forfaitairement les frais exposés par l'exercice de leur mandat,

Titre VII Bureau du Conseil d'administration

Art. 45. Le Conseil d'administration élit en son sein un bureau composé de trois membres de droit et de trois représentants des associations membres effectifs. Parmi ceux-ci siégeront de droit te Président et le trésorier du Conseil. L'animateur-directeur est invité aux réunions du bureau. Les réunions du bureau ne font pas l'objet d'une convocation formelle mais de la seule communication, par tout moyen, d'un lieu, d'une date et d'une heure.

Art, 46. Le bureau du Conseil d'administration a la mission d'instruire les dossiers à soumettre au Conseil d'Administration et de fixer l'ordre du jour des réunions de celui-ci.

Titre VIII, Le Conseil Culturel

Art. 47. L'association met en place un Conseil Culturel de 10 membres au moins, nommés par le Conseil d'Administration en raison de leur compétence relativement aux activités poursuivies par l'association. Il comprend notamment des représentants du personnel. Le conseil culturel arrête le projet de programme général d'action de l'association, au moins une fois par an, le soumet une fois par an au Conseil d'Administration et le transmet à l'Assemblée Générale.

M. 48. L'animateur-directeur siège de plein droit au Conseil Culturel.

Titre IX Exercice social.

Art, 49. L'exercice social commence le 01 janvier et se termine le 31 décembre de l'année concernée,

Art. 50. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire qui se tiendra au plus tard six mois après la date de clôture de

l'exercice social,

. h

"

Volet B - Suite

M0D 2,0

Titre X Dissolution

Art. 57. En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera te ou les liquidateurs et

déterminera leurs pouvoirs.

Art. 58.1=n cas de dissolution, l'actif net de "association sera affecté à une ou plusieurs associations actives

sur le territoire de la commune de Theux et membres du Centre Culturel, à désigner par l'Assemblée Générale.

Titre XI Disposition finale

Arta 59. Tout ce qui n'est pas prévu par tes présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002 ou toute autre législation en la matière régissant les associations sans but lucratif, à défaut par le ou les règlements d'ordre intérieur, à défaut par le Conseil d'Administration,

Certifié exact

(Signé) HERTON Christophe, président

r

"

Réservé

au

Moniteur

belge

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Déposé en même temps PV du jeudi 29 novembre 2012.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à L'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/08/2012
ÿþ MOD 2.6

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Réservé

au

Moniteur

belge







" iZ1C~483,



Dénomination

(en entier) : Centre Culturel de Theux

Forme juridique : ASBL

Siège : 4910 Theux Place Pascal Taskin 1

N° d'entreprise : 477.907.815

Objet de l'acte : Modification de la composition du Conseil d'administration

En date du 30/03/2011 :

Trill;U1JAI. f7r c:t7!.1;' ' rCr irr_ tlr,rivIERS

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11?

Greff

L'Assemblée générale prend acte de la démission de

Mademoiselle Céline Parotte, domiciliée à Theux, Juslenville Petite 105, membre de droit IFR, de son mandat d'administratrice, cette démission prenant effet immédiatement.

Madame Martine Beauve, domiciliée à Theux, Chaussée de Verviers 118, membre de droit 1FR, de son mandat d'administratrice, cette démission prenant effet immédiatement.

L'Assemblée générale décide à la majorité simple de nommer les personnes suivantes en qualité d'administratrices

Madame Marie-France Parotte-Bréda, domiciliée à Theux, Juslenville Petite 105. (Membre de droit 1FR)

Madame Claudia Fanielle-Cucchiaro, domiciliée à Polleur, Rue Xhavée 29. (Membre de droit 1FR)

En date du 20/0312012

L'Assemblée générale prend acte de la démission de :

Madame Bénédicte Lejeune, domiciliée à Theux, Sur le Hour 16bis, membre de droit iFR, de son mandat d'administrateur, cette démission prenant effet immédiatement.

Madame Jehanne Krings, membre de droit Province de Liège, de son mandat d'administrateur, cette démission prenant effet immédiatement.

L'Assemblée générale décide à la majorité simple de nommer la personne suivante en qualité d'administratrice :

Madame Sandrine Longrée, domiciliée à Theux, place du marais 76a. (Membre de droit 1FR)

Monsieur Yohann Frédéric, domicilié à Spa, Rue Jean Gérardy 10. (Membre de droit Province de Liège)

La Composition du CA au 20/0312012 est donc la suivante :

CLOSSET Jean-Louis, chemin de Sévreux 9, 4910 La Reid

DAHMEN Johnny, chemin du Many 59 A, 4910 Polleur

DETH1ER Philippe, Mont 23, 4910 Theux

DULIEU Jacques, Avenue Félix Deblon 135, 4910 Polleur

GILLARD Renaud, Chawieumont 8, 4910 Theux

GODARD Martine, Becco Village 631a, 4910 Theux

GONAY Christine, Rue du Maka 12, 4910 Theux

LEJEUNE Gaston, Sur le Hour 16, 4910 La Reid

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

illése4é

au

Moniteur

belge

M0D2.0

Volet B - Suite

MARQUET Jean-Yves, Chemin du Chivrou 2b, 4910 Theux

MOREAU Vincent, Becco Village 651, 4910 Theux

THEATE David, Rue Vivegnis 58, 4000 Liège

THEATE Pierre, Neufmarteau 7, 4845 Sart-Lez-Spa

VERWILGHEN - LECLOUX Paule, rue des 600 franchimontois 16, 4910 Theux

fh

Membres de droit

BERTON Christophe, IFR, Rue LF Dethier 18, 4910 Theux

FANIELLE-Cucchiaro Claudia, IFR, Rue Xhavée 29, 4910 Polleur

FREDERIC André , PS, Rue de la Résistance 62, 4910 Theux

HEROUFOSSE Bernadette, PS, Place J. Gérard, 4910 Polleur

LAMBERT Patrice, IFR, Sassor 39a, 4910 Theux

LONGREE Sandrine, IFR, Place du Marais 76a, 4910 La Reid

MOUCHETTE Anne-Françoise, EC - CdH, Becco Village 633, 4910 Theux

PAROTTE-BREDA Marie-France, IFR, Juslenville Petite 105, 4910 Theux

RUELLE Anne, EC - CdH, Jevoumont 65, 4910 Theux

VANCRAYEBBEECK Jean-Marie, Communauté Française

WATHELET-FLAMAND Janine, Province de Liège

FREDERIC Yoann, Province de Liège

En qualité de Président M, BERTON Christophe, d'Administrateur Délégué - Vice-Président, M. FREDERIC André, de Vice-président, M. DULIEU Jacques, de secrétaire M. MOREAU Vincent, de trésorier M. THEATE Pierre. Ces derniers forment te bureau avec M. CLOSSET Jean-Louis et M. LAMBERT Patrice.

L'animatrice-Directrice est Mademoiselle SCUROLE Catherine, domiciliée à Theux, Chemin des Maraudeurs 5, née le 02/10/1982.

Déposés en même temps PV de I'AGO du 30/03/2011 et du 2010312012.

Certifié exact

(Signé) BERTON Christophe, président (Signé) MOREAU Vincent, secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CENTRE CULTUREL DE THEUX

Adresse
PLACE PASCAL TASKIN 1 4910 THEUX

Code postal : 4910
Localité : THEUX
Commune : THEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne