CENTRE PROTESTANT DE NESSONVAUX, CARREFOUR DE JEUNES, EN ABREGE : CPN

Dénomination : CENTRE PROTESTANT DE NESSONVAUX, CARREFOUR DE JEUNES, EN ABREGE : CPN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 422.256.341

Publication

13/06/2014

��Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

M002.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 422.256.341

D�nomination

(en entier) : Centre Protestant de Nessonvaux, Carrefour de jeunes

(en abr�g�): CPN

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue Gom�levay, 62 � 4870 Trooz

Oblat de l'acte Elections au Conseil d'administration

Les membres r�unis en assembl�e g�n�rale ordinaire le 25 avril 2014 ont r��lu:

lvir Ferdinand DEHOUSSE � la fonction de pr�sident

Mr serge SCHMITZ comme membre

et �lu

Mr J�r�mie PISCICELLI comme membre

Ces mandats ont une dur�e de 3 ans et prendront fin � l'assembl�e g�n�rale de 2017.

Les fonctions respectives des membres du Conseil d'administration sont

Mr DEHOUSSE Ferdinand, rue Vaux, 378 � 4870 Trooz, pr�sident

Mr J�r�mie PISCICELLI, S�chevai, 4 � 4920 Aywaille, secr�taire

Mme Ruth PAULUS-LIEUTENANT, rue des Cenelles, 52 � 4800 Petit-Rechain, tr�sori�re

Mr serge SCHMITZ, Thier Fontaine, 87 � 4000 Li�ge, membre

Mr Christopher BUJELA, rue Pierre David, 8 � 4800 Verviers, membre

Fait � Nessonvaux le 20 mai 2014

Ferdinand DEHOUSSE

15/05/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M00 2.2

R�s a Mon bel

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

0 3 _05. 2013

Greffe

lump

Nfi d'entreprise : 422.256.341

D�nomination

(en entier) Centre Protestant de Nessonvaux, Carrefour de jeunes

(en abr�ge) . CPN

Forme juridique . asbl

Si�ge : rue Gom�levay, 62 � 4870 Trooz

Objet de l'acte : Modification aux statuts

L'assembl�e g�n�rale r�unie le 22.03.2013 a accept�, en conformit� du quorum requis (art.14), la modification des articles 3/2,11, 20 et 21 des statuts de l'association. Les statuts adapt�s se pr�sentent dor�navant comme suit:

ARTICLE 1

L'association prend la d�nomination : � Centre Protestant de Nessonvaux, Carrefour de jeunes �, en abr�g�

�CPN. �

ARTICLE 2

Le si�ge de l'association est �tabli � Nessonvaux, rue Gom�levay 62 (arrondissement judiciaire de Li�ge). Il pourra �tre transf�r� en tout autre lieu d�pendant du ressort territorial de la Communaut� fran�aise de Belgique par simple d�cision du conseil d'administration.

ARTICLE 3

L'association a pour objet de poursuivre l'action entreprise au sein du Centre Protestant de Nessonvaux. L'association r�alisera de sa propre initiative ou en coop�ration avec d'autres institutions qui partagent avec elle des objectifs similaires ou compl�mentaires, l'�tude et la mise en oeuvre de moyens visant � susciter, promouvoir et d�velopper le plein �panouissement des enfants, des adolescents et des jeunes adultes qui se r�clament d'elle ou qui lui font appel en vue de favoriser l'acquisition de responsabilit�s au sein de la soci�t� et la volont� d'assumer ces responsabilit�s, par des activit�s ad�quates.

L'organisation pourra pour ce faire : entreprendre �tudes, recherches, actions, notamment par la diffusion de publications, de s�minaires de formation ou d'information, organiser ou accueillir des activit�s r�sidentielles ou � caract�re touristique pour des groupes de jeunes locaux, r�gionaux ou Internationaux ; organiser des ateliers cr�atifs ou toute autre activit� entrant dans l'objectif de l'�ducation et du service de la jeunesse. L'association se voulant, dans une optique chr�tienne, au service de la soci�t� et tout particuli�rement aupr�s de la jeunesse, accueillera tout groupe sans discrimination de tendances id�ologiques ou politiques, se conformant toutefois aux principes contenus dans la d�claration universelle des droits de l'homme. Elle pourra poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous immeubles n�cessaires � la r�alisation de son objet.

ARTICLE 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

ARTICLE 5

L'association comprend au minimum 5 membres effectifs.

A.sont membres effectifs :

-les fondateurs

- un repr�sentant de l'assembl�e de district de Li�ge de l'Eglise Protestante Unie de Belgique, pr�sent� par

le conseil de cette assembl�e

-un repr�sentant de l'A.S.B.L. Eglise R�form�e de Belgique, propri�taire des b�timents, pr�sent� par le

conseil d'administration de cette A.S.B.L.

-toute personne d�sireuse de participer � l'association en vue de promouvoir son objet social et qui y

contribue effectivement.

Mentionner sur la derniore page dir gifpiet F3 Au recto Nom et qualit� du notaire rn5trumcnten+ ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter I assouiatson, la Fondation ou I organisme � !'egard des tiers

Au verso . Nom et signature

M0D 2.2

e

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

B.sont membres adh�rents

- les personnes agissant � titre individuel

-un d�l�gu� de chaque organisation de jeunesse s'int�ressant aux activit�s de l'association et � leur

promotion,

Toute demande d'admission de membre est arr�t�e par l'assembl�e g�n�rale sur pr�sentation de 2 membres effectifs sous r�serve des dispositions de l'article 26 de la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002 (nationalit� des membres). La repr�sentativit� des jeunes se fait conform�ment aux dispositions l�gales, lois et d�crets r�gissant et l�gif�rant en la mati�re.

ARTICLE 6

Les membres effectifs et adh�rents versent une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Ce montant ne pourra d�passer 25 euros. Les membres ne sont tenus qu'� concurrence de leur cotisation annuelle. Ils ne r�pondent pas, vis-�-vis des tiers, des obligations contract�es par l'association.

ARTICLE 7

La perte de qualit� de membre est rendue r�elle par d�c�s ou selon les termes de l'art.12 de la loi du 27 juin

1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

ARTICLE 8

Les associ�s d�missionnaires, exclus ou sortants pour cause d'interdiction, ainsi que les h�ritiers de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer le montant des cotisations vers�es par eux ou par leur auteur. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ou reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

ARTICLE 9

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est form�e des membres effectifs ;

ceux-ci doivent �tre convoqu�s. Les membres adh�rents y sont invit�s avec voix consultative. Sont r�serv�s �

sa comp�tence

1.Les modifications aux statuts, � l'objet social et au r�glement d'ordre int�rieur.

2.La nomination et la r�vocation des administrateurs.

3.L'approbation des budgets et comptes,

4.La d�charge � octroyer aux administrateurs

5.La dissolution volontaire de l'association.

6.Les exclusions de membres.

ARTICLE 10

Les membres de l'association sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire qui se r�unit chaque ann�e, dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. L'assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me au moins des associ�s en fait la demande, Toute assembl�e se tient aux jour, heure et lieu indiqu�s dans la convocation.

ARTICLE 11

Chaque membre sera inform� par lettre ou courriel de la r�union prochaine de l'assembl�e g�n�rale. Ceci leur permettra de formuler des points qu'ils d�sireraient voir figurer dans l'ordre du jour. Ces propositions devront parvenir au conseil d'administration dans les 15 jours suivant la date d'exp�dition de la lettre ou du courriel.

Les convocations sont faites par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel adress� � chaque membre huit jours au moins avant la r�union et sign�e au nom du conseil par le pr�sident et un administrateur ou par deux administrateurs.

Elles contiennent l'ordre du jour. L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � celui-ci.

ARTICLE 12

L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � son d�faut, par un

administrateur choisi parmi les membres pr�sents. Le pr�sident d�signe le secr�taire de s�ance.

ARTICLE 13

Les membres effectifs peuvent se faire repr�senter � l'assembl�e par un autre membre effectif porteur d'une procuration �crite. Chaque membre effectif dispose d'une voix. Aucun membre ne peut �tre porteur de plus d'une procuration,

ARTICLE 14

L'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s et ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, except� la nomination et la r�vocation des administrateurs qui se fait � la majorit� des 2/3,

Moo 2,2

Par d�rogation � l'alin�a pr�c�dent, les quorums suivants sont requis pour :

Modification des statuts : quorum de pr�sence de 2/3 et quorum de vote de 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Modification de l'objet social : quorum de pr�sence de 2/3 et quorum de vote de 4/5 des membres pr�sents et repr�sent�s.

Dissolution de l'association : quorum de pr�sence de 2/3 et quorum de vote de 4/5 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Exclusion d'un membre : pas de quorum de pr�sence mais quorum de vote de 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de r�vocation d'un administrateur, la d�cision de l'assembl�e g�n�rale lui sera notifi�e par lettre recommand�e exp�di�e end�ans les 8 jours ; la prise d'effet est Imm�diate. ( deux jours apr�s la date d'exp�dition de la lettre )

ARTICLE 15

Le proc�s-verbal des assembl�es g�n�rales est envoy� aux membres end�ans les 3 mois de l'assembl�e.

Le registre des membres, les proc�s-verbaux du conseil d'administration et de l'assembl�e g�n�rale ainsi que les comptes annuels sont disponibles au si�ge de l'asbl o� tous les int�ress�s pourront en prendre connaissance, mais sans d�placement des documents. Si les int�ress�s ne sont pas des membres, mais justifient de leur int�r�t l�gitime, cette communication est subordonn�e � l'autorisation pr�alable et �crite du pr�sident du conseil d'administration.

Les copies ou extraits de ces proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et un administrateur ou par deux administrateurs.

ARTICLE 16

L'association est administr�e par un conseil d'administration de 3 membres au moins et de 12 membres au

plus.

L'assembl�e �lit, par scrutins s�par�s et secrets, le pr�sident et les administrateurs. Le conseil choisit en

" ~ son sein un tr�sorier et un secr�taire.

Les administrateurs (y compris le pr�sident) sont �lus pour trois ans et r��ligibles. Un tiers des membres du

conseil d'administration, d�sign� par le sort, sera toutefois d�clar� sortant d�s l'assembl�e g�n�rale de 1982 ;

e un ,deuxi�me tiers, d�sign� par le sort en m�me temps que le premier, sera d�clar� sortant d�s l'assembl�e g�n�rale de 1983 afin que le conseil d'administration puisse d�sormais �tre renouvel� par 1/3 tous les ans. L'assembl�e g�n�rale peut, � toute �poque, remplacer les administrateurs d�c�d�s, d�missionnaires ou r�voqu�s, mais le mandat de l'administrateur nomm� en pareille circonstance prend fin � l'�ch�ance normale de celui de son pr�d�cesseur.

ARTICLE 17

� Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat qu'ils ont re�u.

0

in ARTICLE 18

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation et sous la pr�sidence de son pr�sident ou, en cas

" ~ d'emp�chement de celui-ci, du vice-pr�sident ou, � leur d�faut d'un administrateur d�sign� par ses coll�gues,

chaque fois que l'int�r�t de l'association ou que deux administrateurs l'exigent.

Les r�unions se tiennent au lieu indiqu� dans les convocations,

ARTICLE 19

Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� au moins de ses

membres est pr�sente ou repr�sent�e. Un administrateur ne peut repr�senter par procuration plus d'un de ses

" pop coll�gues.

Toute d�cision du conseil est prise � la majorit� absolue des votants. En cas de partage, la voix de Celui qui

pr�side la r�union du conseil est pr�pond�rante.

ARTICLE 20

Les d�lib�rations du conseil d'administration sont constat�es par des proc�s-verbaux archiv�s au si�ge de

l'association.

C1D

Les copies ou extraits sont sign�s par le pr�sident et un administrateur ou par deux administrateurs.

"

ARTICLE 21

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition relatifs aux affaires de l'association et notamment passer toute convention quant � tout ce qui n'est pas r�serv� express�ment par la loi ou les statuts � la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale. Il prendra notamment toute mesure propre � assurer la conservation et l'utilisation des biens de l'association.

Toutefois, les actes d'ali�nation des biens appartenant � l'association qui d�passent le cadre de la gestion courante devront �tre pr�alablement autoris�s par rassembl�e g�n�rale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv� tau'' Moniteur belge

MOD 2.2

Volet S Suite

Le conseil d'administration peut d�l�guer ses pouvoirs � l'un de ses membres et m�me � un tiers. Les actes qui engagent l'association sont sign�s par un administrateur lequel aura � justifier d'une d�lib�ration du conseil d'administration.

ARTICLE 22

Le conseil d'administration peut l�guer la gestion journali�re de l'association � un comit� de gestion.

Les personnes d�l�gu�es � cet effet doivent �tre choisies parmi les membres effectifs de l'association.

D'autre part, le conseil d'administration peut d�l�guer � un administrateur dont il fixera les pouvoirs ainsi que

la r�mun�ration �ventuelle, toute mission g�n�rale ou sp�ciale relative � la gestion et/ou l'animation.

ARTICLE 23

Les actions en justice, tant en demandant qu'en d�fendant sont suivies au nom de l'association par le

conseil d'administration, poursuite et diligence de son pr�sident ou d'un administrateur d�l�gu�.

ARTICLE 24

Le 31 d�cembre de chaque ann�e, les comptes sont arr�t�s et l'exercice cl�tur�. Le conseil d'administration dresse le bilan et le compte recettes et d�penses. Ces comptes sont � la disposition des associ�s pour examen au si�ge administratifs quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 25

L'association peut �tre dissoute volontairement par d�cision de la majorit� des deux tiers des voix de

l'assembl�e g�n�rale. Dans la m�me d�lib�ration, l'assembl�e d�signe deux liquidateurs.

(voir aussi disposition de l'article 14).

ARTICLE 26

En cas de liquidation de l'association, l'assembl�e g�n�rale donnera aux biens et valeurs une affectation se

rapprochant autant que possible, de l'objet en vue duquel l'association dissoute a �t� cr��.

ARTICLE 27

Pour toute disposition non pr�vue aux pr�sents statuts, les associ�s d�clarent s'en r�f�rer � la loi du 27 juin

1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002 sur les a.s.b.l.

Ces statuts ont �t� approuv�s par les membres de l'association r�unis en assembl�e g�n�rale le 22 mars 2013.

Repr�sentant valablement l'association: Ferdinand DE1-IOUSSE, pr�sident du Conseil d'administration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de represenser l'associabor la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nor.- cP it ;;r,turt.

30/05/2012

��MOD 2.2

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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1 6 -05- 2012

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N� d'entreprise : 422.256.341

D�nomination

(en entier) : Centre Protestant de Nessonvaux, Carrefour de jeunes

(en abr�g�) : CPN

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue Gom�levay, 62 � 4870 Trooz

Objet de l'acte : Election au Conseil d'administration

Les membres r�unis en assembl�e g�n�rale ordinaire Ie 23 mars 2012 ont

act� la d�mission de

Mlle Anne-Sophie QUENON

et �lu pour un mandat de 3 ans:

Mme Ruth PAULUS-LIEUTENANT

et Mr Christopher BUJELA en tant que membres

Les fonctions respectives des membres du Conseil d'administration sont

Mr DEHOUSSE Ferdinand, pr�sident

Mr Christopher BUJELA, secr�taire

Mme Ruth PAULUS-LIEUTENANT, tr�sori�re

Mr Serge SCHMITZ, membre

Fait � Nessonvaux le 25 avril 2012

C. BUJELA F. DEHOUSSE

Mentionner sur la derni�re page du Volet S : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/05/2011

��MOD 2.2

Volet B

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

111111 IIIIUIIJI 11111 !UI I!I1 uh I1JIIII 1111

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N` d'entreprise : 422.256.341

D�nomination

(en entier) : Centre Protestant de Nessonvaux, Carrefour de jeunes

(en abr�g�) : CPN

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue Gom�levay, 62 � 4870 Trooz

Objet de l'acte : Election au Conseil d'administration

Les membres r�unis en assembl�e g�n�rale ordinaire le 25 mars 2011 ont �lu pour un mandat de 3 ans:

Mr Serge SCHMITZ en tant que membre

Mr Ferdinand DEHOUSSE en tant que pr�sident.

Les fonctions respectives des membres du Conseil d'administration sont :

Mr DEHOUSSE Ferdinand, pr�sident

Melle QUENON Anne-Sophie, secr�taire

Mme Ruth PAULUS-LIEUTENANT, tr�sori�re

Mr Christopher BUJELA, membre

Mr Serge SCHMITZ, membre

Fait � Nessonvaux le 25 mars 2011

A-S. QUENON F. DEHOUSSE

"

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter t'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/05/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2,2

11111111111,11 13,1)1111111

N� d'entreprise : 422.256.341

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Centre Protestant de Nessonvaux, Carrefour de jeunes

(en abr�g�) : CPN

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue Gom�levay, 62 � 4870 Trooz

Ob et de l'acte : Elections au Conseil d'administration

Les membres r�unis en assembl�e g�n�rale ordinaire le 24 avril 2015 ont :

r��lu

Mme Ruth PAULUS, rue des Cenelles, 52 � 4800 Petit-Rechain n�e le 11,05.57

Mr Christopher BUJELA, rue Pierre David, 8 � 4800 Verviers, n� le 07.06.84

et �lu :

Mr Lionel LONDON, rue de la Meuse,8 bte 6 � 4101 Jemeppes sur Meuse n� le 22.08.92.

Mme V�ronique DEMEFFE, rue Henri Maus, 69 � 4000 Li�ge, n�e le 14.02.1984.

Ces mandats ont une dur�e de 3 ans et prendront fin � l'assembl�e g�n�rale de 2018.

Les fonctions respectives des membres du Conseil d'administration sont :

Mr DEHOUSSE Ferdinand, rue Vaux, 378 � 4870 Trooz, pr�sident

Mr J�r�mie PISCICELLI, S�cheval, 4 � 4920 Aywaille, secr�taire

Mr Christopher BUJELA, rue Pierre David, 8 � 4800 Verviers, tr�sorier

Mme Ruth PAULUS-LIEUTENANT, rue des Cenelles, 52 � 4800 Petit-Rechain, membre

Mr Serge SCHMITZ, Thier Fontaine, 87 � 4000 Li�ge, membre

Mr Lionel LONDON, rue de la Meuse, 8 bte 6 � 4101 Jemeppes s/Meuse, membre

Mme V�ronique DEMEFFE, rue Henri Maus, 69 � 4000 Li�ge, membre

Fait � Nessonvaux le 3 mai 2015

Ferdinand DEHOUSSE

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CENTRE PROTESTANT DE NESSONVAUX, CARREFOUR D…

Adresse
RUE GOMELEVAY 62 4870 TROOZ

Code postal : 4870
Localité : Forêt
Commune : TROOZ
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

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