CENTRE PROTESTANT DE NESSONVAUX, CARREFOUR DE JEUNES, EN ABREGE : CPN

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE PROTESTANT DE NESSONVAUX, CARREFOUR DE JEUNES, EN ABREGE : CPN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 422.256.341

Publication

13/06/2014
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

M002.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réservé

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N° d'entreprise : 422.256.341

Dénomination

(en entier) : Centre Protestant de Nessonvaux, Carrefour de jeunes

(en abrégé): CPN

Forme juridique : asbl

Siège : rue Gomélevay, 62 à 4870 Trooz

Oblat de l'acte Elections au Conseil d'administration

Les membres réunis en assemblée générale ordinaire le 25 avril 2014 ont réélu:

lvir Ferdinand DEHOUSSE à la fonction de président

Mr serge SCHMITZ comme membre

et élu

Mr Jérémie PISCICELLI comme membre

Ces mandats ont une durée de 3 ans et prendront fin à l'assemblée générale de 2017.

Les fonctions respectives des membres du Conseil d'administration sont

Mr DEHOUSSE Ferdinand, rue Vaux, 378 à 4870 Trooz, président

Mr Jérémie PISCICELLI, Séchevai, 4 à 4920 Aywaille, secrétaire

Mme Ruth PAULUS-LIEUTENANT, rue des Cenelles, 52 à 4800 Petit-Rechain, trésorière

Mr serge SCHMITZ, Thier Fontaine, 87 à 4000 Liège, membre

Mr Christopher BUJELA, rue Pierre David, 8 à 4800 Verviers, membre

Fait à Nessonvaux le 20 mai 2014

Ferdinand DEHOUSSE

15/05/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M00 2.2

Rés a Mon bel

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

0 3 _05. 2013

Greffe

lump

Nfi d'entreprise : 422.256.341

Dénomination

(en entier) Centre Protestant de Nessonvaux, Carrefour de jeunes

(en abrège) . CPN

Forme juridique . asbl

Siège : rue Gomélevay, 62 à 4870 Trooz

Objet de l'acte : Modification aux statuts

L'assemblée générale réunie le 22.03.2013 a accepté, en conformité du quorum requis (art.14), la modification des articles 3/2,11, 20 et 21 des statuts de l'association. Les statuts adaptés se présentent dorénavant comme suit:

ARTICLE 1

L'association prend la dénomination : « Centre Protestant de Nessonvaux, Carrefour de jeunes », en abrégé

«CPN. »

ARTICLE 2

Le siège de l'association est établi à Nessonvaux, rue Gomélevay 62 (arrondissement judiciaire de Liège). Il pourra être transféré en tout autre lieu dépendant du ressort territorial de la Communauté française de Belgique par simple décision du conseil d'administration.

ARTICLE 3

L'association a pour objet de poursuivre l'action entreprise au sein du Centre Protestant de Nessonvaux. L'association réalisera de sa propre initiative ou en coopération avec d'autres institutions qui partagent avec elle des objectifs similaires ou complémentaires, l'étude et la mise en oeuvre de moyens visant à susciter, promouvoir et développer le plein épanouissement des enfants, des adolescents et des jeunes adultes qui se réclament d'elle ou qui lui font appel en vue de favoriser l'acquisition de responsabilités au sein de la société et la volonté d'assumer ces responsabilités, par des activités adéquates.

L'organisation pourra pour ce faire : entreprendre études, recherches, actions, notamment par la diffusion de publications, de séminaires de formation ou d'information, organiser ou accueillir des activités résidentielles ou à caractère touristique pour des groupes de jeunes locaux, régionaux ou Internationaux ; organiser des ateliers créatifs ou toute autre activité entrant dans l'objectif de l'éducation et du service de la jeunesse. L'association se voulant, dans une optique chrétienne, au service de la société et tout particulièrement auprès de la jeunesse, accueillera tout groupe sans discrimination de tendances idéologiques ou politiques, se conformant toutefois aux principes contenus dans la déclaration universelle des droits de l'homme. Elle pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous immeubles nécessaires à la réalisation de son objet.

ARTICLE 4

L'association est constituée pour une durée illimitée.

ARTICLE 5

L'association comprend au minimum 5 membres effectifs.

A.sont membres effectifs :

-les fondateurs

- un représentant de l'assemblée de district de Liège de l'Eglise Protestante Unie de Belgique, présenté par

le conseil de cette assemblée

-un représentant de l'A.S.B.L. Eglise Réformée de Belgique, propriétaire des bâtiments, présenté par le

conseil d'administration de cette A.S.B.L.

-toute personne désireuse de participer à l'association en vue de promouvoir son objet social et qui y

contribue effectivement.

Mentionner sur la derniore page dir gifpiet F3 Au recto Nom et qualité du notaire rn5trumcnten+ ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter I assouiatson, la Fondation ou I organisme à !'egard des tiers

Au verso . Nom et signature

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1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

B.sont membres adhérents

- les personnes agissant à titre individuel

-un délégué de chaque organisation de jeunesse s'intéressant aux activités de l'association et à leur

promotion,

Toute demande d'admission de membre est arrêtée par l'assemblée générale sur présentation de 2 membres effectifs sous réserve des dispositions de l'article 26 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002 (nationalité des membres). La représentativité des jeunes se fait conformément aux dispositions légales, lois et décrets régissant et légiférant en la matière.

ARTICLE 6

Les membres effectifs et adhérents versent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale. Ce montant ne pourra dépasser 25 euros. Les membres ne sont tenus qu'à concurrence de leur cotisation annuelle. Ils ne répondent pas, vis-à-vis des tiers, des obligations contractées par l'association.

ARTICLE 7

La perte de qualité de membre est rendue réelle par décès ou selon les termes de l'art.12 de la loi du 27 juin

1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

ARTICLE 8

Les associés démissionnaires, exclus ou sortants pour cause d'interdiction, ainsi que les héritiers de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations versées par eux ou par leur auteur. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

ARTICLE 9

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est formée des membres effectifs ;

ceux-ci doivent être convoqués. Les membres adhérents y sont invités avec voix consultative. Sont réservés à

sa compétence

1.Les modifications aux statuts, à l'objet social et au règlement d'ordre intérieur.

2.La nomination et la révocation des administrateurs.

3.L'approbation des budgets et comptes,

4.La décharge à octroyer aux administrateurs

5.La dissolution volontaire de l'association.

6.Les exclusions de membres.

ARTICLE 10

Les membres de l'association sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire qui se réunit chaque année, dans le courant du premier semestre de l'année civile. L'assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des associés en fait la demande, Toute assemblée se tient aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation.

ARTICLE 11

Chaque membre sera informé par lettre ou courriel de la réunion prochaine de l'assemblée générale. Ceci leur permettra de formuler des points qu'ils désireraient voir figurer dans l'ordre du jour. Ces propositions devront parvenir au conseil d'administration dans les 15 jours suivant la date d'expédition de la lettre ou du courriel.

Les convocations sont faites par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel adressé à chaque membre huit jours au moins avant la réunion et signée au nom du conseil par le président et un administrateur ou par deux administrateurs.

Elles contiennent l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci.

ARTICLE 12

L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut, par un

administrateur choisi parmi les membres présents. Le président désigne le secrétaire de séance.

ARTICLE 13

Les membres effectifs peuvent se faire représenter à l'assemblée par un autre membre effectif porteur d'une procuration écrite. Chaque membre effectif dispose d'une voix. Aucun membre ne peut être porteur de plus d'une procuration,

ARTICLE 14

L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, excepté la nomination et la révocation des administrateurs qui se fait à la majorité des 2/3,

Moo 2,2

Par dérogation à l'alinéa précédent, les quorums suivants sont requis pour :

Modification des statuts : quorum de présence de 2/3 et quorum de vote de 2/3 des voix des membres présents ou représentés.

Modification de l'objet social : quorum de présence de 2/3 et quorum de vote de 4/5 des membres présents et représentés.

Dissolution de l'association : quorum de présence de 2/3 et quorum de vote de 4/5 des membres présents ou représentés.

Exclusion d'un membre : pas de quorum de présence mais quorum de vote de 2/3 des membres présents ou représentés.

En cas de révocation d'un administrateur, la décision de l'assemblée générale lui sera notifiée par lettre recommandée expédiée endéans les 8 jours ; la prise d'effet est Immédiate. ( deux jours après la date d'expédition de la lettre )

ARTICLE 15

Le procès-verbal des assemblées générales est envoyé aux membres endéans les 3 mois de l'assemblée.

Le registre des membres, les procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale ainsi que les comptes annuels sont disponibles au siège de l'asbl où tous les intéressés pourront en prendre connaissance, mais sans déplacement des documents. Si les intéressés ne sont pas des membres, mais justifient de leur intérêt légitime, cette communication est subordonnée à l'autorisation préalable et écrite du président du conseil d'administration.

Les copies ou extraits de ces procès-verbaux sont signés par le président et un administrateur ou par deux administrateurs.

ARTICLE 16

L'association est administrée par un conseil d'administration de 3 membres au moins et de 12 membres au

plus.

L'assemblée élit, par scrutins séparés et secrets, le président et les administrateurs. Le conseil choisit en

" ~ son sein un trésorier et un secrétaire.

Les administrateurs (y compris le président) sont élus pour trois ans et rééligibles. Un tiers des membres du

conseil d'administration, désigné par le sort, sera toutefois déclaré sortant dès l'assemblée générale de 1982 ;

e un ,deuxième tiers, désigné par le sort en même temps que le premier, sera déclaré sortant dés l'assemblée générale de 1983 afin que le conseil d'administration puisse désormais être renouvelé par 1/3 tous les ans. L'assemblée générale peut, à toute époque, remplacer les administrateurs décédés, démissionnaires ou révoqués, mais le mandat de l'administrateur nommé en pareille circonstance prend fin à l'échéance normale de celui de son prédécesseur.

ARTICLE 17

ó Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu.

0

in ARTICLE 18

Le conseil d'administration se réunit sur convocation et sous la présidence de son président ou, en cas

" ~ d'empêchement de celui-ci, du vice-président ou, à leur défaut d'un administrateur désigné par ses collègues,

chaque fois que l'intérêt de l'association ou que deux administrateurs l'exigent.

Les réunions se tiennent au lieu indiqué dans les convocations,

ARTICLE 19

Le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié au moins de ses

membres est présente ou représentée. Un administrateur ne peut représenter par procuration plus d'un de ses

" pop collègues.

Toute décision du conseil est prise à la majorité absolue des votants. En cas de partage, la voix de Celui qui

préside la réunion du conseil est prépondérante.

ARTICLE 20

Les délibérations du conseil d'administration sont constatées par des procès-verbaux archivés au siège de

l'association.

C1D

Les copies ou extraits sont signés par le président et un administrateur ou par deux administrateurs.

"

ARTICLE 21

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition relatifs aux affaires de l'association et notamment passer toute convention quant à tout ce qui n'est pas réservé expressément par la loi ou les statuts à la compétence de l'assemblée générale. Il prendra notamment toute mesure propre à assurer la conservation et l'utilisation des biens de l'association.

Toutefois, les actes d'aliénation des biens appartenant à l'association qui dépassent le cadre de la gestion courante devront être préalablement autorisés par rassemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé tau'' Moniteur belge

MOD 2.2

Volet S Suite

Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs à l'un de ses membres et même à un tiers. Les actes qui engagent l'association sont signés par un administrateur lequel aura à justifier d'une délibération du conseil d'administration.

ARTICLE 22

Le conseil d'administration peut léguer la gestion journalière de l'association à un comité de gestion.

Les personnes déléguées à cet effet doivent être choisies parmi les membres effectifs de l'association.

D'autre part, le conseil d'administration peut déléguer à un administrateur dont il fixera les pouvoirs ainsi que

la rémunération éventuelle, toute mission générale ou spéciale relative à la gestion et/ou l'animation.

ARTICLE 23

Les actions en justice, tant en demandant qu'en défendant sont suivies au nom de l'association par le

conseil d'administration, poursuite et diligence de son président ou d'un administrateur délégué.

ARTICLE 24

Le 31 décembre de chaque année, les comptes sont arrêtés et l'exercice clôturé. Le conseil d'administration dresse le bilan et le compte recettes et dépenses. Ces comptes sont à la disposition des associés pour examen au siège administratifs quinze jours avant l'assemblée générale.

ARTICLE 25

L'association peut être dissoute volontairement par décision de la majorité des deux tiers des voix de

l'assemblée générale. Dans la même délibération, l'assemblée désigne deux liquidateurs.

(voir aussi disposition de l'article 14).

ARTICLE 26

En cas de liquidation de l'association, l'assemblée générale donnera aux biens et valeurs une affectation se

rapprochant autant que possible, de l'objet en vue duquel l'association dissoute a été créé.

ARTICLE 27

Pour toute disposition non prévue aux présents statuts, les associés déclarent s'en référer à la loi du 27 juin

1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les a.s.b.l.

Ces statuts ont été approuvés par les membres de l'association réunis en assemblée générale le 22 mars 2013.

Représentant valablement l'association: Ferdinand DE1-IOUSSE, président du Conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de represenser l'associabor la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso Nor.- cP it ;;r,turt.

30/05/2012
ÿþMOD 2.2

142i

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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1 6 -05- 2012

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N° d'entreprise : 422.256.341

Dénomination

(en entier) : Centre Protestant de Nessonvaux, Carrefour de jeunes

(en abrégé) : CPN

Forme juridique : asbl

Siège : rue Gomélevay, 62 à 4870 Trooz

Objet de l'acte : Election au Conseil d'administration

Les membres réunis en assemblée générale ordinaire Ie 23 mars 2012 ont

acté la démission de

Mlle Anne-Sophie QUENON

et élu pour un mandat de 3 ans:

Mme Ruth PAULUS-LIEUTENANT

et Mr Christopher BUJELA en tant que membres

Les fonctions respectives des membres du Conseil d'administration sont

Mr DEHOUSSE Ferdinand, président

Mr Christopher BUJELA, secrétaire

Mme Ruth PAULUS-LIEUTENANT, trésorière

Mr Serge SCHMITZ, membre

Fait à Nessonvaux le 25 avril 2012

C. BUJELA F. DEHOUSSE

Mentionner sur la dernière page du Volet S : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/05/2011
ÿþMOD 2.2

Volet B

Copie á publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N` d'entreprise : 422.256.341

Dénomination

(en entier) : Centre Protestant de Nessonvaux, Carrefour de jeunes

(en abrégé) : CPN

Forme juridique : asbl

Siège : rue Gomélevay, 62 à 4870 Trooz

Objet de l'acte : Election au Conseil d'administration

Les membres réunis en assemblée générale ordinaire le 25 mars 2011 ont élu pour un mandat de 3 ans:

Mr Serge SCHMITZ en tant que membre

Mr Ferdinand DEHOUSSE en tant que président.

Les fonctions respectives des membres du Conseil d'administration sont :

Mr DEHOUSSE Ferdinand, président

Melle QUENON Anne-Sophie, secrétaire

Mme Ruth PAULUS-LIEUTENANT, trésorière

Mr Christopher BUJELA, membre

Mr Serge SCHMITZ, membre

Fait à Nessonvaux le 25 mars 2011

A-S. QUENON F. DEHOUSSE

"

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter t'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/05/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

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N° d'entreprise : 422.256.341

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Centre Protestant de Nessonvaux, Carrefour de jeunes

(en abrégé) : CPN

Forme juridique : asbl

Siège : rue Gomélevay, 62 à 4870 Trooz

Ob et de l'acte : Elections au Conseil d'administration

Les membres réunis en assemblée générale ordinaire le 24 avril 2015 ont :

réélu

Mme Ruth PAULUS, rue des Cenelles, 52 à 4800 Petit-Rechain née le 11,05.57

Mr Christopher BUJELA, rue Pierre David, 8 à 4800 Verviers, né le 07.06.84

et élu :

Mr Lionel LONDON, rue de la Meuse,8 bte 6 à 4101 Jemeppes sur Meuse né le 22.08.92.

Mme Véronique DEMEFFE, rue Henri Maus, 69 à 4000 Liège, née le 14.02.1984.

Ces mandats ont une durée de 3 ans et prendront fin à l'assemblée générale de 2018.

Les fonctions respectives des membres du Conseil d'administration sont :

Mr DEHOUSSE Ferdinand, rue Vaux, 378 à 4870 Trooz, président

Mr Jérémie PISCICELLI, Sécheval, 4 à 4920 Aywaille, secrétaire

Mr Christopher BUJELA, rue Pierre David, 8 à 4800 Verviers, trésorier

Mme Ruth PAULUS-LIEUTENANT, rue des Cenelles, 52 à 4800 Petit-Rechain, membre

Mr Serge SCHMITZ, Thier Fontaine, 87 à 4000 Liège, membre

Mr Lionel LONDON, rue de la Meuse, 8 bte 6 à 4101 Jemeppes s/Meuse, membre

Mme Véronique DEMEFFE, rue Henri Maus, 69 à 4000 Liège, membre

Fait à Nessonvaux le 3 mai 2015

Ferdinand DEHOUSSE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CENTRE PROTESTANT DE NESSONVAUX, CARREFOUR D…

Adresse
RUE GOMELEVAY 62 4870 TROOZ

Code postal : 4870
Localité : Forêt
Commune : TROOZ
Province : Liège
Région : Région wallonne