CERCLE EQUESTRE DU RY DE LIZE

Dénomination : CERCLE EQUESTRE DU RY DE LIZE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 428.574.308

Publication

07/05/2014

��MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

" 14099 12

N� d'entreprise : 0428.574.308 D�nomination

(en entier) : CERCLE EQUESTRE DU RY DE LIZE SPRL

TRIBUNAL DE COMMERCE

Quai drArona, 4

4500 HU 2 4 AVR. 2014

Gr

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�) :

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Si�ge : 4570 Marchin, rue de Lize, 2.

(adresse compl�te)

obiet(s) de l'acte :Modification de l'objet social et des statuts, annulation des actions rachet�es par la soci�t�, rachat d'actions propres et nomination d'un g�rant

Aux termes d'un acte re�u par le notaire DAPSENS � Marchin le 31 mars 2014 en cours d'enregistrement,

l'assembl�e g�n�rale valablement r�unie a pris les r�solutions suivantes :

Premi�re r�solution modification de l'article 2 des statuts

L'assembl�e g�n�rale d�cide de remplacer l'article 2 des statuts par le nouvel article suivant :

L'article 2 devient : � Le si�ge social est �tabli � MARCH1N, 2, rue de Lize.

La soci�t� pourra, par d�cision de la g�rance, �tablir tout si�ge d'exploitation, comptoirs en Belgique et �

l'�tranger. Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou

dans la r�gion de Bruxelles-Capitale, par simple d�cision de la g�rance publi�e par ses soins dans les Annexes

au Moniteur belge.�

Deuxi�me r�solution : modification de l'objet social de la soci�t�

Conform�ment � l'article 287 du Code des Soci�t�s, en vue de modifier l'objet social de la soci�t�, il est donn� lecture du rapport du g�rant �tabli en date du 26 mars 2014 dans lequel est justifi� la modification propos�e � l'objet social. A ce rapport est annex� un �tat r�sumant la situation active et passive de la soci�t� � la date du 31 d�cembre 2013.Ce rapport n'est pas annex� aux pr�sentes.

Apr�s avoir entendu le g�rant, l'assembl�e g�n�rale d�cide d'ajouter apr�s te point 7� de l'article 3 des statuts, les points suivants :

cc 8� Le commerce en gros et en d�tail de toutes machines, mat�riels, produits de toute nature n�cessaires pour tous travaux agricoles, horticoles, forestiers, industriels et de travaux de construction ou de bricolage, et d'am�nagement de terrains et de jardins; l'achat et la vente de pareil mat�riels et machines d'occasion. L'entretien et la r�paration de pareils mat�riels et machines. La location de pareils mat�riels et machines avec ou sans op�rateur,

9�L'entreprise de tous travaux agricoles, horticoles et forestiers, soit pour compte de tiers, soit pour compte de la soci�t� et notamment travaux de labourage, de semage, de pulv�risation, de hersage, d'arrachage, et d'enl�vement de toutes r�coltes, travaux de drainage, d'entretien de haies et cl�tures et de construction de haies et de cl�tures, travaux de plantations foresti�res et de vergers, d'�lagages, d'entretiens des bois, de coupes de bois. La soci�t� a �galement pour objet tous travaux d'entretien de voirie, en ce compris tous travaux de d�gagement des routes pendant la p�riode hivernale,

10�L'entreprise de tous travaux de terrassement, de g�nie civil, de construction ou de transport, sous toutes ses formes, entre autres :

-l'entreprise de drainage, de terrassement, de construction, de r�fections et d'entretien des routes, de travaux d'�gouts et de fosses septiques ;

-travaux de g�nie civil, de d�molitions, constructions, transformations et r�parations ;

-travaux publics et priv�s, terrassement, remblais, d�blais, travaux d'empierrement, d'asphaltage, de b�tonnage, placement de citerne, travaux d'ass�chement, travaux hydrauliques et hydrom�caniques, etc.

-l'exploitation de carri�res, la fabrication, le commerce et le transport de blocs, hourdis et autres mat�riaux de construction.

-l'activit� de transport au sens large

11� le bureau d'�tude, le conseil en gestion d'entreprises en g�n�ral, et en particulier le conseil en mati�re de gestion des ressources humaines et de relations humaines, notamment l'�valuation, le coaching, le soutien aux soci�t�s, la formation, le d�veloppement de comp�tences et de carri�re pour les �quipes de management

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

1

ti

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et le personnel de toutes entreprises et la gestion financi�re, logistique et mat�rielle de toute profession en ce compris l'acquisition, la location et l'entretien du mat�riel n�cessaire, l'acquisition de produits n�cessaires � l'exercice de la profession. �

L'article 3 des statuts devient en cons�quence ;

� La soci�t� a pour objet :

1� l'�levage, l'achat, la vente, la location de tous animaux de traits ou de selles en gros et un d�tail ;

2� l'exploitation de tous man�ges �questres, avec location de box, organisation de cours et de promenades, exploitation d'un restaurant avec bar, l'organisation de stages internes et externes ;

3� l'ex�cution pour compte propre ou compte de tiers de tous travaux agricoles et l'exploitation de toutes propri�t�s agricoles, horticoles ou sylvicoles ;

40 l'organisation de tous concours et f�tes �questres ;

5� l'organisation de toutes manifestations ayant un rapport direct ou indirect avec l'�quitation ;

6� le commerce en gros et en d�tail, pour compte propre ou pour compte de tiers, de tout mat�riel et tout v�hicule d'attelage, l'entretien et la r�paration de tels v�hicules et mat�riels ; le commerce de mat�riel et de produits de sellerie et de tous produits finis en cuir, l'entretien et la r�paration de tels mat�riels et produits ;

7� la petite restauration et la restauration ; la mise en location de tous logements ;

8� Le commerce en gros et en d�tail de toutes machines, mat�riels, produits de toute nature n�cessaires pour tous travaux agricoles, horticoles, forestiers, industriels et de travaux de construction ou de bricolage, et d'am�nagement de terrains et de jardins; l'achat et la vente de pareil mat�riels et machines d'occasion. L'entretien et la r�paration de pareils mat�riels et machines. La location de pareils mat�riels et machines avec ou sans op�rateur.

9�L'entreprise de tous travaux agricoles, horticoles et forestiers, soit pour compte de tiers, soit pour compte de la soci�t� et notamment travaux de labourage, de semage, de pulv�risation, de hersage, d'arrachage, et d'enl�vement de toutes r�coltes, travaux de drainage, d'entretien de haies et cl�tures et de construction de haies et de cl�tures, travaux de plantations foresti�res et de vergers, d'�lagages, d'entretiens des bois, de coupes de bois. La soci�t� a �galement pour objet tous travaux d'entretien de voirie, en ce compris tous travaux de d�gagement des routes pendant la p�riode hivernale.

10�L'entreprise de tous travaux de terrassement, de g�nie civil, de construction ou de transport, sous toutes ses formes, entre autres :

-l'entreprise de drainage, de terrassement, de construction, de r�fections et d'entretien des routes, de travaux d'�gouts et de fosses septiques ;

-travaux de g�nie civil, de d�molitions, constructions, transformations et r�parations ;

-travaux publics et priv�s, terrassement, remblais, d�blais, travaux d'empierrement, d'asphaltage, de b�tonnage, placement de citerne, travaux d'ass�chement, travaux hydrauliques et hydrom�caniques, etc.

-l'exploitation de carri�res, la fabrication, le commerce et le transport de blocs, hourdis et autres mat�riaux de construction.

-l'activit� de transport au sens large

11� le bureau d'�tude, le conseil en gestion d'entreprises en g�n�ral, et en particulier le conseil en mati�re de gestion des ressources humaines et de relations humaines, notamment l'�valuation, le coaching, le soutien aux soci�t�s, la formation, le d�veloppement de comp�tences et de carri�re pour les �quipes de management et le personnel de toutes entreprises et la gestion financi�re, logistique et mat�rielle de toute profession en ce compris l'acquisition, la location et l'entretien du mat�riel n�cessaire, l'acquisition de produits n�cessaires � l'exercice de la profession.(...) �

Troisi�me r�solution : modification de l'article 8 des statuts

L'assembl�e g�n�rale d�cide de supprimer � l'article 8 des statuts le deuxi�me alin�a du point Al � savoir � Sont �galement agr��s comme associ�s : Madame B�n�dicte DEWEZ, fondatrice de la soci�t�, son �poux Monsieur Emmanuel MONSEE, ainsi que Monsieur Pierre DEGREEF, demeurant � Soumagne, rue Rafhay, 30, et Monsieur F�lix-Marie BRASSEUR, II pourra leur �tre consenti, sans agr�ment de l'assembl�e g�n�rale, toutes cessions de parts sociales. �

L'article 8 devient : ARTICLE 8 : CESSION DES PARTS SOCIALES.

�A/ Cessions libres.

Les parts peuvent �tre transmises pour cause de mort, sans agr�ment, au conjoint du testateur, aux descendants en ligne directe des associ�s.

BI Cessions soumises � agr�ment.

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

� cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les nom, pr�nom, profession, domicile du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�. Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande.

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Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours ; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert, choisi de commun accord ou � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social, statuant comme en r�f�r�. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus. �.

Quatri�me r�solution : Modification de l'article 9 des statuts

L'assembl�e g�n�rale d�cide de supprimer les alin�as 3 et 4 de l'article 9.

L'article 9 devient : � La soci�t� sera administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, pris parmi les associ�s ou en dehors d'eux, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale qui fixe �galement leur nombre, leur r�mun�ration et la dur�e de leur mandat. Leur nombre pourra �tre major� ou diminu� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, sans devoir observer les formes prescrites pour les modifications aux statuts.

Si une personne morale est nomm�e administrateur, elle doit, conform�ment � l'article 61 du Code des Soci�t�s, dans l'exercice de cette fonction, se faire repr�senter par un � repr�sentant permanent �, qu'elle d�signera et dont la nomination sera publi�e conform�ment � la Loi. Les tiers ne peuvent exiger la justification des pouvoirs, la simple indication de la qualit� de repr�sentant ou de d�l�gu� de la personne morale �tant suffisante.

Les signatures du ou des g�rants devront, dans tous les actes engageant la responsabilit� de la soci�t�, �tre pr�c�d�es ou suivies imm�diatement de la mention de leur qualit� de g�rant.

En cas de d�c�s, de d�mission ou de r�vocation d'un g�rant, il sera proc�d� � son remplacement par une d�cision de la plus prochaine assembl�e g�n�rale des associ�s.

Les �moluments des g�rants sont fix�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s et imputables en frais g�n�raux. �

Cinqui�me r�solution : Ajout d'un article 9 bis aux statuts

L'assembl�e g�n�rale d�cide d'ajouter un nouvel article aux statuts d�nomm� � article 9bis :

REPRESENTATION DE LA SOCIETE

� ARTICLE 9bis. REPRESENTAT1ON DE LA SOC1ETE.

a) G�rant unique.

S'il n'y a qu'un g�rant, la soci�t� est valablement engag�e sous sa seule signature. Il dispose, dans cette hypoth�se, des pouvoirs les plus �tendus tant d'administration que de disposition sauf ce qui est r�serv� � l'assembl�e g�n�rale par la Ici et par les pr�sents statuts. Il a tout pouvoir d'agir au nom de la soci�t�, quelle que soit la nature ou l'importance des op�rations, � condition qu'elles rentrent dans l'objet social. Il pourra d�signer des mandataires et attribuer � ces derniers les pouvoirs les plus �tendus le tout sous sa responsabilit�. La soci�t� sera alors valablement engag�e par la signature du ou des mandataires d�sign�s.

b) Coll�ge de gestion.

En cas de pluralit� de g�rants, ifs forment un coll�ge de gestion qui d�lib�re valablement lorsque la majorit� de ses membres est pr�sente et dont les d�cisions sont prises � la majorit�.

Agissant conjointement, les g�rants peuvent poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi ou les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale. Ils doivent agir conjointement dans les actes authentiques et en justice,

Chaque g�rant peut, individuellement, poser tous les actes de gestion journali�re de la soci�t�, ainsi que proc�der � la lev�e de tous envois recommand�s � la Poste.

L'engagement de personnel, les investissements d'au moins deux mille cinq cents euros, les achats de stock d'au moins douze mille cinq cents euros et la souscription de cr�dits ne rel�vent pas de la gestion journali�re.

Les g�rants, agissant conjointement peuvent d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire. �

Sixi�me r�solution : confirmation de la nullit� du rachat de parts sociales propres par la soci�t�

L'assembl�e g�n�rale confirme � l'unanimit� que le rachat de septante et une parts sociales par la soci�t� par convention intervenue le 26 avril 2006 enregistr�e � Huy 1, sans date, volume 127, Folio 50 case 9 un r�le sans renvoi, re�u 25� sign� l'inspecteur principal ai B.BOURGEOIS, ne respectait pas le prescrit des articles 321 et 322 du Code des Soci�t�s.

D�s lors, comme le pr�voit l'article 323 du Code des Soci�t�s, lesdites actions sont nulles de plein droit. L'organe de gestion fait � l'instant la mention expresse de cette nullit� dans le registre des parts. L'assembl�e g�n�rale d�cide ensuite de renum�roter les six cent trente-neuf parts sociales repr�sentant le capital social de la soci�t� de 1 � 639. Les parts sociales num�ros 640 �710 �tant dor�navant num�rot�es 579 � 639 et les anciennes portant ces num�ros �tant annul�es, Le registre des parts sociales est amend� en ce sens. La r�serve indisponible cr��e le 26 avril 2006 est supprim�e avec effet ce jour.

L'article 5 des statuts devient � Le capital social est fix� � CENT SEPTANTE-SIX MILLE QUATRE euros et QUARANTE cents (176.004,40� ) divis� en six cent trente-neuf parts sociales enti�rement lib�r�e, sans mention de valeur nominale. �

Septi�me r�solution : Constatation du rachat de parts sociales propres par la soci�t� annulation des parts sociales Modification en cons�quence de l'article 5 des statuts

Volet B - Suite

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Moniteur

belge

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Le g�rant expose que, aux termes de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire en date du 26 mars 2014 il a �t� d�cid� d'autoriser le g�rant de proc�der au rachat par la soci�t� de septante et une parts sociales de la soci�t�, et ce aux conditions figurant au proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale en cause.

Par convention intervenue en date du 24 mars 2014, et sur pied de la d�cision-de-l'assembl�e g�n�rale, le g�rant, agissant en sa dite qualit�, a fait l'acquisition de Monsieur F�lix BRASSEUR, associ� de la soci�t�, de septante et une parts sociales.

Le g�rant a pris la d�cision de proc�der � l'annulation de ces parts sociales, ce conform�ment � l'article 325 � 1 du Code des Soci�t�s. L'assembl�e, pour autant que de besoin, d�clare ratifier cette d�cision qui aura effet � compter de ce jour. Les parts sociales ainsi acquises, portant les num�ros 569 � 639 sont en cons�quence annul�e et le registre des parts sociales est amend� en ce sens. L. r�serve indisponible cr��e au jour du rachat des parts sociales est supprim�e avec effet ce jour.

Comme cons�quence des d�cisions qui pr�c�dent, l'assembl�e d�cide de modifier l'article 5 des statuts qui est remplac� parle texte suivant

� ARTICLE 5 : CAPITAL.

Le capital social est fix� � CENT SEPTANTE-SIX MILLE QUATRE euros et QUARANTE cents (176.004,40� ) divis� en cinq cent soixante-huit parts sociales enti�rement lib�r�e sans mention de valeur nominale. �

Huiti�me r�solution : nomination d'un second g�rant

L'assembl�e g�n�rale d�cide de nommer un second g�rant � savoir Monsieur MONSEE Gilles Emmanuel Joseph Bernard, n� � Waluw�-Saint-Lambert le 24 d�cembre 1993, c�libataire, domicili� � Marchin, rue de Lize, 2, (num�ro national : 93.12.24-371.71) ici pr�sent et qui accepte

Il exercera son mandat gratuitement jusqu'� d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale

Monsieur Gilles MONSEE exercera la gestion journali�re pour tout ce qui se rapporte aux points 8 � 11 de l'objet social et Monsieur Emmanuel MONSEE, exercera la gestion journali�re pour tous les points pr�vus par l'objet social.Les g�rants formeront un coll�ge de gestion.

Neuvi�me r�solution : pouvoirs

L'assembl�e conf�re tous pouvoirs Monsieur Emmanuel MONSEE pour l'ex�cution des r�solutions qui

pr�c�dent

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

D�pos� au Greffe, l'exp�dition de l'acte, les statuts coordonn�s et le rapport du g�rant

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/08/2014 : HU034241
23/08/2013 : HU034241
16/08/2012 : HU034241
28/09/2011 : HU034241
24/08/2010 : HU034241
27/08/2009 : HU034241
28/08/2008 : HU034241
28/08/2007 : HU034241
11/12/2006 : HU034241
25/08/2006 : HU034241
28/10/2005 : HU034241
26/07/2005 : HU034241
06/10/2004 : HU034241
19/08/2003 : HU034241
31/08/2015 : HU034241
14/08/2002 : HU034241
10/07/2001 : HU034241
15/07/2000 : HU034241
17/07/1999 : HU034241
01/01/1997 : HU34241
01/01/1992 : HU34241
16/02/1990 : HU34241
29/08/2016 : HU034241

Coordonnées
CERCLE EQUESTRE DU RY DE LIZE

Adresse
RUE DE LIZE 2 4570 MARCHIN

Code postal : 4570
Localité : MARCHIN
Commune : MARCHIN
Province : Liège
Région : Région wallonne

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