CERCLE EQUESTRE LA CROIX (EN ABREGE) C.E '' LA CROIX

Divers


Dénomination : CERCLE EQUESTRE LA CROIX (EN ABREGE) C.E '' LA CROIX
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 478.093.796

Publication

10/07/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au Greffe du

MOD 2.2

II I 1 I.Mill,11J111111

1\1" d'entreprise : 0478.093.796

Dénomination

(en entier) : CERCLE EQUESTRE LA CROIX .

(en abrégé) : C.E " La Croix"

Forme juridique : ASBL

Siège : AUBEL (4880), Bois d'Ansy,26q4

Objet de l'acte : Coordination des statuts Remise àlour

L'association, lors de son Assemblée Générale Ordinaire du 18 mai 2012 et extraordinaire du 12 février 2013, a convenu d'adapter ses statuts aux nouvelles dispositions légales et en a modifié et fixé les articles suivants, comme il est dit, en conformité aux dispositions de la Loi du 02 mai 2002 et de ses arrêtés d'exécution.

Article 2. Siège

Le siège de l'Association est établi à Aubel (4880), Bois d'Ansy, 272 (c/o José Bovnes), situé dans

l'arrondissement judiciaire de Verviers;

il pourra être transféré en tout autre endroit par décision de l'Assemblée Générale.

Article 5.

L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents.

Sont membres effectifs : les membres fondateurs, tout membre adhérent qui, présenté par deux membres

effectifs, est admis à cette qualité par décision de l'assemblée générale.

Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois..

Pour être admis en qualité de membre adhérent, le candidat doit contacter un membre du conseil

d'administration. Ce dernier décide souverainement de l'admission de nouiveaux membres..

Les membres adhérents auront à cSur de participer à la réalisation des buts de l'association, dans la

mesure de leurs disponibilités.

Article 8. Cotisations

, La cotisation des membres effectifs et adhérents est fixée, pour chaque catégorie, par fe règlement d'ordre

intérieur, En aucun cas, elle ne pourra excéder la somme de E.38,-, sauf modification du règlement d'ordre intérieur par l'assemblée générale.

Titre LI. Conseil d'administration

Article 11.

L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de minimum trois et maximum sept

membres, nommé par l'assemblée générale pour une période de trois ans et rééligibles. Le conseil'

d'administration est dénommé le "Comité".

Le mandat est exercé à titre gratuit, à l'exception des frais exposés par les administrateurs, dans;

l'accomplissement de leur mission et qui pourront leur être remboursés sur présentation d'un justificatif.

Article 12. Nomination

Sont éligibles en qualité d'administrateur, les membres effectifs depuis un minimum d'un an et en règle de

cotisation et élus à la majorité simple par l'assemblée générale.

Peuvent également être appelés à cette fonction, toutes personnes que l'assemblée générale jugera utile,

aux deux tiers de voix, de pourvoir à ce(s) poste(s) dans l'intérêt souverain de l'association et des buts de celle-'

ci.

Les conditions de dépôt des candidatures sont définies par le règlement d'ordre intérieur.

Article 15.5

YV Joris,

reffier de division f.f.

, ^ 

Mentionner sur la derniére page du Volet B:

1, " , . "

- y -

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

NTagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2 2

Volet B - suite

_

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement

aux engagements de l'association.

Leur responsabilité se limite à lexécution du mandat reçu,

Titre IV. Assemblée Générale

Article 17.

Complémentairement, elle est habilitée à donner décharge aux administrateurs et aux commissaires, pour

l'accomplissement de leur mandat et de leur gestion.

Article 20.

Chaque assemblée générale fait l'objet d'un procès-verbal qui est signé par le président et le secrétaire et

inscrit dans un registre réservé à cet effet.

Les extraits sont valablement signés par deux administrateurs.

Les membres effectifs et les tiers pouvant justifier d'un intérêt particulier, ont le droit d'en demander

coinsultation et/ou copie par courrier simple, moyennnant préavis de huit jours calendrier.

Tout modification aux statuts, toute nomination, démission ou révocation d'administrateur doit être déposée, pour publication, au greffe du tribunal de Commerce de l'arrondissement judiciaire du siège social.

Article 24. Dispositions finales.

Les cas non prévus aux présents statuts seront tranchés par la Conseil d'Administration ou l'Assemblée

Générale, selon la compétence de ces organes.

Ils seront du ressort de le législation en vigueur régissant les Associaitons sans but lucratif.

Ont été appelés ou confirmés dans leurs fonctions d'administrateurs : MM José BOVENS, Jean DEBRUCHEr Thierry CHAPELIER et Corinne BOVENS.

_ Les articles non explicitement mentionnés restent d'application dans leur version_orjginale._ Déposé en même temps PV de l'A.G.0 du 18/05/2012  Statuts coordonnés

José BOVENS, Président

,Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso. Nom et signature

Coordonnées
CERCLE EQUESTRE LA CROIX (EN ABREGE) C.E '' …

Adresse
Si

Code postal : 4880
Localité : AUBEL
Commune : AUBEL
Province : Liège
Région : Région wallonne