CERCLE ROYAL DE NATATION DE HUY, EN ABREGE : CNHUY

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE ROYAL DE NATATION DE HUY, EN ABREGE : CNHUY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 421.349.687

Publication

30/04/2014
ÿþ,h MDD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DE PMU;

Quai d'Arona, 4

4500 HUY 17 AVR. 2014

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1 09179

G

N° d'entreprise : 0421349687

Dénomination CERCLE ROYAL DE NATATION DE HUY (en entier) :

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) : CRN HUY

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : avenue Godin Parnajon, 5 - 4500 Huy

Objet de l'acte : COMPOSITION CONSEIL D'ADMINISTRATION

Suite à l'assemblée générale du 15 novembre 2013 le conseil d'administration se compose comme suit :

Michèle Keustermans Présidente

Georges Hauteur Vice-président

Luc Heuschen Secrétaire

Joëlle Loxhet Trésorière

Benoît Wéry Vice-trésorier

Coëme Marie Anne Administratrice

Lambert Estelle Administratrice

Le procès-verbal de l'assemblée générale est joint en annexe

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

05/02/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2,2

Déposé au gr a du

Tribunal de Comm e de Huy, le

z 3 JA 21113

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N' d'entreprise : 0421.349.687

Dénomination ~ (en entier) : Cercle Royal de Natation de Huy

(en abrégé) : CRN HUY

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : avenue Godin Parnajon, 5 - 4500 Huy

Objet de l'acte : Composition conseil d'administration

Le procès-verbal de l'assemblée générale du 16 novembre 20'12 est transmis en annexe.

Suite à cette assemblée générale, fe conseil d'administration se compose :

Michèle Keustermans, Présidente.

Joëlle Loxhet, Vice-Présidente, secrétaire faisant fonction (l'état de santé de Mr Hauzeur ne lui permet pas pour l'instant de remplir sa fonction)

Georges Hauzeur, trésorier.

Marie Anne Coëme, secrétaire

Lambert Estelle , administratrice.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/07/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD2.2

Déposé u greffe du

Tribunal de C merce de Huy, le

2 Min 2011

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Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 0421.349.687

Dénomination

(en entier) : Cercle Royal de Natation de Huy

(en abrégé) : CRN HUY

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : avenue Godin Parnajon, 5 - 4500 Huy

Obiet-de l'acte : Composition conseil d'administration

Le procès-verbal de l'assemblée générale du 01 octobre 2010 est transmis en annexe.

Suite à cette assemblée générale, le conseil d'administration se compose :

Michèle Keustermans, Présidente.

Joëlle Loxhet, Vice-Présidente.

Luc Heuschen, secrétaire.

Georges Hauzeur, trésorier.

Marie Anne Coëme, administratrice.

" Hosselet Lysiane, administratnce.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'orgánisme à l'égard des tiers

01/07/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOI] 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

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Dépos " u greffe du

Tribunal de C mmerce de Huy, le

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Greffier

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N° d'entreprise : 0421.349.687

Dénomination

(en entier) : Cercle Royal de Natation de Huy

(en abrégé) : CRN HUY

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : avenue Godin Pamajon, 5 - 4500 Huy

Objet de l'acte : Modifications statutaires

L'assemblée générale réunie ce 10 juin 2011 a adopté les modifications statutaire suivantes :

- Modification de l'article 4

L'association est composée de membres adhérents de membres effectifs et d'affiliés sportifs

Sont membres adhérents, les affiliés sportifs ou non, âgés de 18 ans, en ordre de cotisations. Les membres adhérents ont le droit d'être présents à l'assemblée générale de l'association sans pour autant pouvoir y. participer activement. Les membres adhérents n'ont ainsi aucun droit de vote.

Il s'agit de personnes qui souhaitent aider ('ASBL etlou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter tant les statuts que le règlement d'ordre intérieur, en sorte que bien que liés par une convention d'association, ils doivent toutefois être considérés comme des tiers vis-à-vis de cette dernière.

Tout membre adhérent en ordre de cotisations durant une période discontinue d'un an pourra soumettre sa candidature en tant que membre effectif à l'assemblée générale. Ce faisant, le membre adhérent qui soumet sa candidature en tant que membre effectif à l'assemblée générale doit obtenir la majorité simple des voix: présentes ou représentées de l'assemblée générale.

Ainsi, le membre adhérent devra adresser sa demande par écrit au conseil d'administration et être admis. par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité des voix présentes ou représentées sur présentation du conseil d'administration. La décision de refus est sans appel et peut-être motivée. Elle est-portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire. Le candidat non admis ne peut représenter sa candidature qu'après 1 ans à compter de la date de la décision de l'assemblée générale et pour autant qu'il soit, à cette date, en ordre de cotisations.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et par les présents statuts. Les membres effectifs ont notamment le droit de vote à l'assemblée générale et peuvent. présenter leur candidature au conseil d'administration.

Le nombre de membres adhérents ainsi que le nombre de membres effectifs est illimité.

L'exclusion d'un membre à`dhérent,est deta:.compétence du conseil d'administration statuant à la majorité

des voix. '

"

L'exclusion d'un membre.effectif est de la compétence exclusive de l'assemblée générale. L'exclusion d'un

" membre effectif ne peut être'" prónonçée" par :cette dernière qu'à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Le membre effectif est fibre de se retirer à tout moment de l'association en adressant un courrier ' recommandé à cet effet au conseil d'administration,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2011- Annexes du Moniteur belge

" MOD2.2

Peut en outre être réputé « démissionnaire » le membre adhérent ou effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre simple.

Est également réputé « démissionnaire » le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées générales consécutives.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres adhérents et effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, à la loi et à la bienséance.

Durant la suspension, le membre adhérent ou effectif ne pourra plus jouir des droits qui lui sont accordés par la loi ou par les présents statuts.

En outre, le membre qui, par son comportement, porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être

proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif requiert :

- La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres doivent être convoqués.

- La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention au

moins sommaire de la raison de cette proposition.

- La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres présents

ou représentés sans qu'aucun quorum de présence ne soit exigé.

- L'audition du membre dont l'exclusion est demandée lors de ladite assemblée générale.

Cette décision doit être prise par vote secret.

- Modification de l'article 6 : cotisation

Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle entre le 1er septembre et le 31 août qui précède l'assemblée générale. Le montant est fixé par l'assemblée générale et ne pourra être supérieur à 500,00 ¬ ni inférieur à 10,00 ¬ .

En cas de non-paiement des cotisations qui incombent aux membres effectifs ou adhérents, le conseil d'administration envoie un rappel par lettre ordinaire. Si dans le mois de l'envoi du rappel qui lui est adressé, le membre n'a pas payé ses cotisations, le conseil d'administration peut le considérer comme démissionnaire d'office. p notifiera sa décision par écrit aux membres par lettre ordinaire. La décision du conseil d'administration sera irrévocable.

- Article 6 bis intitulé Tenue d'un registre de membres  Consultation du registre de membres :

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration comprenant notamment les mentions suivantes :

1. Nom, prénoms, domicile et date de naissance des membres effectifs ;

2. La forme juridique des associations ;

3. L'adresse du siège social ;

4. Les décisions et dates d'admission, de démission et de fusion des membres avec nom et fonction de la personne qui effectue cette formalité, ainsi que la signature de cette dernière et le motif de la sortie ;

5. Numéro d'inscription de l'association au greffe de commerce ;

Les modifications apportées au registre doivent être déposées au greffe du Tribunal de Commerce endéans les 60 jours de la connaissance que le conseil d'administration a eue de la ou des modifications sans omettre l'obligation du dépôt d'une liste des membres quand la composition de l'association se modifie.

Tous les membres effectifs peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale ou du conseil d'administration. De même que tous les documents comptables de l'association sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration.

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- Modification de l'article 9

Les membres adhérents sórat informés de la date de l'assemblée générale par affichage aux valves du siège social et des sièges d'exploitations de l'association 1 mois avant celle-ci. Cet affichage donne lieu à l'appel de membres adhérents.

Si l'assemblée générale doit approuver les comptes et budgets, ceux-ci sont annexés à la convocation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2011- Annexes du Moniteur belge

g MOD 2.2



Réservé Volet B - Suite

au Modification de l'article 12 : Administration..

Moniteur L'association est administrée par un conseil d'administration composé d'au moins 3 administrateurs et d'un

belge " maximum de 9 administrateurs n'étant liés par aucun lien de parenté ou de cohabitation légale, élus par les membres effectifs lors de l'assemblée générale annuelle pour un terme de quatre ans et en tout temps révocables par elle.



Modification de l'article 19 intitulé Affiliés sportifs et mesures disciplinaires

L'association est également composée d'affiliés sportifs.

Sont considérés comme affiliés sportifs, les sportifs actifs au sein de l'association en ordre d'affiliations. Ils ont à cet égard le droit de participer aux activités sportives de l'association, mais ne peuvent ni être présents ni participer de quelque façon que ce soit à l'assemblée générale.

L'affilié sportif qui ne paie pas l'affiliation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre simple ne pourra plus participer aux activités sportives de l'association.

En outre, le conseil d'administration de l'association crée une chambre disciplinaire qui, en toute indépendance et impartialité, prendra les mesures disciplinaires adéquates à l'égard d'un affilié sportif qui aurait eu un comportement contraire aux statuts et à l'éthique sportive.

Cette chambre disciplinaire est composée d'un affilié sportif désigné par l'ensemble des affiliés sportifs de l'association en ordre d'affiliation, d'un entraîneur sportif de l'association désignée par l'ensemble des entraîneurs de l'association, ainsi que d'un membre effectif de l'association ne faisant pas partie du conseil ; d'administration. Les mesures disciplinaires sont prises à la majorité des voix des membres composant la chambre disciplinaire.

L'affilié sportif qui aurait eu un comportement contraire à l'éthique sportive et aux présents statuts est convoqué devant la chambre disciplinaire sur demande du conseil d'administration. Il peut s'y faire assister par une personne de son choix. Les mineurs d'âge peuvent en outre se faire accompagner par leurs parents.

L'audience est publique et les mesures disciplinaires prises doivent être inscrites dans le règlement d'ordre intérieur de l'association qui est disponible au siège social de l'association.

le conseil d'administration est composé de

Keustermans Michèle, Présidente

Heuschen Luc, secrétaire

Hauzeur Georges, trésorier

Loxhet Joelle, Vice-Présidente

Co®me Marie-Anne, administratrice

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers A,. .rn.arr. " A1nsh oM Ginne4nrc

28/05/2015
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MOD 2.2

N° d'entreprise : 0421.349.687

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Dénomination

(en entier) : Cercle Royal de Natation de Huy

(en abrégé) ; CRN HUY

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Avent.u.k 'Petnn.a-e, S o CiSoo f401y

Objet de l'acte : Composition conseil d'administration

Le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 08 mars 2015 est transmis en annexe.

Suite à cette assemblée générale, le conseil d'administration se compose :

Michèle Keustermans, présidente

Marie- Anne Coëme, secrétaire

Joëlle Loxhet, trésorière

Benoit Wery, vice-trésorier

Estelle Lambert , administratrice.

Joëlle Loxhet et Estelle Lambert réélues pour 4 ans lors de cette AG

Démission Hauzeur Georges de ses fonctions de vice-président et administrateur

Heuschen Luc de sesu fonctions de secrétaire et administrateur, {voir PV AG extraordinaire 08/03/2015

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CERCLE ROYAL DE NATATION DE HUY, EN ABREGE :…

Adresse
AVENUE GODIN PARNAJON 5 4500 HUY

Code postal : 4500
Localité : HUY
Commune : HUY
Province : Liège
Région : Région wallonne