CERCLE SPORTIF DU SART TILMAN, EN ABREGE : C.S.S.T.

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE SPORTIF DU SART TILMAN, EN ABREGE : C.S.S.T.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 451.929.928

Publication

21/10/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





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Ne' d'entreprise : 0451.929.928

Dénomination

(en entier) : CERCLE SPORTIF DU SART TILMAN

(en abrégé) : CSST ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : Quai des Ardennes, 8 4020 LIEGE

Objet de l'acte :

Modification du siège social de l'asbl (AG du 22.06.2013)

Démission et Nomination d'administrateurs {AG du 22.06.2013)

Démission du trésorier et de délégué à la gestion . Nomination d'un délégué à la gestion. Composition du bureau (CA du 09.01.2013)

Nomination d'administrateurs {AG du 22.06.2012)

Démission d'administrateurs (AG du 17.06.2011)

Démission et Nomination d'administrateurs {AG du 30.06.2010)

Démission et Nomination d'administrateurs (AG du 19.06.2009)

Démission et Nomination d'administrateurs (AG du 09.06.2007)

Nomination d'administrateurs (AG du 09.06.2006)

Nomination d'administrateurs (AG du 27.05.2005)

1.Modification du siège de l'associaiton (extrait du PV de l'Assemblées générale du 22.06.2013)

Jusqu'à ce jour le siège social de l'association étatit établi avenue des Ardennes à 4000 LIEGE, ancien domicile du Président..

Plus aucun responsable de l'asbl n'étant domicilié à cette adresse, l'AG décide à l'unanimité de transférer le

siège social de l'associaiton au domicile du délégué à la gestion journalière, M. Luc RUELLE.

Le siège social de l'asbl est établi, à partir de ce jour, rue Sart aux Fraises, 42 à 4031 ANGLEUR.

Le délégué à la gestion journalière est chargé de faire publier cette décision au Moniteur belge.

2.Démission et nomination d'administrateurs (extrait du PV de l'Assemblées générale du 22.06.2013) L'AG accepte les démissions de MM :

-Richard FONBONNE, annoncée à deux administrateurs par mail le 01.11.2012, en sa qualité d'administrateur et de membre de l'asbl.

-Philippe LECAPITAINE, annoncée aux administrateurs par mail le 09 mai 2013 et confirmée en séance, en sa qualité d'administrateur et de membre de l'asbl. Il accepte de prolonger sa fonction de CQ (correspondant: qualifié) jusqu'à nomination d'un nouveau CQ sans toutefois aller au-delà du 31.08.13.

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Trois places, sont dès lors disponibles au sein du conseil d'administration. Aucun administrateur n'est sortant. M. Michel DECHENE a posé sa candidature comme administrateur. Il est élu à l'unanimité.

La composition du C. A, est la suivante à l'issue de l'A, G, du 22.06.2013 :

Messieurs

DECHENE Michel, rue de Termogne, 43 à 4317 CELLES

DEVOS Pierre, avenue des Ardennes, 28 à 4130 TILFF, Président

DEWANDRE Pascal, rue du Chataigner, 20 à 4100 BONCELLES,

GUILLAUME Thierry, rue Sart aux Fraises, 27 à 4031 ANGLEUR,

NOVILLE André, rue Basse Marihaye, 401/2 à 4100 SERAING, Vice-président

PIRARD Regnier, rue de la Lisière, 12 à 4102 OUGREE, Vice-président et trésorier,

RENTMEISTER Gilbert, rue Damry, 169 à 4100 BONCELLES,

RUELLE Luc, rue Sart aux Fraises, 42 à 4031 ANGLEUR, Secrétaire général

SCHEEN Philip, rue du Sart Telman, 328 à 4031 ANGLEUR.

La gestion journalière de l'association est assurée par M. Luc RUELLE..

3.Nomination d'un délégué à la gestion. Démission du trésorier. Composition du bureau (extrait du PV du CA du 09.01.2013)

En date du 21 novembre 2012, M. Pierre DEVOS, Président-Trésorier a signifié, par écrit, à l'ensemble des memebres du CA, sa démission, effective au 01.01.2013, en qualité de trésorier de l'asbl.

Suite à cette démission, le CA du 22.11.2012 désigne M. Regnier PIRARD en qualité de nouveau trésorier à partir du 01.01.2013, qui accepte ce mandat.

La discussion sur la nécessité de désigner un délégué à la gestion journalière a été initiée lors de précédents CA, en particulier celui du 22.11.2012,

Conformément à l'article 13 de ses statuts, le CA du 09.01.2013 décide:

'De désigner M. Luc RUELLE, en qualité d'administrateur-délégué à la gestion journalière pour une période indéterminée, mais en tout temps temps révocable par le CA sur décision prise à la majorité simple des membres présents ou représentés et pour autant qu'au moins la moitié des administrateurs soit présente ou représentée, en remplacement des actuels délégués à la gestion que sont Mme Paule GOT ainsi que MM. Pierre DEVOS, Quirin DESWYSEN, André NOVILLE et Regnier PIRARD, tous démissionnaires de cette fonction

'De lui conférer le titre de secrétaire général ;

'Qu'il agira seul mais devra faire rapport de sa gestion, au moins une fois/mois (le ler jeudi de chaque mois), à un Comité de gestion statutairement (article 14) composé du Président, du Trésorier, et du Correspondant qualifié, auxquels, le CA décide d'adjoindre le délégué à la gestion et un administrateur (P. DeWANDRE) ;

'Qu'il exercera son mandat à titre gratuit ;

'Qu'il agira nécessairement comme mandataire dès lors que les statuts ne prévoient pas d'alternative ;

" De lui accorder les pouvoirs suivants:

L'administrateur-délégué peut notamment, de manière non exclusive, sans que cela puisse réduire les

pouvoirs conférés au G.Q. par les règlements fédéraux, et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la

loi ou des statuts, avec la signature afférente à cette gestion

Dfaire et passer tous actes et tous contrats (contrats d'assurance, contrats de travail, de vente de biens et

services, ...),

D transiger,

ogérer l'affectation des locaux (mise à disposition, ...),

Dacquérir les biens et services nécessaires au bon fonctionnement de l'association, à concurrence d'un plafond de 2.500,00 EUR. Au-delà de ce montant, l'accord préalable de 2 administrateurs membres du Comité de gestion est nécessaire,

Daccepter tous legs, subsides, donations, transferts,

Q'toucher et recevoir toutes sommes et valeurs,

Dretirer toutes sommes et valeurs consignées,

Douvrir tous comptes auprès des banques et prendre en location tout coffre en banque, en y associant obligatoirement au moins un autre administrateur comme co-titulaire,

Deffectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèques, ordres de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, , à concurrence d'un plafond de 2.500,00 EUR,

Au-delà de ce montant l'accord préalable de 2 autres administrateurs, membres du Comité de gestion est nécessaire,

Q'payer toutes sommes dues par l'Association,

ijrécolter ou veiller à la récolte de toutes les recettes de l'association (cotisations, entrées, ventes diverses,

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M0D 2.2

Etenir le comptabilité (en relation avec le trésorier ou, le cas échéant, le bureau comptable de l'association),

faire constater et respecter les droits de l'association,

(facturer les services rendus et biens vendus par l'association et veiller à leur perception,

Opréparer un budget annuel et veiller à son respect,

['retirer toutes lettres télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non, exceptés pour les envois que seul

le CQ est autorisé à retirer,

fencaissertout mandat-poste, ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Deffectuer des démarches et remplir des déclarations en matière d'assurance (contrat, déclarations de

sinistres, . .), de fiscalité (IPM, TVA, ...), de réglementation AFSCA, de déclaration à l'administration, de droit

social (LTCM, ONSS, inspection et médecine du travail, avantages extra-légaux, allocation familiale, ,..), de

recherche de personnel (volontaires, vacataires, étudiants, intérimaires, demandeurs d'emploi, ,..), de respect

de la loi de 1921 modifiée en 2002, 2003 et 2009 sur l'organisation des asbl (tenue des documents légaux,

maintien à jour du dossier au greffe du TC, inscription à la BCE, publication au MB, ...)

°effectuer toutes les démarches vis-à-vis des institutions publiques (Fédération Wallonie-Bruxelles, RW,

Province, Ville, ...) et privées (Cl LE, TECTEO, ...)

FJentretenir et prendre tous contacts avec le monde politique, en bon entendement avec le Président,

°entretenir et prendre tous contacts avec les travailleurs de l'association (volontaires, étudiants sous

contrat, salariés, ...)

['nommer et révoquer les travailleurs de l'association,

['fixer la rémunération et les indemnités revenant aux travailleurs de l'association,

['entretenir et prendre tous contacts (administratifs) avec les membres et les adhérents (cotisations,

facturation des services, ...),

Dentretenir et prendre tous contacts (administratifs) avec les tiers de l'association (fournisseurs de biens et

services, bureau comptable, bureau social, URBSFA, ACFF, A1SF, AES,1NFRASPORT,...)

°conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, après accord du Comité exécutif,

°représenter l'association dans de tierces associations au sein de leurs AG, CA ou CT

['proposer de nouvelles activités au CA,

Drechercher des subsides et autres moyens de financement auprès d'institutions publiques ou de

partenaires privés.

M. Luc RUELLE remplace toutes les personnes précédemment désignées en qualité de délégué(es) à la gestion et qui sont toutes démissionnaires de cette fonction.

La composition du bureau à l'issue du CA du 09.01.2013 est la suivante

- Président: M. Pierre DEVOS,

- Vice-président-trésorier : M. Regnier PIRARD,

- Vice-président : M. André NOVILLE,

- Administrateur-délégué à la gestion journalière de l'association : M. Luc RUELLE

qui tous acceptent ce mandat.

Le CA charge ie nouvel administrateur-délégué de faire publier aux annexes du Moniteur belge, toutes les modifications intervenues dans la composition des instances dirigeantes de l'asbl depuis la dernière publication suite à l'AG extraordinaire du 29 novembre 2004.

4.Nomination d'administrateurs (extrait du PV de l'Assemblées générale du 22.06.2012)

Deux places, sont disponibles au sein du conseil d'administration. Aucun administrateur n'est sortant. M. Thierry GUILLAUME a posé sa candidature comme administrateur. 11 est élu à l'unanimité.

5.Démissions d'administrateurs (extrait du PV de l'Assemblées générale du 17.06.2011)

Christophe DELHALLE, Arnaud HAMERS et Pierre JOSLET qui ont démissionné de leur mandat d'administrateur en cours d'année, ne sont pas remplacés.

6.Démissions et nominations d'administrateurs (extrait du PV de l'Assemblées générale du 30.06.2010)

Quatre membres du CA étant sortant et rééligible (Paul BREE, Pierre DEVOS, André NOVILLE et Regnier P1RARD) et Patrice PiROTTE ainsi que Paule DEVOS-GOT ayant démissionnés au cours de la saison 20092010, il y avait 8 places d'administrateur disponibles.

Les 4 sortants se représentaient et 5 autres candidats se présentaient également. 11 s'agissait de Pascal DEWANDRE, Richard FONBONNE, Philippe LECAPITAINE, Maria QUADVLIEG et Luc RUELLE.

Le nombre de membres présents ou représentés étant de 21, il fallait obtenir un minimum de 11 voix pour être élu.

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Volet B - suite

Un premier vote réalisé par bulletins secrets a permis d'élire Pierre DEVOS, Pascal DÉWANDRE, Richard FONBONNE, Philippe LECAPITAINE, André NOVILLE, Regnier PIRARD et Luc RUELLE. Paul BREE et Gilbert RENTMEISTER étaient en Sème position avec le même nombre de voix. L'assemblée a alors décidé de procéder à un vote supplémentaire pour les départager. Gilbert RENTMEISTER ayant obtenu 11 voix et Paul BREE 10, c'est donc Gilbert RENTMEISTER qui a été élu.

7.Démissions et nominations d'administrateurs (extrait du PV de l'Assemblées générale du 19.06.2009)

Trois membres du CA ont perdu leur qualité d'administrateur:

- Pierre GILLET, par démission volontaire signifiée par écrit au Président le 7 septembre 2008.

- Philippe LECAPITAINE, par démission volontaire

- Manuel PALLAGE, en raison d'absentéisme répété et de perte de sa qualité de membre effectif (non

payement de la cotisation)

Deux nouveaux candidats se présentent:

- Pierre JOSLET

- Arnaud HAMERS

Ils sont élus à l'unanimité des membres présents

8.Démissions et nominations d'administrateurs (extrait du PV de l'Assemblées générale du 09.06.2007)

Trois candidats adminstrateurs ont été nommés par le C.A. en remplacement de Edouard BERTELS, Quirin

DESWYSEN et Serge LAURENT, démissionnaires.

Il s'agit de Christophe DELHALLE, Philippe LECAPITAINE et Philip SCHEEN. Leurs nominations devant

être confirmées par l'Assemblée générale.

Manuel PALLAGE pose également sa candidature pour occuper la 11ème place vacante dans le conseil

d'administration.

Tous ces candidats administrateurs ont été élus.

9.Nominations d'administrateurs (extrait du PV de l'Assemblées générale du 09.06.2006)

Deux places d'administrateur sont libres.

Le conseil d'administration propose la candidature d'Eddy BERYTELS qui devrait reprendre le poste de correspondant qualifié à partir du 18 septembre 2006, en remplacement de Paule GOT, démissionnaire. Aucune candidature n'a été reçue concernant le seconde places d'administrateur vacante,

Eddy BERTELS est élu à l'unanimité des membres présents.

10.Nominations d'administrateurs (extrait du PV de l'Assemblées générale du 27.05.2005) Serge LAURENT est élu à l'unanimité. Il secondera Pierre DEVOS pour la comptabilité.

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Dénomination

(en entier) : CERCLE SPORTIF DU SART TILMAN

(en abrégé) . CSST ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Sart aux Fraises, 42 à 4031 ANGLEUR

Objet de l'acte :

Démission et Nomination d'administrateurs (AG du 20.09.2014)

1.Démission et nomination d'administrateurs (extrait du PV de l'Assemblées générale du 20.09.2014)

L'AG accepte la démission de M. Philip SCHEEN en sa qualité d'administrateur de l'asbl. M. Philip SCHEEN reste membre de l'asbl,

Trois places sont dès lors disponibles au sein du conseil d'administration.

Aucun administrateur n'est sortant.

Mme Karin JADOUL et M. Luc LERUSE ont posé leur candidature comme administrateur.

Ils sont élus à l'unanimité.

La composition du CA est la suivante à l'issue de l'AG du 20.09.2014 :

Madame JADOUL Karin, rue Haute Voie, 23 à 4000 LIEGE

Messieurs :

DECHENE Michel, rue de Termogne, 43 à 4317 CELLES

DEVOS Pierre, avenue des Ardennes, 28 à 4130 TILFF, Président

DEWANDRE Pascal, rue du Chataigner, 20 à 4100 BONCELLES,

GUILLAUME Thierry, rue Sart aux Fraises, 27 à 4031 ANGLEUR,

LERUSE Luc, rue Auguste Buisseret, 17 à 4000 LIEGE

NOVILLE André, rue Basse Marihaye, 401/2 à 4100 SERAING, Vice-président

PIRARD Regnier, rue de la Lisière, 12 à 4102 OUGREE, Vice-président et trésorier,

RENTMEISTER Gilbert, rue Damry, 169 à 4100 BONCELLES,

RUELLE Luc, rue Sart aux Fraises, 42 à 4031 ANGLEUR, Secrétaire général,

délégué à la gestion et à la représentation

La gestion journalière de l'association est assurée par M. Luc RUELLE..

Luc RUELLE, Administrateur délégué

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme a l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

Coordonnées
CERCLE SPORTIF DU SART TILMAN, EN ABREGE : C…

Adresse
RUE SART AUX FRAISES 42 4031 ANGLEUR

Code postal : 4031
Localité : Angleur
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne