CHATEAU D'OUPEYE

Dénomination : CHATEAU D'OUPEYE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 459.269.462

Publication

11/07/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD2.2

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D�nomination

(en entier) : Ch�teau d'Oupeye

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue des Ecoles, 4 4684 HACCOURT

Objet de l'acte : D�signation administrateurs

Suite � I' assembl�e g�n�rale du 18/12/2012, le nouveau conseil d'administration est compos� de:

Irwin Guckel :rue de la Paix 60 � 4683 Vivegnis

Philippe Coenegrachts : rue Devant la ville, 5 � 4680 Herm�e

Pascal Gendarme : rue du Broux, 121 � 4680 Herm�e

Carine Plomteux : rue du Tournay, 66 � 4683 Vivegnis

Xavier Hannecart : Quai du Halage, 20 � 4681 Hermalle-sous-Argenteau

Thibault Delheusy : rue Fachard, 15D � 4681 Hermalle-sous-Argenteau

Monique Ladri�re : rue Stalis, 15 � 4681 Hermalle-sous-Argenteau

Suite au conseil d'administration du 18/12/2012, le bureau est compos� comme suit:

Irwin GUCKEL : Pr�sident

Philippe COENEGRACHTS: Administrateur d�l�gu�

Pascal GENDARME: Secr�taire

Xavier HANNECART: Tr�sorier

Fait � Oupeye, Ie 3juin 2013

Pour l'ASBL, le Pr�sident,

N� d'entreprise : 0459.269.462

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/01/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

N� d'entreprise : 0459.269.462

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Ch�teau d'Oupeye

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue des Ecoles, 4 4684 HACCOURT

Objet de l'acte : Modification Extrait des statuts

PV de l' Assembl�e G�n�rale du 18/12/2012

1ere r�solution : Acceptation de d�mission des anciens administrateurs

2�me r�solution: Modification statutaire

ASBL Ch�teau d'Oupeye n� d'entreprise : 459.269,462

Rue des Ecoles, 4

4684 HACCOURT

n� d'identification : 25903/96

STATUTS

Les membres de l'A.S.B.L. ci-apr�s d�nomm�s :

Irwin Guckel :rue de la Paix 60 � 4683 Vivegnis

Philippe Coenegrachts : rue Devant la ville, 5 � 4680 Herni�e

Pascal Gendarme : rue du Broux, 121 � 4680 Herni�e

Carine Plomteux : rue du Toumay, 66 � 4683 Vivegnis

Henri Heyns : Clos du Maieur, 27 � 4680 Herni�e

Christel Withofs : rue du li�ge, 194 � 4680 Oupeye

Axelle Stockmans : rue Bara, 34 � 4682 Heure-le-Romain

Nicolas G�rard : rue du Ch�ne, 1 � 4680 Oupeye

H�l�ne Lombardo : rue W�riliet, 58 � 4681 Hermalle-sous-Argenteau

Jean-Luc Claerhout : rue du Sartay, 5 � 4682 Houtain-st-Sim�on

Elodie Pedol : rue de Wonck, 25 � 4682 Houtain-St-Sim�on

Hubert Riga : rue Marcel de Linc�, 13 � 4680 Oupeye

Christian Bovy : rue sur les vignes, 145 � 4680 Oupeye

Xavier Hannecart : Quai du Halage, 20 � 4681 Hermalle-sous-Argenteau

Fran�ois Bodart : rue Peneau, 15 � 4680 Oupeye

Suzanna Dispenza : Clos de la Barquette, 8 � 4680 Herm�e

Marc Gilliquet : rue Georges Simenon, 21 � 4680 Oupeye

Layla Oumourgh : rue Emile Vandervelde, 6 � 4680 Oupeye

J�r�my Th�wis : rue Helder Camera, 15 � 4680 Oupeye

Thibault Delheusy : rue Fachard, 15D � 4681 Hermalle-sous-Argenteau

Florence Hellinx : rue des Chapeliers, 3 � 4682 Houtain-st-Sim�on

Didier Parthoens : rue de Baronhaie, 73 � 4682 Heure-le-Romain

Laurence Thomassen : rue de Rouwa, 30 � 4682 Houtain-st-Sim�on

Pascal Polain : rue du Roi Albert, 59 � 4680 Oupeye

Olivier Vannerum : rue Petit Aaz, 24B � 4680 Oupeye

Monique Ladri�re : rue Stalfis, 15 � 4681 Hermalle-sous-Argenteau

Ren�e Cantillon : rue des Abruns, 11 � 4683 Vivegnis

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Vu les statuts tels que modifi�s et coordonn�s en derni�re date Ie 14/06/2012. par notre Autorit� ;

Vu le d�cret du 26 avril 2012 modifiant certaines dispositions du code de la d�mocratie locale et de la d�centralisation ;

Statuant par 16 voix pour et 6 contre

DECIDE

- d'adopter les modifications suivantes au statut :

A l'article 6, le deuxi�me ali�na est remplac� par ce qui suit :

L'Echevin qui a la tutelle sur l'A.S.B.L. est, de droit, pr�sident de l'A.S.B.L.

A l'article 7, le ler ali�na est remplac� par ce qui suit :

Les membres effectifs � l'Assembl�e g�n�rale sont d�sign�s par le Conseil communal, �ventuellement en dehors de son sein, � la proportionnelle de ses membres, conform�ment aux articles 167 et 168 du code �lectoral.

L'article 17 est r�dig� comme suit :

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration dont les membres effectifs sont nomm�s par

l'Assembl�e g�n�rale.

Le Conseil d'Administration est compos� de 5 membres effectifs d�sign�s � la proportionnelle du Conseil communal conform�ment aux articles 167 et 168 du code �lectoral sans prise en compte du ou desdits groupes politiques qui ne respecteraient pas les principes d�mocratiques �nonc�s, notamment, par la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libert�s fondamentales, par la loi du 30 juillet 1981 tendant � r�primer certains actes inspir�s par le racisme et la x�nophobie et par la loi du 23 mars 1995 tendant � r�primer la n�gation, la minimisation, la justification ou l'approbation du g�nocide commis par le r�gime national-socialiste pendant la seconde guerre mondiale. Pour le calcul de cette proportionnelle, il sera tenu compte des d�clarations individuelles facultatives d'apparentement ou de regroupement.

Si un groupe politique d�mocratique repr�sent� au Conseil communal d'Oupeye n'a pas de repr�sentation au Conseil d'Administration selon la r�partition pr�vue au deuxi�me alin�a, un si�ge d'administrateur en plus est cr�� son profit.

Si un ou plusieurs si�ges suppl�mentaires sont cr��s selon l'alin�a 3 au profit de groupes politiques qui ne font pas partie du pacte de majorit� vot� au Conseil communal d'OUPEYE, un nombre �quivalent de si�ges suppl�mentaires est cr�� au profit des groupes politiques faisant partie dudit pacte de majorit�. II(s) sera(seront) r�parti(s) entre les groupes politiques de la majorit� au consensus.

Les administrateurs sont nomm�s pour la dur�e de la l�gislature communale.

Leur mandat prend cours et se termine lors de la premi�re Assembl�e g�n�rale qui suit l'installation du

nouveau Conseil communal.

L'article 21 est r�dig� comme suit :

Le Conseil d'Administration d�signe, � la proportionnelle du Conseil communal d'Oupeye conform�ment aux

articles 167 et 168 du code �lectoral, parmi ses membres effectifs lors de sa constitution ou de son

renouvellement :

- un pr�sident (de droit l'Echevin qui a la tutelle sur I'A.S.B.L.)

- un administrateur-d�l�gu�

- un secr�taire

- un tr�sorier

ceux-ci forment le bureau de l'A.S.B.L.

L'article 25 est remplac� par ce qui suit :

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de l'association par le Conseil d'Administration. Poursuites et diligences sont exerc�es, au nom du Conseil d'Administration, par le Pr�sident ou � son d�faut par le Secr�taire et l'administrateur-d�l�gu�.

Sauf d�l�gation sp�ciale �manant du Conseil d'Administration, les actes qui engagent l'association vis-�-vis d'un tiers sont sign�s par le Pr�sident ou � son d�faut par te Secr�taire et l'administrateur-d�l�gu�.

A l'article 27, le paragraphe 1 est supprim�. Le paragraphe 2 devient le paragraphe 1 et est remplac� par ce qui suit:

r MOD2.2

Le bureau ex�cutif est pr�sid� par le pr�sident. En cas d'emp�chement de celui-ci, son remplacement est assur� par l'administrateur-d�l�gu�.

- les paragraphes 3, 4, 5 et 7 deviennent respectivement les paragraphes 2, 3, 4 et 6. - le paragraphe 6 qui devient le paragraphe 5 est remplac� par ce qui suit :

Les d�cisions du Bureau ex�cutif sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire. Les extraits ou copies � produire, en justice ou ailleurs, sont sign�s par le Pr�sident ou en cas d'absence, par le Secr�taire et l'administrateur-d�l�gu�. Les proc�s verbaux sign�s sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans d�placement du registre.

- d'adopter des statuts coordonn�s comme suit :

STATUTS COORDONNES LE 18/12/2012

TITRE 1er-- D�nomination, Ressort, Si�ge social

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge DENOMINATION

Art. 1

L'association est d�nomm�e � ASBL Ch�teau d'Oupeye �

SIEGE

Art. 2

Son si�ge social est �tabli rue des Ecoles, 4 � 4684 Haccourt dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

Il pourra �tre transf�r� dans un autre lieu par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale et sur avis du Coll�ge communal.

TITRE II Objet, But, Dur�e

OBJET

Art. 3

L'association a pour objet de promouvoir Ie d�veloppement socio-culturel et socio-�conomique de la

commune d'Oupeye.

Par d�veloppement socio-culturel et socio-�conomique, il faut entendre l'ensemble des activit�s destin�es � r�aliser des projets culturels et de d�veloppement communautaire fond�s sur la participation active du plus grand nombre, avec une attention particuli�re aux personnes les plus d�favoris�es.

BUT

Art. 4

1. Elle a notamment pour but:

a) d'assurer une judicieuse utilisation des moyens culturels et des �quipements existants ou � cr�er, notamment dans le cadre de la pclitique culturelle de la Communaut� fran�aise de Belgique, de la Province de Li�ge, de la Basse-Meuse et de la commune d'Oupeye;

b) d'assurer elle-m�me la gestion ou l'exploitation de tous �tablissements ou services culturels mis � sa disposition ou cr��s � son initiative;

c d'assurer des animations et des activit�s dans le cadre de l'accueil extra-scolaire.

2. A ces fins, l'association pourra acqu�rir, poss�der et exploiter tous immeubles et �quipements, utiliser tous services � but culturel, passer toutes conventions avec les pouvoirs publics ou les particuliers et participer � toutes les associations ayant un objet compatible avec le sien.

DUREE

Art. 5

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

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MOD 2.2

Dans tous les cas de dissolution, l'actif social net restant apr�s acquittement des dettes et apurement des charges sera vers� sur te compte de l'Administration communale d'Oupeye.

TITRE Ill Des membres

ADMISSION

Art. 6

L'association est compos�e d'autant de membres effectifs qu'il y a de conseillers communaux � Oupeye.

L'Echevin qui a la tutelle sur l'A.S.B.L. est, de droit, pr�sident de I'A.S.B.L.

Art. 7

Les membres effectifs � l'Assembl�e g�n�rale sont d�sign�s par le Conseil communal, �ventuellement en dehors de son sein, � la proportionnelle de ses membres, conform�ment aux articles 167 et 168 du code �lectoral.

La qualit� de membre effectif est incompatible avec celle de membre du personnel de l'ASBL Ch�teau d'Oupeye.

Les membres effectifs de l'ASBL sont d�sign�s pour la dur�e de la l�gislature.

Leur mandat prend cours et se termine lors de !a premi�re Assembl�e g�n�rale qui suit l'installation du nouveau Conseil communal. Celle-ci sera convoqu�e dans un d�lai maximal d'un mois.

Toutes modifications intervenant dans la composition proportionnelle du Conseil communal n'influenceront pas la composition de l'ASBL jusqu'� la fin de la l�gislature.

OBLIGATIONS DES MEMBRES

Art. 8

Par l'adh�sion aux pr�sents statuts, chaque membre effectif s'interdit tout acte ou toute omission

pr�judiciable au but social ou qui serait de nature � porter atteinte � la consid�ration et � l'honneur des

membres ou de l'association.

En cas d'infraction � la pr�sente disposition, le Conseil d'Administration peut prononcer, � titre pr�ventif, et/ou par mesure d'ordre, la suspension du membre effectif jusqu'� !a prochaine Assembl�e g�n�rale qui devra statuer � titre d�finitif.

DEMISSION, EXCLUSION, SUSPENSION

Art. 9

Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur

d�mission � l'association.

Est r�put� d�missionnaire, !e membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la Poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Art. 10

Le membre effectif d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre

effectif d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art. 11

Le Conseil d'Administration tient un registre des membres effectifs conform�ment � l'article 10 de la loi.

PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE EFFECTIF

Art. 12

La qualit� de membre effectif se perd par:

- le d�c�s;

s MDa 2,2

- le changement de domicile hors commune d'Oupeye;

- la d�mission notifi�e par lettre de l'int�ress� au pr�sident du Conseil d'Administration;

- la radiation prononc�e par l'Assembl�e g�n�rale, sur proposition du Conseil d'Administration, � la majorit�

des deux tiers, pour non-respect des prescriptions des statuts ou des r�glements int�rieurs ou pour tout autre

motif grave propre au membre effectif;

- le fait de devenir membre du personnel de ]'ASBL Ch�teau d'Oupeye.

Leur remplacement est assur� dans les 3 mois.

Tout membre effectif expos� � la radiation est admis � pr�senter ses explications oralement ou par �crit

devant le Conseil d'Administration pr�alablement � toute d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Tout membre effectif nomm� pour remplacer un membre effectif d�c�d�, d�missionnaire ou r�voqu� ach�ve

le mandat de celui qu'il remplace.

TITRE IV Cotisations

Art. 13

Les membres effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� annuellement

par l'Assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 2 � .

TITRE V Assembl�e g�n�rale

COMPETENCE

Art. 14

� 1er L'Assembl�e g�n�rale est constitu�e des membres effectifs.

L'Assembl�e g�n�rale poss�de [es pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�e � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts,

- la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes,

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux v�rificateurs aux comptes,

- l'approbation des budgets et des comptes,

- la dissolution volontaire de l'association,

- les exclusions de membres effectifs.

R�UNION

� 2 Elle se r�unit au moins deux fois l'an, en session ordinaire, dans le courant du 2e trimestre, afin d'approuver les comptes de l'ann�e �coul�e et dans le courant du 3e trimestre, afin d'approuver le projet de budget de l'exercice suivant.

� 3 Elle peut �tre r�unie en session extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'Administration ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres effectifs de l'association. Dans ce dernier cas, la demande de convocation devra �tre adress�e au Conseil d'Administration par �crit et devra pr�ciser le(s) point(s) � inscrire � l'ordre du jour, L'Assembl�e g�n�rale en question devra �tre r�unie dans le mois de la demande.

CONVOCATION

� 4 Les convocations sont adress�es par �crit � chaque membre huit jours au moins avant l'Assembl�e g�n�rale et sont sign�es au nom du Conseil d'Administration par le Pr�sident. Elles contiennent l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu.

L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration ou, � d�faut, dans l'ordre, par l'administrateur-d�l�gu�, ou l'a�n� des membres effectifs pr�sents.

DELIBERATION

Art. 15

� 1er L'Assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement si la moiti� des membres effectifs sont pr�sents ou

repr�sent�s. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle Assembl�e g�n�rale est convoqu�e quinze jours

apr�s. Elle pourra d�lib�rer quelque soit le nombre des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

� 2 Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sauf

dans le cas o� il en est stipul� autrement parla loi ou les pr�sents statuts.

Chaque membre effectif dispose d'une voix.

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LsoD 2.2

La voix du Pr�sident est pr�pond�rante.

� 3 En cas d'absence, le membre effectif peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre effectif ne peut �tre porteur que d'une seule procuration �crite.

� 4 Les r�solutions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire. Les proc�s-verbaux sign�s sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans d�placement du registre.

Les membres, ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire.

Art. 16

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. L'Assembl�e g�n�rale, convoqu�e lors du 3e trimestre, d�signe chaque ann�e, parmi les membres effectifs, deux v�rificateurs aux comptes. Ils sont r��ligibles.

Ces v�rificateurs d�posent un rapport �crit � l'Assembl�e g�n�rale au cours de laquelle sont examin�s les comptes de l'ann�e �coul�e.

TITRE VI Conseil d'Administration

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 17

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration dont les membres effectifs sont nomm�s par

l'Assembl�e g�n�rale.

Le Conseil d'Administration est compos� de 5 membres effectifs d�sign�s � la proportionnelle du Conseil communal conform�ment aux articles 167 et 168 du code �lectoral sans prise en compte du ou desdits groupes politiques qui ne respecteraient pas !es principes d�mocratiques �nonc�s, notamment, par la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libert�s fondamentales, par la loi du 30 juillet 1981 tendant � r�primer certains actes inspir�s par le racisme et la x�nophobie et par la loi du 23 mars 1995 tendant � r�primer la n�gation, la minimisation, la justification ou l'approbation du g�nocide commis par !e r�gime national-socialiste pendant la seconde guerre mondiale. Pour le calcul de cette proportionnelle, il sera tenu compte des d�clarations individuelles facultatives d'apparentement ou de regroupement.

Si un groupe politique d�mocratique repr�sent� au Conseil communal d'Oupeye n'a pas de repr�sentation au Conseil d'Administration selon la r�partition pr�vue au deuxi�me alin�a, un si�ge d'administrateur en plus est cr�� son profit.

Si un ou plusieurs si�ges suppl�mentaires sont cr��s selon l'alin�a 3 au profit de groupes politiques qui ne font pas partie du pacte de majorit� vot� au Conseil communal d'OUPEYE, un nombre �quivalent de si�ges suppl�mentaires est cr�� au profit des groupes politiques faisant partie dudit pacte de majorit�. I1(s) sera(seront) r�parti(s) entre les groupes politiques de la majorit� au consensus.

Les administrateurs sont nomm�s pour la dur�e de la l�gislature communale.

Leur mandat prend cours et se termine lors de la premi�re Assembl�e g�n�rale qui suit l'installation du nouveau Conseil communal.

PERTE DE LA QUALITE D'ADMINISTRATEUR

Art. 18

La qualit� d'administrateur se perd par:

- le d�c�s;

- la d�mission notifi�e par lettre de l'int�ress� au pr�sident du Conseil d'Administration;

- la radiation prononc�e par l'Assembl�e g�n�rale sur proposition du Conseil d'Administration � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es pour non respect des prescriptions des statuts ou des r�glements ou pour tout autre motif grave propre au membre effectif.

Tout administrateur expos� � la radiation est admis � pr�senter des explications oralement ou par �crit devant le Conseil d'Administration pr�alablement � toute d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

MOD 2.2

R

La perte de la qualit� d'administrateur n'entra�ne pas automatiquement la perte de la qualit� de membre

" effectif de ['ASBL.

REMPLACEMENT DES ADMINISTRATEURS EN COURS DE MANDAT

Art. 19

En attendant la plus proche Assembl�e g�n�rale, le Conseil d'Administration pourra pourvoir au

remplacement de l'administrateur sortant en d�signant � titre d'int�rim un membre effectif de l'Assembl�e

g�n�rale.

Une Assembl�e g�n�rale extraordinaire sera convoqu�e dans un d�lai maximum de trois mois pour pourvoir au remplacement d�finitif et apr�s, que le Conseil communal d'Oupeye aura d�sign�, s'il �chet, un nouveau membre effectif, conform�ment � l'art. 7 des pr�sents statuts.

Art. 20

Tout administrateur nomm� pour remplacer un membre effectif d�c�d�, d�missionnaire ou r�voqu� ach�ve

le mandat de celui qu'il remplace.

DESIGNATION DU BUREAU

Art_ 21

Le Conseil d'Administration d�signe, � la proportionnelle du Conseil communal d'Oupeye conform�ment aux

articles 167 et 168 du code �lectoral, parmi ses membres effectifs lors de sa constitution ou de son

renouvellement :

- un pr�sident (de droit l'Echevin qui a la tutelle sur l'A.S.B.L.)

- un administrateur-d�l�gu�

- un secr�taire

- un tr�sorier

ceux-ci forment le bureau de l'A.S.B.L.

REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 22

� 1er Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du Pr�sident aussi souvent que l'int�r�t de

l'association l'exige, au moins 4 fois par an ou � la demande d'au moins un tiers des administrateurs.

Ces demandes doivent �tre adress�es par �crit au Pr�sident et pr�ciser les points � inscrire � l'ordre du jour.

Les convocations sont adress�es � chaque administrateur huit jours au moins avant le Conseil d'Administration. Elles contiennent l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu.

� 2 Le Conseil d'Administration peut d�lib�rer valablement si la moiti� des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle r�union est convoqu�e quinze jours apr�s. Elle pourra d�lib�rer quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Tout administrateur emp�ch� peut se faire repr�senter par un autre administrateur, chaque administrateur pr�sent ne pouvant d�tenir plus d'une procuration.

� 3 Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. Chaque administrateur dispose d'une voix. En cas de parit� des voix, celle du Pr�sident est pr�pond�rante.

� 4 II est tenu un proc�s-verbal de chaque s�ance.

Les proc�s-verbaux sign�s sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre

connaissance, sans d�placement du registre.

Les proc�s-verbaux sont sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire. Des extraits ou copies � produire en

justice ou ailleurs sont sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire.

Art. 23

Un administrateur ne peut prendre part � la discussion et � la d�lib�ration sur un point o� il a un int�r�t

personnel.

POUVOIR DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 24

Hormis le cas o� elle cr�e un ou plusieurs organes de repr�sentation g�n�rale ou de gestion journali�re,

l'association est g�r�e et repr�sent�e par le Conseil d'Administration, les administrateurs agissent, sauf

d�l�gation sp�ciale, en Coll�ge.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association.

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MOD 2.2

Tout ce qui n'est pas r�serv� � l'Assembl�e g�n�rale par la loi du 27 juin 1921 modifi�e par l'arr�t� du 2 mai

" 2002 ou les pr�sents statuts est de la comp�tence du Conseil d'Administration.

Art. 25

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de l'association par le Conseil d'Administration. Poursuites et diligences sont exerc�es, au nom du Conseil d'Administration, par le Pr�sident ou � son d�faut par le Secr�taire et l'administrateur-d�l�gu�.

Sauf d�l�gation sp�ciale �manant du Conseil d'Administration, les actes qui engagent l'association vis-�-vis

d'un tiers sont sign�s parle Pr�sident ou � son d�faut par le Secr�taire et un administrateur-d�l�gu�.

Art. 26

Les membres effectifs � l'Assembl�e g�n�rale et les administrateurs ne contractent, en raison de leur

fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE VII Bureau ex�cutif

COMPOSITION DU BUREAU

Art. 27

� 1 Le bureau ex�cutif est pr�sid� par le pr�sident, En cas d'emp�chement de celui-ci, son remplacement est assur� par l'administrateur-d�l�gu�.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge MISSIONS DU BUREAU

� 2 Le Bureau ex�cutif assure la gestion journali�re de l'association, r�gle les probl�mes pr�sentant un

caract�re d'urgence et assure toute mission lui confi�e par le Conseil d'Administration.

Sauf d�l�gation sp�ciale, les membres effectifs du bureau ex�cutif agissent en coll�ge.

REUNIONS DU BUREAU

� 3 Le Bureau ex�cutif se r�unit autant de fois que les affaires de l'association le justifient.

� 4 Le Bureau ex�cutif ne peut valablement d�lib�rer que si la majorit� de ses membres effectifs est

pr�sente.

Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix. En cas de parit�, la voix du Pr�sident est pr�pond�rante.

� 5 Les d�cisions du Bureau ex�cutif sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire. Les extraits ou copies � produire, en justice ou ailleurs, sont sign�s par le Pr�sident ou en cas d'absence, par le Secr�taire et l'administrateur-d�l�gu�. Les proc�s verbaux sign�s sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans d�placement du registre.

� 6 Le Bureau ex�cutif peut inviter tout expert ou observateur � ses s�ances.

� 7 a gestion journali�re et la direction du personnel sont assur�es par le responsable administratif. Celui-ci instruit pr�alablement les affaires � soumettre au Bureau ex�cutif et ex�cute les d�cisions prises par l'Assembl�e g�n�rale, le Conseil d'Administration et le Bureau ex�cutif.

Toute d�signation ou proposition de d�sengagement de membres du personnel de l'ASBL est soumise pr�alablement � l'avis du Coll�ge communal avant d�cision.

TITRE VIII Dispositions financi�res et diverses

RETRIBUTION DES MEMBRES

Art. 28

� 1 Le Conseil d'Administration fixe la r�tribution �ventuelle de ses membres effectifs en raison des fonctions qui leur sont confi�es au sein de l'association. Celles-ci sont soumises pour ratification au Coll�ge communal d'Oupeye.

� 2 L'�chevin de Tutelle ne peut toucher de r�tribution financi�re ni de jeton de pr�sence ou toute autre

r�tribution.

BUDGET ET COMPTES

Art. 29

Le budget et le compte de l'association couvrent l'exercice civil d'une ann�e, soit du 1 er janvier au 31

d�cembre et sont soumis � l'approbation du Conseil communal.

Art. 30

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Les d�penses de l'association sont constitu�es parla totalit� des frais et charges d�coulant de la gestion de l'association.

Les recettes sont constitu�es notamment des subventions des pouvoirs publics, des contributions vers�es par les membres effectifs et de toute autre ressource occasionnelle ou non.

Sauf d�l�gation sp�ciale, les ordres de paiement et de retrait de fonds sont sign�s par deux membres effectifs du Bureau ex�cutif, agissant conjointement.

BIENS MIS A DISPOSITION

Art. 31

Les biens meubles et immeubles mis � disposition de l'association par l'�tat ou d'autres collectivit�s

publiques font l'objet d'un inventaire. Ils seront g�r�s sous le contr�le du Conseil d'Administration et de la

collectivit� propri�taire qui en v�rifieront la bonne utilisation.

DISSOLUTION

Art. 32

En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et d�terminera leurs

pouvoirs.

, L'actif social servira � apurer les dettes suivant l'ordre de priorit� �tabli et accept� par l'Assembl�e g�n�rale.

Le solde �ventuel, apr�s apurement des dettes, sera vers� sur le compte de l'Administration communale d'Oupeye.

RESPONSABILITE DES MEMBRES

Art. 33

Les membres effectifs de l'Assembl�e g�n�rale et les administrateurs ne contractent en cette qualit� aucune responsabilit� personnelle relativement aux engagements de l'association. Ils n'engagent pas non plus la responsabilit� de l'organisme, l'association, la soci�t� ou le service public qu'ils repr�sentent.

Art. 34

Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu par les pr�sents statuts sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 modifi�e par l'arr�t� du 2 mai 2002 relative aux associations sans but lucratif ou r�gi par l'usage.

Art. 35

Pour tout litige relatif � l'application des pr�sents statuts, seuls les tribunaux de Li�ge sont comp�tents, et le

juge de paix de Herstal pour les mati�res qui sont du ressort de sa juridiction.

Fait � Oupeye, le )41o14

Pour l'ASBL, le Pr�sident,

ti M

R�serv�

au

Moniteur

beige

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

09/07/2012

��te.CM 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

II1 II HII 1I IIANIIIIII II IW

*12120596*

N" d enc, i,, . ' 0459.269,462

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Ch�teau d'Oupeye

ASBL

rue du Roi Albert, 127 4680 OUPEYE

Modification Extrait des statuts

Changement de si�ge social de ['ASBL

L'Assembl�e g�n�rale de i'ASBL Ch�teau d'Oupeye du 14 juin 2012 a d�cid� le changement d'adresse du si�ge social qui sera situ� dor�navant rue des Ecoles, 4 � 4684 HACCOURT.

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Forme iu�n!,;,

Objet

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08/02/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur beige apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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*13034360*

N� d'entreprise ; 0459.269.462

D�nomination

(en entier) : Ch�teau d'Oupeye

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue du Roi Albert, 127 4680 OUPEYE

Objet de l'acte : Modification Extrait des statuts

Remplacement d'un membre d�missionnaire � l'assembl�e g�n�rale.

Suite � la d�mission de Madame R�gine GENDARME en tant que membre de I'ASBL, il a �t� d�cid� de son remplacement par Monsieur Dominique VALENTINY comme membre de l'assembl�e g�n�rale de !'ASBL.

Remplacement d'un membre d�missionnaire au conseil d'administration

Suite � la d�mission de Monsieur Paul ERNOUX en tant qu'administrateur et pr�sident de !'ASBL, il a �t� d�cid� � l'Assembl�e G�n�rale du 27/12/2011 de son remplacement par Monsieur Fran�ois BODART qui devient administrateur au Conseil d'Administration.

Monsieur Paul ERNOUX reste membre de l'Assembl�e G�n�rale.

D�signation d'un administrateur et changement au bureau.

Le CA d�signe Pierre LAVET en tant que Pr�sident et Xavier HANNECART en tant que Tr�sorier de !'ASBL.

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Bijlagen bij "li��: Belgisch Sta�tsbI d - 08/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derniere page du Volet 6 :

f-sea recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

;su verso : Nom et signature

Coordonnées
CHATEAU D'OUPEYE

Adresse
RUE DES ECOLES 4 4684 HACCOURT

Code postal : 4684
Localité : Haccourt
Commune : OUPEYE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CHATEAU D'OUPEYE

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CHATEAU D'OUPEYE