CHAUDFONTAINE SPORT

Dénomination : CHAUDFONTAINE SPORT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 415.797.725

Publication

23/06/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

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,--' N� d'entreprise : 415797725

D�nomination CHAUDFONTAINE SPORT

(en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Au Chession, 8 - 4053 EMBOURG

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

"Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 15 mai 2014.

: Chapitre 11/, Article 26 devient :

Le Conseil d'Administration se r�unit aussi souvent que la gestion des centres sportifs dont les concessions d'exploitation lui ont �t� accord�es l'exige, sur convocation du Pr�sident, soit remise par lettre missive, soit par t�l�communication en ligne, � chacun de ses membres au moins cinq jours francs avant la date fix�e pour la r�union.

Ajouter

Article 26 bis:.

. Le Conseil d'Administration peut se r�unir tant physiquement que par t�l�communication en ligne. Si le Conseil d'Administration se tient par t�l�communication en ligne, les administrateurs doivent avoir re�u, au moins cinq jours avant la date fix�e pour la r�union, une information leur permettant de se prononcer en pleine connaissance de cause sur les points � l'ordre du jour. Les points vot�s lors d'une r�union par t�l�communication en ligne sont rappel�s et confirm�s lors de la r�union physique suivante.

Une absence de confirmation n'entache toutefois pas la validit� des d�cisions prises.

Le pr�sent article ne pourra, en aucun cas, d�roger aux dispositions reprises dans l'article 28.

Le secr�taire La Pr�sidente

Michel IV1EHLEN(S) Carine ROLAND van den BERG (S)"

Anne THANS DEBRUGE

Administrateur d�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter ['association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

1

24/04/2013

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III

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 22

5 AVR, 2013

N� d'entreprise : 415797725

D�nomination CHAUDFONTAINE SPORT

(en entier)

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Au Chession, 8 - 4053 EMBOURG

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS - NOMINATION ADMINISTRATEURS - DEMISSIONS

"Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 21 Mars 2013

Modifications des Statuts

Aux articles 4 ter et 22 bis, ajouter:

"et, ou, d�s l'instant o� il ne fait plus partie du groupe politique sur lequel il a �t� �lu de par sa

volont� ou suite � son exclusion".

A l'article 5 ter, la fin de l'article est modifi�e comme suit:

"Tout conseiller qui a exerc� ses droits peut faire un rapport �crit au Coll�ge Communal qui en

avisera le conseil Communal"

Nomination administrateurs

MM D. GRISARD de la ROCHETTE et A. OLBRECHTS ont d�pos� leurs candidatures dans les

formes et d�lais requis.

L'Assembl�e proc�de au vote.

MM, D. GRISARD de la ROCHETTE et A. OLBRECHTS sont nomm�s administrateurs �

l'UNANIMITE.

D�missions.

En application de l'article 8 � 3 des statuts, l'Assembl�e, � l'UNANIMITE, acte la d�mission d'office de MM. Yves COLETTE et Patrick MASSON de l'Assembl�e G�n�rale de Chaudfontaine Sport.

Le Secr�taire La Pr�sidente

Michel MEHLEN Carine ROLAND-VAN DEN BERG"

Anne THANS- DEBRUGE

Administrateur D�l�gu�

Mentionner sur l� derni�re page du Vojet B Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentent ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

$ij1agen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

06/02/2013

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N� d'entreprise : 415797725

D�nomination CHAUDFONTAINE SPORT (en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Au Chession, 8 - 4053 EMBOURG

Objet de l'acte ; PUBLICATION EXTRAITS PROCES VERBAUX ASSEMBLEE GENERALE - CONSEIL D'ADMINISTRATION - NOMINATIONS

ASSEMBLEE GENERALE

En sa s�ance du 7 janvier 2012, l'Assembl�e g�n�rale en application de l'article 20 bis des statuts, a d�sign� parmi ses membres de droit-les Administrateurs de droit suivants

MM.

L'HERMITE Hubert

JEUNEHOMME Alain

NICOLET Andr�

NOEL Axel

LALOUX Benoit

THELEN Lionel

Mmes

THANS-DEBRUGE Anne

ROLAND-VAN DEN BERG Carine

ELSEN Sabrine

et en application de l'article 20 ter des statuts, il est proc�d� � l'�lection de MM. DETRE Andr�, DRIESSENS Claude, DUBOIS Marcel et GRISARD Jean qui sont nomm�s administrateurs pour une dur�e de 6 ann�es.

Le Secr�taire ff. Le Pr�sident de s�ance

Michel MEHLEN Jean GRISARD

Mentionner sur la derni�re page du Volet?: Au recta " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme l'�gard des tiers Ag,vgrsq,: Nom et signature

u

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Greffe

5 f Aili' 2013

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

V f - rVJ!to

CONSEIL D'ADMINISTRATION

En sa s�ance du 7 janvier 2012, le Conseil d'Administration, en application de l'article 23 des statuts, , a �lu Madame ROLAND- VAN DEN BERG Carine au poste de Pr�sidente de Chaudfontaine Sport.

En application de l'article 24 des statuts, le Conseil d'Administration a nomm� Madame THANS-DEBRUGE Anne en qualit� d'Administrateur D�l�gu� charg� de la gestion journali�re de l'association,

En application de l'article 23 des statuts, le Conseil d'Administration confie la fonction de secr�taire � Monsieur Michel MEHLEN, sous r�serve de l'officialisation de son affectation, par la Commune � Chaudfontaine Sport,

R�serv�

au

Moniteur [' belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Le Secr�taire La Pr�sidente

Michel MEHLEN Carine ROLAND-VAN DEN BERG

Anne THANS- DEBRUGE

Administrateur D�l�gu�

~ Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso " Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

31/01/2013

��MO� 2.2

[w3 Copie � publier aux annexes au Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

Resprv�

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beige

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N� d'entreprise : 415797725

D�nomination CHAUDFONTAINE SPORT (en entier) :

1 8 -01- 2r-q3

Greffe

Bijlagen_ bij het. Belgisch-Staatsblad --31101i2013-- Annes du Menitenr beige

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Au Chession, 8 - 4053 EMBOURG

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

"Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 20 novembre 2012 Chapitre I, Article 3, ajouter le paragraphe suivant

� L'Association s'engage � respecter et promouvoir le code d'�thique sportive en vigueur en Communaut� Fran�aise �.

Chapitre IV, Article 31 bis compl�ter le dernier paragraphe par :

� Celui-ci sera communiqu� aux membres associ�s, au pr�sident du Conseil des utilisateurs et � l'administration comp�tente de la Communaut� Fran�aise. Le r�glement d'ordre int�rieur reprendra, notamment, le code d'�thique sportive en vigueur en Communaut� Fran�aise �.

Pour les suivants, il s'agit de se conformer aux nouvelles dispositions du Code de la D�mocratie Locale et de la D�centralisation (D�cret du 20/04/2012 Articles 29 30 31 32 33 34 et 35, Livre Il, Titre III, chapitre IV consacr� aux Asbl communales),

Chapitre Il, article 4, devient

� Le nombre des membres associ�s

Le nombre des membres associ�s est fix� � 12 au minimum et 21 au maximum.

Douze d'entre eux sont d�sign�s par le Conseil communal �.

ajouter

Article 4 bis

� Mode de d�signation des repr�sentants de la commune � l'Assembl�e g�n�rale

Le Conseil communal nomme les repr�sentants de la commune � l'Assembl�e g�n�rale. Il peut

retirer ces mandats.

Les d�l�gu�s de la commune � l'Assembl�e g�n�rale sont d�sign�s � la proportionnelle du Conseil

communal, conform�ment aux articles 167 et 168 du Code Electoral �,

et article 4 ter

� Tout membre du Conseil communal exer�ant, � ce titre, un mandat de repr�sentant de la Commune � l'Assembl�e g�n�rale est r�put� de plein droit d�missionnaire d�s l'instant o� il ne fait plus partie du Conseil communal �.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B - Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, Ia fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

VIo9s'r~

L'article 5 devient

� Admission des nouveaux membres effectifs

L'admission de nouveaux membres effectifs qui ne sont pas d�sign�s directement par le Conseil communal est express�ment subordonn�e � l'agr�ation du Conseil d'Administration qui statuera souverainement � la majorit� des 2/3 �.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

tvloniteur

belge

ajouter un article 5 bis

� Rapport

Le conseiller d�sign� pour repr�senter la commune dans les Asbl peut r�diger annuellement un rapport �crit sur l'exercice de son mandat. Le Conseil communal fixe les modalit�s de ce rapport lors de la d�signation du conseiller qui repr�sentera la commune. Lorsque la commune dispose de plusieurs repr�sentants dans la m�me Asbl, ils peuvent r�diger un rapport commun �.

et un article 5 ter

� Consultation des documents

Les conseillers communaux peuvent consulter les budgets, comptes et d�lib�rations des organes de gestion et de contr�le des Asbl` au sein desquelles la commune d�tient une position pr�pond�rante au sens de l'article L-1234-2 du Code de la D�mocratie Locale et de la D�centralisation et visiter leurs b�timents et services. Les informations obtenues par les conseillers en application de cette disposition ne peuvent �tre utilis�es que dans le cadre de l'exercice de leur mandat. Sont exclus du b�n�fice des droits de consultation et de visite vis�s aux alin�as pr�c�dents : les conseillers communaux �lus sur des listes de parti qui ne respecte pas les principes d�mocratiques �nonc�s notamment par la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libert�s fondamentales , par les protocoles additionnels � cette convention en vigueur en Belgique, par la loi du 30/07/1981 tendant � r�primer certains actes inspir�s par le racisme et la x�nophobie et par la loi du 23/03/1995 tendant � r�primer la n�gation, la minimisation, la justification ou l'approbation du g�nocide commis par le r�gime national-socialiste pendant la seconde guerre mondiales

Tout conseiller qui a exerc� ses droits peut faire un rapport �crit au Conseil communal �.

Chapitre IV Du Conseil d'administration

L'article 20 devient :

Article 20

� Composition du Conseil d'administration

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de 5 membres au moins et de

17 membres au plus �.

Article 20 bis

� Mode de d�signation des repr�sentants de la commune au Conseil d'Administration

Le Conseil communal propose les candidats aux mandats r�serv�s � la commune au Conseil d'Administration et de contr�le en application des statuts. Les administrateurs repr�sentant la

` commune sont de sexes diff�rents. Leur nombre ne peut d�passer 1/5 du nombre de conseillers { communaux. Les administrateurs repr�sentant la commune sont d�sign�s � la proportionnelle du conseil communal, conform�ment aux articles 167 et 168 du Code �lectoral, sans prise en compte du (ou des) groupe(s) politique(s) qui ne respecterai(en)t pas les principes d�mocratiques �nonc�s ' notamment par la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libert�s fondamentales, par la loi du 30/07/1981 tendant � r�primer certains actes inspir�s par le racisme et la x�nophobie et par la loi du 23/03/1995 tendant � r�primer la n�gation, la minimisation, la justification ou l'approbation du g�nocide commis par le r�gime national-socialiste pendant la seconde guerre mondiale.

Pour le calcul de cette proportionnelle, il sera tenu compte des �ventuels crit�res statutaires ainsi que des d�clarations individuelles facultatives d'apparentement ou de regroupement. Chaque groupe politique non vis� par l'alin�a ler est repr�sent� dans la limite des mandats disponibles.

Chaque groupe politique d�mocratique non repr�sent� conform�ment au syst�me de la repr�sentation proportionnelle vis�e au �ler a droit � un si�ge.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant au de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso " Nom et signature

V'oint slpte MOD 2,2

En ce cas, la majorit� dans son ensemble re�oit un nombre de si�ges �quivalent au nombre de si�ges surnum�raires accord�s au(x) groupe(s) politique(s) ne faisant pas partie du pacte de majorit�.

Article 20 ter

� Pr�sentation des administrateurs non d�sign�s directement par la commune

Les administrateurs non communaux sont �lus par l'Assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs non communaux. Le mandat des administrateurs prend fin par expiration du terme, d�c�s, d�mission ou r�vocation par l'Assembl�e g�n�rale.

Le mandat des administrateurs prend d'autre part fin par la disparition de la qualit� en laquelle ils ont �t� nomm�s.

Cette disposition est constat�e par le Conseil d'Administration, soit d'office, soit � la demande de tout membre effectif.

Il peut �tre pourvu � son remplacement jusqu'� la plus proche Assembl�e g�n�rale par cooptation de la personne ayant �t� d�sign�e dans la qualit� qui avait justifi� la nomination du membre sortant.

Les candidats administrateurs sont pr�sent�s par 3 membres effectifs de l'association dans une lettre

adress�e au pr�sident du Conseil d'administration 10 jours avant l'assembl�e g�n�rale.

L'ordre du jour des s�ances est �tabli par le Pr�sident et l'Administrateur d�l�gu�.

L'article 22 devient

Article 22

� Dur�e des fonctions

La dur�e des fonctions des administrateurs est de 6 ans �

Article 22 bis

� Fin du mandat

� Tout membre d'un Conseil communal exer�ant � ce titre un mandat d'administrateur est r�put� de plein droit d�missionnaire d�s l'instant o� il ne fait plus partie du Conseil communal.

Tous les mandats du Conseil d'Administration prennent imm�diatement fin apr�s la g�re assembl�e g�n�rale qui suit le renouvellement des conseils communaux �,

Article 22 ter

� Indemnit�s

Les Administrateurs, le pr�sident du Conseil d'Administration et l'Administrateur d�l�gu� peuvent percevoir des jetons de pr�sence ou des indemnit�s dont les montants sont fix�s par l'Assembl�e g�n�rale de l'Asbl �.

Chapitre V Dispositions diverses.

L'article 35 devient :

� Contrat de gestion

L'Asbl conclut un contrat de gestion avec la commune. Ce contrat pr�cise au minimum la nature et l'�tendue des t�ches que l'Asbl devra assumer ainsi que les indicateurs permettant d'�valuer la r�alisation de ses missions.

Le contrat de gestion est conclu pour une dur�e de 3 ans et est renouvelable �. et ajouter un article 36 :

e .` R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MertIonner sur la derni�re page du Volet 8 Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Ru versa Nom et signature

' R�serv�

au

" MoniteuFr

belge

~J~as - st;tte MOF} 2.2

Article 36

� R�f�rence aux textes l�gaux

Tout point non pr�vu au pr�sent statut sera r�gl� conform�ment � la l�gislation en vigueur sur les Asbl

et notamment les modifications introduites par le d�cret wallon du 26!04/2012 �.

Le Secr�taire ff, Le Pr�sident,

Michel MELKEN Laurent BURTON

Anne THANS-DEBRUGE

Administrateur D�l�gu�

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso " Nom et signature

19/12/2012

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

0 1111 1 0 -12- 2012

" 1220439

N� d'entreprise : 415797725

D�nomination CHAUDFONTAINE SPORT

(en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge ; Au Chession, 8 - 4053 EMBOURG

Objet de l'acte : Publication extrait proc�s verbal Assembl�e g�n�rale

En sa s�ance du 26 juin 2012, l'Assembl�e, en application de l'article 22, prend acte de la d�signation d'un membre de droit, M, Bernard FOURNY, suite � la d�mission de M. F. YERNA de son poste de conseiller communal.

Sign�

Le secr� aireif

En sa s�ance du 20 novembre 2012, l'Assembl�e, en application de l'article 22, prend acte de la d�signation d'un membre de droit, M. Jacques QUOILIN, suite � la d�mission de Mme M.L..CHAPELLE-LESPIRE du groupe politique PECH,

Sign�

Le secr�taire ff Le Pr�sident

M. MEHLEN L. BURTON

RD

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

La Pr�sidente ff, M. HAESBROECK

GR : ' RD de la ROCHETTE Administrateur D�l�gu�

Mentionner sur lit derniero page du Volet B " Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au versa : Nom et signature

24/04/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2,2

11,11.111,19ilq11 M

Ni' d'entreprise : 415.797.725

D�nomination

(en entier) : CHAUDFONTAINE SPORT

ten abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Au Chession, 8 - 4053 EMBOURG

Objet de l'acte : Publication extrait proc�s verbal Assembl�e g�n�rale

"En sa s�ance du 23 novembre 2011, l'Assembl�e prend acte de la candidature d�pos�e conform�ment aux' dispositions de l'article 20 des statuts, par M. M. D'HUART et par M. CL. DRIESSENS

L'assembl�e �lit au poste d'administrateur M. M. D'HUART � 19 voies pour et 1 voie contre et M. CL. DRIESSENS � 21 voies pour.

conform�ment aux status, leur mandat aura une dur�e de quatre ans.

"En sa s�ance du 15 mars 2012, l'assembl�e prend acte de la candidature d�pos�e conform�ment aux dispositions de l'article 20 des statuts, par M. J. GRISARD

L'assembl�e �lit au poste d'administrateur M. J. GRISARD � 15 voies pour et 1 abstention.

conform�ment aux status, son mandat aura une dur�e de quatre ans,

sign�

le Secr�taire, Le Pr�sident,

M.L. CHAPELLE L. BURTON".

D. GRISARD de la ROCHETTE

Administrateur D�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

10/10/2011

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N' d'entreprise : 415.797.725

D�nomination

(en entier) : CHAUDFONTAINE SPORT

(en abr�ge) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Au Chession, 8 - 4053 EMBOURG

Objet de l'acte : Publication extrait proc�s verbal Assembl�e g�n�rale

"En sa s�ance du 25 mai 2011, l'Assembl�e prend acte de la candidature d�pos�e conform�ment aux dispositions de l'article 20 des statuts, par M. Antoine OLBRECHTS

A 17 voies pour et 2 abstentions, l'assembl�e �lit M. Antoine OLBRECHTS au poste d'administrateur conform�ment aux status, son mandat aura une dur�e de quatre ans.

sign� Le Pr�sident,

le Secr�taire,

M.L. CHAPELLE L. BURTON".

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Administrateur D�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Valet B : Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentent ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CHAUDFONTAINE SPORT

Adresse
AU CHESSION 8 4053 EMBOURG

Code postal : 4053
Localité : Embourg
Commune : CHAUDFONTAINE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées CHAUDFONTAINE SPORT

Coordonnées
CHAUDFONTAINE SPORT