CHEVREMONT ATTRACTIONS

Dénomination : CHEVREMONT ATTRACTIONS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 844.881.282

Publication

27/03/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N d'entreprise 0844.881.282

D�nomination

(en entier) : Ch�vrennont Attractions

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue des Gottes, 54 � 4051 Vaux-sous-Ch�vremont

Objet de Pacte : D�mission, r�vocation et nomination d'administrateurs

1. Extrait du P.V. de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du 23 mai 2013

L'Assembl�e G�n�rale prend connaissance du P.V. du Conseil d'Administration dat� du 20 juin 2012 et prend acte de la d�mission de Mie Cindy SO1Ren sa qualit� d'administrateur � la date du 20 juin 2012,

2. Extrait du P.V. de l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 6 mars 2014

L'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire d�cide de r�voquer Monsieur C�dric CHERAN de son mandat' � d'administrateur, de son poste de secr�taire g�n�ral et de sa qualit� de membre effectif.

L'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire d�cide de nommer en qualit� d'administrateurs, et de membres effectifs :

.Monsieur Vincent Pypops, rue des Gottes n� 13 � 4051 Vaux-sous-Oh�vremont .Monsieur Pierre Espreux, rue des Gottes n� 22 � 4051 Vaux-sous-Ch�vremont

dont le mandat prendra fin � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire appel�e � statuer sur les comptes annuels relatifs � l'exercice des comptes 2017.

Fait � Vaux-sous-Ch�vremont, le 7 mars 2014 en deux exemplaires.

Luc MUTSERS

Pr�sident

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

12/04/2012

��Moa 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N' d'entreprise : $$J1"

D�nomination

ien entier) : Ch�vremont Attractions

(en ebfe �)

Forme juridique ASBL

Si�ge : rue des Gottes, 54 � 4051 Vaux-sous-Ch�vremont

Objet de t'acte : Constituion

� Ch�vremont Attractions �

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

L'an deux mil douze, le vingt et un mars

Les soussign�s :

1.Monsieur Luc MUTSERS, rue des Gottes, 28 � 4051 Vaux-sous-Ch�vremont, n� � Stoumont, le 10 novembre 1953 - N.N. 53.11.10-057.57

2.Monsieur Fernand PIEDBOEUF, rue de Chermont, 25 � 4051 Vaux-sous-Ch�vremont, n� � Vaux-sous-Ch�vremont, le 12 juillet 1953 - N.N. 53,07,12-203.17

3.Madame M�lanie PIEDBOEUF, rue de Ch�vremont, 37 B � 4051 Vaux-sous-Ch�vremont, n�e � Recourt, le 22 ao�t 1983 - N.N. 83.0822-166,03

4.Monsieur C�dric CHERAIN, rue de l'Avouerie, 3 � 4620 Fl�ron, n� � Rocourt Ie, 9 novembre 1983 - N.N. 83.11.09-133.59

5.Monsieur Eric RADELET, rue des Gottes, 15 � 4051 Vaux-sous-Ch�vremont, n� � Li�ge le, 29 ao�t 1968 - N.N. 68.08.29-059.70

6.Monsieur Luigi DEL CALZO, rue des Gottes, 54 � 4051 Vaux-sous-Ch�vremont, n� � Li�ge le 15 juin 1958 - N.N. 58.06.15-299.26

7.Madame Cindy SOIR, rue Adolphe Dumont, 59 � 4051 Vaux-sous-Ch�vremont, n� � Rocourt, le 15 novembre 1987 - N.N. 87.11.15-188.05

Qui d�clarent constituer entre eux et les personnes qui en feront parties ult�rieurement une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont Ils arr�tent les statuts ccmme ci-apr�s

TITRE I : DENOMINATION SIEGE SOCIAL - DUREE

Art. 1 L'association est d�nomm�e : "Ch�vremont Attractions",

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Art. 2 Son si�ge social est �tabli rue des Gottes, 54 � 4051 Vaux-sous-Ch�vremont. II peut �tre transf�r� par d�cision du Conseil d'Administration dans tout autre lieu situ� dans l'arrondissement de Li�ge.

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Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE Il : OBJET BUT

Mentionner sur la derni�re. page du VAiet B ' Au recto Zorn et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou dce personnes ayant pouvoir de repr�senter l'assocsation, !e fondation ou organisme � l'gard des tiers

Au verso , Nom et signature

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MOD 2.2

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Art. 4 L'association a pour objet l'animation du hameau de Ch�vremont ainsi que la promotion de son folklore local. Pour atteindre son objectif, elle se propose d'organiser de mani�re principale des activit�s festives, r�cr�atives et culturelles. L'association poursuit la r�alisation de son objet par tous les moyens. Elle peut d'une mani�re g�n�rale, accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social. Ces activit�s pourront �tre lucratives et les b�n�fices r�alis�s pourront �tre affect�s � des projets � caract�re collectif concernant prioritairement les habitants de la Commune.

TLTR>' III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 5 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association.

Art. 6 - Sont membres effectifs, les membres fondateurs et tous les autres membres admis comme tels ult�rieurement par le Conseil d'Administration, statuant � la majorit� simple.

Art. 7 - Sont membres adh�rents les personnes qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts, le R�glement d'Ordre Int�rieur et le cas �ch�ant les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Section 2 : Droits et obligations des membres adh�rents

Art. 8 - Les membres adh�rents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribu�s par la loi ou les pr�sents statuts. Ils ne participent pas � l'Assembl�e G�n�rale mais ils ont le droit de b�n�ficier des services que l'association offre � ses membres et l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association.

Section 3 : D�mission, exclusion, suspension

Art. 9 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration.

Un membre effectif peut �tre propos� � ['exclusion par le Conseil d'Administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts ou au R�glement d'Ordre Int�rieur ou encore lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou valablement repr�sent�s. En attendant la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le Conseil d'Administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif peut �tre prononc�e par le Conseil d'Administration � la majorit� des 2/3 des voix des administrateurs pr�sents et pour autant que les 213 au moins des administrateurs soient pr�sents. Le membre effectif dont la suspension est envisag�e sera entendu par le Conseil d'Administration avant que celui-ci ne statue. Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'Administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif propos� � l'exclusion est invit� � faire valoir ses explications devant l'Assembl�e G�n�rale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le d�sire, �tre assist� du conseil de son choix.

La sanction d'exclusion prise � l'�gard d'un membre effectif lui est notifi�e par lettre recommand�e. La sanction est d�ment motiv�e.

Art. 10 Un membre adh�rent peut-�tre exclu de l'association lorsqu'il s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts ou au R�glement d'Ordre Int�rieur ou encore lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

L'exclusion d'un membre adh�rent est de la comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou valablement repr�sent�s. 5n attendant la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale concernant l'exclusion d'un membre adh�rent, le Conseil d'Administration peut suspendre ce membre. Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'Administration, les droits du membre adh�rent sont suspendus.

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MOD 2.2

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Art. 11 - Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921 relative aux ASBL.

Section 4 : Engagements

Art. 12 - Les membres de l'association ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association, Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandant qu'ils ont re�u.

Le mandat est exerc� � titre gratuit. Les membres ou leurs ayants droits ne peuvent pr�tendre � aucun droit � titre personnel sur une portion quelconque de l'avoir social.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 13 L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art. 14 L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.1'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

4.l'affectation du r�sultat de l'exercice ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.Ies exclusions de membres.

Art. 15 Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit ia fin de l'exercice social. Chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige, une Assembl�e G�n�rale Extraordinaire peut �tre convoqu�e � tout moment par d�cision du Conseil d'Administration ou � la demande d'un membre effectif.

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Art. 16 L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire ou par mail adress� au moins quinze jours avant la r�union, par le secr�taire g�n�ral, au nom du Conseil d'Administration. Les convocations mentionnent les lieu, jour, heure et ordre du jour de la r�union.

Art. 17 -- Sauf exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts, l'Assembl�e G�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents.

Art. 18 -- Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 19 L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Art. 20 L'Assembl�e G�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Les r�solutions sont prises � majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante,

Art. 21 L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou sur la modification des statuts que conform�ment aux articles 8, 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 22 Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et un administrateur, conserv� au si�ge social.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 23 L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration, compos� de trois membres au moins, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de 6 ans, et en tout temps r�vocables par elle.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au Conseil d'Administration.

La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 24 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'Assembl�e G�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Art. 25 Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un Pr�sident, un Vice-Pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire g�n�ral. En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le Vice-Pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 26 Le conseil se r�unit aussi souvent que l'int�r�t l'exige, sur convocation du secr�taire g�n�ral. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix ; quand il y a parit� de voix, celle du Pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le Pr�sident et le secr�taire g�n�ral et inscrites dans un registre sp�cial.

Art. 27 -- Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e G�n�rale sont de la comp�tence du Conseil d'Administration

Art. 28 Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un des membres effectifs, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Lors de chaque Conseil d'Administration, un rapport d'activit� devra �tre effectu� par la ou les personnes d�l�gu�e(s) � la gestion journali�re.

Art. 29 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 30 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � se justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis de tiers.

Art. 31 Un R�glement d'Ordre Int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 32 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 33 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire.

Art. 34 -- En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera le liquidateur, fixera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Art. 35 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.

Art. 36 L'association doit veiller � ce que sa responsabilit� civile et la r�paration des dommages corporels des utilisateurs soient couvertes � suffisance par une assurance, dans le cadre d'activit�,

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

M00 2.2

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Par exception � l'art. 32, le premier exercice social d�butera le 1er avril 2012 pour se terminer le 31 d�cembre 2012.

Administrateurs

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs pour un terme de 6 ans :

Monsieur Luc MUTSERS

Monsieur Fernand PIEDBOEUF

Madame M�lanie PIEDBOEUF

Monsieur Eric RADELET

Monsieur C�dric CHERAIN

Monsieur Luigi DEL CALZO

Madame Cindy SOIR

Qui acceptent ce mandat.

Ils d�signent en qualit� de :

Pr�sident : Lue MUTSERS

Vice-pr�sident : Fernand PIEDBOEUF

Tr�sorier: Luigi DEL CALZO

Secr�taire G�n�ral : C�dric CHERAIN

D�l�gu�s � la gestion journali�re : Luc MUTSERS

Personnes habilit�es � repr�senter Fernand PIEDBOEUF

C�dric CHERAIN

Luigi DEL CALZO

l'association : M�lanie PIEDBOEUF

Eric RADELET

Cindy SOIR

Fait � Vaux-sous-Ch�vremont, Ie 21 mars 2012 en deux exemplaires.

Luc MUTSERS Fernand PIEDBOEUF M�lanie PIEDBOEUF

C�dric CHERAIN Eric RADELET Cindy SOIR

Luigi DEL CALZO ,t;ssrecta NOIE Ft c},r.:lr . 00 rloiarre .r5strurnentant or.} r.Ie ts perSt:inne .cr des persor,nes avant pouvoir de re.l,re: e" nler t ~ssccrauz,n, la iond'dSton oil I organisme � I �gard des tle�s Au 'varso " \o:" r, et ,rora+ rra

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Coordonnées
CHEVREMONT ATTRACTIONS

Adresse
RUE DES GOTTES 54 4051 VAUX-SOUS-CHEVREMONT

Code postal : 4051
Localité : Vaux-Sous-Chèvremont
Commune : CHAUDFONTAINE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CHEVREMONT ATTRACTIONS

Coordonnées
CHEVREMONT ATTRACTIONS