CLUB ALFA ROMEO BOXER, EN ABREGE : C.A.R.B.

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB ALFA ROMEO BOXER, EN ABREGE : C.A.R.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 568.600.538

Publication

14/01/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Chapitre 1. De l association

Article 1. Fondation

Les soussignés

MARET, Yannick, Jonathan, Christian, né le 14/09/1985, domicilié à Bruyères 64 A, B-4950 Waimes, VERSTREPEN, Thomas, François, Dominique, né le 29/01/1987, domicilié à Batzent 17, L-8551 Noerdange, DENIS, Lindsay, née le 12/05/1989, domiciliée à Bruyères 64 A, B- 4950 Waimes VANCUTSEM, Alain, Jean, Marie, né le 09/07/1965, domicilié Chaussée de Nivelles 6, B-1461 Haut-Ittre, BLOCKHUYSEN, Joël, né le 13/06/1973, domicilié Avenue de l Exposition 432/26, B-1090 Bruxelles, Déclarent créer en date du 04/10/2014 une association de droit belge sous forme d A.S.B.L. régie par la Loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations du 27 juin 1921. Article 2. Dénomination

L association a pour titre « CLUB ALFA ROMEO BOXER » , en abrégé « C.A.R.B. » . Article 3. Siège social

Le siège social est établi à Bruyères 64A, 4950 WAIMES. Il relève de l arrondissement judiciaire de LIEGE, division VERVIERS. Chapitre 2 : De la portée et des objectifs du club

Article 4. Etendue géographique.

Le club est établi en Belgique. Il y mène principalement mais non exclusivement ses activités. Le club se veut de portée internationale au niveau de ses membres. Article 5. Objectifs

L association a pour but de :

- réunir les passionnés de véhicules automobiles Alfa Romeo équipés du moteur Boxer, en privilégiant

les véhicules en configuration d origine (homologation routière ou compétition), - de créer et diffuser

des bulletins de liaisons, revues d information et divers objets promotionnels en rapport avec ces

véhicules, - d organiser des balades, sorties et rendez-vous entre membres, ainsi que de participer à

des manifestations automobiles, - d être une interface de communication dans le but de faciliter leur

entretien et leur restauration.

Chapitre 3 : de l acquisition et de la perte de la qualité de membre

Article 6. Acquisition de la qualité de membre.

La qualité de membre de l association s acquiert par validation par le conseil d administration d une demande via les formulaires d adhésion émis par le club, et après paiement de l intégralité de la cotisation.

Sont admis au sein du club les possesseurs de véhicules de marque Alfa Romeo équipés du moteur Boxer, répondant aux règlementations en matière de véhicules automobiles en application dans le pays d immatriculation (utilisation routière), ou répondant aux réglementations techniques en vigueur dans le pays d utilisation (utilisation course).

Peuvent également être admis sur décision préalable du conseil d administration, les possesseurs de véhicules de marque Alfa Romeo dotés de motorisations autres que Boxer, répondants aux mêmes

(en abrégé) : C.A.R.B.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Bruyères 64 A

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : CLUB ALFA ROMEO BOXER

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15300797*

Volet B

4950

0568600538

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Waimes

Greffe

Déposé

12-01-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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règlementations.

Les modifications illégales sont de facto exclues.

Sont motifs à rejet de la demande d adhésion : -si la demande est incomplète, et le demeure après relance, -si les véhicules ne sont pas conformes aux exigences du présent article, -si les courriers et mails envoyés aux adresses communiquées reviennent en erreur, -si la personne a déjà été renvoyée du club par le passé. Article 7. Cotisation annuelle

La cotisation annuelle est fixée à 25 ~.

Ce montant est susceptible d indexation afin de s adapter aux éventuels couts de fonctionnement supplémentaires et indépendants de la volonté des membres du conseil d administration. Article 8. Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

-la démission, -le décès, -le non renouvellement de l adhésion, -le renvoi pour motif grave sur décision du conseil d administration, notifiée à l intéressé par courrier ou par e-mail. Sont considérés comme « motifs graves », les éléments suivants (liste non exhaustive) : -non respect des statuts, -déclaration délibérément erronée dans le formulaire d adhésion, -préjudice causé au club (dénigrement, création d un club concurrent,...), -préjudice causé aux autres membres (violences verbales ou physiques, ou tout autre acte susceptible de causer un dommage moral ou matériel,...), -attitude manifestement dangereuse mettant en danger la vie d autrui ou son intégrité physique, - ... Chapitre 4  des aspects financiers Article 10. Ressources de l association

Les ressources de l association comprennent - le montant des cotisations annuelles - les droits

d inscription aux événements organisés par ses soins, ainsi que les éventuels bénéfices découlant de

ceux-ci, - les dons et apports de toutes sortes (matériels ou pécuniaires), - les recettes de la vente

des objets promotionnels et revues édités par le club, - les avoir légués par le « CLUB ALFA ROMEO BOXER », association française Loi 1901, ayant cessé ses activités en date de leur assemblée générale du 18/01/2014. Chapitre 5  du bureau, du conseil d administration et des correspondants de région. Article 11. Conseil d administration et correspondants de région L association est dirigée par un conseil d administration d au moins trois membres élus par l assemblée générale pour une durée de un an (Président, Secrétaire, Trésorier). Ses membres sont rééligibles indéfiniment. Le nombre et la nature des postes à pourvoir sont déterminés par l assemblée générale. Le conseil d administration se réunit au moins une fois par an en dehors de l assemblée générale, sur convocation du Président ou à la demande de la moitié de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Tout membre du conseil d administration qui n aura pas assisté à au moins la moitié des réunions de l année sans motif valable pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du conseil d administration s il n est pas majeur. Ses membres sont secondés par les correspondants de région, lesquels forment un relais de communication avec les membres, mais également auprès de personnes externes au club, dans les limites des mandats leur confiés par le conseil d administration et dans le cadre exclusif des objectifs du club. Ils sont élus selon les mêmes modalités que le conseil d administration. Ils forment ensemble le bureau du club. En cas de vacance d un des membres du bureau, le conseil d administration pourvoit temporairement à son remplacement jusqu à la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l  époque où devraient normalement expirer les mandats des membres remplacés. Article 12. Répartition des rôles au sein du bureau Les activités du club sont menées par le bureau, et supervisées par le conseil d administration. Le programme des activités est établi exclusivement par le bureau. Chaque membre de l association peut proposer d organiser ou de participer à une activité. Toute activité doit être préalablement validée par le bureau pour pouvoir être intégrée au planning officiel et soutenue par le club. La responsabilité du CLUB ALFA ROMEO BOXER ne peut en aucun cas être engagée pour une activité organisée par l un de ses membres sans que celui-ci n aie reçu l accord explicite du bureau. Article 13  Affirmation du principe de bénévolat Les membres du bureau et les membres ayant une responsabilité dans la vie du club sont tous bénévoles. Ils ne peuvent demander rétribution pour leurs actions (en dehors du remboursement de frais engagés dans le cadre de leur mission et dans l intérêt du club), ou y trouver d intérêts financiers indirects. Chapitre 6  de l Assemblée générale Article 14. Assemblée ordinaire L assemblée générale comprend tous les membres de l association. L assemblée générale ordinaire se réunit chaque fin d année. Le Président, assisté des membres du Conseil d administration, préside l assemblée et expose la situation morale de l association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l approbation de l assemblée. Il est procédé, après épuisement de l ordre du jour, au remplacement ou reconduction par vote de tout ou partie du bureau sortant. Sauf dispositions contraires dans les présents statuts, toute décision en assemblée générale se prend à la majorité simple des votants (présents ou représentés par procuration). Un quorum de présence de la moitié des membres à date de l assemblée générale est d application. Article 15. Mode de convocation Au moins quinze jours avant la date fixée, les membres de l association sont convoqués par courrier simple et par les soins du secrétaire. L ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Article 16 .Assemblée extraordinaire Si besoin est, ou sur demande de la moitié des membres, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités de l art. 15 des présents statuts Chapitre 7  De la communication Article 17. Personnes habilitées à communiquer au nom du club Seul les membres du conseil d administration et dans une certaine mesure les correspondants de région sont habilités à communiquer avec les instances officielles ou la presse au nom du club. Il en va de même pour toute communication de nature à engager la responsabilité de l association. Article 18. Supports de communication La communication principale entre le club et ses

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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membres est le courrier électronique (e-mail), ou le courrier postal moyennant demande expressément formulée sur le formulaire d adhésion annuelle. Le site internet, le forum ou les réseaux sociaux sont les organes de communication secondaires du club. Ils ont simple valeur informative. Article 19. Responsabilité quant aux informations communiquées sur ses supports Le club décline toute responsabilité quant aux conseils techniques formulés sur l un ou l autre de ses supports de communication, ainsi que par rapport aux opérations effectuées par les membres sur leurs véhicules. Chapitre 8  de la durée de l association et de sa dissolution Article 20. Durée de l association L association est créée pour une durée illimitée. Article 21. Dissolution La dissolution est prononcée par les deux tiers au moins des membres présents ou représentés à l assemblée générale. Un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et les actifs sont affectés selon termes de l article 22 des présents statuts. Article 22: Affectation des actifs du club en cas de dissolution En cas de dissolution de l association, les actifs seront affectés en priorité à toute association sans but lucratif poursuivant les activités et s inscrivant dans la continuité du CLUB ALFA ROMEO BOXER. A défaut, l entièreté des actifs seront cédés au F.N.R.S.

Volet B - suite MOD 2.2

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NOMINATIONS

Par Assemblée générale de création du 04/10/2014, sont nommés par vote à l unanimité :

Au poste de PRESIDENT

MARET, Yannick, Jonathan, Christian, né le 14/09/1985, domicilié à Bruyères 64 A, B-4950 Waimes, RN

85.09.14-293.68

Au Poste de TRESORIER

VERSTREPEN, Thomas, François, Dominique, né le 29/01/1987, domicilié à Batzent 17, L-8551 Noerdange, RN

87.01.29 -077.14

Au poste de SECRETAIRE

DENIS, Lindsay, née le 12/05/1989, domiciliée à Bruyères 64 A, B- 4950 Waimes, RN 89.05.12-172.14

Au poste de RESPONSABLE COMMUNICATION

VANCUTSEM, Alain, Jean, Marie, né le 09/07/1965, domicilié Chaussée de Nivelles 6, B-1461 Haut-Ittre, RN

65.07.09-087.87

Au poste de WEBMASTER

BLOCKHUYSEN, Joël, né le 13/06/1973, domicilié Avenue de l Exposition 432/26, B-1090 Bruxelles, RN

73.06.13-457.49

Coordonnées
CLUB ALFA ROMEO BOXER, EN ABREGE : C.A.R.B.

Adresse
BRUYERES 64 A 4950 WAIMES

Code postal : 4950
Localité : WAIMES
Commune : WAIMES
Province : Liège
Région : Région wallonne