CLUB BUSHIDO KI, EN ABREGE : CBK

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. CLUB BUSHIDO KI, EN ABREGE : CBK
Dénomination : CLUB BUSHIDO KI, EN ABREGE : CBK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.319.654

Publication

13/06/2012
ÿþ ,i4; = Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 22

Ré; Illit111.111(1,111111,1111111

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N° d'entreprise : c..°~i. ( ( j

Dénomination

(en entier) : CLUB BUSHIDO KI

(en abrégé) : C.B.K.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : RUE DELHASSE 17 à 4900 SPA

Objet de l'acte :

Entre

-Monsieur Sébastien DECERF, domicilié rue Delhasse 17 à 4900 Spa, né à Verviers le 24 juillet 1969. 'Mademoiselle Cynthia CERAMI, domiciliée à Foyr 87 D à 4845 Jalhay, née à Verviers le 10 mai 1976. 'Monsieur Pascal DECERF, domicilié Rue Cockerill 23 B à 4900 Spa, né à Spa le 6 mai 1960,

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi sur les A.S.B.L du

ler juillet 2003.

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL - DUREE

Art. 1

L'association est dénommée : « Club BUSHIDO KI», en abrégé : « C.B.K.»

Art. 2

Son siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Verviers. Il est actuellement situé,

rue Delliasse n` 17 à 4900 Spa. Le siège peut être déplacé en tout autre endroit de l'arrondissement par simple

décision du conseil d'administration.

Art. 3

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut en tout temps être dissoute.

TITRE Il : OBJET -- BUT

Art. 3

L'association a pour but(s) :

'la promotion du sport en général.

-L'apprentissage de la pratique des arts martiaux et plus particulièrement du Kendo, de l'Iaïdo, du Tessen,'

du Naguinata,... et l'étude de ces disciplines sous toutes leurs formes.

'L'organisation de toute activité ayant pour but de promouvoir les disciplines ci-dessus comme l'organisation

de stages, de tournois interclubs, etc...

'L'apprentissage et l'étude de la culture japonaise, et de toute activité pouvant être en relation avec celle-ci.

Art. 4

L'association a pour objet: l'organisation d'activités liées à la pratique sportive, et plus particulièrement aux

arts martiaux (cours, tournois, stages, ...).

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter

son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 5

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des

membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Les membres fondateurs sont les premiers membres effectifs, précités. Seuls les membres effectifs

jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Les membres

effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

Les admissions de nouveaux membres effectifs seront décidées souverainement par le conseil

d'administration.

Art. 6

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Ocilpos0 au Greíe

TRIBUNA[. DE COMMERCE DE VERVIERS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/06/2012 - Annexes du Moniteur belge Mon 2.2

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux

obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de la

fédération.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Les membres adhérents ne prennent pas part à l'administration. Ils ont le statut de membres non effectifs et

ne possèdent que le droit de présence à l'assemblée générale. Ils ont le droit de bénéficier des services que

l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. Les

membres adhérents paient une cotisation annuelle fixée parle conseil d'administration.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art. 7

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission à l'association,

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui

incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste, ou qui ne respecterait pas le

règlement d'ordre intérieur.

Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration lorsque ce membre effectif

s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté

un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de [a bienséance.

Les démissions et exclusions des membres ont lieu dans les conditions déterminées par la loi.

La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif fui est notifiée par recommandé. La sanction est

dûment motivée.

Art. 8

Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre

décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de

comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 9

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 10

Les membres adhérents paient une cotisation mensuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par

l'assemblée générale. Elle ne pourra être inférieure à 25 euros.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art, 11

L'assemblée générale est composée de tous fes membres effectifs de l'association.

Art, 12

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

" les modifications aux statuts ;

" la nomination et la révocation des administrateurs ;

" l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs

" la dissolution volontaire de l'association ;

" les exclusions de membres ;

" la transformation de l'association en société à finalité sociale.

" Toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil d'administration.

Art. 13

Ii doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans [e courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous [es membres doivent y être convoqués.

Art. 14

L'assemblée générale est convoquée par [e conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée au nom du conseil par le secrétaire ou le président, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. L'assemblée peut délibérer s'il est nécessaire sur un point qui ne figurerait pas à l'ordre du jour.

Art. 15

Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, parle vice-président).

Art, 17

L'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/06/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante,

Art. 18

Par dérogation à l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée générale comportant modifications aux statuts, exclusion d'associés ou dissolution volontaire de l'association ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire à ce régulièrement requise par les articles de la loi sur les A.S.B.L. du 1 er juillet 2003.

Art. 19

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-verbaux.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 20

L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de deux personnes nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 6 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association. Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration, La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

Art. 21

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 22

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23

Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial,

Art. 24

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration

Art. 25

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Il n'est pas nécessaire qu'ils signent conjointement chaque document. Une seule de leur signature suffit.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Art. 26

Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Art. 27

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées â représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art. 28

Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

MOD 2.2

Réservé

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Art 29

En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des '

modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la

majorité simple.

Art. 30

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 31

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à

l'article 17 de la Ioi.

Art. 32

En cas de dissolution de t'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de ravoir social. Cette affectation doit obligatoirement être

faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation

des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont

déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge.

Art 33

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 1er juillet 2003 régissant

les ASBL

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la

nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social

Par exception à l'article 30, le premier exercice débutera ce ler juin 2012 pour se clôturer le 31 décembre

2012. En cette date, les comptes sont arrêtés, le conseil établit le bilan de l'exercice écoulé et dresse le budget

de l'exercice suivant. ll transmet ceux-ci pour approbation à l'assemblée générale,

' Administrateurs

Sont nommés membres du conseil d'administration : M. Sébastien DECERF et Mlle Cynthia CERAMI.

Ils ont désignés entre eux M. Sébastien DECERF (Président) et Mlle Cynthia CERAMI (Trésorière et

Secrétaire).

Monsieur Sébastien DECERF est spécialement délégué à l'effet d'accepter au nom et pour le compte de

l'association les transferts de biens corporels, meubles, immeubles qui seront faits à la dite association

conformément aux articles de la loi sur les A.S.B.L du 1er juillet 2003.

Le conseil d'administration est tenu de veiller à l'accomplissement des formalités de publication requises par

les articles de la loi sur les A.S.B.L. du ler juillet 2003.

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, les comparants déclarent s'en référer aux clauses et

conditions de la loi sur les A.S.B.L. du ler juillet 2003.

Fait à Spa, le 01/06/2012 en deux exemplaires.

Le Président La Trésorière/ Secrétaire Membre fondateur

Sébastien DECERF Cynthia CERAMI Pascal DECERF

Je dépose en même _ temps_ _tes_ _actes _ constitutifs

Mentionner sur la dernière page du Volet S : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers An varcr, " Nnm at cinnetiira

Coordonnées
CLUB BUSHIDO KI, EN ABREGE : CBK

Adresse
RUE DELHASSE 17 4900 SPA

Code postal : 4900
Localité : SPA
Commune : SPA
Province : Liège
Région : Région wallonne