CLUB CANIN HAPPY DOG

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB CANIN HAPPY DOG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 842.395.015

Publication

11/12/2013
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

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Dénomination : CLUB CANIN HAPPY DOG

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chaussée de Tongres 38, 4451 Voroux Liers

N° d'entreprise : 0842395.015

Objet de l'acte : Démissions - nomination

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du 8 octobre 2013, il a été décidé à l'unanimité ce qui suit :

2 9 NOV. 2013

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

" Démission de Madame Claire BOVY, NN 870525-168-71 de son poste de secrétaire à dater de ce jour. Décharge lui est accordée pour l'exercice de son mandat.

" Démission de Monsieur Michel DETH1ER, NN 751012-047-74 de son poste de président à dater de ce jour,, Décharge lui est accordée pour l'exercice de son mandat

" Nomination de Monsieur Nicolas OCHELEN, NN 940927-437-14 au poste de président pour une durée de. 6 ans à dater de ce jour. Son mandat sera exercé à titre gratuit,

" Nomination de Monsieur Thomas PIANGIVINO, NN 910608-101-60, au poste de secrétaire pour une durée, de 6 ans à dater de ce jour. Son mandat sera exercé à titre gratuit.

Juprelle, le 8.102013

NICOLAS OCHELEN, Président Déposé en même temps ; le PV

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/01/2012
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Réser au Monits beigl

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Dénominat9on : CLUB CANIN HAPPY DOG

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chaussée de Tongres 38, 4451 Voroux-Liers

N° d'entreprise : Z b ,3 9 S. o A 5

ohiet de Pacte. : Constitution

TITRE 1 : DENOMINATION STEGE SOCIAL

Article 1

1.D'un acte sous seing privé, en date du 26.10.2011, iI a été convenu, entre toutes les personnes suivantes

- DETHIER Michel, rue Fond des Tawes 181 à 4000 Liege,

- BOVY Claire, rue des Trixhes 6 à 4263 Tourinne,

- OCHELEN Philippe, chaussée de Tongres 38 à 4451 Voroux-Liers

SERVAES Murielle, chaussée de Tongres 38 à 4451 Voroux-Liers

qui adhéreront aux présents statuts, de constituer une association sans but lucratif concernant un club

spécial de chiens toutes races.

2.Le club adopte la dénomination suivante : CLUB CANIN HAPPY DOG. II reconnaît les statuts et

règlement en vigueur et ceux qui seront édictés dans la suite et s'engage à s'y conformer.

Article 2

Le siège social de l'association est établi à 4451 Voroux-Liers, chaussée de Tongres 38, arrondissement de

Liège.

L'association peut le transférer en tout endroit en Belgique par décision du Conseil d'Administration.

TITRE II : OBJET

Article 3

L'association à pour objet l'enseignement et la pratique du sport canin par des activités de dressage, pistage, participation à des brevets de travail et expositions, tant belges qu'étrangères et autant dans le royaume qu'à l'étranger ou à toutes réunions ou manifestations cynophiles. Cette énumération n'est pas limitative, l'association ayant pouvoir d'entreprendre toutes les activités qui se rattachent directement ou indirectement à son objet. L'association n'a pas de visées compétitives envers les sociétés ou associations existantes. Elle peut prêter tout concours et s'intéresser à toutes associations même étrangères, ayant un objet. identique ou analogue au sein, à la seule condition que ces associations soient reconnues par les organismes fédérés ou associés à la Fédération Cynologique Internationale.

TITRE Ill : ASSOCIES

Article 4

Le nombre de membres est illimité mais ne peut être inférieur à quatre. L'association est composée de membres effectifs et adhérents. Seuls les membres effectifs sont inscrits à la liste déposée au Greffe du tribunal civil.

Article 5

Sont membres effectifs, les associés en règle de cotisation en date du 25 janvier de l'année en cours.

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Tout membre adhérent est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale

réunissant la moitié des voix présentes.

Pour être admis en qualité de membre effectif, il faut être membre adhérent depuis un an au moins.

Article 6

Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser par écrit sa demande au conseil d'administration. Le conseil examine la demande lors du conseil qui suit la date de réception de la demande. La décision du conseil est sans appel et ne doit pas être justifiée.

Article 7

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe pour le 25 janvier de l'année en cours.

Article 8

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, statuant à la majorité des 2/3 des voix présentes. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance. Aucune pénalité ne peut être prononcée par le conseil d'administration ou l'assemblée générale sans que l'intéressé n'ait été invité à présenter sa défense.

Article 9

L'associé démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social. Ils ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées.

TITRE IV : COTISATIONS

Article 10

Les membres effectifs et les adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale.

TITRE I : ASSEMBLEE GENERALE

Article 11

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle désigne en son sein un président parmi les candidats présentés. En cas d'empêchement, l'administrateur le plus ancien assurera la présidence.

Article 12

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi (loi du 2 mai 2002) ou par les présents statuts.

Elle peut notamment :

1.modifrer les statuts et prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales

en la matière;

2.nommer et révoquer les administrateurs;

3.approuver annuellement les budgets et les comptes;

4.prononcer l'exclusion des membres.

Article 13

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Les convocations sont faites par lettre ordinaire adressée huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Article 14

Tous les membres effectifs ont un droit de vote légal. Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote, mais peuvent assister aux assemblées générales sans y être convoqués.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 15

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Article 16

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du moniteur. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 17

L'administration de l'association est confiée à un conseil d'administration élu par l'assemblée générale. Ce conseil d'administration composé d'un minimum de trois membres effectifs et d'un maximum de neuf. Le mandat des administrateurs est d'une durée de six ans renouvelable. It peut prendre fin également par décès, démission ou révocation.

Article 18

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Article 19

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et fa gestion de l'association.

Il peut notamment, lorsque cette énumération soit limitative, faire passer tous les actes ou tous contrats, transiger, compromettre, échanger, acquérir, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, conclure des baux de toutes durées, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer ou révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toute somme de valeur, retirer toute somme de valeur consignée, ouvrir tout compte auprès des banques et de l'office des chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèque, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la SNCB, les lettres, télégrammes, colis recommandés, assurés ou non, encaisser tous mandats poste ainsi que toutes assignations ou quittances postale.

Article 20

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un des membres ou à un tiers associés ou non.

Article 21

Les actes qui engagent l'association sont signés par le président ou le trésorier ou le secrétaire, lesquels n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

La correspondance courante, les actes de gestion journalière, les quittances et décharges pourront ne porter que la signature du président, du secrétaire ou du trésorier.

Article 22

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII

Article 23

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications pourront y être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

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" Réservé au. Moniteur belge

Volet f$ - Suite

Article 24

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 25

Ne sera admis au sein de l'association que le chien inscrit au L.O.S.H. ou à l'A.L.S.H. ou si le chien est titulaire d'un pédigrée étranger reconnu par la Fédération Cynologique Internationale. Est admis le chien qui ne possède pas de pédigrée mais qi est cependant enregistré à l'A.B.I.E.C.

Article 26

L'association pourra accepter dans ses installations d'autres clubs canins, pour autant que ces clubs soient affiliés ou en instance d'affiliation à l'Union Royale Saint-Hubert.

Ces clubs n'auront aucun droit de gestion sur l'association ni sur ses avoirs, n'en feront aucunement partie mais ils devront, pour accéder aux installations, respecter le règlement d'ordre intérieur de l'association.

Article 27

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association similaire.

Article 28

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissolue.

Article 29

Sont nommés pour une durée de 6 ans :

- Président : DETHIER Michel, rue Fond des Tawes 181, 4000 Liège

- Secrétaire : BOVY Claire, rue des Trixhes 6, 4263 Tourinne

- Trésorier : OCHELEN Philippe, chaussée de Tongres 38, 4451 Voroux-Liers

-Vice-Présidente : SERVAES Murielle, chaussée de Tongres 38, 4451 Voroux-Liers -Administrateur-délégué : SERVAES Murielle, chaussée de Tongres 38, 4451 Voroux-Liers

Article 30

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement parles présents statuts est réglé par la loi du 2 ruai 2002 régissant les associations sans but lucratif.

Dont acte, le 26 octobre 2010

Michel DETHIER Claire BOVY

Philippe OCHELEN Murielle SERVAES

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
CLUB CANIN HAPPY DOG

Adresse
CHAUSSEE DE TONGRES 38 4451 VOROUX-LEZ-LIERS

Code postal : 4451
Localité : Voroux-Lez-Liers
Commune : JUPRELLE
Province : Liège
Région : Région wallonne