CLUB DETENTE

Dénomination : CLUB DETENTE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 455.871.492

Publication

28/02/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte NSOD 2,2

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N� d'entreprise : 0455.871.492

D�nomination

(en entier) : CLUB DETENTE

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TRIBUNAL DE COMME CE DE VERVIERS

arienne DEREZE Greffier en Chef

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : PREVENT 351, 4880 AUBEL

Op jet de l'acte : Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 6 janvier 2012 - Modification des statuts - D�missions - Nominations - Si�ge social

Mise en concordance avec la loi du 2 mai 2002 ;

OD�missions et nominations.

DConstatation que le quorum est atteint.

�Constatation de l'absence de Monsieur Jos� COLLINS, suite � l'envoi de deux recommand�s de

convocation � l'assembl�e g�n�rale, rest�s sans r�ponse de sa part.

OModifications des statuts :

L'Assembl�e g�n�rale approuve les nouveaux statuts r�dig�s comme suit :

D�nomination, si�ge social

Art. 1 er : L'association est d�nomm�e : � Club D�tente �.

Art. 2 : Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Verviers, rue Saint Bernard 74, 4800 VERVIERS - LAMBERMONT. Il peut �tre transf�r�, par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Objet

Art. 3 : L'association a pour objet l'occupation des temps libres de la jeunesse par l'organisation d'activit�s ayant trait � la danse et aux loisirs � caract�re sportif.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Associ�s

Section ler. Admission

Art. 4 : Le nombre de membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois .Les premiers

membres sont les fondateurs soussign�s.

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Les personnes qui d�sirent aider l'association � r�aliser son but peuvent �tre admises sur leur demande

�crite, en qualit� de membre sympathisant ou protecteur.

Section 2. D�mission, exclusion, suspension

Art. 5. La d�mission, la suspension ou l'exclusion des membres sont d�cid�es par le conseil d'administration.

mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto :Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

ii

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Cotisations

Art. 6 ; Les membres, ci-apr�s appel�s � les comparants �, n'ont pas l'obligation de payer une cotisation annuelle.

Les membres adh�rents payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale.

Est membre adh�rent :

Toute personne qui, pr�sent�e par deux associ�s (les comparants) au moins, est admise en qualit� de membre adh�rent par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois membres. Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil d'administration qui statuera d�finitivement et sans appel, sans devoir motiver sa d�cision.

Assembl�e g�n�rale

Art, 7 : L'Assembl�e g�n�rale est compos�e des trois membres administrateurs.

L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts,

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1.1es modifications aux statuts sociaux ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.i'approbation des budgets et des comptes ;

4.1a dissolution volontaire de l'association ;

5.les exclusions de membres.

Art. 8 : il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, la premi�re quinzaine du mois de mars, aux jour et heure fix�s par le conseil d'administration.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un des membres. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Art. 9 : L'Assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration au moins huit jours avant l'Assembl�e. L'Ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Art. 10 : Les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Art. 11 : Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un Registre de proc�s-verbaux, sign�s par les membres. Ce Registre est conserv� au si�ge social o� les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du Registre..

Art. 12 : Toute modification importante doit �tre publi�e, dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge, � savoir, modification du si�ge social, d�mission ou r�vocation d'un des comparants, dissolution de l'association.

Administration, administration journali�re

Art. 13 : L'association est administr�e par un conseil d'administration ou par tout autre personne nomm�e par le conseil.

Art. 14 : Le conseil ne peut statuer que si tous les membres sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. Ces d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux.

Art. 15 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

R�serv�

au

Moniteur

belge

\

Volet B - Suite

MDD 2.2

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements.

Art, 16 : Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es et soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration,

Art. 17 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs.

Art. 18 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Dispositions diverses

Art. 19 : L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 20 : Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire qui se tiendra dans la premi�re quinzaine du mois de mars de chaque ann�e.

Art, 21 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Art. 22 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, r�gissant les soci�t�s sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu, en qualit� d'administrateurs, � savoir :

" WANSARD Marc domicili� rue Saint Bernard 74, 4800 Lambermont ;

" BERDUGO-MARTAGON Isabelle- domicili�e rue Saint Bernard 74, 4800 Lambermont ; 'WANSARD Thomas domicili� Avenue des Villas 3, 4800 Lambermont.

DD�missions et nominations des administrateurs :

" D�mission de Madame Th�r�se ANDRIEN, administrateur;

" D�mission de Monsieur Jos� COLLINS, administrateur ;

" D�mission de Monsieur Roger LiLIEN, administrateur en date du 8 juin 2002 ;

" Nomination de Monsieur Marc WANSARD, domicili� rue Saint Bernard 74, 4800 Lambermont, dans l'asbl en tant qu'administrateur ayant pour fonction de Pr�sident;

" Nomination de Madame Isabelle BERDUGO-MARTAGON, domicili�e rue Saint Bernard 74, 4800 Lambermont, dans l'asbl en tant qu'administrateur ayant pour fonction de secr�taire-tr�sori�re;

" Nomination de Monsieur Thomas WANSARD, domicili� Avenue des Villas 3, 4800 Lambermont dans ('asbl en tant qu'administrateur.

Fait en 2 exemplaires originaux, le 6 janvier 2012,

D�pos� en m�me temps que le Proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 6 janvier 2012 ainsi que des statuts coordonn�s.

Texte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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Coordonnées
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Adresse
PREVENT 351 4880 AUBEL

Code postal : 4880
Localité : AUBEL
Commune : AUBEL
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Coordonnées CLUB DETENTE

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