CLUB ENDURO ENVIRONNEMENT SALM-LIENNE, EN ABREGE : C.E.E.S.L.

Dénomination : CLUB ENDURO ENVIRONNEMENT SALM-LIENNE, EN ABREGE : C.E.E.S.L.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 834.840.297

Publication

06/04/2011

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

08311 �io 191-

D�nomination

(en entier) : Club Enduro Environnement Salm-Lienne

(en abr�g�): C.E.E.S.L.

Forme juridique : asbl

Si�ge : 4990 LIERNEUX, Brux, 4A

objet de l'acte : Constitution.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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TRIBUNAL DE COMMERCE 0E VERVIERS

2 5 MARS 2011

Le Qretrzhoeffe

MOD 22

Entre les soussign�s

- TARGNION Pierre-Louis n� le 09/07/1966 � Fosse-s-S et domicili� Brux, 4a � 4990 LIERNEUX.

PIETTE Francis n� le 16/01/1960 � Fosse-s-S et domicili� Lavaux, 13 � 4980 TROIS-PONTS. t'SERTSTEVENS Romain n� fe 28/07/1982 � Verviers et domicili� Petites Communes, 16 � 4970 STAVELOT.

DUMOULIN Georges n� le 25/05/1959 � Fosse-s-S et domicili� Rue des Villas, 74 � 4980 TROIS-PONTS. CUVELIER David n� le 18/05/1974 � Vielsalm et domicili� rue CHARRON, 7 � 4990 ARBREFONTAINE. - WANGEN Samuel n" fe 09/05/1983 � Mlalmedy et domicili� La Vaulx-Richard, 19 � 4970 STAVELOT. Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin

mille neuf cent vingt et un, il a �t� convenu ce qui suit .

Titre I De la d�nomination - du si�ge social.

Art. 1 L'association est d�nomm�e Club Enduro Environnement Salm L'enfle asbl. En abr�g� l'association peut

prendre l'appellation C.E.E.S.L. asbl.

Art. 2 Le si�ge de l'association est fix� en Belgique, Brux, 4A � 4990 LIERNEUX Arrondissement judiciaire de Verviers. Le conseil d'administration peut d�cider de transf�rer le si�ge en tout autre lieu de Belgique.

Titre Il Du but poursuivi.

Art. 3 L'association a pour but de promouvoir le sport et en particulier le sport motocycliste tout terrain, fes autres disciplines sportives n'�tant pas exclues, et aider les pilotes ou pratiquants � progresser dans leur discipline. Elle pourra organiser des rallyes, balades, concentrations ou autres activit�s. Art. ibis L'association peut �galement s'occuper de la promotion et de la d�fense des activit�s et loisirs de

nature utilisant ou non un moyen de locomotion quel qu'il soit.

Dans ce but l'association pourra notamment organiser ou participer � l'organisation de foires, expositions, salons ou toute autre manifestation sportive, culturelle, m�diatique tant nationale que r�gionale ou locale. Elle veillera aussi � la pr�servation des chemins publics. Une partie des moyens disponibles sera offert � l'asbl

Centre M�dical H�liport� (CMH).

Art. 4 L'association peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement � ses objectifs. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet. Art.5 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut toutefois �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant conform�ment aux dispositions l�gales et statutaires.

Titre III Des membres. Section I Admission.

Art. 6 L'association est compos�e de membres fondateurs, effectifs, adh�rents, d'honneur et sympathisants.

Les membres fondateurs sont les soussign�s.

Le nombre de membres est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � trois. L'admission de membres effectifs est soumise � la d�cision du Conseil d'administration sur pr�sentation par deux membres au moins. Art. 7 Les membres adh�rents sont des personnes qui s'int�ressent � l'objet de l'association mais qui ne participent pas � l'administration de l'association ni aux assembl�es g�n�rales. Ils aident l'association et dans certains cas pratiquent le sport mais ils n'ont aucun pouvoir. Ils sont aid�s sur le plan administratif pour d'�ventuelles participations � des comp�titions, balades ou stages. Leur adh�sion est limit�e � un an maximum, ils sont r�put�s d�missionnaires au 31 d�cembre de chaque ann�e. Les demandes d'inscription doivent �tre faites par �crit � l'adresse du si�ge social. C'est le Conseil d'administration qui d�cide d'accorder ou de refuser

l'inscription de ces membres. Sans r�ponse dans le mois, la demande est refus�e.

Les membres sympathisants sont des personnes qui participent aux activit�s organis�es par le club. Ils ne participent pas � l'administration de l'association, ni aux assembl�es g�n�rales et n'ont aucun pouvoir. Ils profitent de l'organisation propos�e. Leur adh�sion est limit�e � un an maximum, ils sont r�put�s d�missionnaires au 31 d�cembre de chaque ann�e. Le r�glement d'ordre int�rieur r�glemente leur sortie. Ils doivent suivre les r�gles dict�es par l'organisateur et fou la F�d�ration. Les demandes d'inscription sont faites par �crit � l'adresse du si�ge social ou sur le lieu de l'activit�. C'est le conseil d'administration qui d�cide d'accorder ou de refuser l'inscription de ces membres sans devoir motiver sa d�cision. La demande est rejet�e d'office � d�faut de paiement de la cotisation. Le conseil d'administration fixe la cotisation de ces membres sans

que celle-ci ne d�passe 100E.

Section Il D�mission, exclusion, suspension

Art. 8 Les membres fondateurs, effectifs, adh�rents et sympathisants sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant, par �crit, leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre effectif, adh�rent et affil� qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste. Le membre qui par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre fondateur ou effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. Art. 9 Les membres d�missionnaires, exclus ou sortants, ainsi que les cr�anciers, h�ritiers d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer le montant des cotisations vers�es par eux ou par leur auteur. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ou reddition de comptes, ni apposition de

scell�s, ni inventaire.

Titre IV Des cotisations.

Art. 10 Les membres fondateurs et effectifs apportent � l'association le concours de leurs capacit�s et de leur d�vouement. Le conseil d'administration d�cidera chaque ann�e si une cotisation est due. Les membres adh�rents et sympathisants paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale

sans que celle-ci d�passe 100 � ..

Titre V De l'assembl�e g�n�rale

Art. 11 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la Loi ou les

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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pr�sents statuts.

Sont notamment de sa comp�tence "

- 1) les modifications des statuts "

- 2) la nomination et la r�vocation des administrateurs et le cas �ch�ant la nomination d'un v�rificateur aux

comptes

- 3) l'approbation des budgets et des comptes ;

- 4) la dissolution volontaire de l'association ;

- 5) les exclusions des membres "

- 6) toute d�cision d�passant les limites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au conseil

d'administration ou tous les cas o� les statuts l'exigent.

- 7) la d�charge � octroyer aux administrateurs et les cas �ch�ant au(x) v�rificateur(s) aux comptes ; - 8) la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

9) toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Art. 12 II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, au plus tard le 30 juin qui suit la fin de l'exercice. L'assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en fait la demande. Toute assembl�e se tient au jour, heure et lieu indiqu�s dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s. Art. 13 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration, par courrier adress� � chaque membre fondateur et effectif au moins 8 jours avant l'assembl�e et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration. La lettre ordinaire ou le fax sera sign� par le secr�taire ou le pr�sident au nom du conseil d'administration. Le courriel sera transmis avec accus� de r�ception, par le secr�taire ou le pr�sident L'ordre du jour est mentionn� sur la convocation. Sauf dans les cas pr�vus par le Loi, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour. Art. 14 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres fondateurs et effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � son d�faut, par le plus �g�e des administrateurs pr�sents. Le

pr�sident d�signe le secr�taire.

Art. 15 Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e, soit en personne, soit par l'interm�diaire de tout mandataire de son choix, membre lui-m�me. Nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat. Tous les membres fondateurs et effectifs ont un droit de vote �gal, pour autant qu'ils soient en r�gle de cotisation, chacun d'eux disposant d'une voix. Les membres adh�rents ou sympathisants n'ont pas le droit de vote mais ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es g�n�rales avec voix consultative. Art. 16 Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simples des voix pr�sentes ou repr�sent�es, l'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. L'assembl�e ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts, l'exclusion d'un membre, la dissolution ou la transformation de l'association que conform�ment � la Loi. Art. 17 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire, ainsi que par les membres qui le demandent, et inscrites dans un registre sp�cial conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les extraits � en produire sont sign�s par le pr�sident du conseil d'administration ou par deux administrateurs. Art. 18 L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant sont soumis annuellement � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale. Exceptionnellement le premier exercice social commencera le lendemain de l'assembl�e constitutive pour se

terminer le 31 d�cembre de cette ann�e.

Titre VI De l'administration de l'association

Art. 19 L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, nomm�s parmi les membres, par l'assembl�e g�n�rale, pour une dur�e de 5 ans sauf d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Art. 20 Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Les candidatures aux postes d'administrateurs doivent �tre envoy�es, sur base d'un simple courrier, au pr�sident 2 jours avant l'assembl�e g�n�rale. Le cas �ch�ant le v�rificateur aux comptes pourra �tre �lu lors de l'assembl�e g�n�rale. Art. 21 En cas de d�mission, d�c�s, incapacit� ou r�vocation d'un des administrateurs, le mandat pourra �tre repris, jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale par l'administrateur de remplacement pour le tr�sorier et le secr�taire. Pour le pr�sident le mandat restera vacant jusqu'� la plus prochaine assembl�e g�n�rale au cours de laquelle il sera proc�d� � la nomination d'un administrateur et une r�organisation du conseil d'administration.

En attendant c'est le tr�sorier qui assumera les fonctions de pr�sident.

Art. 22 Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Il peut aussi d�signer un adjoint au secr�taire et un adjoint au tr�sorier. En cas d'absence ou d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents. En cas d'absence ou d'emp�chement du secr�taire ou du tr�sorier, l'emp�ch� peut �tre remplac� par son adjoint. Art. 23 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant en cas de partage, pr�pond�rante. Elles sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident, et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits � en fournir en justice ou ailleurs sont sign�s par le pr�sident, et inscrites dans un registre sp�cial. Les

administrateurs ne pourront �tre porteurs que d'une seule procuration.

Art. 24 Le conseil d'administration a dans sa comp�tence tous les actes relevant de l'administration sociale dans le sens le plus large. C'est le conseil qui, soit par lui-m�me, soit par d�l�gation, nomme ou r�voque tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association, et fixe leurs attributions et r�mun�rations. Art. 25 Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion. � un administrateur d�l�au� choisi parmi ses membres. et dont il fixera les pouvoirs

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant au de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Volet B - Suite

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