CLUB PLAINE AWANS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. CLUB PLAINE AWANS
Dénomination : CLUB PLAINE AWANS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 863.964.746

Publication

25/06/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 863.964.746

Dénomination

(en entier) : Club Plaine Awans

(en abrégé) : CP Awans

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Jean-Lambert Defrêne, 4340 Awans (Belgique)

Objet de l'acte : Modifications des statuts et de la composition du conseil d'administration

L MODIFICATION DES STATUTS

TITRE l _ Nom - Siège - Objet - Durée

Article 1 :

L'association porte le nom : « Club Plaine Awans », Association Sans But Lucratif. L'association accepte intégralement les statuts et les règlements de l'AWBB.

Article 2 :

L'Association est sise à rue Jean Lambert Defrêne à 4340 Awans (Belgique) et dépend de l'arrondissement judiciaire de Liège. Le siège social peut être déplacé au sein de cette commune par décision de l'assemblée générale.

Article 3 :

L'association est affiliée à l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball.

Article 4 :

L'association a pour but le développement et la pratique de l'éducation physique en général et du basketball en particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens (entraînements, stages, 'clinies', organisation de tournois ou de fêtes à caractère culturel ou sportif) qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de ce but.

Elle ne pourra avoir un caractère politique ni poursuivre un but lucratif.

L'association peut, en exécution de ce qui est repris ci-dessus, acquérir entre autres toutes propriétés ou tous droits réels, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, réunir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activités que justifie son projet.

L'association a aussi pour but de gérer le bâtiment du Club Plaine Awans, sis rue Jean-Lambert Defrêne

à 4340 Awens.

Dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut même poser des actes de commerce.

Article 5 :

L'association est créée pour une durée indéterminée,

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TITRE Il - Membres

Article 6

L'association se compose de trois catégories de membres : les membres effectifs, tes membres actifs et tes membres adhérents.

Les membres effectifs sont :

Les comparants au présent acte, fondateurs ou associés

Toute personne morale ou physique admise en cette qualité parle conseil d'administration ;

Le nombre de membres n'est pas limité, le nombre minimum de membres effectifs est de cinq.

Les membres actifs sont :

Toute personne physique ayant un statut de joueur au club. Pour être membre actif, il faut

obligatoirement être assuré par la police d'assurance fédérale et adhérer au règlement d'ordre intérieur de l'AWBB. Les membres actifs doivent se soumettre à l'obligation de passer une visite médicale annuelle, conformément aux statuts fédéraux.

Les membres adhérents sont

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Ils bénéficient et participent aux activités

de l'association.

Seuls les membres effectifs composent l'Assemblée Générale,

Article 7 :

Une cotisation annuelle peut être réclamée aux membres actifs. Le montant sera déterminé chaque année par le conseil d'administration.

Article 8

Chaque membre effectif et adhérent peut démissionner à tout moment de l'association par l'envoi

d'une lettre recommandée au conseil d'administration avec remise obligatoire de tout document, pièce

ou objet en rapport avec l'association.

Ces membres ne peuvent être exclus que par l'assemblée générale à la majorité des voix. En cas

de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Article 8bis

§1.Entre le ler avril et le 30 avril de l'année en cours, le conseil d'administration procédera à la signature conjointe avec le membre actif d'une reconduction ou non de commun accord de son affiliation pour la saison suivante.

§2.Chaque membre actif peut démissionner à tout moment de l'association par l'envoi d'une

lettre recommandée au conseil d'administration sauf si un engagement mutuel de reconduction a été

conclu entre le membre actif et le conseil d'administration selon les modalités de l'article 8bis§1,

§3.Tout membre actif démissionnaire est tenu de remettre tout document, pièce, objet, équipement sportif en rapport avec l'association.

Article 9 :

Est réputé démissionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation ou pour le membre actif qui n'a pas payé la cotisation prévue dans un délai de deux mois après le début du championnat, après une mise en demeure faite par lettre recommandée qui serait restée sans suite.

Toutefois, l'association ne pourra réclamer au membre débiteur, en sus de la cotisation, plus d'une année de cotisation antérieure, conformément à l'article PA 91 du ROI de I'AWBB,

Si le membre décide d'interjeter appel de cette décision, celui-ci doit être introduit dans les 10 jours de

la réception de la lettre recommandée, suivant le prescrit de l'article PJ 34 du ROI de l'AWBB.

Cet appel sera jugé par le Conseil Judiciaire Provincial de !a province du club concerné.

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Article 10 :

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social. La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'à la prochaine assemblée générale,

Article 11 ;

Tout membre peut être exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social. Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est proposée est invité à se faire entendre lors de l'assemblée générale, L'exclusion est prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité des voix. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante, Cette mesure prend cours à la date du prononcé. L'assemblée générale est libre ou non de motiver sa décision.

Le membre exclu reste débiteur des éventuelles cotisations échues.

Les membres démissionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais réclamer de remboursement ou d'indemnisation de montants versés ou d'investissements effectués, Il en est de même pour les héritiers ou ayant-droits du membre décédé.

TITRE III - Conseil d'administration

Article 12

L'association est gérée par un conseil d'administration composé de quatre administrateurs,

Ils sont nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être révoqués par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement,

Par dérogation à ce qui est dit à l'alinéa précédent, le conseil d'administration pourra décider, à la majorité de ses membres, d'octroyer une rémunération à un seul des administrateurs et fixer cette rémunération ainsi que le statut qui sera octroyé à son bénéficiaire.

La nomination, la démission ou la révocation d'un administrateur doit être publiée au Moniteur endéans le mois.

Article 13 ;

Les administrateurs sont élus pour un mandat de cinq ans et sont rééligibles.

En cas de démission volontaire, d'expiration du mandat ou de révocation, si le nombre d'administrateurs

est réduit en dessous du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il

soit valablement pourvu à leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements

de l'association.

Article 14 :

§ 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un président, éventuellement un ou

plusieurs vice-présidents, un secrétaire et un trésorier.

Le président ou le secrétaire réunit le conseil. Le président préside les réunions.

En cas d'absence, la réunion est valablement présidée par le plus âgé des administrateurs présents.

§2. Le conseil ne peut décider valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix, En cas de parité des voix, celle du président (ou de la personne qui le représente) est prépondérante.

S. Un PV de chaque réunion, signé par le président ou par le secrétaire est inscrit dans un

registre spécialement prévu à cet effet. Les extraits qui doivent être présentés et tous les autres actes,

sont signés valablement par le secrétaire ou le président,

§4. Le président, le secrétaire, le trésorier et un des administrateurs sont les signataires pour l'AWBB comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

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Article 15 :

§1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la représente.

Il est compétent en toutes circonstances et possède les pouvoirs les plus étendus, sauf pour les cas que

la loi réserve formellement à l'assemblée générale.

Le conseil peut même poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'aliénation, même à

titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypothèque, le prêt et l'emprunt, toutes

opérations commerciales et bancaires, la main levée d'hypothèque...

§2. A l'égard des tiers, l'association sera valablement liée par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas démontrer à l'égard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat,

§3. Le conseil éditera un règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire.

TITRE IV - Assemblée Générale

Article 16

L'assemblée générale est composée des membres effectifs et est présidée par le président du

conseil d'administration ou à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

Un membre peut se faire représenter par un autre membre de l'assemblée générale,

Un membre ne peut cependant représenter qu'un seul autre membre. Chaque procuration doit être écrite.

Article 17:

L'assemblée générale est seule compétente pour: la modification des statuts, la nomination et la démission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre.

Article 18

§1. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'association l'exige, mais également lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande, Elle doit être convoquée au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'année écoulée et les budgets de l'année suivante, à une date à déterminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois après la date de clôture de l'exercice précédent.

§2. Tous les membres effectifs sont, au moins 8 jours avant la date de réunion, invités par simple lettre

ou par courriel, à l'assemblée générale.

L'invitation est envoyée par le président ou le secrétaire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure

de l'assemblée.

§3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est établi par le conseil d'administration,

L'assemblée générale peut valablement prendre une décision sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour.

Article 19 ;

§1. Dans les cas ordinaires, les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents

ou représentés. En cas de parité de voix, la voix du président (ou de celui qui le représente)

est prépondérante.

§2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la procédure prévue par la loi sera respectée.

Article 20 :

Pour chaque assemblée, un procès verbal sera établi, signé par le secrétaire ou par un administrateur et repris dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Les extraits de ces procès verbaux seront signés par le secrétaire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas où la loi requiert une telle publication ;

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b) par la voie d'affiches dans les locaux de l'association ou par extrait signé par le secrétaire et un administrateur.

Tous les membres de l'association, ainsi que les tiers qui justifieront d'un intérêt au conseil d'administration, ont le droit de consulter ettou de prendre copie des procès verbaux.

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 21 :

L'exercice social s'étend du ler janvier au 31 décembre,

Le conseil d'administration prépare les comptes et les budgets et les soumet à l'approbation de

l'assemblée générale.

Peux vérificateurs aux comptes sont désignés pour un an par l'assemblée générale au sein de

ses membres.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 22 :

Sous réserve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assemblée générale peut décider ia dissolution de la manière déterminée aux articles 19 § 2 et § 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou à défaut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine également leur compétence, de même que les conditions de fa liquidation.

Article 23 :

Tout ce qui n'est pas réglé explicitement par les statuts l'est parla loi du 27 juin 1927, le droit commun, le règlement d'ordre intérieur et les usages en ia matière.

TITRE VII -- Réglementation AWBB et lutte anti-dopage

Article 24 :

L'association mettra à disposition de ses membres les renseignements suivants :

-Un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur à l'AWBB

en application de la législation ayant cours en Fédération Wallonie-Bruxelles en matière de lutte contre

je dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive;

-Un sommaire des règles édictées par ('AWBB (modalités relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs réciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application, l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle).

L'ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association.

Réservé

au

Moniteur

belge

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II, MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée constitutive a, lors de sa tenue le 28 mai 2013 et conformément aux statuts, désigné les personnes suivantes comme administrateurs :

Président :

Monsieur Didier Bisschop, rue Mathias 10 à 4432 Xhendremael ;

Secrétaire

Madame Lidia Sogno, rue Jean Jaurès 102 à 4400 Flémalle ;

Trésorière :

Madame Odette Bovy, rue Georgette Rondeux 9 à 4340 Awans ;

Administrateur :

Monsieur Michaël Proesmans, rue Maurice Duchêne 5B à 4340 Awans,

Personnes ayant pouvoir de représenter l'Association :

Didier Bisschop : Administrateur, Président

Lidia Sogno Admnistratrice, Secrétaire

Volet B - Suite

MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CLUB PLAINE AWANS

Adresse
RUE JEAN LAMBERT DEFRENE 4340 AWANS

Code postal : 4340
Localité : AWANS
Commune : AWANS
Province : Liège
Région : Région wallonne